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Véhicules hors route/Québec revoit les règles

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Véhicules hors route
Québec revoit les règles


Mise à jour le mercredi 12 avril 2006, 17 h 31 .
ministre déléguée aux Transports, Julie Boulet

La ministre déléguée aux Transports du Québec, Julie Boulet, a déposé, mercredi, son projet de loi visant à renforcer l'encadrement de l'utilisation des véhicules hors route.

Le projet de loi prévoit notamment que les citoyens incommodés par le bruit et les odeurs de ces véhicules ne pourront poursuivre les gestionnaires de sentiers pendant une période de cinq ans.

Quel non sens !!!!!!!!!!!!!!!!!!! Rolling Eyes

Québec prolonge ainsi l'interdiction temporaire imposée en 2004. Le projet de loi prévoit toutefois une révision de cette immunité après trois ans.

http://www.radio-canada.ca/regions/est-quebec/2006/04/12/009-Vehicule-Hors-Route.asp

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Citation :
Quel non sens !!!!!!!!!!!!!!!!!!! Rolling Eyes


C'est à n'y rien comprendre. On dirait que c'est en contradiction avec le renforcement désiré, que c'est comme si on encourageait le bruit de moteurs et les odeurs d'essence.

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