Animal 0 Posté(e) le 13 avril 2006 Véhicules hors route Québec revoit les règles Mise à jour le mercredi 12 avril 2006, 17 h 31 . ministre déléguée aux Transports, Julie Boulet La ministre déléguée aux Transports du Québec, Julie Boulet, a déposé, mercredi, son projet de loi visant à renforcer l'encadrement de l'utilisation des véhicules hors route. Le projet de loi prévoit notamment que les citoyens incommodés par le bruit et les odeurs de ces véhicules ne pourront poursuivre les gestionnaires de sentiers pendant une période de cinq ans. Quel non sens !!!!!!!!!!!!!!!!!!! Québec prolonge ainsi l'interdiction temporaire imposée en 2004. Le projet de loi prévoit toutefois une révision de cette immunité après trois ans. http://www.radio-canada.ca/regions/est-quebec/2006/04/12/009-Vehicule-Hors-Route.asp Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
animo-aequoanimo 0 Posté(e) le 13 avril 2006 Citation :Quel non sens !!!!!!!!!!!!!!!!!!! C'est à n'y rien comprendre. On dirait que c'est en contradiction avec le renforcement désiré, que c'est comme si on encourageait le bruit de moteurs et les odeurs d'essence. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites