Riou11 0 Posté(e) le 25 novembre 2009 Sur un autre post, j'ai dit qu'un membre de ce forum avait reçu un email très désagréable et assassin. Dans ce mail, il est qustion du fait que ce membre et/ou moi-même (n'ayant pas le mail sous les yeux actuellement, je n'en connais pas les termes exacts) avons dénoncés l'auteur de ce mail, qui est "éleveur" à la DSV. Franchement, si j'avais du dénoncer à la DSV, cela aurait été fait depuis bien longtemps voir... pour certains éleveurs depuis plusieurs années. Jamais je ne l'ai fait simplement à cause des chiens eux même, qui n'ont rien demandés et dont on ne sait pas toujours comment ses histoires finissent et donc... où les chiens finissent. J'aimerais donc éclaircir cette histoire de dénonciation en France. A l'heure actuelle, vous risquez d'entendre pas mal parler d'éleveurs contrôlés par la DSV, les impôts et/ou la MSA. Ca n'a rien à voir avec la "concurrence" des éleveurs déjà en règle simplement, la SCC a semble t il décidée "d'assainir" l'élevage en France probablement par ordre du ministère, voir rapport copperci de 2003. Cela passe donc par la SIEV (organisme de gestion des immatriculations par puce electronique). Depuis le début de l'année, nous avons de nouveaux formulaires au moment de l'identification des chiots. Ces formulaires prévoient l'emplacement pour les professionnels de noter le numéro de Siret. C'est ce qu'appelle la SIEV : des certificats de tracabilité. Un éleveur pro ne paie plus le changement d'adresse du chiot. Si un éleveur non déclaré remplis ce document, il ne peut donc se mettre que dans la rubrique "particulier". Tant qu'il ne fait qu'une portée, cela ne posera pas de problème. Mais lors de la 2ème portée, la SIEV va relever cette anomalie : vive l'informatique. Depuis le début de l'été, la SIEV a intensifiée ses contrôles donc...2ème portée sous le couvert de "particulier" = rappel à l'éleveur lui demandant son Siret. En cas de non présentation du siret ou en cas d'autres portées toujours sous le couvert de "particulier", la SIEV tranmset le dossier à la DSV du département de l'éleveur, aux impots et à la MSA. Il ne faut donc pas s'étonner d'être controlé. Et oui, au moins coté MSA, ils se disent qu'il y a de l'argent à faire entrer et ils le font. Personnellement, j'ai passé plus de 3h avec mon controleur MSA la semaine dernière. 3h pour mettre à jour et au point les nouvelles formalités de déclaration puisque mon élevage a pris une certaine importance. Jusqu'alors j'étais cotisant solidaire, à partir de 2010... je cotise pour ma retraite, ma sécurité sociale... normale non ? et oui, ça va encore me couter de l'argent mais comme a dit un jour le président de la RACP : faire du chien LOF (et je rajoute, le faire correctement) coute cher ! Il faut savoir que 16 chiens correspondent pour la MSA à 7 à 8 h de travail par jour autrement dit à l'année plus de 1200 heures qui donc donnent l'obligation d'être à la MSA de manière classique. Donc... en cas d'accusation, n'hésitez pas à mettre en doute le fait même d'une dénonciation. Dans ce cas précis, attention, bien sûr, rien ne dit qu'il n'y a pas eu non plus dénonciation... on en est jamais à l'abrit. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
bachibouzou 0 Posté(e) le 25 novembre 2009 J'imagine bien que l'auteur de ce mail assassin est toujours la même donneuse de leçon, spécialiste de grammaire, d'orthographe et de Berger des Pyrénées, et qui prodigue ses consultations sur l'autre forum et essaye de vendre ses chiots sur "le bon coin". Et bien sur, comme d'hab, les insultes se font en MP ou en mail. Comme ça en façade on garde un semblant de respectabilité. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
jijay 0 Posté(e) le 25 novembre 2009 Sur le bûcher les sorcières Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
isa491 0 Posté(e) le 25 novembre 2009 Des noms, on veut des noms!!! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gift 0 Posté(e) le 25 novembre 2009 C'est exactement ce que je disais à Riou..le jour ou votre administration se réveillera....çA va bien faire de l'ordre.. Surtout que c'est pas d'une difficulté exeptionnelle..Toutes les portées LOF sont enregistrées,,donc une tabelle et c'est parti.. Il restera la possibilité de faire du sans papiers...comme çA on est quitte de paraître dans des listings. SUr ce..A+Gift Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Riou11 0 Posté(e) le 26 novembre 2009 Gift a écrit:C'est exactement ce que je disais à Riou..le jour ou votre administration se réveillera....çA va bien faire de l'ordre.. Surtout que c'est pas d'une difficulté exeptionnelle..Toutes les portées LOF sont enregistrées,,donc une tabelle et c'est parti.. Il restera la possibilité de faire du sans papiers...comme çA on est quitte de paraître dans des listings. SUr ce..A+Gift Je reviens de chez le vétérinaire (pour les puces et vaccins des bébés de Fleur et Belle) et effectivement, il y a bien une chasse aux sorcières ! Même les vétos n'y échappent pas ! et oui, ils sont contactés par la SIEV pour connaitre les noms des éleveurs quand les cartes des chiots sont mises directement aux noms des propriétaires (ce qui est interdit par la loi). Alors, attention Gift, justement, ils ont fait en sorte de ne pas passer par le LOF mais par l'identification (puce ou tatouage) donc même le non lof est bel et bien concerné et... heureusement ! On commence à voir les effets : certains éleveurs non déclarés se sont déclarés comme quoi... c'est pas bien difficile ! reste à voir si ces "contraintes" seront plus ou moins forte que leur passion... seul l'avenir nous dira qui l'emportera. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gift 0 Posté(e) le 26 novembre 2009 Eh oui..je suis ringard..j'imagine pas encore l'élevage "sans papiers" ! En effet que l'idée est bonne ,,pause de la puce et hop...dans les rouages de l'état! A+Gift Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites