Les papiers à fournir lors d'une vente

[La Calypso 0]

Juste pour avoir l'info (pas trouvé de réponse précise à la question que je me pose), ça peut servir à tout le monde je pense....

Quels sont les papiers que DOIT remettre le vendeur à son client lorsqu'il vend un cheval ?
(ou la question dans l'autre sens: que doit avoir comme papiers l'acheteur ?)
Quand c'est une vente pro > particulier ou particulier > particulier c'est pareil ?

En chiens je sais (certificat de vente, carte identification, certif de naissance si le chien est lof, etc..) mais pour les chevaux qu'en est-il ?

Et après, une fois le cheval acheté, que dois faire l'acheteur (renvoyer quels papiers ? payer quoi ?) ?

[Rafaelle 0]

Au moment de la réception du cheval, l'acheteur doit avoir le passeport du cheval aussi appelé carnet d'identification et un certificat de vente, la carte de proprio a été remplie. C'est le vendeur me semble-t-il qui envoie la carte de proprio aux HN, elle est ensuite renvoyée au nouveau propriétaire.

[calamityln 0]

Le carnet de vaccination est obligatoire aussi pour tout cheval qu'on déplace, donc par déduction pour tout cheval qu'on vend ou achète

[Rafaelle 0]

Le carnet de vaccination est dans le carnet d'identification en fait.
Enfin pour mon cheval c'est le cas. Le carnet est délivré par le studbook de la race. Il a un carnet "trotteur français" avec ses origines reprises dedans, une page description qui a été remplie par un vétérinaire quand il était "petit" (et raturé par la suite car certains épis n'étaient pas indiqués) et les pages vaccination.

[flo de cernay 0]

Le vendeur doit remettre le carnet du studbook si le cheval est inscrit et celui d'immatriculation aux HN si le cheval est inscrit au SIRE (France) sur lequel la carte de propriété figure. Ce n'est pas au vendeur à la renvoyer aux HN mais à l'acheteur une fois complétée, dans les 15 jours après la vente normalement.

[La Calypso 0]

donc en résumé ???
(c'est un peu confus )

carnet de vaccination
carnet de studbook si inscrit
carnet d'immatriculation HN si inscrit au SIRE (France) (= passeport ???)
carte de propriétaire (à renvoyer par l'acheteur dans les 15j suivant la vente)
certificat de vente (ou facture pro ?)

manque-t-il quelque chose à cette liste ?

[CaroLine011 0]

Sauf que si tu as un carnet "normé", le carnet de vaccination, de studbook et d'immatriculation (avec numéro HN), c'est la même chose ...
Plus la carte de propriétaire (le vendeur la remplit au dos et tu la renvoie aux HN)
Et la facture je ne sais pas, moi j'ai eu un contrat de vente mais c'était spécial
Rien d'autre il me semble

[Rafaelle 0]

CaroLine a écrit:

Sauf que si tu as un carnet "normé", le carnet de vaccination, de studbook et d'immatriculation (avec numéro HN), c'est la même chose ...

merci c'est ce que j'essayais de dire mais c'était pas clair.

[domaine de coudot 0]

pro ---> particulier :
* facture
* carnet du cheval
* carte de propriété (c'est l'acheteur qui doit la renvoyer aux HN et non l'inverse)

les vaccins sont en principe dans le carnet du cheval mais il est possible qu'ils soient sur un autre carnet.

particulier ---> particulier :

les mêmes éléments sauf pour la facture bien entendu !

légalement ce sont à ma connaissance les seules choses "obligatoires" que l'on peut exiger !

[domaine de coudot 0]

je mets un bémol car la carte de propriétaire peut etre gardée par le vendeur tant que le cheval n'est pas fini d'être payé ! la cate sera alors renvoyée aux nouveaux propriétaires lorsque le paiement sera intégral !

[dreamhorse1 0]

bonjour post très intéressent même si je le savais déjà (niveau papiers lors d'une vente)
par contre comment cela se passe quand le cheval n'a qu'un passeport ?
simple question pour savoir juste y a rien de méchant là dedans merci

[oceaneleaelias 0]

bonjour j aiplein de question mon nounours est actuellement en belgique,moi et sa propietaire actuel elodie on ne sais pas trop ce qu il faut comme papiers il a son passeport son carnet sanitaire il a une puce il va etre vacciné en belgique et son rappel sera fait en france je contacte demain l afsca pour sa visite d identification et de certificat de bonne sante pour quitter la belgique que faut il marquer dans ce contrat de vente et pour la carte de propriete qui dois la demander et ou?