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Michel ADT a répondu à un(e) sujet de Frédérique - Anim'aniers dans Echanges, idées, conseils de UNAP
Bonjour à tous ! Petit topo sur la TVA, bien sûr simplifié mais cela peut tout de même éclairer les uns et les autres. Si une partie des profits est soumis à TVA alors, on a le droit de récupérer la TVA sur les achats mais seulement au prorata des profits soumis à TVA. Par exemple : Profits non soumis (adhésions, etc...) : 50 % Profits soumis à TVA (formations) : 50 % Dépense afférente à la formation : 11.96 € (dont 1,96 de TVA), 100% de la TVA est déductible soit 1,96 €, cette somme est à enregistrer dans la compta dans un compte de tiers (4456 pour les intimes)et sera récupérer au moment de la déclaration de TVA ; les 10 € sont enregistrés dans les charges Dépense générale (exemple pub) : la TVA n'est déductible qu'à hauteur de 50% pour une dépense de 11.96 € TTC seul 0.98 € est à inscrire au compte de tiers et 10.98 € dans les charges. Le prorata est calculé à la fin de l'année donc une régularisation est faite sur la dernière déclaration de l'année. C'est certainement du charabia pour la beaucoup mais voilà le principe !!! Attention au taux de TVA, nous (l'asinerie) appliquons un taux de TVA de 7% car nous considérons qu'il s'agit d'activités équestres, je pense demander un rescrit auprès des services fiscaux pour être sûr que le taux réduit s'applique.