Perdue dans les papiers...

[Charlotte011 0]

J'ai un petit soucis, je voudrais faire le changement de proporiétaire d'un cheval.

A la CBC, on me dit que le cheval n'existe pas, il est enregistré nulle part... Or il a des papiers SBS, une puce et est immatriculé à vie...

Je m'embrouille un peu, on me dit que je dois renvoyer une demande d'identification à la CBC, que je devrai payer 42€ pour l'identification, mais si le cheval a été pucé, ca a du être fait non ?
Et à ca on me répond, ca n'a rien à voir, ce n'est pas pcq il a une puce qu'il est enregistré.

Pfiou je ne comprends plus rien.... 

Que faire ?

En pratico pratique, quelle est la différence entre la CBC et CWBC ?

[wallynee. 0]

Je dois identifier mon cheval aussi (venu d'Espagne il y a bien deux ou trois ans mais toujours pas fait malgré ses deux anciens proprios..). En réalité, je pense (je ne suis donc pas sûre) qu'il y a trois papiers à avoir pour le cheval (mis sur le site du CBC)... Moi, j'ai photocopié le formulaire, je vais téléphoner à mon vétérinaire qui est dans la liste des vétos agréés et j'enverrai le tout rempli à l'adresse indiqué (à Ciney il me semble). Et je poserai sans doute des questions à mon véto de ce qu'il pense et si ce que je fais est correct. Une fille à mon écurie a fait la même chose donc normalement, pas de soucis.

Mais je ne pense pas que je t'aurai beaucoup aidé... Je lirai les réponses de ce topic, j'avoue que je suis un peu perdue aussi et comme je suis également concernée...

[Equibus 0]

un cheval espagnol importé avec papiers , la procédure est complètement différente.

il a quel âge ton cheval? ( car la passeport est obligatoire depuis 2007...)

oui il peut être pucé sans avoir de passeports. Quibus était pucé mais sans passeport ( enfin si son passeport français , mais ça date d'il y a 14ans)

L'immatriculation à vie n'a rien avoir avec les papiers ni la puce, c'est juste pour les concours.

Papiers , passeport et immatriculation sont 3 choses différentes

[Equibus 0]

si tu n'as pas de passeport, tu dois en faire la demande . c'est bien expliqué ici http://www.cwbc.be/bibliotheque/File/PROCEDURE_SB_BELGE.pdf

[ptiteblue 0]

Un cheval peut être pucé sans avoir été enregistré, il suffit d'injecter la puce et rien d'autre.
Donc si à l'achat on ne t'a pas remis le document de mutation, c'est qu'il n'est pas inscrit.

Il faut donc renvoyer les papiers de mutation ainsi qu'y indiquer le numéro de puce.
Normalement c'est à un véto de remplir le signalement.

[wallynee. 0]

Equibus a écrit:

un cheval espagnol importé avec papiers , la procédure est complètement différente.

il a quel âge ton cheval? ( car la passeport est obligatoire depuis 2007...)

oui il peut être pucé sans avoir de passeports. Quibus était pucé mais sans passeport ( enfin si son passeport français , mais ça date d'il y a 14ans)

L'immatriculation à vie n'a rien avoir avec les papiers ni la puce, c'est juste pour les concours.

Papiers , passeport et immatriculation sont 3 choses différentes

Tes premiers phrases s'adressaient à qui ?  

Le mien est né est 2008 et il a un carnet (passeport?). Seulement, je n'ai absolument aucune idée d'où il vient, de quel élevage ou quoi...

[Equibus 0]

toutes les 2  
Wallynee, s'il n'a aucune origine , il est donc ONC et tu dois suivre cette procédure ( bcp + simple pcq qd tu dois repasser par l'Espagne ça prend des mois ) http://www.cwbc.be/bibliotheque/File/PROCEDURE_ONC.pdf

[wallynee. 0]

Le carnet est un document d'accompagnement (si je comprends bien l'espagnol  ). Il y a son arbre généalogique(parents, grands parents), certificat d'inscription à la race, carte de titulaire et même identification dedans (les épis en tout cas) et place pour les vaccins...

Je fais quand même la procédure d'un ONC ?

[Equibus 0]

donc il est plein papiers ton cheval ? et il a déjà un passeport ? Mais il n'est pas enregistré en Belgique et n'a pas son document de mutation ?

arf ça devient compliqué là  

[wallynee. 0]

Je pense en réalité que c'est le passeport européen. Il est pucé mais n'a effectivement pas de document de mutation et n'est pas enregistré en Belgique ^^

[Charlotte011 0]

Merci, pour ma part, la situation est en passe d'être réglée  

[ptiteblue 0]

Wallynee, c'est simple, c'est une procédure d'importation comme pour les miens.

Tu dois faire venir un véto agréé, qui reprendra le descriptif sur les documents de la cwbc, en 3 exemplaires, avec le numéro de puce qui existe, et signifier qu'un passeport européen existe.

Un des 3 papier est à renvoyer, un pour le véto et un pour toi.
Tu reçois une facture, tu paies, et tu reçois le document de mutation, pas plus compliqué que ça.

[wallynee. 0]

Merci ptiteblue

[miss05 0]

ptiteblue a écrit:

Wallynee, c'est simple, c'est une procédure d'importation comme pour les miens.

Tu dois faire venir un véto agréé, qui reprendra le descriptif sur les documents de la cwbc, en 3 exemplaires, avec le numéro de puce qui existe, et signifier qu'un passeport européen existe.

Un des 3 papier est à renvoyer, un pour le véto et un pour toi.
Tu reçois une facture, tu paies, et tu reçois le document de mutation, pas plus compliqué que ça.

Il faut d'abord faire la demande d'identification et joindre la copie des papiers existants, là tu recevra facture, tu payes et puis le dossier dont Isa parle te sera envoyé. Tu contactes véto et lui sait quoi faire avec ce dossier.

[ptiteblue 0]

Merci miss, je n'étais plus trop sure de l'ordre, lol.

[dondon 0]

Tant que j'y suis, ca fait 9 ans que j'ai ma jument et elle est toujours au nom de son ancien propriétaire.
Mais j'aimerais la mettre à mon nom, et on m'a donné ceci : https://www.equibel.be/media/docs/1200995802-1.pdf

Est ce bon aussi, ou suis-je obligée d'envoyer les papiers au BWP et la signature du propriétaire ? (il y a dans son carnet/papiers une partie de mutation, je suppose ).

Je vous avoue que ca ne me plait pas d'envoyer le carnet par la poste, et pas le temps de me déplacer jusqu'en flandre.

[Equibus 0]

dondon a écrit:

Tant que j'y suis, ca fait 9 ans que j'ai ma jument et elle est toujours au nom de son ancien propriétaire.
Mais j'aimerais la mettre à mon nom, et on m'a donné ceci : https://www.equibel.be/media/docs/1200995802-1.pdf

Est ce bon aussi, ou suis-je obligée d'envoyer les papiers au BWP et la signature du propriétaire ? (il y a dans son carnet/papiers une partie de mutation, je suppose ).

Je vous avoue que ca ne me plait pas d'envoyer le carnet par la poste, et pas le temps de me déplacer jusqu'en flandre.

le lien que tu mets c'est le changement de propriétaire pour l'immatriculation du cheval pour les concours , quand le cheval a été inscrit à vie. et c'est 25 euros

Pour le changement de propriétaire dans la banque de données CWBC , tu dois renvoyer le document de mutation qui accompagne ton passeport et ça c'est gratuit

[dondon 0]

je n'ai pas de document de mutation, j'ai une partie de ses papiers (donc accrochez à son à son carnet) une partie propriétaire ... et aucun moyen de contactez le propriétaire (il a acheté le cheval quand elle avait qqls mois ... )

Mais sur ses papiers de PUCES, elle est au nom de mon père, j'ai reçu, après plusieurs années des papiers & dessus, il était écrit "propriétaire : D*** T**** . Bref, aucune réflexion ou quoique ce soit. Donc QUID ?

[dondon 0]

Je viens de regarder dans la farde "Venoge " (merci mon papa d'être aussi ordonné  )

Elle est bien au nom de mon papa sur ce papier (document de mutation ), mais sur equibel, toujours au nom de l'ancien propriétaire ... Donc que faire ?

[ptiteblue 0]

Sur equibel, comme a dit equibus, il faut juste payer 25€.
Mais je ne vois pas vraiment l'intéret quand il n'y a pas d'énormes enjeux de gains en concours.

Pour le BWP, si tu veux faire changer sur les papiers, il te faut la signature du dernier proprio enregistré chez eux, donc si il y a eu plusieurs intermédiaires et qu'elle est tjs au nom de l'éleveur, c'est l'eleveur qui doit signer.
Mais là encore, pas trop d'intéret, le plus important c'est la cwbc.

[Equibus 0]

dondon a écrit:

Je viens de regarder dans la farde "Venoge " (merci mon papa d'être aussi ordonné  )

Elle est bien au nom de mon papa sur ce papier (document de mutation ), mais sur equibel, toujours au nom de l'ancien propriétaire ... Donc que faire ?

equibel ça ne concerne que les concours...l'immatriculation à vie du cheval. tu t'en fou de ça , comme Isa l'a dit , ta jument ne te rapportes rien , donc pas trop d'intérêt à payer 25€ pour changer de nom.

Ce qui compte et qui fait office de propriété , c'est le document de mutation