Nouveau cheval à mettre à son nom

[dondon 0]

J'aimerais mettre ma nouvelle jument à mon nom.

J'ai vu qu'on devait remplir un papier (changement de responsable) et envoyer 25 euro. Est-ce tout ce qu'on a faire ? Est ce que du coup, vu que le cheval sera à mon nom (responsable) je dois aussi envoyer les papiers ?
Si oui, comment dois-je faire, (en sachant que c'est une Z)

Merci beaucoup.

[rainbowbridge 0]

Non il n'y a pas que cela à faire:

Equibel immatriculation concours, soit elle n'est pas immatriculée et c'est 75 euros, soit elle y est et c'est 25 euros de changer de responsable.

Mutation : dans les 8 jours de l'achat tu dois renvoyer le document de mutation à confédération avec tes coordonnées à toi dessus, ca c'est gratuit. Si elle n'a pas encore de document de mutation alors là tu dois faire un signalement complet par vétérinaire avec copie du passeport c'est 43,5 euros + visite de ton véto. http://www.cbc-bcp.be/fr

Studbook Z : tu dois renvoyer le passeport pour qu'il soit à ton nom ( certains studbook demandent 75 euros pour çà).


Moi le mien est un Reinhlander, sur le passeport il n'y a que le naisseur, pas le porprio, par contre un papier accompagne le passeport , c'est le titre de propriété, il n'y pas de propriétaire mentionné dessus, c'est juste celui qui détient le papier qui est propriétaire ( mais tous les studbook n'ont pas ce papier), donc rien à renvoyer en cas de changement de propriétaire, juste donner le papier au nouveau propriétaire.

[dondon 0]

Elle est immatriculée et j ai le papier de mutation
Par contre faire ça dans les 8 jours après l achat c'est mort lol. Ça fait 3 semaines que je l ai acheté ( mais reçu les papiers jeudi) enfin toute façon je suppose que ça ils vérifient pas spécialement ?!

Pour le papier de mutation, l ancien proprio n a pas signer dans sa case. Je fais comment ?! On s en fout ou c'est important ?

Et je dois envoyer un mail chez Z pour dire que j envois les papiers pour changement de proprio ?

[rainbowbridge 0]

dondon a écrit:

Elle est immatriculée et j ai le papier de mutation
Par contre faire ça dans les 8 jours après l achat c'est mort lol. Ça fait 3 semaines que je l ai acheté ( mais reçu les papiers jeudi) enfin toute façon je suppose que ça ils vérifient pas spécialement ?!

Pour le papier de mutation, l ancien proprio n a pas signer dans sa case. Je fais comment ?! On s en fout ou c'est important ?

Et je dois envoyer un mail chez Z pour dire que j envois les papiers pour changement de proprio ?

Bon déjà les 8 jours, ils savent pas vraiment le voir, car en fait c'est le vendeur en signant et datant sa case qui mentionne la date de vente, toi tu signes en dessous aussi avec la date, mais du coup mets la date qui te convient et découpe la case du vendeur.

C'est à lui de la garder pour prouver sa vente, tant pis pour lui.

[piintu13 0]

dondon a écrit:

Elle est immatriculée et j ai le papier de mutation
Par contre faire ça dans les 8 jours après l achat c'est mort lol. Ça fait 3 semaines que je l ai acheté ( mais reçu les papiers jeudi) enfin toute façon je suppose que ça ils vérifient pas spécialement ?!

Pour le papier de mutation, l ancien proprio n a pas signer dans sa case. Je fais comment ?! On s en fout ou c'est important ?

Et je dois envoyer un mail chez Z pour dire que j envois les papiers pour changement de proprio ?

Tu envoie le passeport tu n est pas obliger de les prévenir mais bon par sécurité moi j vais téléphone et si mes souvenir sont bon c'est 17€

[ptiteblue 0]

Le vendeur ne signé rien sur le doc de mutation, il doit juste garder la petite case signée par toi et découpée.
Le doc de mutation n est pas une preuve de propriété de toute façon m a t on dit a la confédération.
En fait il n y a pas grand chose en Belgique pour prouver la propriété d un cheval lol.

[rainbowbridge 0]

ptiteblue a écrit:

Le vendeur ne signé rien sur le doc de mutation, il doit juste garder la petite case signée par toi et découpée.
Le doc de mutation n est pas une preuve de propriété de toute façon m a t on dit a la confédération.
En fait il n y a pas grand chose en Belgique pour prouver la propriété d un cheval lol.

Ben oui, c'est pour cela que le mien ( Reinhlander) j'ai la chance que le passeport s'accompagne d'un acte de propriété, et l'un sans l'autre ne valent rien. Mais tous les stuboock n'ont pas cet acte.

Car en effet la mutation n'est pas un acte de propriété et l'immatriculation Equibel non plus.

[Lau11 0]

Champa la question ne s'est pas posée, mais pour Pirou j'ai aussi du ré-envoyé un docu de chgt de proprio. Elle est Selle Français. La par contre on reçoit un certificat de propriété. Et pour la question des 8 jours, moi j'ai du faire le chgt 1 an et demi après l'achat (pas bien je sais) et je n'ai eu aucun problème ni commentaires des haras nationaux.

[rainbowbridge 0]

Les 8 jours c'est pour le document de mutation.

[Lau11 0]

rainbowbridge a écrit:

Les 8 jours c'est pour le document de mutation.

Pour le certificat de chgt de proprio aussi, c'est noter dessus.

[Equibus 0]

pour le chgmnt de document de mutation , je l'ai fait 1an après l'achat de mes ânes , pas de souci.

[Maljam 0]

Pour le document de mutation en retard, ça peut poser problème en cas de contrôle de l'AFSCA. Les scellés ont récemment été posés pdt qq jours sur une écurie à Wavre pour un cheval pas en ordre...

[Equibus 0]

Maljam a écrit:

Pour le document de mutation en retard, ça peut poser problème en cas de contrôle de l'AFSCA. Les scellés ont récemment été posés pdt qq jours sur une écurie à Wavre pour un cheval pas en ordre...

lol , j'ai fait le changement suite à justement un contrôle de l'afsca vu que mes ânes venait d'un marchand pas clean. je n'ai eu aucun souci. Mais bon je ne suis pas ds un manège ni une écurie donc c'est p-ê différent.