dossier du CDC

[loik38300 0]

Bonjour, je monte mon dossier de demande de CDC et je voulais savoir si il fallait aussi faire la demande d’ouverture d’établissement d’élevage avec ou pas. Je voudrais faire de la reproduction et vendre mes futurs petits aux bourses de reptile.

[Johannes11 0]

Il faut que tu demande à ta DDCSPP si il préfèrent avoir le dossier AOE à part ou qu'il fasse parti du dossier CDC. Cela dépend des départements.

[loik38300 0]

J’ai reçues mon dossier où il et marqué demande de certificat de capacité et en plus demande d’autorisation d’ouverture d’établissement d’élevage.

[Didsnake 0]

En règle générale dans toutes les DDCSPP CDC/AOE indissociables.

[loik38300 0]

Ok il me demande en cas d’un établissement existant antérieurement à la demande.
Le numéro d’inscription du registre du commerce. Je dois aller à la chambre des commerce pour avoir se numero.il faudra payer pour l’avoir.

[maiakovsky1 0]

salut je m' immisce dans la conversation !

un certificat de capacité pour l'élevage n'est gère utile sans un AOE donc toutes les DDCSPP ce doivent de te demander de rédiger une autorisation d'ouverture d'établissement d'élevage dans la foulé .
j'imagine que tu a deja quelque bêtes donc tu te doit de demander un AOE en même temps que ton cdc .

tu n'a pas de N° d' inscription au registre des commerces puisque tu n'est pas un commerçant . et tu n'en sera pas un même si tu à un CDC/AOE . tu a tout a fait le droit de vendre tes reproductions personnel avec un CDC élevage ; en revanche tu n'a pas le doit d'acheter des bêtes , de les faire transiter par ton élevage et de les revendre par la suite pour générer une plus valus . pour cela c'est une autre CDC qu'il te faut passer .
je pense que ta demande est un CDC élevage et non pas un vente/transite , donc tu n'aura jamais de n° au registre des commerces puisque tu ne crée pas de ( société/commerce/magasin/élevage à but lucratifs) .

[Matthieu Caron1 0]

Bonjour à tous,
juste deux remarques:
- le cdc (élevage) est obligatoire pour certaines espèces protégées ( annexe A, ou arrêté de Guyane..) ou dangereuse. Pour les autres à partir du moment ou on est en dessous des quotas il n'y en a pas besoin et ce quota n'est applicable que pour les adultes (apte à se reproduire). Donc pour ce qui est des colubridés et petits boidés et pythonidés en gros c'est 25 spécimens et par contre pour du boa constrictor c'est seulement 3..
- et effectivement pas besoin de cdc pour vendre des reproductions pour les espèces ne demandant pas de cdc dès le premier spécimen, par contre il faudra fournir un bon de cession.

remarque: si on n'a pas besoin de l'ouverture d'établissement ( espèce non protégée, sous les quotas) alors le fait d'avoir une AOE impliquera d'être capacitaire pour toutes les espèces détenues. Alors qu'on peux être capacitaire pour certaines espèces, avoir des animaux ne nécessitant pas de cdc, être sous les quotas et détenir des animaux ( ne nécessitant pas de cdc) pour lesquels on n'est pas capacitaires.
Je ne sais pas si je suis très clair, bref s'il y a AOE alors tout doit être carré!

Cordialement,
matthieu

[Chris Boas Morphs 0]

Le CDC n'est qu'une reconnaissance des competences a élever les espéces demandées. En aucun cas, il autorise le depassement des quotas. Seul l'AOE autorise ce depassement.

[Stide1 0]

Comme ça a été dit, la séparation des deux dossier est à faire seulement si la DDPP de ton département te le demande.
D'après ce que j'ai entendu, pour la pluspart ils demandent un dossier unique.
Mais attention que l'accusé de réception du dossier comporte bien la mention des deux demandes, car je connais quelqu'un qui s'est retrouvé en défaut d'AOE comme ça...

[Johannes11 0]

Ou le déposer sur place, en demandant une preuve de dépôt c'est mieux.

[Gerard01 0]

Pas bête merci.
J'ai une question sur l'AOE : faut-il vraiment demander le nombre de mâles et de femelles de chaque espèces ? Peut-on demander par exemple un nombre d’animaux par genre plutôt ? Doit-on demander un nombre maximal d'animaux (cheptel total) ?

[Stide1 0]

La demande concerne l'espèce ou les espèces désirées, tu n'as pas à demander de nombre particulier (sans pour autant omettre de signaler tous les animaux que tu possèdes déjà).
C'est la commission qui décidera des espèces, et du nombre de specimens qu'elle t'autorise à maintenir.

[Gerard01 0]

Mmmm... J'ai eu en main un dossier de CDC de quelqu'un qui est devenu capacitaire apparemment il devait faire une liste avec le nombre de mâles et de femelles de chaque espèce... (département 62) D'où ma question !

[Stide1 0]

Oui tu fais une liste des espèces maintenues, dans laquelle tu mets le nombre de mâles et de femelles ainsi que leur stade de croissance (adulte/sub/juv), que tu détiens déjà. Puis une liste des espèces demandées dans laquelle tu mets seulement les espèces.
Je peux me tromper mais c'est comme ça qu'on m'a dit de faire.

[Chris Boas Morphs 0]

Le nombre est à préciser...De plus les installations pour les accueillir devront déjà être existantes au sein de l'élevage....Je m'explique : tu possèdes 3 BCI,
dans ta demande tu spécifies que tu souhaiterais détenir un maximum de 10 adultes. Lors de la visite de l'ONCFS et de la DDCSPP, tu devras avoir déjà en ta possession et prête d'utilisation les installations nécessaires pour détenir ces 10 spécimens même si au moment de cette même visite tu ne détiens toujours que 3 spécimens

[Stide1 0]

A chaque fois que l'on parle du CDC de nouvelles informations voient le jour ou viennent à l'encontre de ce qu'on nous a déjà dit...

J'ajoute ce point dans les questions à poser à ma DDPP, si seulement ils étaient d'accord entre départements aussi...

[Chris Boas Morphs 0]

En tout cas, c'est comme ca dans la Marne

[Stide1 0]

Prenons mon cas si vous le voulez bien.
Je demande des espèces que je possède déjà. Je spécifie le nombre que je maintiens, et donc je suis supposé préciser combien j'en aurais dans les deux années à venir (le délai légal pour une extension)? Sans parler des éventuels juvs que je n'aurais pas réussi à vendre et qui seront donc présents au sein de l'élevage.

De la même manière, je demande des espèces que je ne possède pas à l'heure actuelle. Je ne suis pas sûr de les acquérir après obtention du CDC la demande a juste un but prévisionnel, pour ne pas me retrouver coincé au cas où je craquerai. Et pourtant je dois préciser le nombre et déjà avoir toutes les installations pour des individus adultes que je prendrais surement juvs?

Je comprends tout à fait la logique de cette démarche, mais n'y a t-il pas un peu de souplesse quelquepart à ce niveau?

[Chris Boas Morphs 0]

Le nombre demandé (quelque soit l'espece) doit correspondre aux places dipos au sein de l'elevage. Ensuite les deux ans d'attente, ce sont c'est pour une extension sur la demande d'especes. Pour le nombre ca ne prends que quelques jours voire quelques semaines ( au dire de ma ddcspp)

[Stide1 0]

Et ceux qui sont capacitaires par exemple "tout ophidien non venimeux", ils ont fait visiter leurs 10 hangars?
Ne voyez pas d'agressivité dans ma question, mais je comprends décidément pas tout...

[Chris Boas Morphs 0]

C est fini ce temps. Je connais deux personnes ayant ce capa. A l'epoque il y avait moins d'exigences qu'aujourd'hui.

[Gerard01 0]

Merci Chris c'est ce qie je pensais. La capacité + AOE tout ophidiens, Stide, ne veut pas dire que tu auras tous les serpents en même temps et au nombre maximal, il suffit d'y reflechir. Je pensais demander un nombre d'animaux espèces par espèces ainsi qu'un nombre maximal d'animaux.

[Johannes11 0]

Oui il semblerait qu'effectivement les informations varient selon les département. Ce qui est embêtant pour celui qui souhaite passer son CDC et qui navigue sur les forums.... Le mieux reste, et restera TOUJOURS de contacter sa DSV, d'avoir de bons liens réguliers avec eux, et de s'adapter.

Pour ma part ils sont vnu voir mes installations, au même moment je leur ai donné mon dossier AOE. Je leurs ai demandé si ils avaient besoin d'avoir le nombre précis de serpents désiré dans mon élevage par espèce, par genre , etc... Ils m'ont dit qu'un nombre général serait assez pour eux.

Selon la taille de ma pièce d'élevage j'ai donc demandé un nombre qui a été accepté, et ce parmi quasi tous les genres (je n'ai pas demandé de Viperidae dans l'AOE, vivant en appartement).

Quand aux installations futures je n'en avait pas.

J'avais précisé dans mon AOE que les structures étaient susceptibles d'évoluer, de changer, suivant les acquisitions et la croissances et les besoins de mes animaux, ce qui semble parfaitement logique car o,n ne peut planifier qu'à telle date on va accueillir tel spécimen de telle taille....

[Stide1 0]

Bon je viens d'appeller ma DDPP, ils n'ont pas su me répondre avec précision. Il faut définir un nombre d'individus dans le projet, mais on n'a pas su me dire si c'était un nombre global ou par espèce etc...
J'ai la malchance (ou la chance je sais pas encore) d'être dans un département ou les capacitaires (reptiles) doivent se compter sur les doigts d'une main, et encore. Du coup ils n'ont absolument pas l'habitude de ça, je ne sais pas comment ça va se passer par la suite.

De plus l'unique commission de l'année semble être en Janvier, et le responsable quitte son poste dans deux semaines. J'aime pas faire les choses dans la précipitaion mais j'ai intéret à faire vite quand même.

[maiakovsky1 0]

attention j'ai était dans ta situation pour ce qui est de la DDCSPP qui n'avais pas les connaissances suffisante pour apprécier ma demande !
prend le temps de faire les choses bien . s'ils voient que tu te presse sa va pas leur donner confiance en toi . si y voient que tu prend le temps de faire les démarches administrative à leur rythme , il prendront la peine de ce bouger pour toi .
maintenant a toi de leur apporter les choses comme il ce doit ! s'ils sèche sur certaine sujet , viens nous demander afin de leur apporter les bonnes directions . eux feront le reste .


----------------------------------------------------------------
je viens de relire tout le poste et je ravise ma réponse .

l'intérêt de partitionné la demande en CDC et AOE et toute a fait dans ce but là .
le CDC vous donne l’accès au droit légale de détention d'une liste d'espèce ou sous-espèce sans parler de cota/nombre d'individu . cette demande peut être renouveler tout les 2 ans si la demande reste dans le même cadre juridique ( si ont reste sur le même type de demande a savoir élevage, vente/transite ou exposition au publique ) et de 3 ans si la demande diffère ( si on passe d'un CDC élevage a un vente/transite ).
l'autre partie c'est l'AOE . Et c'est là que l'on commence a parler d'installation et de nombre d'animaux possible à la détention . vos installations dans l’état ne doivent en aucun cas vous freiner dans votre démarche CDC ( et j’appuie bien sur CDC pas AOE !) en l’occurrence, vous allez devoir demander une AOE ( Autorisation d'Ouverture d’Établissement ) qui là correspondra a vos installations actuel . la commission va regarder la demande et vous accorder un droit de détention via le CDC et dans l'AOE qui va suivre avec, vous restreindre ou vous empêcher par une " NON-délivrance " de l'autorisation sur certaine espèces .

c'est donc a vous de proposer une situation actuel correcte pour obtenir un CDC et une AOE en accord avec vos installations du moment et dans un put de détention d'espèce supplémentaire listé dans votre CDC reproposer au moment venu une nouvelle AOE qui sera en accord avec votre nouveau projet de détention du moment .
et donc L'AOE peut varié en terme de nombre d’espèces et de quantité de sujet présent au sain de l'établissement d’élevage plusieurs fois dans la même l'année . en gros vous avez le droit une fois que vous êtes capa d’acquérir ce que vous désirez du moment que c'est une bêtes qui figure dans votre CDC et que vous avez préalablement demander un nouvelle AOE qui correspondra aux besoin de l'élevage dans le cas où vous ajouteriez le nombre d'espèce et d'animaux envisagé .

là je pense que c'est claire pour tout le monde .

[Johannes11 0]

Très bon post Maiakovski !

Si ta DSV n'a pas bcp de capa reptiles ça peut être avantageux effectivement. Ca sera au fil des années une sorte de collaboration entre vous, et grace à ton projet, ton sérieux etc... Il vont orienter leurs exigences, préciser leurs façons de faire.

Dans mon cas, par exemple, je suis le premier capacitaire de mon département, et bcp de choix ont été fait lors de l'instruction de mon dossier je pense.

Ils ont choisi de séparer CDC et AOE tout en me précisant qu'il y aurait probablement des chapitres communs aux deux dossiers, ce qui fût effectivement le cas (sécurité des installations par exemple). Par ailleurs ma demande d'AOE ne demandait qu'une partie des animaux demandé dans le CDC.

En leurs demandant des choses auxquelles ils n'ont pas forcément pensé en détails (par exemple cette histoire de quota), tu peux proposer deux solutions et ils choisiront.

Ne pas hésiter également à garder contact régulièrement avec eux, par email, téléphone etc.... De cette manière une certaine confiance s'installe si un minimum de sérieux vient de ta part, ce dont je ne doute point.
Demande leurs avis sur certains textes de lois, ce qu'ils pensent de certains points sur tes installes etc...

[Stide1 0]

@maiakovsky a écrit:

attention j'ai était dans ta situation pour ce qui est de la DDCSPP qui n'avais pas les connaissances suffisante pour apprécier ma demande !
prend le temps de faire les choses bien . s'ils voient que tu te presse sa va pas leur donner confiance en toi . si y voient que tu prend le temps de faire les démarches administrative à leur rythme , il prendront la peine de ce bouger pour toi .
maintenant a toi de leur apporter les choses comme il ce doit ! s'ils sèche sur certaine sujet , viens nous demander afin de leur apporter les bonnes directions . eux feront le reste .


----------------------------------------------------------------
je viens de relire tout le poste et je ravise ma réponse .

l'intérêt de partitionné la demande en CDC et AOE et toute a fait dans ce but là .
le CDC vous donne l’accès au droit légale de détention d'une liste d'espèce ou sous-espèce sans parler de cota/nombre d'individu . cette demande peut être renouveler tout les 2 ans si la demande reste dans le même cadre juridique ( si ont reste sur le même type de demande a savoir élevage, vente/transite ou exposition au publique ) et de 3 ans si la demande diffère ( si on passe d'un CDC élevage a un vente/transite ).
l'autre partie c'est l'AOE . Et c'est là que l'on commence a parler d'installation et de nombre d'animaux possible à la détention . vos installations dans l’état ne doivent en aucun cas vous freiner dans votre démarche CDC ( et j’appuie bien sur CDC pas AOE !) en l’occurrence, vous allez devoir demander une AOE ( Autorisation d'Ouverture d’Établissement ) qui là correspondra a vos installations actuel . la commission va regarder la demande et vous accorder un droit de détention via le CDC et dans l'AOE qui va suivre avec, vous restreindre ou vous empêcher par une " NON-délivrance " de l'autorisation sur certaine espèces .

c'est donc a vous de proposer une situation actuel correcte pour obtenir un CDC et une AOE en accord avec vos installations du moment et dans un put de détention d'espèce supplémentaire listé dans votre CDC reproposer au moment venu une nouvelle AOE qui sera en accord avec votre nouveau projet de détention du moment .
et donc L'AOE peut varié en terme de nombre d’espèces et de quantité de sujet présent au sain de l'établissement d’élevage plusieurs fois dans la même l'année . en gros vous avez le droit une fois que vous êtes capa d’acquérir ce que vous désirez du moment que c'est une bêtes qui figure dans votre CDC et que vous avez préalablement demander un nouvelle AOE qui correspondra aux besoin de l'élevage dans le cas où vous ajouteriez le nombre d'espèce et d'animaux envisagé .

là je pense que c'est claire pour tout le monde .

Oui merci ça remet les choses en place.
A force d'être dessus je m'embrouille l'esprit en faisant des amalgames entre CDC et AOE. Je vais faire en sorte de clarifier les choses dans mon dossier.

Pour ce qui est de la précipitation, le problème c'est que j'ai plus trop le choix par rapport à la date de commission si je veux que ça se fasse cette année.
Je confonds peut être vitesse et précipitation, mais j'ai passé trop de temps dessus pour le reporter si pret du but.

Mais pas d'inquiétude je n'enverrai pas un dossier baclé!

[Stide1 0]

@Johannes a écrit:

Ne pas hésiter également à garder contact régulièrement avec eux, par email, téléphone etc.... De cette manière une certaine confiance s'installe si un minimum de sérieux vient de ta part, ce dont je ne doute point.
Demande leurs avis sur certains textes de lois, ce qu'ils pensent de certains points sur tes installes etc...

Pour garder le contact ce n'est pas faute de ne pas vouloir, mais comme je l'ai dit précédemment le responsable s'apprète à partir, et n'a pas voulu me communiquer les coordonnées de son successeur (est-ce qu'il le connait seulement? ).
De plus, sans vouloir rentrer dans les détails ni être mauvaise langue, comme le mec se casse il me fait clairement sentir que ce n'est plus son problème...

[maiakovsky1 0]

pour info j'ai attendu 1 ans presque jour pour jour après la date de dépôt du dossier pour passer en commission et encore 3 mois de plus pour obtenir les papiers définitif .
je sais que c'est long et casse c*u*ll*s mais c'est comme ça ! si tu passe à coté de la date de commission cette année je pense pas que ce soit la fin du monde !

[Stide1 0]

@maiakovsky a écrit:

pour info j'ai attendu 1 ans presque jour pour jour après la date de dépôt du dossier pour passer en commission et encore 3 mois de plus pour obtenir les papiers définitif .
je sais que c'est long et casse c*u*ll*s mais c'est comme ça ! si tu passe à coté de la date de commission cette année je pense pas que ce soit la fin du monde !

Non ça ne surement pas la fin du monde, mais en un an (période pendant laquelle tu ne peux plus accéder à ton dossier pour modifications), il peut se passer un paquet de trucs qui rendraient ton dossier (ou du moins l'AOE) obsolète.

Acquisition de bestioles...
Reproductions...
Acquisition de nouvelles installations...
Déménagement pour X raison...

Donc si je sais que ça passe pas pour cette année, autant ne rien déposer pour pouvoir faire ce que je veux.

[Gerard01 0]

Je pense que si ton dossier est "obsolète" ça sera uniquement sur tes possessions ou installations au moment donné, et donc rien de grave tu n'y peux rien.

Merci pour vos commentaires les gars, je pense donc faire deux dossiers bien distincts pour l'AOE et CDC. Ça m'a fait réfléchir. PAr contre Maiakovsky, tu as l'air de dire qu'on peut faire plusieurs demandes d'AOE dans la même année contrairement au CDC ??

[Johannes11 0]

Une chose est sûre, le jeu en vaut la chandelle.
Oui il vaut mieux prendre ton temps. Mais une période de changement peut avoir du bon.... mais du mauvais aussi.

Surtout n'hésites pas à nous contacter (je pense que Maiakovsky n'a rien contre) pour un coup de main.

[maiakovsky1 0]

toujours dispo pour donner un coup de mains aux personne vraiment motivé qui souhaite de l'aide .

[Love-Scales 0]

J'ai une petite question du coup,
alors ma demande de certificat avait été déposée il y a quelques mois, ensuite j'ai reçu un papier me demandant d'envoyer X exemplaires et une fois cela fait on m'a dit qu'en fait il manquerai quelques document (plan de mon appart par rapport à l'immeuble et registre entrée/sortie notamment)
bref j'ai donc contacté le monsieur en charge de mon dossier pour lui demander si je réimprimait tout ou lui envoyait juste ce qu'il manque et il m'a dit de juste envoyer ce qu'il manque mais voilà donc ma question; je me demande si en rajoutant comme ça des pièces un peu "volante" cela ne va pas déstructurer mon dossier et du coup discréditer un peu ma demande, ce qui me fait hésiter finalement à renvoyer tout mon dossier réimprimer, qu'en pensez vous?

[Chris Boas Morphs 0]

J'ai eu le même cas que toi. J'ai préféré renvoyer un dossier complet, preuve de serieux

[Love-Scales 0]

je pense aussi que cela fait plus sérieux, je ne suis plus à une cartouche d'imprimante pret, merci du coup pour ton avis, je vous tiendrais au courant de l'avancé de tout cela, en tout cas c'est un sacré boulot!

[Love-Scales 0]

hum du coup autre question, certes un peu stupide mais bon, je r'envoie le dossier en un seul exemplaire en attendant la validation ou bien en 7 comme ils m'avaient demandé juste avant?
(en fait j'ai envoyé une fois un, ensuite le même avec un anexe de tableaux et de graphiques en 7 exemplaire et 3 pour la demande d'aoe et là ils m'ont demandé des nouvelles pièces)

[Chris Boas Morphs 0]

Je l'ai envoyé une fois en recommandé avec A/R. Je leur ai ensuite téléphoné pour leur demander si le dossier était complet. Beaucoup de contacts téléphonique, preuve d'intéressement...ils m ont ensuite envoyé un courrier avec les points manquants. Rectifications faites, dossier renvoyé et hier j'ai appelé pour avoir des news...bonne nouvelle, dossier complet et recevable. Date fixée pour le passage de la DDCSPP a mon domicile pour le contrôle de mes installations.

[Love-Scales 0]

la classe^^ je n'en suis pas encore là....

[Johannes11 0]

Super Chris !!! Tiens nous au jus !

De mon côté ça s'est passé différemment, nous avons étudié le dossier ensemble et avons établi les chapitres en trop, manquant, etc.... une fois mon dossier modifié ils ont approuvé et à partir de ce moment là j'ai pu envoyé les plusieurs exemplaires.... évitant de payer inutilement.

[Gerard01 0]

J'ai une question concernant les rubrique. Etant donné que je vais faire deux dossiers AOE et CDC, il y aura forcément des parties communes, comme les installations, le matériel, les espèces possédées, les quarantaines, le nourrissage...

Que me conseillez-vous de faire ? Tout mettre dans le CDC, et recopier dans l'AOE la même chose ? Tout mettre dans un seul dossier et noter "voir dossier CDC" ? Créer un troisième dossier que j’appellerai par exemple dossier commun ?

Autre ?

[maiakovsky1 0]

perso j'ai faite 1 seul et unique dossier sans divisé quoi que ce soit .
étant donner que la lettre au préfet ce nomme : " demander de certificat de capacité et ouverture d’Établissement d'élevage " je ne voyais pas l’intérêt de faire 2 dossier pour faire des doublons .

à vous maintenant de voir si votre DDCSPP accepte ça ou pas mais j'ai réussi à leur faire comprendre l'inutilité de la division en 2 dossier distinct au profit d'un seul dossier à parties commune .

[Didsnake 0]

@maiakovsky a écrit:

perso j'ai faite 1 seul et unique dossier sans divisé quoi que ce soit .
étant donner que la lettre au préfet ce nomme : " demander de certificat de capacité et ouverture d’Établissement d'élevage " je ne voyais pas l’intérêt de faire 2 dossier pour faire des doublons .

à vous maintenant de voir si votre DDCSPP accepte ça ou pas mais j'ai réussi à leur faire comprendre l'inutilité de la division en 2 dossier distinct au profit d'un seul dossier à parties commune .

Idem pour moi.
J'ai fait un seul dossier CDC/AOE. Par contre en 7 exemplaires.....
Pour l'AOE ce sont les mêmes personnes (DDCSPP Ille et Vilaine) qui ont visité mes installations.

[Love-Scales 0]

ben moi ils demandaient 7 exemplaire pour le cdc et 3 pour l'aoe du coup j'ai fait un seul gros sommaire et ensuite deux dossiers séparés.

[Love-Scales 0]

bon ben je renvoie un dossier complet aujourd'hui, j'espère que cette fois il ne manquera aucun détail^^

[le mecano1 0]

bonjour moi pour mon cas un seul dossier, plus un cd avec le dossier en pdf, la ddpp et venu, ma demandé un avenant pour quelques bricoles, je l'ai fait plus un cd( a leur demande pour économie de papier ) après pré commission et commission. moi j'ai fait une demande cdc plus 2 oe.