stérilisation

[katia41 0]

Voilà je vois souvent des annonces de chiots vendus avec une obligation de stérilisaton hors voilà ce que j'ai trouvé :



revue technique du chien n 9 !

DROIT :
Question:
Peut-on ne vendre que des chiots stérilisés. Cette pratique est-elle légale? La stérilisation peut-elle avoir des conséquances sur la santé du chien que l'acheteur pourrait reprocher?

Réponse Anne Marie le Roueil, président du syndicat national des professions du chien et du chats


On pourrait considérer que si l acheteur est parfaitement informé que le chiot est stérilisé, il suffit que le contrat soit correctement rédigé pour qu'il n'y ait d'autres conséquenses. Or si le chiot est stérilisé, il y a transformation du " produit" et en conséquence la TVA applicable passe à 19.6 %. Pour autant, ce que nous constatons souvent c'est un choit ou chaton vendu avec obligation de stérilisation par l'acheteur. Cette pratique est ILLEGALE. Le code civile est très clair sur ce point, tout acheteur doit pouvoir disposer librement du "bien vendu", ce qui est applicable aux chiots et chatons vendus. Quant à votre question sur votre responsabilité sur d'éventuels problèmes sur la santé de l'animal concerné, n'oubliez jamais que le professionnel c'est VOUS et qu'il vous appartient d'informer précisément vore acheteur. Le certificat vétérinaire désormais obligatoire doit vous aider à cela, en parfaite transparence

je trouve celà interressant et vous?

[Alexandra12 0]

oui je le savais deja ... mais en effet c'est une pratique courante.. et franchement je ne trouve pas ça mauvais sur les petits sujets...
en revanche c'est bien plus pratiqué à l'etranger comme le canada ou les USA...
on dirait que c'est devenu à la mode de faire steriliser ses chiots...

[sabine08 0]

Oui, je savais aussi.
Il est évident que si l'on vend un chiot ou chien stérilisé, il est obligatoire de le dire ! Pourtant... pas tout le monde le fait...
Et en effet, une obligation de stérilisation n'a aucune valeur devant un tribunal. Le propriétaire étant le décideur, il est libre de faire ce qu'il souhaite. Un contrat de vente le spécifiant : clause abusive.

[katia41 0]

Alexandra a écrit:

oui je le savais deja ... mais en effet c'est une pratique courante.. et franchement je ne trouve pas ça mauvais sur les petits sujets...
en revanche c'est bien plus pratiqué à l'etranger comme le canada ou les USA...
on dirait que c'est devenu à la mode de faire steriliser ses chiots...

attention je suis pas contre la stérilisation plutôt contre l'obligation

[Alexandra12 0]

moi non plus pas du tout.. sauf petit modele... quand on ne connait pas les acheteurs.. ou chien non confirmable..

[saphirette 0]

Etant en PLEIN dans ce problème, puisque je vends Edelweiss dans l'optique qu'elle soit stériliser , je me demande alors ,(si rien ne peut empecher l'acheteur "d'utiliser" la chose qu'il a acqui comme il l'entend), que faire si je m'apperçois par la suite que la petite a été saillie et risque sa vie parce que la personne qui m'a "promis" de la faire stériliser m'a mentit ? a part pleurer !
Comment protéger un chiot de la malveillance des gens ?
J'attends avec impatience vos solutions ?
PS : mes vétos ne pratiquent pas de stérilisation avant l'age de 6 mois et je ne me vois pas garder jusqu'a cet age là , aussi bien pour moi que pour le chien qui aurat beaucoup plus de mal a s'adapter a cet age la !!

[sabine08 0]

Il n'y a AUCUNE solution miracle !
La seule que j'ai eu utilisée, et mes assos aussi : demander un chèque de caution, que l'on rend si le contrat moral de non reproduction/stérilisation a été respecté...

[saphirette 0]

sabine a écrit:

Il n'y a AUCUNE solution miracle !
La seule que j'ai eu utilisée, et mes assos aussi : demander un chèque de caution, que l'on rend si le contrat moral de non reproduction/stérilisation a été respecté...

A tous les coups on n'a pas le droit non plus ???
mais l'idée est interessante

[sabine08 0]

Mes assos le font et n'ont pas de soucis.
Tu peux contourner en disant que tu restitues une partie de l'argent à la stérilisation (sans reproduction avant...) mais c'est plus délicat... donc, tu stipules que le dernier paiement (le fameux chèque de caution) ne sera pas encaissé, si... et du coup, cela passe ! J'avais fait ainsi.

[tootie@shanna11 0]

ici aissi aux Canada ces la meme chose ...




le seul truc si cela en est un ..est peu etre que de donnée les papiers officiel du chiot une fois avoir vue et recue la facture de la stérilisation du dit chiot ...


ou bien de prendre entente avec un véto ou le chiot sera stérilisée et aux frais de l éleveur ..et que le nouveau propriétaire doit absolument allée voir ce véto

[Alexandra12 0]

saphirette a écrit:

sabine a écrit:

Il n'y a AUCUNE solution miracle !
La seule que j'ai eu utilisée, et mes assos aussi : demander un chèque de caution, que l'on rend si le contrat moral de non reproduction/stérilisation a été respecté...

A tous les coups on n'a pas le droit non plus ???
mais l'idée est interessante

tu gardes la carte d'identification... tant que tu n'as pas une preuve sérieuse que la stérilisation a été réellement effectuée.
Certificat veto.. + photos

[katia41 0]

Alexandra a écrit:

saphirette a écrit:

sabine a écrit:

Il n'y a AUCUNE solution miracle !
La seule que j'ai eu utilisée, et mes assos aussi : demander un chèque de caution, que l'on rend si le contrat moral de non reproduction/stérilisation a été respecté...

A tous les coups on n'a pas le droit non plus ???
mais l'idée est interessante

tu gardes la carte d'identification... tant que tu n'as pas une preuve sérieuse que la stérilisation a été réellement effectuée.
Certificat veto.. + photos

c'est interdit alex le chiot doit quitté l'élevage avec ses papiers la seule solution garder le chiot jusqu'a 6 mois et le vendre stérilisé

[Alexandra12 0]

beaucoup d'éleveurs le font en tout cas...

[cecilou02 0]

Je peux comprendre que les éleveurs s'inquietent pour les petits sujets et souhaitent que la chienne soit stérilisée par le nouveau propriétaire.
Mais j'aurais beaucoup de mal à accepter cette demande car je veux être libre de choisir le mode de vie de mon chien, sans obligation d'un éleveur.
Sachant pertinemment qu'elle serait stérilisée si elle était de petit gabarit, mais c'est moi seule qui l'aurais décidé !

[Charlotte&Cnie 0]

Oui c'est vrai que l'obligation de stérilisation est un problème mais en même temps en me mettant à la place de l'éleveur je serais la première à exiger la stérilisation de petits modèles surtout quand on voit que certains éleveurs avec affixes n'hésitent pas à raconter sur les expos à qui veux l'entendre qu'ils font reproduire des chiennes de 1kg300 ( oui oui j'ai déjà entendu ça) et ça après cela donne de mauvaises idées aux particuliers...

[Emilie16 0]

je pence que chacun et libre de choisir si il veut ou non stérilisé sa chienne!!!!
pour son bien etre et sa santé!!!
et chaque eleveur fait comme il veut et comme bon lui semble!!!!pour le bien etre de ses chiens!!

[Charlotte&Cnie 0]

Oui c'est certain mais nous sommes du côté des particuliers mais je serais éleveuse et j'apprendrai que ma petite puce qui fait 1kg600 adulte à été saillie et à eu des complications pour la mise bas voir elle n'y à pas survécu j'aurais vraiment les boules...

[Emilie16 0]

moi aussi mais je vais te dire un truc moi je ferais jamais une saillie déja a une chienne de moin de 2 kilo je trouve completement irresponsable et pourtant beaucoup de gens le font et sa ce passe super bien la mise bas!!
tu sais au magasin je vois défiler des gens toutes la journé pas plus tard que jeudi une dame a fait saillir sa chienne YORK de 1kilo550 et tous c'est dérouler avec succés le pb c'est que autour de moi tous ceux qui ont fait des saillie avec des chiennes de ce poid la tous c'est toujours bien passer et moi Désanka 2kilo250 2 bébé morts alors bon comme quoi!!!

[Charlotte&Cnie 0]

Emilie a écrit:

moi aussi mais je vais te dire un truc moi je ferais jamais une saillie déja a une chienne de moin de 2 kilo je trouve completement irresponsable et pourtant beaucoup de gens le font et sa ce passe super bien la mise bas!!
tu sais au magasin je vois défiler des gens toutes la journé pas plus tard que jeudi une dame a fait saillir sa chienne YORK de 1kilo550 et tous c'est dérouler avec succés le pb c'est que autour de moi tous ceux qui ont fait des saillie avec des chiennes de ce poid la tous c'est toujours bien passer et moi Désanka 2kilo250 2 bébé morts alors bon comme quoi!!!

Oui biensûr disons que l'on ne sait jamais à l'avance comment cela va se passer....

[Emilie16 0]

oui donc moi perso je le ferais pas mais après tous les exemple que j'ai eu se sont bien fini

[katia41 0]

Je pense qu'un bon éleveur doit garder la chienne jusqu'a 6 mois et la vendre stérilisé comme ça il est tranquille (car il a fait son boulot juqu'au bout) et l'acheteur est tranquille avec sa petite pépette pour commencer une longue et belle aventure

[Emilie16 0]

je trouve sa ridicule de stérilisé une chienne
sauf si biensur elle est trop petite pour reproduire

[katia41 0]

Emilie a écrit:

je trouve sa ridicule de stérilisé une chienne
sauf si biensur elle est trop petite pour reproduire

c'est de ça dont ton parle

[Emilie16 0]

a merde pardont chui à la masse