contrôle msa

[Tipi45 0]

je viens de recevoir un mail de la MSA qui veut un RDV pour savoir si ils doivent me faire payer !!
est-ce que vous avez eu ce contrôle ?
qu'est ce qu'ils demandent ?
qu'est ce qu'ils verifient ?
dans la mesure ou j'ai que 3 chiens , je ne passe pas mes week end en expo , et j'ai pas eu encore de portée , ils devrait pas trop m'en demander mais je préfère me préparer !!

[Invité]

tipi45 a écrit:

je viens de recevoir un mail de la MSA qui veut un RDV pour savoir si ils doivent me faire payer !!
est-ce que vous avez eu ce contrôle ?
qu'est ce qu'ils demandent ?
qu'est ce qu'ils verifient ?
dans la mesure ou j'ai que 3 chiens , je ne passe pas mes week end en expo , et j'ai pas eu encore de portée , ils devrait pas trop m'en demander mais je préfère me préparer !!

tu en dis le moins possible .. pas d'expo .. temps de nettoyage 10mn par jour pas plus et enocre si tes chiens sont en maison ca se reduit a rien
car meme sans chien tu ferais le ménage qq meme
ne signe rien sans avoir lu et relu et reflechi a ce qu'il écrive
car la pose de pieges a cons ca y savent y faire
normalement tu devrais rien payer

[Aby 0]

je te dirai pareil tu en dit le moins possible comme quoi tu ne fait pas le quota d'heure pour la cotisation .
attend pour 3 chiennes il vont aps quand meme te faire payé

[Nbcat-aux4pattes 0]

ils viennent chez toi ?
plutôt à toi de te déplacer

idem : tu fais rien, tu as des chiens qui salissent rien et tu leur jette un peu de croquettes ! c'est tout l'entretien

bref , tu fais rien ! le moins de temps possible à t'en occuper

tout le monde le sait que les éleveurs se font du fric à rien faire

[Tipi45 0]

nbcat a écrit:

ils viennent chez toi ?
plutôt à toi de te déplacer

ah oui c'est vrai qu'elle a pas préciser !!! moi je leur ai dit quand j'étais présente chez moi (donc à l'élevage !!) car je pensais qu'ils venait mais si faut y aller , c'est sur je peux raconter ce que je veux !!!
bon j'ai essayer de rappeler la na à17h30 et elle était déjà sur répondeur !! y a pas que les éleveurs qui se font du fric à rien faire !!!

[CaLia 0]

ouè ya aussi ledoudou looooooooooool j'arrete promis

mais ya des fonctionnaires qui bosse si tu insinu ça tipi loooool

[Invité]

Tu n 'as pas produit de portées , la MSA est un % de quelque chose ( fixe ou réel) donc un % de zero = zero . Par contre fais attention à la catégorie
dans laquelle elle veut te mettre . Tu racontes que tu passes moins 15 minutes avec tes chiens , tu leur lances des croquettes de temps en temps
comme cela tu ne paieras pas la MSA de solidarité + AT . Malheureusement
en ce qui me concerne , j'ai droit à tout .

[Tipi45 0]

bon je lui ai envoyé un mail je vais attendre qu'elle me rappelle

[Fiby 0]

monique41 a écrit:

Tu n 'as pas produit de portées , la MSA est un % de quelque chose ( fixe ou réel) donc un % de zero = zero . Par contre fais attention à la catégorie
dans laquelle elle veut te mettre . Tu racontes que tu passes moins 15 minutes avec tes chiens , tu leur lances des croquettes de temps en temps
comme cela tu ne paieras pas la MSA de solidarité + AT . Malheureusement
en ce qui me concerne , j'ai droit à tout .

nouvelle règlementation si tu n'as pas de portée pas besoin de payer la MSA de solidarité.
de plus tu n'as que 3 chiens, donc tu ne dois rien à personne
si tu fais des BB la seule chose que tu dois faire c'est de déclarer ces revenus aux Impôts, c'est tout

ce qu'il t'arrive c'est encore quelqu'un de bien attentioné qui t"as dénoncer, c'est tout
tu as le statut d'éleveur dans la mesure où tu te déclares comme éleveur

les seuls personnes à qui tu dois rendre des comptes sont les impôts, mais comme tu n'as pas de chiots !!!!

[Tipi45 0]

mais je suis déclarée en éleveur pro puisque je vais faire 2 portées cette année !!
ce "controle" est tout à fait normal !!!

[Fiby 0]

que tu te sois déclarée c'est une chose mais dans la mesure où tu n'as pas de chiots et que tu n'as que 3 chiens tu n'arrive pas au quotas de la msa? J4AIMERAI SAVOIR Chez qui tu t déclarée ?

[Nbcat-aux4pattes 0]

non , c'est normal, quand tu demandes un siret, tu dois aussi passer par la msa


c'est quoi le nombre d'heure à ne pas dépasser ?

[Aby 0]

il y avait un post il me semble la dessus

[Tipi45 0]

fiby a écrit:

que tu te sois déclarée c'est une chose mais dans la mesure où tu n'as pas de chiots et que tu n'as que 3 chiens tu n'arrive pas au quotas de la msa? J4AIMERAI SAVOIR Chez qui tu t déclarée ?

je suis déclarée à la chambre d'agriculture , j'ai un siret et au impots comme tous éleveur pro...je vois pas ce qui te choque ?? j'ai fait tout en règle avant de démarrer mon élevage car je savais que je ferais 2 portées en 2009 , je voulais que tout soit clean et quand je me suis inscrite à la chambre d'agriculture , la dame m'a bien dit que la MSA prendrait contact pour savoir combien d'heures de travail mon élevage représentait et en fonction me dirait quelle cotisation je dois payer ! pas plus que la cotisation solidaire je pense , n'ayant que 3 chiens et ayant une autre activité principale pour laquelle je cotise déjà !!

je comprend pas trop ton raisonnement fiby !!

[Invité]

MSA : plus de 500 h et moins de 1200 h je crois, tu es cotisant solidaire comme moi et l'an dernier je n'ai payé que 25 ou 30 € pour les accidents du travail au pro rata des mois dans l'année (déclaration en octobre) et cette année je ne payerai en plus de cette cotisation (55 € taux plein) qu'en fonction du bénèf déclaré (donc rien puisque déficit). Moi non plus je n'aurai jamais plus de 2 portées par an, certainement pas plus d'une cette année, mais on fait les choses dans les règles !!! Ca permet au moins de prouver que l'élevage n'est pas une activité lucrative !!!

[Tipi45 0]

et voilà ni vu ni connu je t'embrouille !!
la petite dame de la msa vient de m'appeler , pas besoin de se déplacer !!
alors c'est moins de 150H non assujetti , entre 150 et 1200h cotisation solidaire (aucun droit) , plus de 1200h ,cotisation maladie vieillesse comme un agriculteur

donc moi j'ai dit que j'allais pas en expo , que j'avais pas de toilettage à faire (bah oui c'est des beaucerons ça se toilette pas ! ) , et que j'avais pas eu encore de portée donc que je ne passais pas plus de temps avec mes chiens qu'un particulier lambda !!
bon bah pour cette année vous payez rien , on fera le point l'an prochain ...ah bah oui comme ça me va bien !!
donc je paye rien cette année
cool !!!

[Nbcat-aux4pattes 0]

ben l'an prochain non plus

[Aby 0]

oui et peut etre que l'année prochaine elle t'aura oublié
moi il sont venu chez moi au debut et elle ma dit en cas de changement apelé moi
ben oui elle peut encore révé

[Invité]

tu as raison aby, on court pas après
on les évite plutôt

[Aby 0]

ben oui moins ont les voit mieu ont se porte en plus ma caisse à moi c'est aussi la msa
et faut toujours reclamé chez eut

[Canine1 0]

Felicitation pour vos posts très instructifs !
Merci a tous !
Bientôt je vais avoir besoin de vous !
Elevage en creation !

[Invité]

Je relance le sujet
Esce qu'un agent de controle de la M.S.A a le droit de vous demander
Votre livre d'entrée et sortie des chiens
Combien de reproductrices vous avez
Combien de mâles
Combien de bébés vous faites dans l'année
Je pensais que juste la D.S.V en était habilité

[Aby 0]

je pense que seul la dsv ont le droit de demandé

[Moria 0]

ils peuvent te demander ton nombre de reproductrices - c'est la dessus qu'ils basent leur calcul


pas le reste je pense ...

[Invité]

Oui il peut te demander ton nombre de reproducteurs et le nombre de portées que tu produis.
Moi le gars m'avait demandé s'il pouvait entrer pour compter les chiens et je l'avais laissé entrer.

Je ne me souviens plus du nombre minimum d'heures à ne pas dépasser pour ne pas avoir à payer.

[Nbcat-aux4pattes 0]

120h

non, ils n'ont pas droit mais si tu ne donnes pas, ils approfondiront encore plus

[Invité]

120 t'es sure ?
alzeïmer me rattrape à grands pas

[Invité]

Juju a écrit:

120 t'es sure ?
alzeïmer me rattrape à grands pas

Tu ne risques rien avec alzheimer, Juju.
Ca ne s'attaque qu'au cerveau.



Tiens, j'ai retrouvé mon mauvais fond, je reviens dans une période glop
Ca se voit que je viens de remplir mon frigo.
.

[Invité]

[Riou 0]

Bien sûr qu'ils peuvent demander et tu n'as pas d'autre choix que de fournir ce type de renseignements.
En fait, ce sont pour eux des preuves. Le nombre de chiots produits va leur donner des indications sur le temps de travail réel. Le nombre de reproducteurs aussi donc... pour moi, rien d'anormal.
Attention aussi à une chose : déjà, si vous avez un site internet, ils arrivent avec des copies d'écrans. Pas la peine de cacher si vous faites des expos, là aussi... ils le savent !
Sachant qu'actuellement, ils travaillent presque en colaboration avec la SIEV (par le pucage) et la SCC ! Ca devient de plus en plus compliquer de tricher mais en soit : est-ce un mal ?
Perso, je suis à plus de 1200 h (logique), je cotise plein pot pour la retraite, la santé... et alors ? je bosse donc... (et pourtant, pas toujours facile)

[Aby 0]

oui il peuvent peut etre mais perso j'ai rien à caché il peuvent meme verifié au loof le nombre de porté à l'année pour ceux qui si fond inscrire comme moi
avec deux portée dans l'année
pour les heure 1200 h c'est se que je fait la ou je bosse donc chez moi sa devrait etre dur quand ont part à 7h30 et que l'on rentre à 18h
mais c'est vrai que un peut de controle sa peut pas faire de mal

[Invité]

même si en 2008 j'ai eu 3 portées, depuis il y a eu zéro naissance chez moi et vue que je travail dans le civile pour gagner ma croute et nourrire mes chiens, je préfère rester à la sécu.
Mais j'avais laissé le gars rentrer sans soucis chez moi, afin qu'il puisse voir de lui même s'il n'y avait pas chiens cachés ou de chiots dans tous les coin, mon fils faisait la sieste sur le canapé du salon, il est entré à regardé partout et est repartie. Il pensait me surprendre en descendant le chemin en aillant coupé le moteur de sa voiture, dômage pour lui ce n'était pas un élevage clandestin et il a vue que j'étais en règle.
S'il y a de + en + de contrôle c'est un bien pour la profession et pour tous ces pauvres chiens qui sont élevés dans des conditions lamentables.
L'état a mis bien trop longtemps pour réagir, maintenant que tout ça est en route ce ne sera qu'un bien, encore faut il que ces contrôleurs soient au courant de toutes les lois, mais c'est en route et c'est tant mieux.

[Invité]

Oui le gentil monsieur m'a dit qu'il regardait sur chiens de france et je sais que la S.C.C leur fourni ce qu'ils veulent savoir donc moi non plus rien a cacher, mais c'est toujours les éleveurs L.O.F qui sont contrôler ils devraient surtout s'interresser aux particuliers qui font du non L.O.F et déclarent rien

[Invité]

Biensure Marie-no, là ils en sont au début, le reste va suivre et puis au moins après ce contrôle, même si c'est toujours stressant, tu seras tranquile pour un moment

[Nhakyrielle 0]

je doute fort que le reste suive... J'ai été contrôlé en 2005, il me semble, et de toute évidence, ils n'ont toujours pas changé leur méthode de recherche.

[Invité]

tu veux dire quoi Myriam pour leur méthode de recherche ,

[Invité]

Si ils ont complètement changé, la preuve en est que pour les cartes de puces, il faut y mettre ou pas le N° de SIRET et si tu n'en a pas, mais que tu produis une seconde portée, la liasse est mise de côté et tu es contrôlé, en tous cas dans l'élevage de chiens c'est comme celà que ça ce passe, par contre si tu fais tatoué pour l'instant ça passe à l'as.
Mais ça ce met enfin en route petit à petit.

[Nbcat-aux4pattes 0]

tu crois qu'ils peuvent tout controler ?

comme d'hab, c'est les déclarés qui vont etre emmerdés

[Invité]

En tous cas depuis que la SIEV s'en charge il y a tout un tas d'éleveurs déclarés depuis peu, qui produisaient depuis des années + de 3 portées par ans et dans le même temps plusieurs éleveurs qui se sont mis à ne faire qu'une seule portée, donc...

[Syssi 0]

En tout cas c'est pas un mal qu'enfin ils contrôlent un peu plus, car il y a beaucoup de personnes qui produisent et vendent + de 2 portées par an et se pronent d'être "Particulier"...
En passant la production de non-LOF n'est pas interdite, du moment que c'est dans les règles.

[Nhakyrielle 0]

Marie-no a écrit:

tu veux dire quoi Myriam pour leur méthode de recherche ,

Je veux dire qu'ils se contentent toujours du dessus de l'iceberg, ceux qui sont visibles facilement car inscrits quelque part... Les élevages clandestins, qui mettent pourtant des annonces à gogo sur tous les sites internet (et je ne parle pas des journaux gratuits), ils s'en foutent toujours autant: pour les trouver, il faudrait qu'ils cherchent véritablement ces gens-là, qui se gardent bien de se signaler, par quelque moyen que ce soit, aux autorités administratives. Sauf évidemment à avoir une éleveuse déclarée qui s'amuse pour eux à éplucher les petites annonces et qui n'hésite pas à "collaborer". Il est vrai que c'est la politique depuis quelques années: c'est aux simples citoyens de traquer les contrevenants à la loi.

[Invité]

Tout a fait d'accord, s'ils épluchaient les annonces du bon coin y'a de quoi faire

[Invité]

Si j'ai bien tout compris en lisant le forum, on peut faire de l'élevage à titre d'amateur si on ne fais qu'une portée par an.
On peut donc être une bille en connaissance de la bestiole, ça n'empêche pas de faire ce genre d'élevage.

C'est bien.

La prochaine fois que je veux me faire couper les cheveux, je vais chercher un coiffeur amateur et si j'ai des problêmes de tuyauterie dans la maison, je m'adresserais à un plombier amateur.

Quel étrange monde que le monde de l'élevage ...

[Claudine02 0]

j'ai subi mon premier contrôle MSA ce matin ! d'après le contrôleur, ils mettent le paquet dans les contrôles à la demande des éleveurs !!!!! mais comme toi Evil, je me suis étonnée du laisser aller qui concerne tous les amateurs et autres particuliers qui eux font du n'importe quoi et ne sont soumis à aucun contrôle ! sans commentaire !!!!!!

[Invité]

Otez-moi d'un doute.
Tous ces amateurs et particuliers vendent leurs bestioles pucées et vaccinées, non ?
Si oui, les vétos ont toutes les traces qui vont bien, non ?
Il suffirait de faire quelques recoupements pour mettre de l'ordre dans ce merdier.
- Bonjour madame trucmuche, vous avez fait vacciner et pucer 4 chats de la race truc le xx/xx/xxx et répondant aux noms de Truc, Tagada, Tsoin-tsoin et Tadbozyeuxtusai (année des T), pouvez-vous nous communiquer votre Affixe, votre inscription au registre des métiers et tous les documents qui vont bien ?
- Ben non, je suis un particulier.
- Désormais vous êtes un particulier taxé sauf si vous régularisez votre situation dans un délai de xx mois.
Avec un truc comme ça, ça devrait décourager des vocations et assainir le paysage de l'élevage.
Et je suis sur qu'avec le pognon que ça ramènerait, ça suffirait amplement à payer l'organisme enquêteur.

[Claudine02 0]

le problème Evil, c'est que la réglementation actuelle ne fait d'un particulier un éleveur que s'il fait deux portées par an au minimum, donc à part fouiller dans les registres du LOOF on ne peut rien faire ! et puis il y a les particuliers qui ne font effectivement qu'une portée par an, c'est tout bénéf !

[Invité]

Les gens qui ne font qu'une portée par an ne me derangent pas, ce sont tous ceux qui produisent beaucoup plus et vendent aussi cher que ceux qui sont déclarés et payent des taxes qui me dérange.
Sans parler de tous ceux qui font du LOF sur demande ou proposent du pucés + cher et du non pucé/non vacciné moins cher...

[Bizance 0]

Il faudrait inventer un système de tutorat pour le particulier qui souhaite faire une portée annuelle. L'éleveur qui le parrainerait l'assisterait tant pour la reproduction que pour l'administratif. Parce que l'élevage du chat de race, comme l'a fait remarquer Evil, c'est un métier

[Invité]

En attendant tu as des gens qui ne produisent qu'une portée et qui connaissent mieux les lignées et les mariages à faire que certain qui produisent +

[Bizance 0]

Tout à fait d'accord avec toi Juju