Chevaux d'abbecourt

[Phil39 0]

En attendant Seb, je continue donc.
Je suis exploitant agricole, quand je vends un veau ou une vache, TVA 7% aujourd'hui et 10 à partir du 1er janvier prochain.
Quand je vends un cheval ou poulain, 19.6 aujourd'hui et 20 au 1er janvier. Soit pour un poulain vendu 3000.00 à un particulier, 2508 euros pour mois et 492 pour l'état. Et au 1er janvier, encore 8 euros de moins (mais on n'est plus à ça près!!!)
Le pire ce sont les activité equestres: Par exemple une location de poney à 13 euros de l'heure par exemple, aujourd'hui 7% pour l'état (0.85 pour l'état) mais au 1er janvier taux de 20 %, c'est à dire 2.17 euros pour l'état et un HT pour moi de 10.8. Si je veux gagner la même chose qu'avant, la loc passera à 14.60. Que la fête commence  

[irish cob 0]

Sujet effectivement intéressant et qui mérite de rester public.
Pour une fois qu'il y a un échange de savoir sur ce sujet, sans se tirer dans les pattes

[gypsy bohême 0]

A partir du moment où les chevaux sont travaillés, débourrés, ou si vous donnez des cours, vous dépendez du régime agricole.

Dans le cas contraire, vous pouvez être en entreprise individuelle, assujettie à la TVA ou non, c'est un choix à faire.

[domaine de coudot 0]

oui je trouve également que le sujet mérite de rester ouvert à tous et je pense que nos échanges ont toujours été très courtois me semble t'il.
Je n'ai rien contre les chevaux d'abbecourt je suis curieuse car je sais que plein d'éleveurs rament sacrément actuellement et si effectivement un statut auquel personne n'a pensé peut être une solution pour certain alors autant le partager car perso je suis aussi en auto entrepreneur (pas dans les chevaux ) et je ne pensais pas que ce statut pouvait être possible dans la vente de chevaux (élevage et vente de chevaux après les avoir travaillé).
A priori cela se confirme puisque je ne suis pas la seule à avoir eu cette info ...  

J'ai également ouvert un autre post ici /t19659-eleveurs-commercants-pros-pas-pros-les-limites#750102 pour ce qui concerne les limites des éleveurs/commerçants/pros pas pros et ceci sans chercher à polémiquer ni à lancer une guéguerre entre les particuliers et les pros.

Je pense que l'on peut sans problème discuter, argumenter sans se taper dessus   sans compter que je n'ai rien à y gagner puisque je ne suis plus ni éleveur, ni vendeur que ce soit pro ou particulier puisque je n'ai plus aucun cheval  

[domaine de coudot 0]

je rajoute également que le travail sur les chevaux reste très subtil car le simple fait par exemple qu'un cheval bouge au montoir et que le revendeur le travaille pour qu'il ne bouge plus est considéré comme un travail sur le cheval, idem pour un cheval qui ne donne pas ses pieds par exemple ...

Ce qui fait qu'il est tout de même très difficile de rester dans un statut d'auto-entrepreneur et non sous un régime agricole (MSA).

[leschevauxdabbecourt 0]

Oui nous sommes également d'accord avec vous, les forums servent aussi à cela, pouvoir se renseigner avec le vécu de chacun ...

Nous avions commencé avec quelques chevaux en depôt-vente.Le statut auto-entrepreneur nous avait été conseillé afin de bénéficier de cet exonération de TVA.Les chevaux arrivaient et se vendaient rapidement (des chevaux déjà travaillé pour la plupart, à replacer rapidement car les propriétaires ne pouvaient plus subvenir à leurs besoins).Petit à petit l'oiseau a fait son nid.Nous avons commencé à acheter nos propres chevaux/poulains afin de les débourrer, travailler puis revendre.

A ce jour notre statut n'a pas été changé faute d'avoir été très mal renseignés.Nous ne savions même pas que nous étions dans "l'illégalité".

Si nous avons bien compris pour bénéficier du statut auto-entrepreneur et donc être exonéré de TVA il faudrait limite vendre (excusez-nous l'expression) au cul du camion ?!

Pas étonnant qu'il y ait de plus en plus de marchand procédant ainsi ...

[leschevauxdabbecourt 0]

domaine de coudot a écrit:

je rajoute également que le travail sur les chevaux reste très subtil car le simple fait par exemple qu'un cheval bouge au montoir et que le revendeur le travaille pour qu'il ne bouge plus est considéré comme un travail sur le cheval, idem pour un cheval qui ne donne pas ses pieds par exemple ...

Ce qui fait qu'il est tout de même très difficile de rester dans un statut d'auto-entrepreneur et non sous un régime agricole (MSA).

Oui maintenant nous voyons tout à fait ce que vous voulez dire ... Effectivement au jour d'aujourd'hui nous devrions dépendre de la MSA. (zuuut^^)

[domaine de coudot 0]

Effectivement c'est loin d'être évident pour chacun   Comme je vous l'ai dit vous devriez vous tourner vers un CER qui vous expliquera plus précisément (vous trouverez ici CER de quoi vous orienter) car comme je vous le disais, si vous vous faites rattraper par les impots ou la MSA vous risquer d'avoir de sacrés soucis....