pedg1 0 Posté(e) le 24 mai 2010 Bonjour, j'ai besoin de vos lumières concernant la question des papiers anglais.Lors de l'acquisition de mon cheval, on m'a donné une facture + le passeport équin où apparaissent le nom du cheval, un numéro ULEN (j'sais pas ce que c'est) et son numéro de puce. Tout le monde m'a parlé d'un feuillet à part que j'aurais dû avoir (carte de propriétaire ?) pour faire le changement de proprio....j'ai pas eu de papier de ce type et le vendeur m'a dit que pour les chevaux venant d'Angleterre, Expagne et Belgique les papiers ne fonctionnaient pas comme nous, qu'il n'y avait pas ce feuillet en plus.....est-ce que c'est vrai ????Du coup, sur ce passeport, celui qui est reconnu comme proprio c'est le naisseur en Angleterre !!! rien n'a été signalé en France ! comment je fais moi pour le changement ???? Le vendeur m'a dit de le déclarer en OI et qu'il serait alors à mon nom....mais le véto m'a dit que c'était un peu bête à partir du moment où il est enregistré au Gypsy cob Society (mais ses parents n'apparaissent pas sur le carnet) et qu'il perdait alors en valeur....A noter que j'ai pas l'intention de faire concours avec.... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
arriouets 0 Posté(e) le 24 mai 2010 Il faudrait que tu me dises quel est le n° de stud book, c'est sur la première page, ca commence pae 826068 ensuite il y a une lettre... A ou B c'est un gypsy, C ou D il n'a pas été enregistré en tant que gypsy.Dans le premier cas, fait venir ton véto, : il vérifie la puce, et la conformité du document , il te rempli un document de signalement des haras, en race il met GC, et tu envoies tout ca aux haras, avec ton chèque pour l'inscription. Les haras te renverront la carte de propriété ainsi que le carnet avec le n° SIRE de ton cheval.Seconde solution, ton véto vient vérifie la puce, et en race, ONC même démarche aures des haras....en tout état de cause, sache pour info qu'il est interdit maintenant en france de revendre un cheval s'il n'a pas été immatriculé aupres des haras, quel que soit sa provenance...Le vendeur n'a pas été tres honnête sur ce coup là!! Le vendeur est un pro?A t il fait une facture?normalement tu n'as pas vraiment le droit de transporter un cheval sans le papier rose des haras (ou la carte de propriété!) et je crois pouvoir dire que la tolérance qui était de mise jusqu'à il n'y a pas tres longtemps n'est plus..Tu peux m'appeler pour les infos concernant le passeport si tu veux, je pourrai te parler de tout ca de vive voix!Le paiement de l'immatriculation est normalement à sa charge.Un cheval importé c'est 60 euros. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
pedg1 0 Posté(e) le 24 mai 2010 Merci pour ces informations précieuses . J'ai bien une facture (OUF !) pour l'achat du cheval que j'ai acheté à un revendeur de chevaux (il les achète non débourrés, les travaille et les remet en vente avec marge)Concernant le numéro dont tu me parles, il est noté en D.Concernant le paiement de l'immatriculation je vais essayer de négocier ça avec lui...après tout j'ai déjà eu pas mal de frais "à cause" de lui donc il pourrait au moins faire ça. Je me permettrai effectivement te contacter pour plus d'infos, peut-etre dans la journée....merci encore en tout cas Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
domaine de coudot 0 Posté(e) le 24 mai 2010 s'il est noté en D alors il n'est pas concidéré comme un gypsy cob ! je confirme il est OBLIGATOIRE de faire immatriculer un cheval avant de le vendre donc ton vendeur professionnel (puisqu'il a fait ue efacture) est dans la pure illégalité en France ! Tu es en droit d'exiger que tous les frais que tu vas mettre en place (venue du véto pour effectuer le signalement graphique, envoi du tout avec le passeport du cheval et un chèque de 60 euros à l'ordre de l'IFCE) doivent t'être remboursés puisque tout ceci doit être à la charge du vendeur!D'autre part, le vendeur t'a t'il vendu le cheval comme ayant des papiers gypsy cob ? car il n'est pas concidéré comme un gypsy cob puisqu'inscrit en section D qui est la section pour tous les chevaux autres que gypsy cob .... les haras nationaux vont l'inscrire en ONC meme si ton véto marque GC sur l'intitullé de la race. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
arriouets 0 Posté(e) le 24 mai 2010 Désolée, il n'est donc pas gypsy cob, mais si tu veux tenter une ITI, ca vaut le coup si tu veux faire dans l'avenir des concours (trec ou autre)...N'hésite pas à me contacter en cas de besoin... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
pedg1 0 Posté(e) le 24 mai 2010 Non pas de concours de prévus...Je savais qu'il n'était pas reconnu comme ses parents sont non communiqués. Cela n'empêche pas le fait que Gypsy ou pas Gypsy le vendeur n'avait pas le droit de faire cette vente sans avoir déclaré le cheval au préalable....Nous avons bien pris en compte vos remarques et celles d'une éleveuse de chevaux qu'on a rencontré dans une boutique de matériel d'équitation et nous allons faire des démarches pour que les choses ne s'arrêtent pas là. Nous avons les coordonnés d'une avocate spécialisée dans l'équin que je vais appeller demain matin......à suivre donc.... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
domaine de coudot 0 Posté(e) le 25 mai 2010 pedg a écrit:Non pas de concours de prévus...Je savais qu'il n'était pas reconnu comme ses parents sont non communiqués. cela n'a rien à voir !!!! tu peux avoir un gypsy plein papiers avec des parents inconnus! le studbook ayant ouvert il y a peu de temps il faut bien démarrer par un individu ! on demarre donc par cet individu mais pas possible de noter ses parents sur la simple bonne parole des gens donc il n'y a que lui d'indiqué et pas ses parents c'est ce qui se fait dans ce cas! Par contre la section dans laquelle il est est la section pour les chevaux non gypsy ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
pedg1 0 Posté(e) le 25 mai 2010 AH....OK Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
