Certificat de capacité (encore dsl)

[Love-Scales 0]

Bonjour,
voilà je suis en train de préparer tous mes documents pour ma demande de certificat de capacité là ça va, ce qui me pose problème c'est la demande d'ouverture d'établissement.
doit on vraiment ouvrir une société (type auto entrepreneur par ex) pour pouvoir ne serai ce qu'avoir l'autorisation de revendre ses propres repro?
qu'est ce que le plan de masse?Etude de l'impact sur l'environement?! sérieusement on crée pas une multinationale là je veux juste pouvoir légalement dépasser les quota notamment pour les bci....
quel types de docu peuvent venir renforcer ma demande?

J'essaye d'accélérer un peu plus car on m'a offert un poste dans un animalerie qui compte ouvrir un corner "réptile" sous réserve que je puisse avoir le fameux certificat.
Bref je suis à l'écoute de tout conseil pour cela car certaines pièce à fournir me semble bien complexe, ne serai ce que la description de l'établissement, je veux dire j'ai une pièce d'élevage dans mon appart pour les serpents une pour les rougeurs et basta je vois pas quoi dire la dessus

bref merci d'avance si vous pouvez m'aider a avoir un peu moins la migraine à cause de tout ça^^

[Gerard01 0]

A comprendre que l'autorisation d'ouverture d'établissement, c'est valable à partir de 1 spécimen nececitant la capacité et dès que tu as ce certificat. Si tes animaux sont dans ton salon apr exemple, ton établissement d'élevage sera ton appartement, ton salon...

Je ne vois pas trop de quoi tu aprles qand tu aprles de plan de masse etc, mais je sais que tu dois faire une description complète de la pièce, les moyens employés comem le chauffage le type de terra les dimensions des terras etc... Enfin la totale.

Pour ce qui est de ton poste en animalerie, sache qu'il ne faut pas avoir un certificat de capacité classique, mais un capa VENTE. Il s'obtient en allant en cours... Je ne pense pas qu"on peut l'obtenir autrement, ou alors une formation peut-être spéciale qui coûte chère ? ëtre simplement capacitaire pour élevage d'agrément de molure et de bci ne peut normalement en aucun cas te permettre de vendre des animaux en animalerie.
Cependant tu peux vendre tes propres repros, et ce sans CDC. Tant que tu ne fais pas de la grosse production qui t'amène de l'agent, ca ne devient pas du commerce et c'est donc légal.

Quelqu'un confirme ?

[daveleblond 0]

je confirme!

il te faut un cdc vente pour être vendeur en animalerie

sinon, pour ton élevage perso, tu peux revendre tes repros mais en aucun cas acheter et revendre en faisant une marge, dans ce cas là il faut il faut faire en même temps que ton cdc une demande d'ouverture d'établissement à caractère professionnel et bien entendu dans ce cas te déclarer en temps que société, qu'importe la forme et déclaré tes revenus au fisc

[le mecano1 0]

Bonjour tu peu faire une demande de certificat de capacité relatif a l' elevage, vente et ou transit

[matthieu04 0]

http://www.rept-e-learning.fr/index.html dans le flou c'est bien de se faire aider

[Love-Scales 0]

je cherche pas une formation mais une petoite information, celle quil me manquais, pour le plan de masse ça se demande à la mairie donc apriori je n'ai plus qua envoyer mon dossier merci a tous^^

[le mecano1 0]

ah ok tu parlais de plan casdastral ?

[Gerard01 0]

On ne m'a jamais parlé de ces thermes. C'est les plans de la pièce et des installations ?

[maiakovsky1 0]

bon bon il y a des confusions là !

dans la demande de CDC et AOE il faut pour la partie AOE fournir un plan de masse des installations ET un plan cadastral .

le plan de masse !
c'est la disposition des terrariums chez toi sous la forme d'un plan.
(donc la pièce décrit avec les cotes ( longueur des murs et emplacement des prises électrique en plus c'est le top ) a ceci tu y ajoute l'emplacement des différent terrariums en précisant aussi leur taille !
donc si tu en a partout chez toi, tu aura plusieurs plan de masse des différentes pièces avec emplacement des terra . si tu a une pièce spéciale , tu à moins de travail ! tu fourni juste un plan de cette pièce avec emplacement des terra et c'est tout ( avec les cotes toujours ) .( moi j'ai fourni un plan de ma maison pour situer où est la pièce terra puis plan de masse de ma pièce . )

le plan cadastral !

c'est un document que tu peut trouver sur le net à cette adresse là : http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

sa a pour but de définir ton adresse sur un plan avec le N° de la parcelle de terrain qui est concerné . ( donc ce qui défini ton " chez toi ".) ce sera donc à cette adresse fourni qui sera délivré l'AOE .

[le mecano1 0]

C'est pour cela que j'ai pose la question, pour savoir quelle document loves est alle chercher a la mairie

[Gerard01 0]

Merci pour ces précisions Maiakovsky !

[maiakovsky1 0]

mais de rien !
si vous avez des questions au sujet du CDC ... il ne faut pas hésiter , le forum est fait pour ça et comme je viens juste d'obtenir mon CDC et AOE je pense être apte a répondre à pas mal de question .

[Love-Scales 0]

moi apriori c'est tout bon j'attends deux trois documents qui vont mettre envoyés par la poste et après je fais partir le dossier (vous me conseiller en recommandé?), on verra bien^^ ça a mis longtemps pour toi d'avoir une réponse?

[maiakovsky1 0]

je t'ecrit de mon telephone donc soyez indulgent !
pour ce qui est du temps de traitement du dossier c'est je pense tres variable. dans ma region ils attende d'avoir un minimum de demande de CDC pour organiser par la suite une cession de passage en commission . j'ai du attendre a quelques jours pres 1 an entre le deppt et le passage en commission car par chez nous il y a peut de demande . ce que tu doit savoir c'est que tu est en regle a partir du moment ou le dossier et depose meme si il na pas encor etait traiter .

[chloro9403 0]

moi j'ai attendu deux ans entre la pré commission la commission et le réception du certificat

[Love-Scales 0]

fiou c'est long déja que se renseigner et faire le dossier prenais de plombes, c'est pour nous décourager vous pensez?

[Gerard01 0]

As-tu déjà vu quelque chose de rapide avec l'administration ? ^^ .

[matthieu04 0]

@Gerard a écrit:

As-tu déjà vu quelque chose de rapide avec l'administration ? ^^ .

bah ouai...... quand il faut partir ou faire grêve ou te faire poireauter des plombes

[schmitt111 0]

Oui, exactement, surtout que suivant les région, si les responsable n'aime pas nos animaux...comme par chez nous (soupir) compte trois ans mini, plus avis défavorable d'office et direct, quoi que tu fasses....

Aucune égalité ni uniformisation à ce niveau là...j'ai vu des cdc acceptés chez des personnes ayant des térra dans leur cuisines...et ce même dans de grandes villes...en revanche, dans ma région, sans porte sécurisé, pare-feu, sans être propriétaire, sans aération spécifique, sans pièce isolé du reste de l'habitation, le cdc, tu peu te le carré ou je pense ou t'accrocher avec les deux bras au rideau pour l'avoir suivant les espèces soumises au cdc en question...grand , dangereux, venimeux, gros...autant acheter des clmants et des oullules du bonheurs pour rester Zen avant de commencer la "bataille" du cdc...



inégale...voilà le CDC, un document typiquement français attribuer aléatoirement à vitesse proportionnel au bon vouloir du responsable locale.

Et pourtant, je suis pour son existence et son application, mais contre les modalités imposés à ce jour dans nos régions, manque complet d'uniformisation et d'égalité des chances, voilà la vraie réalité térrain.

Steve

[mesrine02 0]

@maiakovsky a écrit:

ce que tu doit savoir c'est que tu est en regle a partir du moment ou le dossier et depose meme si il na pas encor etait traiter .

J'avais déja entendu parler de ça aussi , et récemment on m'a dit que c'étais totalement faux ... qui dit vrai alors ? Moi je doit voir ou j'en suis avec les personnes chez qui j'ai fait mes heures de théorie et de pratique , savoir si il me manque des heures ou si j'ai mon quota , et qu'ils me fassent parvenir les documents , ensuite le plus long je pense sera la rédaction du dossier , j'en suis juste a l’entête depuis le temps donc autant dire que rien n'est fait , j'aurais pu le faire depuis un moment mais on m'avais conseiller d'attendre la repro de ma femelle , le fait que je sache maintenir le bci jusqu’à repro , cela pourrais appuyer ma demande ! Il me reste donc a taper toute la demande chose qui va être longue dans mon cas sachant que je suis relativement assez flemmard en lecture et en écriture même taper au clavier ensuite ce qui m’inquiète c'est surtout mes fréquents trou de mémoire , j'ai peur que cela me pénalise lors du conseil , si on me pose une question et que même si je connais la réponse de manière évidente , par moment j'ai des trou impressionnant qui font que cela pourrais sembler un souci lorsque je serais au moment de répondre aux questions de la commission , enfin bon on verra au moment venu , sympa de faire partager votre vécu sur le montage de vos dossiers , et bonne chance a tous pour le passage en commission

[maiakovsky1 0]

on t'a dit d'attendre d'avoir des repro pour commencer à faire ton dossier CDC ? ( pour moi c'est totalement stupide , en vu du temps qu'il faut pour rédiger le dossier , être sur qu'il soit complet , avec toute les modifs que tu va y apporter alors que tu le pensé fini ! enfin ... il est évidant qu'une repro permet de montrer que tu a une plus grand expérience sur un certain type de bête mais ... ce n'est qu'un plus !)

et pour ce qui est du dépôt de dossier qui vous couvre en attendant d'avoir le sacre du CDC + AOE , moi, c'est ce que ma dit ma DDCSPP je n'ai pas était vérifier .

[mesrine02 0]

Ok , bha au pire je repasserais un coup de tel a ma ddcspp avant de reprendre l'écriture de mon dossier , perso je pensais attendre 6 mois ou au max 1 ans , vu que dans mon département il y a apparemment peu de demande , je ne m'attendais pas a ce que cela puisse trainer jusque 3 ans dans certaines région
En espérant que ce ne soit pas trop long tout de même car dans mon cas perso je ne voudrais pas que mon "Alzheimer" me soit préjudiciable
De toute manière comme la plupart des membres , je ferais savoir en temps voulu l'évolution de mon dossier et de ma demande

P.S. on ne m'a pas dit a la base "d'attendre" d'avoir des repro , mais sachant que je souhaitais reproduire ma femelle , on m'a dit que ce serais un plus de faire ma demande "après" avoir eu cette repro , donc de patienter un peu entre le moment ou je désirer déjà faire ma demande et le moment ou je devais mettre en repro ma femelle .

[Love-Scales 0]

Perso là j'ai fini la rédaction du dossier, j'atend de recevoir à la poste mon attestation de non condamnation et hop tout part je vous tiendrais au courant^^.
En gros j'ai mis plusieurs mois pour rassembler le maximum d'info avant de seulement contacter ma ddpp, ils m'ont répondus par mail très vite en me donnant un maximum d'info et la liste des pièces à fournir pour le dossier et environ une semaine, une semaine et demi pour le compléter (mais j'y ai passer des journée entière pour la rédaction de certaines parties) j'ai fait de mon mieux en mettant un maximum d'info sur mes expérience personnelle, les stages de formation ou j'ai pu assister etc bref vraiment tout tout même retrouvé des factures de certaines de mes bestioles datant de 98><
Maintenant je n'ai plus qu'à coller quelques timbres et croiser les doigts^^

[Gerard01 0]

On m'a parlé d'un dossier en sept exemplaires est-ce vrai ? Tous à envoyer au même endroit ?

[maiakovsky1 0]

le dossier doit être imprimé en 2 voir 3 exemplaire .

1 pour la DDCSPP qui traite ton dossier .
1 pour l'ONCFS il me semble mais je ne suis plus très sur de moi là je doit dire .
et 1 pour toi c'est pas obligatoire mais c'est mieux d'avoir un exemplaire de ce que tu a toi même fait .

et c'est tout ! les 2 dossiers doivent être remis à la DDCSPP contre décharge de dépôt de dossier. ( papier qui te couvre pendant le laps de temps que ton dossier soit traiter . )
et c'est la DDCSPP qui ce charge d'envoyer ton dossier aux personnes concernés .

le dossier doit être relié et paginé obligatoirement .

[Love-Scales 0]

en vérité moi jai du l'envoyer une première fois avec un seul exemplaire c'est dans un second temps que l'on redonne 3 exemplaires mais pas 7 non

[brice35 0]

Pour ton certif. vente comme dit plus haut il te faut une attestation justifiant un stage théorique, ou bien prouver que tu as travaillé pendant tant de temps (varie en fonction de ton niveau d'études dans le milieu) dans une animalerie ou il y a un capacitaire (Valable si ce dernier a sur sa liste les animaux que tu demande).
Sinon...comme moi, tu fait 4 ans d'études dans le milieu et tu obtiens une liste prédéfinie avec rédaction de dossier mais pas de commission.

[Johannes11 0]

@Gerard a écrit:

On m'a parlé d'un dossier en sept exemplaires est-ce vrai ? Tous à envoyer au même endroit ?

ici c'est 10......

[gwama1 0]

Le nombre d'exemplaire est variable selon la commission....
Ici, c'est 5 a 6 (1 a la prefecture, 1 a la DDSV, 1 a l'ONCFS, et 2 ou 3 qui circulent avant la commission chez les specialistes membres de la commission).

[Love-Scales 0]

Alors petite mise à jour:
Ils ont reçus mon premier dossier (donc celui en un exemplaire seulement) fin janvier et j'ai eu un retour le 5 mai avec des demandes de précisions et après avoir modifié tout cela j'en suis à réimprimer les dossiers donc, 3 exemplaires pour la demande de certif et 7 pour la demande d'ouverture d'établissement plus un dossier annexe comprenant des graphiques et autres plans , tout cela repars demain donc j’attends la suite...
Je vous met en plus une petite photo de mes dossier entrouvert, on a pas mal de texte explicatifs mais aussi, des tableaux, des graphiques et même un complément photo.


J'espère que cela sera ok pour moi, là encore si vous pensez que j’aurai du faire quelque chose différemment j’attends vos avis (surtout ceux qui ont obtenu ce fameux certifs^^)

[le mecano1 0]

salut moi c'est parti il y a un moi pas pour serpent, le dossier fait environ 60 pages tout compris.
j'ai plus qu'a attendre je sais quand indre et loire il ya environ une commission par an.

[Love-Scales 0]

Bon courage à toi! (c'est un peu un parcours du combattant)

[le mecano1 0]

oh pour l'instant je touche du bois j'ai pas mal apd depuis 10 ans, dont une qui m'autorise a avoir ce que je veut aujourd'hui c'est surtout pour les quotats que je voudrais depasser et mes 2 ouvertures. mais merci et bon courage a toi

[Love-Scales 0]

tout pareil, pour moi 3bci notament c'est léger^^

[le mecano1 0]

salut des nouvelles, ici un exemplaire plus un cd avec pdf du dossier. j'ai eu la visite de la ddpp, ça c'est très bien passé pendant 2 bonnes heures, je dois faire deux trois avenants au dossier, mais rien de méchant. pré commission octobre et commission novembre

[Love-Scales 0]

ça a mis longtemps a avoir des nouvelles car moi rien du tout je commence à m'inquiéter?

[maiakovsky1 0]

soit patiente ! entre mon dépôt et mon passage en commission il c'est passer près de 1 ans a quelque jours près !
passe leurs un petit coup de téléphone pour les boosters .

[le mecano1 0]

salut moi j'ai déposé le dossier en mai.

[Love-Scales 0]

Et ils tiennent au courant de temps à autre ou rien de rien? car là j'hésite a réimprimer et renvoyer mon dossier>< je vais les appeler semaine prochaine au pire car là je rentre de mon premier défilé a paris et faut que je m'en remette^^

[maiakovsky1 0]

il t'envoie une lettre si il y a une avancer dont tu doit être au courant sinon rien !

[Love-Scales 0]

là je viens de recevoir un courrier me disant qu'il manque des infos sur mon plan financier mais je trouve ça un peu stupide de demander ça à ce point en amont car sans certificat je n'aurai rien a planifier et vu le peu que je demande je vois pas l’internet de faire un plan je veux juste quelques BCI en dehors des quotas je vais pas devenir un élevage industriel...
du coup je ne sais pas quoi présenter.
Je devrai surement me fabriquer quelques nouveaux terrariums mais bon c'est ridicule c'est pas un plan financier...
enfin bon ça commence à me gaver un peu tout ça, c'est tellement pénible d'essayer de rester dans la légalité en fait....

[gwama1 0]

Plan financier????
depuis quand on demande ca pour un etablissement d'elevage??????honétement, je n'ai jamais vu ca dans aucuns des dossier que j'ai eu l'occasion d'examiner.....
Tu as fait une demande pour quel type de CDC? vente et transit ou elevage?
Le mieu serait de les appeler pour tirer ca au clair, il doit y avoir incompréhension de la part de la DDSV sur le fait de ta demande....
Tu parlait d'ouvrir une société style micro entreprise ou auto entrepreneur...j'espere que tu l'a pas fait, sinon tu passes en atablissement a but lucratif...
L'AOE est juste pour un etablissement d'elevage, uniquement pour le maintien, pas pour un etablissement de vente et de transit.....donc pas de société créée

[Gerard01 0]

Une personne m'avait donné un modèle de son CDC il avait également une rubrique plan financier dans laquelle il avait noté il me semble comment il comptait gérer la nourriture les repros, les coups durs de vétérinaire etc...

[gwama1 0]

Ensuite, ton dossier me parrait trés "light" a voir la photo...
Pour info, mon CDC seul faisait 135 pages et mon AOE seul 86......Mais etant donné qu'a l'epoque cela se faisait en 2 temps (ca date de 2005) y'a quelques parties communes aux 2 dossiers.
Tu as bien tes 2 registres (entrées / sortie et mouvements) signés et remplis?
Ils sont bien joint a la demande de CDC et AOE?
les plans des installatiosn fait?
Si j'ai le temps ce soir, je metterai le sommaire du mien de l'époque, ca pourra t'aider a pointer deja ce qu'il manque

[gwama1 0]

C'est ca aussi ou le "copiage de CDC " n'est pas bien.
D'une part car si erreures ou probléme, cela se representera chez X personnes....
X personnes tombant eventuellement devant la meme commission...
Je vous assure que la commission n'aime PAS DU TOUT, et en general l'oral est une veritable tuerie.....
C'est pour cela que je n'ai jamais voulu passer mon CDC a qui que ce soit...je prefere aider au montage du dossier que de filer un truc tout fait, que le candidat recopie betement sans connaitre le contenu et se fasse descendre a la commission....
croyez moi, si ils ont envie de vous descendre ils le peuvent (notamment sur la partie legislation, partie complexe que peu de gens connaissent par coeur...et le juri etant principalement constitué d'elu locaux....ils sont trés a cheval sur la loi, surtout concernant les reptiles:!!!!)

[Love-Scales 0]

Je pense que mon dossier peu sembler light car je n'ai demandé que deux espèces, je pense l'enrichir dans quelques années mais je veux pour l'instant simplement dépasser le quota pour les bci donc ça restera effectivement de l'élevage d’agrément, absolument pas a but lucratif du tout.

Et le registre j'avoue que je ne comprend pas vraiment ce que c'est ; c'est juste un fichier qui stipule tout nouvel animal par exemple? mais je ne pense pas en ravoir de nouveaux sauf si j'en ai l'autorisation par le certificat de capacité justement du coup que dois-je mettre ici?

le plan des installations est bien là ainsi que le plan d'occupation des sols.
Il est écrit aussi dans le courrier que j'ai oublié de faire un chapitre sur les principale maladie des animaux que je demande, donc je vais rajouter ça aussi.

je pense que c'est du détails surtout ce qu'ils me demandent aujourd'hui, pourquoi faire tout traîner autan dans l'administration française....
Enfin bon je vais m'en occuper rapidement de toute manière^^

[Love-Scales 0]

Du coup j'ai passé un petit coup de fil et la monsieur m'a expliqué très clairement et simplement ce qu'il me manquais donc je vais essayer de leur renvoyer ça rapidement^^

[Gerard01 0]

Il faut faire un chapitre de description de principales maladies et leurs remèdes ??? Je l'ignorais.

[maiakovsky1 0]

ai aiai !
étant l'un des derniers a avoir obtenu le CDC + AOE ici je pense que je vais voir a vous créer un poste avec tout ce qu'il ma fallut comme document , leur utilité ... ( le miens correspond probablement plus à ce qu'attend les DDCSPP à ce jour que vos CDC fait il y a de cela quelques années ! )
car bien souvent on retombe dans les même situations un peut partout sur les forums divers .
je gratte dans mes papier et je vous fait ça de suite !

[Gerard01 0]

Sympa de ta part merci. Mon tuteur de stage a eu son CDC il y a plus de dix ans les demandes ont dû évoluer...