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Henry111

Contravention ''jappage'' ; contestation

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Est-ce que vous avez déja contesté une amende pour le jappage de vos chiens?
Car je conteste ma contravention reçu cette été (141$ que j'aimerais mieux placé ailleur que la!) Je doit me présenter en cours le 11 mars alors j'ai besoin de vos conseils.

Résumé de la situation; j'habite ma maison depuis 2002, toujours eux 2 chiens sans problême, j'ai cloturé etc etc...Bob le danois avait 8 mois lors de la contravention ( l'age ou un danois découvre sa grosse voix qui lui fait peur alors il jappe car il a peur du gros bruit qui lui sort de la bouche, vous voyez le genre...) Et comble du malheur j'avais mis ma maison a vendre 2 semaines plus tot et j'avais eu de três mauvais commentaire des voisins lorsque ma maison a apparu dans le journal avec le PRIX!
Deuxio j'ai 3 chiens....limite de 2 a Lévis et une voisine dit avoir du ce débarrassé de son chien a cause de plainte et une amende de 70$...Bizarre moi j'ai eu 141$....Et elle me fait des commentaire sur son danois (pas le choix de lui parler mon fils joue souvent avec le sien) du genre ; ''tu auras pas le choix de le tué avant qu'il est 1 ans ce sont des chiens fou etc etc'' Je me tue a dire a tout le monde que ce chien est a ma mêre (qui vient d'habitude três souvent chez moi mais qui reste a Rimouski et qui a un ''certain'' age).....Pour la police ça passé que le danois était pas a moi car il a pas de médaille de Lévis (la police a demander les médailles de chaque chiens lorsqu'ils sont venu).

La journée de la contravention j'était parti pour quelques heures et j'ai laissé les chiens a la maison (Bob dans son pen). De retour les polices sont DANS MA COURS , voiture dans mon entré avec les fenetres baissé et le cb au bout, et eux, ce promene sur MON terrain avec leurs ''flashfly'' direct dans mes vitres!

Non mais pourquoi vous pensez qu'ils jappent!!!! Boulet

Dès notre retour; plus un jappe.... Je suis rester dehors avec les policiers (une femme et un gars) durant 1h30!!!! Durant 1h30 jamais on a entendu un seul son dans la maison car mon fils était avec eux . Ils ont regarder tous mes permis de conduire, carte d'identité, médaille des chiens, immatriculation etc etc etc ... Elle m'a même demander le poid de mes chiens '' 17 et 62 livres''....''il y a un monstre dans la baie window tu me feras pas acroire qu'il pêre pas 100 livres''....'' non c'est le chien de ma mêre, un danois et c'est un bb il a du avoir peur''....

Pour faire une histoire courte.....A coté c'était le party et en avant aussi (plein de visite) et jamais en 6 ans je n'ai eu aucun commentaire ni plainte de voisin consernant mes chiens et la oup, maison a vendre et la, oups contravention!!!!

Vous plaideriez quoi a ma place? Je conteste pour la forme et pour le fait que j'ai jamais eu de plainte avant et surtout a cause que les polices étaient DANS MA COURS rodant autour avec plein de pancarte ''attention chien de garde'' et une autre bien en vue avant la barriêre ''attendez içi, prennez garde aux chiens''. Boulet

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Henry a écrit:
De retour les polices sont DANS MA COURS , voiture dans mon entré avec les fenetres baissé et le cb au bout, et eux, ce promene sur MON terrain avec leurs ''flashfly'' direct dans mes vitres!

***

et surtout a cause que les polices étaient DANS MA COURS rodant autour avec plein de pancarte ''attention chien de garde'' et une autre bien en vue avant la barriêre ''attendez içi, prennez garde aux chiens''. Boulet



ça me rappelle une histoire que j'ai lue ici il y a quelques temps ça... What the fuck ?!? La personne se reconnaît?????

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Je cherche le post mais oui on en a déja parler sur le post d'une personne qui a fait beaucoup de rescue et qui a pris un petit chien qui lui manque un oeil...Je cherche le post pour le mettre en lien mais je ne crois pas qu'elle ait contester sinon on peut en parler içi ...Ça va m'aider et d'autre dans le futur peut-être....

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Je pense que tu as déjà ta "défense"

1- la voiture des policiers est stationné dans la cours, les policiers ce promènent sur le terrain... Les chiens font leur "travaillent" et ils avertissent puisqu'il a du monde sur ta (leur) propriété... Gros bon sens...

2- Jamais eu d'avertissement, ni de plaintes dans le passé

3- Les policiers, toi et une autre personne avez resté à l'extérieur durant 1h30 sans aucun jappement

un moment donné, il ne faut pas être plus catholique que le pape...

Boulet

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First, en quoi tes chiens n'ont ps le droit d'aboyer A L'INTÉRIEUR de leur maison calvaire. C'est légal comme plainte ça? On va pas devoir capitonner nos maisons comme des cellules d'isolement merde. Que je sache au niveau des logements, et donc encore plus facilement dans le cas d'une maison, on a le droit de "faire du bruit" de 7 h à 23 h légalement, en autant que c pas steady 16 h par jour ni 7 jours/semaine. Si on a le droit de péter les tympans avec de la musique dans le jour et dans ses horaires je vois pas en quoi un chien aurait pas le droit de japper CHEZ lui en dedans!

Kesséça c't'affaire là? Et à quoi ça sert d'avoir une maison au lieu d'un appart de bord???

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J'ai retrouvé le post c'était Namours mais ça me dit pas si elle a contesté... /comportement-f4/ma-voisine-me-fait-des-problemes-a-cause-du-jappage-t9587.htm



Laurence la loi pour la nuissance publique (bruit etc) aprês 11h c'est un mythe car on le voit souvent sur les bails en appartement mais dans la vrai vie qui conte nuis a la quiêtude (quel que soit l'heure) peut avoir une contravention. Je l'ai appris aprês avoir acheter ma maison et que mon '' '' de voisin qui se dit chanteuse , mettais le son au bout et hurlait '' pourquoi mon pêre m'aime pas, merci mon dieux, mon amour je te dit merci etc etc etc...'' je travail de nuit moi....Je peux tu dormir! Alors je me suis informé mais sans jamais porté plainte mais j'ai appris a dormir avec des ''coquilles et des bouchons''....

Je vous met le paragraphe sur ma contravention (il était 20h59 et je suis arrivé a 21h45, les polices sont rester 45 minutes dans ma cours, panique total a l'intérieur!!!!);

Citation :
il est interdit de laisser japper, aboyer, hurler de façon a troubler la paix publique ou la quitude du voisinage'' Signalisation: par un animal domestique date d'infaraction 2007/07/31 Heure 20h59 a 21h45
Reglement; 300 article; 5 code def. AV

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et tout ce temps là la police est dans cours...

est-ce que tes chiens jappent quand il a des passants dans la rue (lorsqu'ils sont à l'intérieur)?

Si non, ben mentionne le au juge, explique tes chiens ne jappent pas outre mesure quand il a des piétons devant chez vous ou autres situations, mais quand il y a du monde sur ta propriété tes chiens avertissent comme quasi tous les chiens...

Cristie, les policiers sont dans cours avec Flash light... comment veux-tu que les chiens cessent de japper...

pour moi c'est le gros bon sens, probablement que le juge trouvera ça aussi insencé (coudont ça s'écrit comment ce mot là... lol! trop lâche pour chercher dans le dictionnaire)

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Citation :
est-ce que tes chiens jappent quand il a des passants dans la rue (lorsqu'ils sont à l'intérieur)?


Non ou 2 jappes de Henry quand le voisin arrive et qu'il claque la porte de son auto mais il arrête tout seul sans avertissement. Je suis três ''pointu'' avec mes chiens afin de ne pas dérangé le voisinage croyez moi, ma cours est cloturé depuis mon arrivé, le balcon aussi, pancarte et sonnette en bas des marches... Et je vis en hermite, je parle pas souvent aux voisins ou juste par politesse et je demande souvent si mes chiens dérange...mais dès que j'ai mis la maison a vendre la marde a poigné assez que j'ai fait enlever la pancarte par le courtier et les annonces dans le journal! Pire mon fils a passé le reste de l'été et l'automne sans ami car il préfêrait rester avec les chiens et qu'on est plus de plainte (car on ne les a pas laissé tout seul depuis...on les traine en auto pour les commissions etc c'est plus vivable sauf que j'ai commencé des sorties sans chiens car ça plus de bon sens la ! Je peux pas laissé les chiens a -15 dans l'auto et magasiné tranquillement moi...)

insensé

Oui et c'est pourquoi je conteste et si j'ai une plainte a cause que j'ai 3 chiens et que la limite est de 2 a Lévis quand a Québec c'est 3, je vais contester aussi...tant et aussi longtemps que je trouverai pas la maison idéal pour ma meute et tous les chiens qui pourrait être acceuillis parmis eux mais pas içi car je suis déja illégal......

Au moins vos commentaires m'encourage, en espérant que le juge est un chien ou les aime.... Rolling Eyes

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mais je ne comprends pas le problème qu'il a eu à cause de ta maison en vente...

c'est TA maison? et tu veux la vendre?

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C'est que le marché des maisons a doublé depuis 4 ans et les gens dans mon coin on peur que leur conte de taxe monte a cause de l'évaluation (versus les ventes aux enlentour).....

Donc mes voisins ont payé X montant il y a 8-10 voir 20 ans et la je vend ma maison 2x le prix mais a cause que j'ai pris un três bon agent qui affichait ma maison (car il y avait 2 autres maison identique a la mienne a vendre a 10 000 et + que moi) je me suis fait tombé sur la bette...

Assez que j'allais même plus entretenir mon parterre en avant de la maison, j'avais toujours une voisine qui me demandait pourquoi ce prix etc etc...Les gens qui suivent pas le marché de l'immobilié ne savent pas la valeur de leur maison et oui ma maison valait le prix demander selon le marcher.

Assez que je me fait chanter des bettisses chaques fois que je rénove avec un permis car les voisins veulent pas faire augmenté le prix du compte de taxe (évalué selon le marché et assurance aussi)....Chaque rénovation augmente l'évalutaion de la maison et chaque vente dans le voisinage aussi donc augmentation de l'évalution des voisins et augmentations des taxes !

De plus il n'y a plus un chien dans mon coin ,,,avant il y a avait seulement 2 voisins qui en avait PAS et la je suis tout seul.....Mais je peux pas porté plainte contre les ''ost...i'' de chat qui chasse les cardinal, geai bleu et autre petite beauté volante dans mes mangeoires et qui sont pas stérilisé donc chicane de chat la nuit....non ils ont pas de médaille et essayé de poigné des chats dehors et appeller la police et trouvé les proprio des chats! J'arrête je m'arrache les cheveux sur la tête tellement je rage!

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Moi aussi j'ai vécu quelque chose du genre comme j'ai écrit sur le post que Henry a donné en lien plus haut... et effectivement Laurence, il y a une loi sur la nuisance publique et je l'ai appris à mes dépends!! Maudit qu'le monde cherche le trouble souvent...

De mon côté, je n'avais pas contesté parce que ce voisin là était ami avec un échevin de la ville donc... aucune chance! Fais suer....

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Je veux bien, mais y a toujours ben des crisses de limites à se plaindre d'un chien qui jappe DANS sa maison, merde. De toute façon, ils risquaient pas de cesser avec des sans dessein de policier sur LEUR terrain.

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Mais cette fameuse loi....Est-ce qu'elle est valide pour le gars qui passe sa tondeuse à 6h du matin? Ou pour les enfants qui crient et qui braillent?

C'est un peu pousser...

Ça me fait penser à un film que j'ai vu l'autre jour...Je me souviens plus du titre...Une ville de riches avec des règlements hyper strics, et la famille avait un chien, et ben les ''responsables'' de la ville ont kidnappé le chien car la famille voulait pas s'en débarasser ou lui faire couper les cordes vocale, et on fait l'opération des cordes sans accord...

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Ben c ça. si fallait que je porte plainte chaque fois que les voisins me dérangent j'en aurais fait souvent, surtout avant (maintenant ici ça va à date le voisin passe pas sa souffleuse à 6h du matin), en particullier pour ce qui est des enfants qui crient comme des maudits malades DEHORS. Comment ça que eux c ok (moi ça me hérisse, et en plus comme je travaille chez moi, ça m'empêche de bosser), alors qu'en plus ils sont dehors, mais qu'un chien a pas le droit de japper DANS sa maison!?

Encore une fois, la loi c à la tête du client hein, et comme d'hab, qd il s'agit de chien, elle est aussi outrageusement exploitée que celles (le peu qu'il y a...) pour la protection des animaux sont outrageusement inutilisées!!

Les chiens qui jappent bcp ça me tape moi-même sur les nerfs, alors je peux être objective dans mon discours ici, et cette situation et plainte je trouve ça d'un ridicule consommé! (quant à comment elle se fait faire ch... pour pas que les taxes de ces messieurs dames augmentent, c pathétique rare et d'une mesquinerie de la pire espèce. C'est quoi faudrait qu'elle vende à perte pour leur faire plaisir?!! Sont même pas capables de laisser ses chiens japper DANS leur maison! Pis elle quand elle a besoin de dormir dans le jour parce qu'elle travaille de nuit, avec sa gourde de voisine qui se prend pour la Castafiore?!!).

C'est incroyable à quel point la nature humaine fait dur.

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J'ai pas été relire l'autre post mais... Si tu as des voisins qui serait prêt à signer une lettre disant : Les chiens de M.Henry n'ont jamais aboyé outre mesure... Quelque chose dans le genre qui dit que tes chiens ne jappent jamais pour rien et faire signer ceux-ci...
Pour le fais que tu aies droit seulement à deux, je serais prudente lors de la comparution pour pas qu'il veule t'obliger et te défaire de un (sauf que ta maison est toujours en vente si je ne me trompe, alors tu auras un argument pour pas t'en défaire)
Lors de contraventions, y toujours moyen aussi, dans certaine ville, d'aller rencontrer le procureur avant la date pour faire diminuer la contravention... (ou annuler ?, mais c'est plus rare... peut-être avec la lettre des voisins, ça serait faisable !)

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Ils ont le droit de japper dans la maison autant qu'ils veulent si le son ne sort pas..... Evil or Very Mad On n'a pas le droit de déranger, que le son vienne de l'intérieur ou de l'extérieur........ AMEN!

Des trous d'cul oui! Pis y'en a partout de ces sales bestioles!

La Gang

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Eh bien de bord, on devrait empêcher les enfant de nous arracher les tympans qd ils sont dehors aussi, les couples de s'arracher la tête et de casser des assiettes, les gens de faire des partys, et TOUT, car meme en plein jour en quoi une câlisse de tondeuse pas endurable dérange moins qu'un chien dont le jappement sort étouffé de la maison? Y aucune maison étanche calvaire, pour rien, pas juste pour les chiens.

Je vois pas pourquoi les gens auraient le droit de déranger avec leurs propres conneries mais un chien n'aurait pas le droit de japper dans sa maison.

Ben la peine de pas rester en appartement!

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Invité
Tu n'as pas le droit de faire de bruit qui dérange les voisins que ce soit dehors ou dans la maison. Les chiens qui aboient, la musique à pleine tête, des outils mécaniques ou même des jeunes qui crient sans arrêt, tout peut être sujet à une plainte et normalement cela prend 3 plaintes pour la même cause avant que la municipalité ne réagisse.
Une dame de notre voisinage à du faire couper les cordes vocales de son caniche parce que les voisins de chaque coté se sont plaint à plusieurs reprises.
La ou je ne comprends pas c'est le pourquoi de la présence des policiers chez vous........ il y a eu une plainte probablement mais il a fallu qu'il y ait plus d'un appel pour qu'il se déplace chez vous, ou que les gens qui se sont plaint ont dit croire qu'il y avait des voleurs chez vous pour que les chiens aboient de cette manière.

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chica a écrit:
J'ai pas été relire l'autre post mais... Si tu as des voisins qui serait prêt à signer une lettre disant : Les chiens de M.Henry n'ont jamais aboyé outre mesure... Quelque chose dans le genre qui dit que tes chiens ne jappent jamais pour rien et faire signer ceux-ci...


On a été ontester un ticket de route et tout les texte, lettre ou email ont été refusé d'être considéré, quelqu'un qui a quelques chose a dire doit le faire en personne selon ce qu'il nous avait dit... Je ne sais pas si c'est exacte.

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Je peux pas du tout rentrer dans les détails, mais je peux vous dire une chose : des textes de mon forum ont servi en Cour comme preuve dans une cause. Eh oui... Et la personne a gagné sa cause grâce à ça. J'en suis encore abasourdie mais c'est la vérité. Le Net a bien changé. Alors si des textes d'un forum canin gratis ont peu être considérés, je trouverais ça ben dull qu'une pétition signée en papier et même pas tirée du web ne serve à rien pour se défendre...

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Laurence a écrit:
Je peux pas du tout rentrer dans les détails, mais je peux vous dire une chose : des textes de mon forum ont servi en Cour comme preuve dans une cause. Eh oui... Et la personne a gagné sa cause grâce à ça. J'en suis encore abasourdie mais c'est la vérité. Le Net a bien changé. Alors si des textes d'un forum canin gratis ont peu être considérés, je trouverais ça ben dull qu'une pétition signée en papier et même pas tirée du web ne serve à rien pour se défendre...


Ça doit être a la discrétion du juge alors. Sinon on s'en ai fait passé un ptite vite.

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Citation :
J'ai pas été relire l'autre post mais... Si tu as des voisins qui serait prêt à signer une lettre disant : Les chiens de M.Henry n'ont jamais aboyé outre mesure... Quelque chose dans le genre qui dit que tes chiens ne jappent jamais pour rien et faire signer ceux-ci...
Pour le fais que tu aies droit seulement à deux, je serais prudente lors de la comparution pour pas qu'il veule t'obliger et te défaire de un (sauf que ta maison est toujours en vente si je ne me trompe, alors tu auras un argument pour pas t'en défaire)


Me fier aux voisins pour témoigné....J'ai un doute , je ne sais pas qui a porté plainte mais je sais que 2 voisines ont appeler mon voisin direct pour qu'il porte plainte avec lui (il me l'a dit le soir même, est-ce vrai ou pas ...je peux pas me fier a personne ). Et surtout je voudrais pas que le fait que j'ai 3 chiens resorte et que j'ai d'autre problême . Oui ma maison reste en vente mais vue que j'ai rien trouvé encore disons que la vente est sur la glace, ça fait juste 4-5 ans que je cherche et je trouve rien de potable.

Citation :
Eh bien de bord, on devrait empêcher les enfant de nous arracher les tympans qd ils sont dehors aussi
il y a rien de plus énervant que la voix d'une petite peste ou d'une mêre histérique....Je suis totalement rendu intolérante depuis ma contravention. Les jours qui ont suivit ma contravention ont été TRÊS PÉNIBLE pour mes voisins croyez moi. Moi qui disait pas un maudit mot et qui respectait un peu trop mes voisins, j'ai tester mon systême de son et le flo de la voisin avait pas affaire a venir devant ma maison jouer au basket, la visite des voisins qui hurle dans le stationnement durant des heures aussi, la porte du cabanon du voisin qui claque au vent...Tu veux pas que mes chiens jappent ben commence par fermer ta gueule pis me respecter, point final. Boulet

J'ai le droit a 1 heure d'avocat par année avec mon programme d'aide aux employés, je crois que je vais l'utilisé dans ce cas pour me donné encore plus de chance.

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puisque que c'est une cause municipale je te conseille effectivement de rencontrer un avocat. Contester un ticket soi-même devant une cour municipale, pas évident.

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Invité
Engager un avocat pour un billet de 140$?

Non. Définitivement, ça va te coûter 500$ pour en sauver 140$. Pas logique pantoute.

Une consultation chez un avocat coûte environ 100$ plus taxes...

Alors...

J'sais pas trop quoi te conseiller, mais définitivement, moi je paierais dret là parce que je suis économe et que je ne vois pas l'intérêt de payer plus cher pour risquer de payer pareil le billet.

Alors où bien tu paies, ou bien tu prends une chance et tu y vas toi même.

Oublie les "lettres de voisins", il te faut des témoins qui se déplacent.

En tout cas, c'est pas l'fun ton affaire. Et tes voisins sont pas gentils.

xx

Hélène xx

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Henri,
Ça dépend des cour municipale mais c'est pas très compliqué de rencontrer le procureur. (je sais par contre qu'il y a certaine ville qui ne négocie aucun ticket dont laprairie)
Sauf que d'un autre côté, c'est certain que dès que tu plaides non coupable, y a des frais qui s'ajoutent si tu perds. Si tu gagnes, tu paies rien.
Tu pourrais peut-être appeler le procureur pour discuter avec...

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Vaks a écrit:
Engager un avocat pour un billet de 140$?



Elle a parlé de l'aide juridique via son PAE

Et je crois que c pas tant le fait de payer 140$ que le principe et je la comprends aussi, même si c risqué de perdre.

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Attention, le PAE va conseiller, si y'a procédure par contre, ça devient payant! Mais un premier avis gratis est toujours bon à prendre! Mr.Red

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Je vous donnerai un suivit quand j'aurais contacté l'avocat (1h gratos je peux bien en profité!)

Il y a une chose que je vais mettre en évidence quand je vais me présenté en cours, je n'ai jamais eu d'avertissement AVANT cette contravention.

En tout cas je trouve aussi que c'est bizarre que la police soit rester 45 minutes dans ma cours sans raison....A suivre ....

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Henry a écrit:

En tout cas je trouve aussi que c'est bizarre que la police soit rester 45 minutes dans ma cours sans raison....A suivre ....

Et que les policiers ont émis une contravention sans avoir constaté les jappements...
Normalement, si les policiers ne peuvent constater les jappements, il doivent avoir une déclaration écrite du plaignant pour pouvoir donné la contravention ... Qui lui sera appeler à témoigner si tu conteste... S'il se présente pas, tu gagneras par défaut thumleft

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chica a écrit:
Henry a écrit:

En tout cas je trouve aussi que c'est bizarre que la police soit rester 45 minutes dans ma cours sans raison....A suivre ....

Et que les policiers ont émis une contravention sans avoir constaté les jappements...
Normalement, si les policiers ne peuvent constater les jappements, il doivent avoir une déclaration écrite du plaignant pour pouvoir donné la contravention ... Qui lui sera appeler à témoigner si tu conteste... S'il se présente pas, tu gagneras par défaut thumleft


Ils les ont constaté eux même les jappements en restant dans la cours pendant 45 minutes, les chiens ont jappé pendant ce temps là. C'est plate mais c'est ça sniff sniff.


Signé : Tiger qui reste low profile avec les voisins, car elle a 5 animaux et que la limite est de 2 toutes espèces confondues

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Henry a écrit:

La journée de la contravention j'était parti pour quelques heures et j'ai laissé les chiens a la maison (Bob dans son pen). De retour les polices sont DANS MA COURS , voiture dans mon entré avec les fenetres baissé et le cb au bout, et eux, ce promene sur MON terrain avec leurs ''flashfly'' direct dans mes vitres!

Non mais pourquoi vous pensez qu'ils jappent!!!! Boulet

Dès notre retour; plus un jappe.... Je suis rester dehors avec les policiers (une femme et un gars) durant 1h30!!!!
que j'ai jamais eu de plainte avant et surtout a cause que les polices étaient DANS MA COURS


Moi, ce que je retiens pis qu'elle devrait utiliser, ce sont ses arguments-là...
Surtout le fait qu' il soit rester 1h30 sans un jappement... N'importe quel idiot devrait savoir qu'un chien qui voit un intrus dans sa cour ou sur son terrain va japper...

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Est-ce qu'il est possible que c,était pas la première "plainte" d'un voisin mais que les autres fois les policiers n'avaient rien constaté, donc que tu n'étais pas courant???

Je dis ça comme ça. J'ai déjà eu des problèmes majeurs avec mes voisins et souvent, ils se déplaçaient mais le problème se réglait entre l'appel et leur arrivée... donc ils repartaient et ne faisaient rien.

Une fois ou deux, ils sont arrivés en plein au bons moments (troublage de paix) et ont sévi... mais c'est que ça faisait quand même un dossier d'un pouce d'épais qu,ils avaient sur les voisins...

Pourrais-tu t'informer si y,a eu des appels ou des plaintes antérieurement à cet événement auprès du service de police? Moi j'ai demandé si les policiers gardaient une trace de mes appels (même quand ils arrivaient trop tard) et la réponse était oui.. ils m'ont même nommé les dates de mes appels et les motifs... et ça correspondait à mon dossier (ben oui... c'était sur le bord d'aller devant la cour parce que j'en pouvais pu).

Je me pose des questions. Je trouve vraiment étrange le fait que PAF! contravention sans avertissement... Shocked

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Rachelisme amène un méchant bon point pour deux raisons : tes voisins sont sûrement pas devenus cons et chiants du jour au lendemain, en général ils naissent de même... silent et 2) tu dois absolument t'informer de ce qu'elle dit car sinon, même si les voisins exagèrent, tu vas te faire planter royalement en cour si t'es pas au courant ça avant...

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mais c'est quand même bizarre qu'ils n'avertissent pas par un simple avis disant qu'il y avait X nombres de plaintes concernant des jappements, etc...

anyway, c'est poche comme situation

ils sont p-ê juste "cave" aussi, moi avoir des voisins qui viendraient me faire chier pcq je vends ma maison au prix normal du marché mais eux ils trouvent pas trop cher, blablbalbla...

Je pense que je leur aurais envoyé une mise en demeure pour harcèlement Razz (mais c'est sûre que c'est différent quand tu as un nombre "excessif" de chiens, tu ne veux pas te faire pogner pour ça...)

Bonne chance dans tes démarches!!

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Vous comprenez pourquoi je veux déménagé depuis 5 ans...On ne sait jamais quel voisin on va avoir avant d'habité la maison...

Quand je vais communiqué avec l'avocat c'est justement pour savoir comment faire pour savoir qui a fait la plainte et si j'en avais déja eux d'autres avant. Car je trouve bizarre que je sois rendu la seul avec des chiens quand seulement 2 maisons sur 10 en avait pas. Je me demande si j'ai pas un p'tite voisine intolérante au chien qui porterait plainte contre tout le voisinage qui ont des chiens, si oui ça prouverait l'exagération de la p'tit madame si c'est elle qui a porté plainte. C'est quelque chose que j'aimerais vraiment savoir; qui a porté plainte.

Oui mes chiens jappent, 5 minutes lorsque je suis pas la si il y a du bruit três prêt et inabituel, c'est ce que 3 voisins m'avaient répondu le printemps passé.

Je vais travaillé fort sur ce dossier cette semaine. Mais je suis quand même surpris que personne içi sur le forum n'ai déja contester une contravention pour le jappage. Je connais des gens qui conteste constament toute leur contravention et ils ont quand même un bon taux de réussite alors je me risque! Rolling Eyes

Merci de vos réponses je prend des notes et ça m'aide a monté mon argumentation. C'est la premiêre fois que je conteste une contravention (j'en ai pas eu beaucoup durant ma vie!) mais c'est pas la premiêre fois que je vais en cours sans avocat , bien préparé je crois avoir de três bonne chance.

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Henry a écrit:
C'est quelque chose que j'aimerais vraiment savoir; qui a porté plainte.


Bonne chance. La ville m'a dit que même si tu vas jusqu'en cour, cette personne a le droit de rester incognito..... C'est la personne qui décide si oui ou non elle va témoigner, et si non, c'est la ville qui débat du dossier. Tu peux demander par lettre d'avocat les détails par contre (les heures où les chiens dérangent par exemple, de l,extérieur ou de l'intérieur - si c'est de l'intérieur t'as qu'à vérifier toi-même jusqu'où le son porte et tu peux finir par comprendre par élimination de qui ça provient). La confidentialité est assurée à ces gens pour qu'ils "osent" faire leur plainte..... Vive les lâches! Evil or Very Mad Parfois on peut trouver par soi-même, mais sinon........

La Gang

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Chica m'a beaucoup aidé aujourd'hui en me donnant quelques procédure a suivre pour avoir la preuve (soit contacté le procureur et demander a prendre connaissance du dossier). Je crois que je vais commencer par ça avant d'appeler un avocat (si besoin pour pas épuisé mon 1h gratos).

La gang, j'ai un gros gros doute de ou viens la plainte et c'est pourquoi je conteste. Oui le jappe d'un danois de 8 mois qui découvre sa voie ça doit porté assez loin merci mais quand même....quand je tourne le coin de la rue, même en hiver, j'entend plus le cri de mon quaker (perroquet moins gros qu'un pigeon) pourtant jamais j'ai eu de plainte!

Je suis fru depuis cette contravention et je me suis empêcher d'avoir d'autre chien en famille d'acceuil (toujours eu jusqu'a 5 chiens içi sans problême). Je suis loin des voisins qui laisse leur chien dehors sans surveillance pendant qu'ils sont parti travaillé car içi il y a toujours quelqu'un, sauf lors des commissions ou sortie soit quoi...2-3 heures dans la maison.

Non...ça restera pas la ,,,,je vous donne la suite cette semaine si j'ai des nouvelle du procureur.

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En tous les cas... de l,exagération ca existe... et je crois que vraiment tu fais bien de rechercher la preuve et la plainte (les, s).

Juste comme ca mon frere et ma belle-soeur ont un chenil ( chiensde travail, chasseur et aussi de confo. Les chiens sont tres SOCIALISÉS-éduqués et entrainés)
Eux vivait a Beauport depuis tres longtemps (8ans)... mais depuis quelques années un CERTAIN voisin intolérant a décider qu'il passait son stress du retour adu travail... SUR LES CHIENS de mon frèere ( 2 adultes). Harcelant et capoté... dire meme un malade le type.

Imaginé que l'an passé mon frere est parti au USA avec ses chiens , sa chienne a fait la 2ieme place générale au USA ( ici au canada... la 1ere place Canadienne) . Ben lors du w-e au états... le voisin le dimanche pm a servi a ma belle-soeur un TES CHIENS ONT JAPPÉS EN CRISSE TOUTE LA FIN DE SEMAINE...
Ben ma belle-soeur a causée avec lui et stratégiquement l'a amené doucement vers le chenil intérieur....et il a pu constater.QU'IL N'Y AVAIT AUCUN CHIEN LA, CE W-E LA.
Quand une personne décide d'etre détestable et de s'acharner qur quelqu'un... y a pas grand chose a faire....

Moi je peux vous assurer que mon frere tient a son chenil... ces chiens la c,est la prunelle de ses yeux. Ca parait... et comme vous aussi il est conscéquent de son attachement a ses chiens et il les éduque en conscéquence.

La fin de l'histoire est venu. Ils étaient ÉCOEURÉ des plaintes de l'imbécile !!!!
L'ex maison est vendue, il se sont acheté et construit sur un terrain agricole maintenant. Eux ils ont des plans de retraite pour dans 15 ans, pis les chiens sont et demeurent au centre de leurs projets.

Ceux qui n'aiment pas les chiens sont souvent prets a tout pour écoeurer ceux qui en ont. Pis ceux qui en ont et les aiment font beaucoup pour avoir les meilleurs chiens qu'ils soient.
Trouver en quoi tes chiens ont une force, comment ils sont bien éduqué. Comme tu dis: gardien de leur terrain-silencieux des que le maitre arrivent CAR LE MAITRE EST MAINTENANT AVISÉ QU'IL Y A DES ÉTRANGERS SUR LE TERRAIN.
Tiens... mais les chiens ne savent pas lire les insignes des constables et ne peuvent découvrir ainsi que EUX SONT SENSÉMENT DES GARDIENS DE LA PAIX. Bizarre pareil des gens qui travaillent pour la paix et qui en meme temps font tout pour épeurer des chiens a l,intérieurs du domicile.

Moi meme je capoterais si j,étais seule dans mon logement et qu'il y aurait des étrangers dans ma cour. Je suis courageuse mais pas au point d'aller affronter des étrangers qui n'ont peurs de rien meme chez moi.

L'autre fois c,est un tres gros chiens qui est entré dans ma cour et par la porte patio ouverte pour Félixe, est venu dans mon corridor: quand j'ai apercu, ne serait-ce-que la grosse tete D'ours de ce lab... j'ai hurlé a en mourrir ( j'ai vu sa tete a la porte de mon bureau...).
Ce chien venait de sauter ma cloture de 5 pieds ( incroyable) pour ensuite entrer chez moi. J,ai eu une peur comme c'est pas permis !

... alors allez-donc imaginer des chiens qui voient des rodeurs ( avec un bel insignes ) sur leur terrain.

Moi j'ai le sentiment que si tu te monte un bon dossier sur tes arguments évidents ( faut quand meme pas etre imbécile, quand meme) tu pourrais t,en tirer...metons pour un avertissement pisfaire annuler ca cette contravention.
D'ailleurs cé bizarre de ne JAMAIS eu d'avertissement.

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Bon c'est mardi que je passe en cours et malgré que j'ai demandé 2 fois de m'envoyé la preuve je n'ai rien reçu du tout...Lundi je vais faire un tour au palais de justice.... Shit

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Bah l'idée de vouloir te présenter au palais te donneras pas grand chose, car je serait bien étonnée que le procureur ait la preuve avec lui mais tout est possible ça coute rien d'essayer.

Sinon tu vas recevoir la preuve mardi et tu vas sûrement y déposé ton plaidoyer seulement et dire que tu viens d'avoir la preuve que tu veux l'examiner et pouvoir préparer ta défense alors tu veux remettre le dossier à un autre jour

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J'ai perdu ma cause plus 100$ de frais!!!

Même avec les papiers supplémentaire donné en cours avant l'audience je ne pouvais savoir qui avait porté plainte sauf que....Hooo surprise! Qui est dans la salle d'attente? Ma voisine d'en face qui m'avait même offert de venir témoigné pour moi pour dire que mes chiens ne jappaient jamais longtemps ou exessivement!!!! silentWhat the fuck ?!?

Lorsqu'elle m'a vue elle a pas arrête de tanner les policiers, le greffier, les avocats en disant que elle savait pas pourquoi elle était la et que jamais elle avait porté plainte. La procureur a même du demander une pause a la cours de 20 minutes pour pouvoir rencontré MADAME avant mon audience.
Durant son témoignage elle a dit être sous anti-dépresseur et ne pas pouvoir dormir, selon elle les chiens étaient seule depuis plus de 2 jours et elle avait peur que j'ai eu un accident donc a appeler la police pour venir sauver les chiens! Mais lorsque je lui demande si elle avait mon numéro de téléphone et mon padget elle dit que non et ensuite dit qu'elle les a déchiré depuis peu. Et quand je lui demande depuis quand les chiens jappaient elle répond ''pas longtemps tu venais de partir'' mais elle avait mal a la tête et avait repris un anti-dépresseur...Bref un témoignage décousus.
Le juge lui a dit ''Madame, même si vous dites ne pas avoir porté plainte a cause du jappage des chiens, C'EST VOUS QUI AVEZ APPELÉ LA POLICE''. Et même si mes chiens n'ont jamais jappé, ce soir la MADAME ayant porté plainte, les policiers ont constaté les faits et je doit payé car ils troublaient sans aucun doute la quiétude du voisinage (même si ce n'est que cette dame, qu'une seule personne soit troublé est assez pour que la plainte soit valable)......

Le fait que ce soit elle qui a porté plainte explique biens des choses dans le voisinage et personne ne se doute que cette vieille et gentile dame est la cause de chacune de nos contraventions (chiens, musique etc...) Puisqu'elle est toujours la premiêre a venir nous voir pour nous demander pourquoi les polices sont venu et fait l'innocente.

Dire que je l'a prenais en pitié et allait toujours lui rendre service ainsi que mon fils. C'est fini le voisinage a vie , je suis dompter la! Rolling Eyes

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je sais qu'il ne faut pas généraliser...

mais parfois il a des maudits p'tits vieux qui ont rien de mieux que de cri"/$% la merde alentour d'eux...

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Avec un témoignage contrariant comme ça. Elle était pas trop crédible.
Pourquoi le juge t'a fait perdre ta cause alors??

Je comprend vraiment rien. Tu aurais du gagner.

Peux-tu aller en appel?

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Nath et Bedo a écrit:
Avec un témoignage contrariant comme ça. Elle était pas trop crédible.
Pourquoi le juge t'a fait perdre ta cause alors??

Je comprend vraiment rien. Tu aurais du gagner.

Peux-tu aller en appel?


C'est que probablement il y avait des policiers pour témoigner que lorsqu'ils sont allé les chiens jappaient, sinon bin ils avaient déposé leur témoignage par écrit tout simplement.

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En gros c'est que la ''gentile p'tite madame'' a dit que les chiens jappaient et les policier ont constaté les fait rendu sur place. 2 témoins qui affirme que les chiens nuisaient a la quiétude (ce que je pouvais pas nier) et même si j'ai parler du fait que les policiers étaient dans ma cours, les chiens jappaient quand même.
Et comme le juge la dit, il suffit que les chiens jappent une seule fois et que quelqu'un se plaigne et que les policiers constatent pour que la preuve soit établie et je ne pouvais pas laissé de doute raisonnable...

Disons que je m'attendais pas a ce témoignage moi...Bon je vais payé mais j'ai appris de mon expérience. Ça m'aura couté 100$ de plus pour bien connaitre mon voisinage! geekRolling Eyes

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Invité
Vive les voisins, désolé pour toi Henry de ce qui vient de t'arriver et la prochaine fois que tu auras des voisins aimables tu te méfieras d'eux. C'est en plus encore une preuve qu'on ne sait pas à qui se fier, toi tu trouvais cette petite dame gentille et avenante et c'est elle qui à appelé la police pour déposer la plainte. Pas drôle pareil que les gens ne se mêlent pas plus de leurs affaires

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