Question de légalité - Le bail...

[Invité Djue]

Allo !

Bon je sais que je suis fatiguante avec ca ces temps-ci... je m'excuse :) Comme plusieurs le savent déja je suis a la recherche d'un appartement et je suis pas mal découragée de voir comment PERSONNE acceptent les chiens a Montréal... c'est écoeurant.

J'aimerais savoir ce qui en est au point de vue légal? J'ai vu des annonces ou il était mentionné "sans enfants" !!! Je suis tombé sur le cul.. il me semble que personne n'a le droit de refuser quelqu'un pcq il a des enfants ?!?!

Pour les animaux ca marche comment ? Certains m'ont dit qu'on avait le droit de refuser les chiens mais pas les chats ? Est-ce vrai ? Comment la loi fonctionne-t-elle au Québec ? J'aimerais beaucoup avoir l'heure juste, si quelqu'un s'y connait.

Merci !

[Invité Djue]

Ah oui j'oubliais...

Que ce passe-t-il si quelqu'un rentre un chien dans un logement ou c'est interdit sur le bail ? Le propriétaire peut-il faire de quoi si le chien ne fait aucun trouble ? Est-ce que ca prend des pleintes ? Si oui, est-ce que quelqu'un vérifie le fondement de ces pleintes ?

[Manouska1 0]

Je te conseil de téléphoné à la régie du logement... ils pourront te donner toutes tes infos et il sera certain que tu auras les bonnes réponses...

[Cybermyriam 0]

Ma pitoune, appelle à la régie du logement et pose leur toutes tes questions! Ils sont super fins et souvent l'attente est pas longue!

[Invité Djue]

Cybermyriam a écrit:

Ma pitoune, appelle à la régie du logement et pose leur toutes tes questions! Ils sont super fins et souvent l'attente est pas longue!

Ah oui ? J'avais un préjugé moi je pensais tout le contraire, pour ca que j'avais pas le gout d'appeller hihihi :)

Je vais faire ca j'crois :)

[Cybermyriam 0]

Djue a écrit:

Cybermyriam a écrit:

Ma pitoune, appelle à la régie du logement et pose leur toutes tes questions! Ils sont super fins et souvent l'attente est pas longue!

Ah oui ? J'avais un préjugé moi je pensais tout le contraire, pour ca que j'avais pas le gout d'appeller hihihi :)

Je vais faire ca j'crois :)

En tous cas, quand j'appellais là souvent à cause de ma coloc qui me faisait chier, ils étaient fins avec moi!!!
De toutes façons Djue, tu te nommes pas! Tu fais juste poser toutes les questions que tu veux... ça se peut que les réponses fassent pas ton affaire par contre!

[Crounchy 0]

C'est pas si évident pour le proprio...

Mon amie n'a pas le droit et elle a un gros chien... Le proprio l'a traînée devant la régie et elle a dit que c'était pour sa protection, parce qu'elle reste seule... Et elle a gagné, même si c'est écrit sur le bail qu'elle n'a pas droit à un chien.

C'est quelqu'un qu'elle connait qui lui avait suggérer de faire valoir son bien-être (le chien devait lui en apporter), parce que le bien-être de l'individu passe avant les droits du proprio, paraît-il... Elle, elle avait un petit chien et n'avait pas le droit, mais elle a fait valoir qu'elle était seule et déprimée et qu'un chien lui apportait beaucoup... elle avait des papier d'un psychologue qui l'appuyait... et elle a gagné.

Concrètement, je crois que les proprio ont le droit d'exiger : 1) que leur appartement reste en bon état (donc que le chien ne l'endommage pas) et 2) que le bruit venant d'un locataire ne dérange pas ses voisins (donc, pas de chien qui jappe). Si on prouve que le chien ne dérage pas et n'endommage pas le logement, je pense que ça peut être défendable... mais c'est certain que ça demeure une situation difficile dans laquelle on essaie de ne pas se mettre.

Moi, j'ai pas le droit d'avoir un chien, mais le proprio est une compagnie et donc, n'habite pas dans le bloc. Résultat : il ne peut savoir que j'ai un chien que si les voisins se plaignent... et j'ai concerté tous mes voisins avant d'avoir mon chien, les ai averti de venir me prévenir si quelque chose les dérangeait... Ça fait un an que j'ai eu Crounchy et j'ai jamais eu de problème.

[Invité Djue]

Penses-tu que Dr. Orphé pourrait me signer un tel papier ?

[Cybermyriam 0]

Djue a écrit:

Penses-tu que Dr. Orphé pourrait me signer un tel papier ?

Sûrement... me semble voir la face du proprio...

[POUM 0]

je travailles pour une cie de gestion d'immeubles à Québec, je viens de remarquer que sur les baux fournis par la régie il y a dans conditions du bail un endroit pour indiquer si le locataire a le droit de garder des animaux. Donc, le locateur a le droit d'indiquer oui ou non. Légalement tu peux te débattre si l'animal ne cause pas de probleme mais ce n'est pas certain que tu va gagner car la cie a déjà été à la régie et gagnait sa cause de faire sortir le chien ou les locataires si ceux-ce ne veulent pas se départir de l'animal. Pour les enfants cependant le locateur n'a pas le droit d'afficher ça et de refuser pour cette raison s'il y a une plainte à la régie je crois que le locateur se ferait cogner sur les doigts.

[Invité Djue]

L'appartement ou ils refusaient les enfants (et les animaux) avait l'air pas mal beau. Je pourrais lui dire que si il me laisse pas habiter la avec mes 2 labs, je le dénonce a la régie!

Me semble que ca partirait bien la relation.... mon évier est mieux de pas boucher pcq je sent que je vais attendre longtemps

[Cybermyriam 0]

Djue a écrit:

L'appartement ou ils refusaient les enfants (et les animaux) avait l'air pas mal beau. Je pourrais lui dire que si il me laisse pas habiter la avec mes 2 labs, je le dénonce a la régie!

Me semble que ca partirait bien la relation.... mon évier est mieux de pas boucher pcq je sent que je vais attendre longtemps

Euh apprends donc à le déboucher toute seule!

[Invité Djue]

Cé une job de gars ca, moi j'trouche pas a ca lol :)

[Cybermyriam 0]

Djue a écrit:

Cé une job de gars ca, moi j'trouche pas a ca lol :)

Come on! Un tit coup de Drano dans le tuyau!!!

[Invité Djue]

Y'a tu juste moi qui a prend a un autre degré celle la ?

[Cybermyriam 0]

Djue a écrit:

Y'a tu juste moi qui a prend a un autre degré celle la ?

Euh... j'pense que oui! TORDUE!!!

[Invité Djue]

Fais moi croire que t'as pas fait expres pour ouvrir la porte bien grande, cinglée

[Cybermyriam 0]

Djue a écrit:

Fais moi croire que t'as pas fait expres pour ouvrir la porte bien grande, cinglée

Nenon!

[La-Gang 0]

Petit truc, tu peux offrir de signer un engagement de responsabilité pour tout dommage raisonnablement causé par les chiens. Si c'est déjà écrit dans l'annonce, oublie-ça, vas-y pas, t'as deux chiens. Par contre si c'est pas écrit, tu prends les infos, fixe un rendez-vous et tu y vas. Tu visites, jases en masse et quand le proprio a l'air intéressé par ta candidature, tu parles des chiens, s'il semble hésiter, propose l'engagement de responsabilité. Bon, tu vas peut-être te déplacer quelques fois pour rien, mais ça va finir par marcher. Si tu dis au téléphone que t'as deux labs, oublie-ça, y vont te flusher dans la seconde. Faut qu'il voit que t'as de l'allure, que t'est bien éduquée et propre de ta personne.... Ça a l'air fou dit de même mais ça les rassure. Une fois qu'ils ont une bonne opinion de toi, là tu parles de chiens.

Les enfants interdits ça te surprend? As-tu resté en bas de jeunes enfants dans un immeuble pas insonorisé pis que ça courent d'un bord à l'autre pendant des heures ou que t'es obligé de vivre les rythmes de biberons et te réveiller la nuit? C'est l'horreur!!! Pire que des chiens! Mais bon.... j'ai quand même un parti pris pour les chiens!

La Gang

Bonne chance............. La Gang

[Coquabillie 0]

Djue, je pense qu'on t'a pas mal répondu, particulièrement Crounchy et Poum sur l'aspect légal du bail. Des petits trucs pour t'aider seraient d'obtenir des lettres de tes voisins actuels démontrant qu'il ne sont pas déranger par tes chiens. Aussi, tu pourrais demander à ton futur proprio de venir chez toi constater que ton logement actuel est en bon état malgré la présences de tes chiens. Aussi, si tu acceptes de mettre dans le bail que tout dommage éventuel causé par tes chiens sera réparé à tes frais, cela aiderait à convaincre un proprio. Bonne chance!

[Invité Djue]

Ouin, je sais ce que c'est... un moment donné j'habitais dans un p'tit appartement mal insonorisé justement et la nouvelle voisine d'en haut avait décidé de se partir une garderie en millieu familial clisse... c'était pas mal l'enfer... mais bon je trouve ca vraiment pas correct "d'interdir" les enfants... voyons donc... en tout cas..

Ben merci bien pour tes conseils La_Gang... c'est en plein ca que je vais faire. Pcq la, j'appellais... ma première questions était "est-ce encore disponible?" et ma 2ieme: "Est-ce que vous acceptez les chiens" et je me fait flusher aussitôt...

Alors je vais faire comme tu dis.. aller visiter et puis essayer de négocier un genre de contrat qui nous engagerais a payer les frais si jamais mon chieen brise quelque chose (ce qui n'arrivera jamais j'en suis convaincu)...

Merci :) ca me redonne un peu de "pep" hehe... c'est vraiment décourageant de se faire r'virer de bord a toutes les fois.... :)

[Invité Djue]

Coquabillie a écrit:

Djue, je pense qu'on t'a pas mal répondu, particulièrement Crounchy et Poum sur l'aspect légal du bail. Des petits trucs pour t'aider seraient d'obtenir des lettres de tes voisins actuels démontrant qu'il ne sont pas déranger par tes chiens. Aussi, tu pourrais demander à ton futur proprio de venir chez toi constater que ton logement actuel est en bon état malgré la présences de tes chiens. Aussi, si tu acceptes de mettre dans le bail que tout dommage éventuel causé par tes chiens sera réparé à tes frais, cela aiderait à convaincre un proprio. Bonne chance!

Mmm... je doute qu'un proprio veuille se déplacer jusque chez nous quand c'est si facile de juste dire "non" et prendre quelqu'un d'autre! Par contre la letter des voisins ce serait pas fou... c'est sur que j'irai pas voir la vieille folle en bas :) mais mon voisin sur le meme étage que moi aime beaucoup les chiens et m'a l'air plutot sympatique (ce qui est rare dans mon coin haha) Je pourrais peut etre écrire la lettre et lui demander si il voudrait bien la signer, apres l'avoir lu, pour m'aider.

Merci beaucoup pour vos conseils !

[Invité blancbec]

PAS DE CONSEIL POUR TOI, DJUE!
MAIS JUSTE POUR TE SOUHAITER BONNE CHANCE!!!

AU LIEU DE DIRE QUE TU AS DEUX LABS., DIS-LEURS QUE TU AS DEUX HOMARDS SAVANTS

LÂCHE PAS!

[Coquabillie 0]

Djue a écrit:

Mmm... je doute qu'un proprio veuille se déplacer jusque chez nous quand c'est si facile de juste dire "non" et prendre quelqu'un d'autre! Par contre la letter des voisins ce serait pas fou... c'est sur que j'irai pas voir la vieille folle en bas :) mais mon voisin sur le meme étage que moi aime beaucoup les chiens et m'a l'air plutot sympatique (ce qui est rare dans mon coin haha) Je pourrais peut etre écrire la lettre et lui demander si il voudrait bien la signer, apres l'avoir lu, pour m'aider.

Merci beaucoup pour vos conseils !

Moi, je l'ai déjà fait en tant que proprio... Après que la personne ai visité et que j'ai fait mon choix, j'offre d'aller signer le bail chez elle. Cela permet de constater comment cette personne maintient son logement... C'est un truc donné aux proprios...
Aussi, il m'est arrivé de choisir des locataires et après les négociations, alors que tout est règler et que l'on fixe le rendez-vous pour signer le bail, ils m'apprennent, à la dernière minute qu'ils ont un chien... A cette époque, je n'avais pas de chien, seulement des chats. Ils m'ont offert de me fournir des lettres de références à l'effet que leur chien ne jappe pas et ne dérange pas le voisinage. Je n'ai pas vu les lettres mais j'ai signé le bail!

[Invité Djue]

blancbec a écrit:

PAS DE CONSEIL POUR TOI, DJUE!
MAIS JUSTE POUR TE SOUHAITER BONNE CHANCE!!!

AU LIEU DE DIRE QUE TU AS DEUX LABS., DIS-LEURS QUE TU AS DEUX HOMARDS SAVANTS

LÂCHE PAS!

Hahahahhahahaha!!!! Merci bien ! xxxxxxx

[Crounchy 0]

Djue a écrit:

mais bon je trouve ca vraiment pas correct "d'interdir" les enfants... voyons donc... en tout cas..

C'est pas correct et c'est absolument illégal... ça, je le sais pour avoir lu un article dans la Presse il y deux ans, quand mon frère se cherchait un logement... Le problème, c'est que le proprio peut dire que c'est pour une autre raison, qu'un autre locataire potentiel s'est présenté avant... Donc, illégal, mais difficile à prouver que c'est pour ÇA que tu as pas eu le logement...

T'sé, il y a beaucoup d'autres affaires illégales dans les trucs de bail... Ils ont pas le droit de te refuser de signer si tu as un mauvais crédit... Normalement, ça devrait uniquement aller en fonction du "premier arrivé, premier servi"... mais encore là, pas moyen de prouver la chose...

[helios1111 0]

pour avoir vécu ca il y a pas longtemp! djue je te comprend! moi aussi j'ai eu de la misère a me trouver quelque chose... maos comme dis la gang moi je le disais pas au téléphone a part si il me le demandais! je disais trois chiens e je me faisais flusher! quand j'ai ue la maison a ste-hélène je n'ai pas dis que j'avais des chiens! quand je suis venue pour signer le bail elle me l'a demander mais moi jai eu tellement peur de ne pas avoir la maison que je lui ai dis oui un seul! elle m'a dis que c'est ok! donc elle n'a pas marquer ni oui ni non sur le bail! mais quand elle verra que j'en ai deux de plus es ce qu'elle peut faire quelque chose? vue qu'elle a rien écrit je pense pas!

[Coquabillie 0]

Crounchy a écrit:

T'sé, il y a beaucoup d'autres affaires illégales dans les trucs de bail... Ils ont pas le droit de te refuser de signer si tu as un mauvais crédit... Normalement, ça devrait uniquement aller en fonction du "premier arrivé, premier servi"... mais encore là, pas moyen de prouver la chose...

Ah ben là là! Pour une fois, je ne suis pas d'accord avec toi Crounchy! La seule raison valable pour laquelle un proprio peut refuser de louer est justement parce que la personne n'est pas solvable...Par contre, si le futur locataire refuse une enquête de crédit, cela devient difficile à prouver pour le proprio.... Y'a des gentils proprios (comme moi! ) qui déménage parce ses locataires sont intolérants a ses propres chats, qui loue a des gens qui ont un chien et qui oblige une autre locataire, voulant un chat, à le choisir dans un refuge et à le faire stériliser!

[Invité Djue]

Je ne crois pas non plus Hélios... le bail a été signé... c'est comme un "contrat" d'un an.. et un contrat ben ca se change pas comme ca:)

Par contre si elle est "chiante", apres un an elle peut refaire le bail et ajouter des "clauses" mais bon si ca se passe bien pour un an je vois pas pourquoi.... !!

[Invité Djue]

Coquabillie a écrit:

Y'a des gentils proprios (comme moi! ) qui déménage parce ses locataires sont intolérants a ses propres chats, qui loue a des gens qui ont un chien et qui oblige une autre locataire, voulant un chat, à le choisir dans un refuge et à le faire stériliser!

Eh maudit, t'as pas des blocs de libre a Montréal toi? hihihi

[Coquabillie 0]

Djue a écrit:

Coquabillie a écrit:

Y'a des gentils proprios (comme moi! ) qui déménage parce ses locataires sont intolérants a ses propres chats, qui loue a des gens qui ont un chien et qui oblige une autre locataire, voulant un chat, à le choisir dans un refuge et à le faire stériliser!

Eh maudit, t'as pas des blocs de libre a Montréal toi? hihihi

J'savais bien qu'elle arriverait celle-là!
Mais non, j'ai juste un immeuble pis mes locataires veulent pas partir!
J'comprend pas pourquoi!

[Invité Djue]

hihi si jamais y'a du changement un de ces 4, fais-moi signe ! Je suis une super bonne locataire !! Je suis belle, gentille, intelligente, solvable, tranquille, sympatique, drole, généreuse, et surtout très modeste ! haha

[Cybermyriam 0]

Djue a écrit:

hihi si jamais y'a du changement un de ces 4, fais-moi signe ! Je suis une super bonne locataire !! Je suis belle, gentille, intelligente, solvable, tranquille, sympatique, drole, généreuse, et surtout très modeste ! haha

Et incapable de déboucher un tuyau!!!

[Invité Djue]

Vas donc ch......

[Cybermyriam 0]

Djue a écrit:

Vas donc ch......

[Jovi1 0]

Ton problème m'interpelle particulièrement car je suis à Montréal avec 2 chiens. Moi aussi j'ai fais le truc «Je m'engage à payer tous les dommages causés par mes chiens», «mes chiens sont en cage quand on sort», «s'il y a une plainte je m'en vais»...Bref mon proprio a accepté de me louer, lui qui est anti chien au plus haut degré...et j,ai appris que nous avions vraiment changé sa mentalité puisque maintenant il accepte de louer à des gens responsables avec chiens si ils s'engagent à payer les dégâts et à partir ou se débarasser des chiens s'il y a des plaintes...Il faut discuter avec les voisins, leur dire que s'il y a un problème de te le dire, etc. Moi mes voisins sont sympas et ont 3 chiens... En tout cas ma compagnie de location est immobilière gesma. Ils sont corrects. je sais aussi que certains quartiers acceptent plus les chiens que d'autres ...genre le Plateau. Je te conseille aussi une chose : ne jamais cacher la vérité au prorio sur le fait que tu as 2 chiens. Sinon tu vas vivre stressée et tu risque des problèmes avec la régie et lui. Voilà.

[La-Gang 0]

Autre petit truc qu'une connaissance a déjà fait. Le logement lui convenait à 100%, le loyer ne dépassait pas sa capacité de payer et elle était pas la première sur la liste. Ben elle a offert 25$ de plus par mois pis elle l'a eu. Pas juste mais quand y faut, y faut! Ça marche pas à tous les coups, j'ai déjà offert 50$ de plus (la cour avait 150 pieds de long et je le voulais juste pour ça) mais bon, finalement, j'ai eu mieux ailleurs mais avec une cour plus petite!

La Gang

[Invité Djue]

J'ai cherché Gesma sur internet mais je n'ai rien trouvé apart une société immobilière qui semble être en france

La_Gang: Ouais merci pour ce conseil-ci aussi, c'est ce qu'on a voulu faire pour un logement qu'on trouvait vraiment hot ! mais quand on est revenu, il avait déja été loué a la premiere personne sur la liste snifff

[Jovi1 0]

Si tu veux je peux écrire un email à mon proprio pour savoir s'il a quelque chose de libre en ne lui mentionnant rien à propos des chiens. et si oui je te donne ses coordonnées et tu vois ce que tu peux faire comme tactique ?

[Leyla 0]

J'ai une amie qui se présentait à ses visites de logements avec sa chienne. Elle s'est déplacée à quelques reprises pour rien, mais elle est parvenue à démontrer à un proprio récalcitrant à quel point sa chienne était docile et bien élevée et elle l'a eu son appart.

Je crois que la clause anti-animaux est là pour protéger les proprios des gens irresponsables qui auraient trop d'animaux ou qui seraient négligents. Ça leur donne un recours pour se débarasser des cas problèmes.

[kelly03 0]

Immobilière Gesma Inc


30, rue Aberdeen,
Saint-Lambert, QC J4P 1R4
Tél. : 450-465-8227



J'ai trouvé ca sur 411???

[Orphee111 0]

Djue a écrit:

Penses-tu que Dr. Orphé pourrait me signer un tel papier ?

Chère Mme Djue,

aussitôt que j'aurai reçu votre chèque, il me fera plaisir de signer le dit papier.

Dr. Orphée qui a hâte de voir Maya
Bonne journée!

[Invité Djue]

Coucou ! Je voulais juste vous donner des nouvelles :)

Nous avons fini par trouver notre appartement !! oui oui !! Il est super beau ! C'est un 4 et demi, demi-sous sol mais tout de meme bien éclairé (nous voulions un demi sous-sol justement pour éviter que les voisins se fasse dérenger en dessous de nous). Il est tout rénové, planchers flottants partout, céramique dans la cuisine (qui est immense!!) C'est semi meublé poele-frigo (neuf!) et lave-vaisselle! :) C'est a environ 20 minutes a pieds du parc a chien Sault-aux-récolets :) Bref.. nous sommes bien heureux ! Dans toutes les visites qu'on a faites, c'est celui-la qu'on voulait le plus !!!

Quand j'ai demandé a la propriétaire si elle acceptait les chiens je l'ai vu hésiter... et la j'ai commencé a vanter mon Pixel (bon, j'ai pas parlé de Maya encore... mais bon) et je lui ai proposé de signer un papier comme quoi si jamais il y avait des brits par rapport aux chiens, on s'engage a payer et la ca l'a rassuré tout de suite.

Nous sommes allés signer le bail vendredi dernier et elle n'a pas demandé de papier du tout... elle semble tres gentille et est plutot du type "vivre et laisser vivre... tant que tout le monde se respecte!" et ca, ca fait bien mon affaire !!!!!!

Donc.... c'est pour juillet et nous avons bien hâte ! :)

Dr. Orphée : moi aussi j'ai bien hate que tu vois jamais... elle grandit a une vitesse folle !!!

tourlou :) xxxxx merci a tous pour votre aide et vos conseils !!!

[La-Gang 0]

Contente pour toi Djue. Tu vois... suffit de rassurer les gens et c'est impossible au téléphone. C'est pas tant le papier que le seul fait que tu l'aies proposé. Ça donne confiance.

Alors qu'on ne dise plus que c'est impossible de trouver avec un ou deux chiens. C'est plus difficile, ça oui, mais faisable!

Bien du plaisir dans votre nouveau chez-vous!

La Gang

[crokette1 0]

Est-ce qu'un proprio a le droit de faire une demande de solvabilité à Equifax avant de louer à une personne?

[La-Gang 0]

Oui, le proprio a le droit, par contre il ne peut le faire que si la personne a signé une autorisation à cet effet. Je pense que la personne a le droit de refuser que le proprio vérifie, par contre, elle risque de se faire refuser le logement....... Légalement, je pense que le proprio a pas le droit de l'exiger, mais c'est le même concept qu'on n'a pas le droit de refuser un logement à quelqu'un parce qu'il a des enfants..... On te refuse sous n'importe quel autre prétexte, pis ensuite va te battre pour avoir le logement pareil en prouvant que, et si tu gagnes t'as un proprio qui te déteste dès le départ..........

La Gang

[crokette1 0]

Ok, merci!