papiers et demarches pour importation cheval France- Suisse

[Fallounette 0]

bonjour,

je vous transmets mon experience pour importer un cheval:

les papiers
- passeport du cheval ( identification- vaccin à jour)
- certificat veterinaire de bonne santé d'équidés pour exportation europe et suisse faire au max 48 h avant le transport
- document de la DSV ( direction sanitaire veterinaire departementale) pour le transport ( indication transporteur )
- facture ( noter hors taxe, et eventuellement entre particuliers)

trouver un transitaire à la douane: pour sortie France et entrée Suisse +++

c'est ce qui nous a pose problème lors de la venue de Sugar, à la douane de Bâle-saint louis ( car il y a beaucoup de douanes a Bâle!) !
Car il y a peu de transitaires qui font les chevaux!
avec le transitaire possibilités de préparer les documents a l'avance et passage plus rapide ( mais peut être pas si rapide à Bâle mais temps gagné,c'est sur!!!)

Nous avions chercher pendant une semaine un transitaire avant d'aller chercher Sugar, et sans réponse, le transport étant prévu, nous l'avons fait!

Pour douane genève-bardonnex, nous avons eu recours l'an passé pour Flicka au transitaire " Laperriere" : tout a été nickel.
Pour Bâle- Saint louis, c'est le transitaire "Gontrand- France"( 0033 3 89691483) et "Gontrand-Suisse " ( 0033 3 612853640) qui a fini par accepter de faire les
démarches!A ma demander, ils m'ont donnée leurs coordonnées pour les "suivants"!

pour information : pour un cheval , formalites douanières côté France 55 euros( 5 pour le transitaire) et côté Suisse, 150fs pour le transitaire +TVA ( si dans le contingent). les prix sont ceux de Gontrand : je ne sais pas si cela dépend du transitaire!
Sans oublier que côté suisse il y a le contigent et que les prix pour importer hors
contingent sont très élevés+++++.


voilà les informations que je peux fournir à ceux qui se trouveraient dans cette situation.

Ce sont des démarches simples si on a tous les éléments et au bout c'est le bonheur ave nos poilus!!!

Marie-Josèphe.

[nanou6711 0]

Merci Marie-Josèphe, ça permet de pouvoir informer les futurs acheteurs (dont Virginie pour Vertigo )

[Fallounette 0]

Tant mieux si notre expérience peut être utile!

[Virg'Gypsy 0]

Super, merci pour les infos, très utiles....

[moïra 0]

Merci Fallounette, c'est très bien fait et très utile !!

Est-ce que les 150 FS pour le transitaire comprennent les 120 FS de droit d'importation pour la Suisse si le contingent tarifaire n'est pas épuisé ?

A ce propos, tu as eu de la chance pour Sugar, je viens de voir que le contingent normal est épuisé pour 2010...

Une nouvelle tranche de 500 chevaux va être disponible dès le 1er septembre, mais ce n'est pas sûr qu'il en restera en décembre pour mes pouliches...

[Fallounette 0]

Pour les 120FS d'importation c'est en sus, avec la TVA, je crois ( si pas de nouvelles, c'est que c'est cela!): à payer à la caisse suisse ( et pas la française, mais dans tous ces guichets , on peut se perdre!!

...Ouf, on a eu chaud si je comprends bien pour Sugar!!

On m'a dit que si quelqu'un a déjà importé un cheval dans l'année, il peut en importer d'autres hors contingent: si autour de toi, il y a une personne dans ce cas, il faudrait contrôler l'information!! Et tes jolies petites pourraient venir pour Noel! je vais aussi vérifier de mon côté.

[moïra 0]

Je vais aussi demander aux douanes s'il est possible de réserver des places de contingent à l'avance.

Merci encore pour tes informations !