contrôle msa

[Isabelle15 0]

Je dois être une grosse abrutie. J'ai reçu un avis de sommes à payer de la MSA : appel de cotisation solidaire au 22/10/2010 : 315 €. Bon, je paye pas, j'y comprends rien que je me dis.
Je reçois donc un rappel avec majoration de 10% le 20/12/10. Perdent pas de temps au passage : 331.97 €.
J'ai donc appelé pour qu'on m'explique. La pauvre dame ne savait pas comment me faire comprendre que de toutes façons, j'étais redevable de cette somme, par solidarité. J'ai demandé d'échelonner le paiement sur 6 mois et de ne pas payer la majoration. Et j'ai écrit au Monsieur de la MSA de Tours pour qu'il me réexplique, tests de lois à l'appui ce que je n'ai pas bien compris.
Le brave homme m'a rappelé dans les heures qui ont suivies, me prenant pour une sombre abrutie qui n'avait décidément rien compris à ce qu'il était venu m'expliquer en 2009.
Je me demande donc ce que j'ai pu lui raconter comme connerie pour devoir payer 24 % de mon bénéfice + l'AAEXA : 56 € + VIVEA : 47 € tous les ans. Mais c'est la loi qu'il m'a dit.
C'est pas beau la solidarité ?
Maintenant, je me sens vraiment solidaire des petits exploitants agricoles de France.

J'attends qu'il me renvoie les textes que je potasse ça de près.

[Syssi 0]

La MSA considère que tu passes entre 150 et 1200 h par an pour ta chatterie, tu es donc cotisante de solidarité. A ce titre si tu es en bénéfice tu dois régler une cotisation de solidarité + ATEXA + VIVEA... En déficit pas de cotisation mais ATEXA + VIVEA.

Pour ne pas avoir de cotisations, il faut passer moins de 150 h à son élevage.

[Isabelle15 0]

ça oui, je viens de retrouver les papiers. Comment fait la MSA pour calculer le temps de travail annuel ? Du coup, j'ai renvoyé un courier pour demander à ce que ce taux horaire soit revu à la baisse.


Monsieur,

Je vous remercie de votre envoi et j'ai trouvé les raisons pour lesquelles
la plupart des éleveurs félins ne sont pas redevables de cette cotisation
solidaire. Nous n'effectuons pas 150 h de travail par an, soit 12,5 heures
par mois ; ça me semble très élevé comme estimation si je passe 1/4 d'heure par jour
tout compris à faire les litières et remplir les gamelles de croquettes,
passer un coup de brosse sur mes chats, c'est bien le maximum. Je vis avec
des chats comme n'importe quelle personne qui a des animaux de compagnie. Ma
présence auprès de mes chats ne se traduit pas en heures de travail. SI je
vais à une exposition féline, ce n'est pas du travail, c'est un loisir qui
n'est en aucun cas une obligation liée à une activité professionnelle.
Autrement dit, l'estimation du temps de travail qui a été faite est à
l'évidence erronée et je tiens à revenir dessus.
Quelles sont donc les modalités pour faire une déclaration qui vise au plus
juste l'exercice de mon activité d'élevage familial félin ?
Dans l'attente, recevez Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations
et tous me remerciements pour votre disponibilité face à ces questions,
I LOHR

[Aby 0]

mais il ont faut comment pour savoir si tu fesait plus de 150 heur
meme les gamelles moi j'ai des distrubuteur je renplie que 2/3 fois par semaines
le seul truc que je fait tous les jours c'est les litieres qui prennent 5 mn et un coup de peigne à certain

[Syssi 0]

J'attends la réponse du monsieur avec impatience

[Invité]

c'est certainement que tu leur a fait comprendre mais sans le vouloir que cela te faisait du travail !!!! donc plus de 150 heures donc cela a etait enregistré comme cela
plus de 150 heures : donc tu paye point final

[Aby 0]

tu n'a plus qu'à leur prouvé que tu fait moins de 150 heures

[Nbcat-aux4pattes 0]

invite le chez toi

il est peut-etre beau gosse en plus

[Isabelle15 0]

Il est déjà venu une fois, où j'ai dû trop causer, c'est sûr. Il m'a pas fait l'effet d'un gai luron.
Au téléphone, il était aterré que je demande des explications et que je ne fasse pas d'efforts pour comprendre. Lorsque je lui ai suggéré que peu d'éleveurs félins à ma connaissance payaient de telles sommes, il m'a demandé des noms !!! Bon, vous affolez pas, J'ai été obligée de balancer! Je l'ai envoyé s'inscrire sur le forum et je lui ai bien précisé que ma copine Aby elle ne nourrissait que deux fois la semaine ses chats et qu'elle ne les brossait pas toujours.

Spoiler:

 

Non mais sans blaguer, il m'a vraiment demandé des noms ... J'étais verte.

[Invité]

[Moria 0]

mon post a saute flute .

je disais que ca tient pas trop ton argument :imagine un jardinier qui vds un peu de legumes sur le marche etqui dit a l a la msa " ah oui le tps que je passe a beche et a desherber c'est un hobby " ?? ca le fera pas

tu a des chatons tu les vds , donc le tps que tu passe a t' occuper des reproducteurs ,les expos ,le tps que tu passe sur ton site etc ..c'est un travail au sens legal

et mefie toi :dire que tu passe 10 min par jour a t'occuper "vraiment " des tes animaux , ca ferait un e belle plainte a la spa ca ..

[Sophiline 0]

Isa va falloir tourner sa langue 7 fois dans sa bouche avant de trop parler, enfin c'est ce que l'on dit aux enfants afin qu'ils ne disent po trop de bêtises

Par contre si les chats vivent dans de bonnes conditions, même en y passant 10mn par jours je ne vois pas pourquoi il y aurait une plainte !

Justement par apport à sa, la MSA passe normalement chez nous au début de l'activité, enfin chez moi sa été comme sa, bon la personne a constatée qu'avec le peu de chatous qu'elle n'aurait même po du passer, elle me l'a dis, et m'a dis de la recontacter quand mon activité sera en pleine floraison si je peux dire ainsi, que faut il faire, contacter la MSA pour faire le point ou laisser filer?
Merci

[Nhakyrielle 0]

Moria a écrit:

mon post a saute flute .

je disais que ca tient pas trop ton argument :imagine un jardinier qui vds un peu de legumes sur le marche etqui dit a l a la msa " ah oui le tps que je passe a beche et a desherber c'est un hobby " ?? ca le fera pas

tu a des chatons tu les vds , donc le tps que tu passe a t' occuper des reproducteurs ,les expos ,le tps que tu passe sur ton site etc ..c'est un travail au sens legal

et mefie toi :dire que tu passe 10 min par jour a t'occuper "vraiment " des tes animaux , ca ferait un e belle plainte a la spa ca ..

bêcher et désherber, j'veux bien, mais se promener dans son jardin, c'est quand-même pas du taf, si? Moi, j'ai fait mon décompte: 160h/an pour une portée de siamois/orientaux par an. Mais je ne suis pas fourrée en expo 10 à 20 fois par an non plus! (d'ailleurs, ça grêverait trop mon budget).

[Nhakyrielle 0]

Evil a écrit:

La prochaine fois que je veux me faire couper les cheveux, je vais chercher un coiffeur amateur et si j'ai des problêmes de tuyauterie dans la maison, je m'adresserais à un plombier amateur.

Mon mari est un excellent plombier/électricien/maçon amateur (sauf le gros oeuvre, quand-même): sa barraque est splendide. Le titre de professionnel n'a à voir qu'avec le FISC, pas avec la compétence... Pis l'amateur a un gros avantage sur le professionnel: il se fiche royalement de ses pertes.

[Isabelle15 0]

Si le temps que je passe à lire et à écrire des Konneries sur les forums est considéré comme du travail, je bouffe mes diplômes .
J'ai des chats, je m'en occupe, ils font des petits et je les vends. Bon, je ne vais pas compter le temps que je pets à passer l'aspirateur dans ma maison comme du travail ! C'est un peu comme lorsque j'entends l'animateur à la TV sussurer avec un regard plein de compassion face à une pauvre mère de famille à la recherche d'un emploi : mère au foyer ? C'est un travail à temps plein...

[Invité]

Sauf que mère au foyer tu ne vends rien.
C'est marrant comme en France chacun fait ce qu'il veut, on veut bien vendre, mais pas payer d'impôts, mais on veut quand même toucher des alloc et une retraite, en attendant quand on a vendu des animaux, on fait du tort à ceux qui en vivent et qui eux payent leurs cotisations.
En Russie, dès qu'une rentrée d'argent arrive sur ton compte tu es directement ponctionné par l'état, déclaré ou pas ;)

[Syssi 0]

Isabelle, tu as quand même une quinzaine de chats... et 6 portées pour 2010... Si tu veux être en dessous des 150 h va falloir en placer quelques uns et produire moins...

Tiens moi le gars de la MSA vient vendredi matin, j'avais envoyé un mail pour annoncer mon élevage de chat en plus de mon élevage de chien, va être déçu de venir pour 4 bestioles !

[Claudine02 0]

moi, j'ai réussi à rester en desoous des 150 heures ! j'ai minimisé le temps que je passais à "m'occuper" de chats, c'est à dire à les soigner, mais j'ai dit au type que je ne comptabilisais pas le temps que je passais à leur faire des câlins !!!!

[Nhakyrielle 0]

Juju a écrit:

Sauf que mère au foyer tu ne vends rien.

Ben euh... je suis instit' et payée pour et à ma connaissance, je ne vends rien non plus. On peut m'expliquer quelle est cette logique selon laquelle une activité n'aurait de rentabilité que dans le cas où elle produit un produit "vendable"?...
Je signale celà dit au passage que les alloc' pour mère au foyer de la CAF sont soumises à la condition que les enfants ne soient pas gardés à l'extérieur (principe du non cumul du congé parental avec l'allocation pour garde d'enfants), et qu'il n'y ait pas non plus d'activité professionnelle (ça, c'est pour les ceusses qui ont homis de déclarer leur activité accessoire d'élevage pendant leur congé parental: la CAF du Val d'Oise considère que même non déclaré, la vente d'une portée de chiots supprime le droit au congé parental à temps plein). Donc, c'est bien considéré quelque part comme une activité donnant droit à rémunération (même si celle-ci est versée sous forme d'indemnité). Et s'occuper d'enfants à plein temps, ça occupe nettement plus que s'occuper d'un élevage de chats à une portée par an, garanti.
Pour le reste, je ne vois pas le problème: tu gagnes de l'argent, tu payes des impôts. T'en gagnes pas, t'en payes pas. Principe de solidarité, point barre. L'année où j'ai été en bénéfice, je n'ai pas trouvé anormal de payer la cotisation de solidarité, sauf quand je vois ce que la MSA reverse réellement aux agriculteurs en activité principale... mais c'est un autre débat.

Précision: la cotisation de solidarité n'ouvre droit ni aux allocations CAF, ni à la retraite. C'est comme son nom l'indique une cotisation solidaire avec les agriculteurs en activité principale.

[Nhakyrielle 0]

Claudine a écrit:

moi, j'ai réussi à rester en desoous des 150 heures ! j'ai minimisé le temps que je passais à "m'occuper" de chats, c'est à dire à les soigner, mais j'ai dit au type que je ne comptabilisais pas le temps que je passais à leur faire des câlins !!!!

Je ne fais jamais de câlins à mes chats: ce sont eux qui me font des câlins. Est-ce que mes chats doivent payer une cotisation de solidarité pour leur travail d'élevage d'humains?

[Nhakyrielle 0]

Syssi a écrit:

Isabelle, tu as quand même une quinzaine de chats... et 6 portées pour 2010... Si tu veux être en dessous des 150 h va falloir en placer quelques uns et produire moins...

+1... Faut rester raisonnable quand-même. Me semble que dans les premières négociations pour un élevage en habitation, la barre avait été fixée à 4 portées par an.

[Invité]

Nhakyrielle a écrit:

Juju a écrit:

Sauf que mère au foyer tu ne vends rien.

Ben euh... je suis instit' et payée pour et à ma connaissance, je ne vends rien non plus. On peut m'expliquer quelle est cette logique selon laquelle une activité n'aurait de rentabilité que dans le cas où elle produit un produit "vendable"?...

Faux, tout salariés payent des cotisations qui te sont retirés directement sur ta fiche de paye et d'ailleurs le taux imposable est calculé sur des sommes que tu ne perçois pas (brut/net) mais qui à long terme ouvre des droits à la retraite.

[Invité]

Nhakyrielle a écrit:

Juju a écrit:

Sauf que mère au foyer tu ne vends rien.

Je signale celà dit au passage que les alloc' pour mère au foyer de la CAF sont soumises à la condition que les enfants ne soient pas gardés à l'extérieur

Faux, quand mon fils est entré en maternelle, j'ai travaillé 3 ans à 35h payé au SMIC et j'avais des alloc, avec l'élevage déclaré.

[Claudine02 0]

c'est pas en terme de portées que ça se chiffre mais en temps de travail, moi, j'ai mis l'accent sur le fait que je ne m'occupais pas particulièrement des bébés dans la mesure où c'étaient leurs mères qui les nourissaient et que je n'avais que rarement à biberonner (ce qui est faux, mais chut, faut pas le dire !)

[Isabelle15 0]

Syssi a écrit:

Isabelle, tu as quand même une quinzaine de chats... et 6 portées pour 2010... Si tu veux être en dessous des 150 h va falloir en placer quelques uns et produire moins...

Tiens moi le gars de la MSA vient vendredi matin, j'avais envoyé un mail pour annoncer mon élevage de chat en plus de mon élevage de chien, va être déçu de venir pour 4 bestioles !

Non, je n'ai pas une quinzaine de chats, j'ai réellement 7 femelles susceptibles de reproduire (dont 2 petites en F) et un seul mâle reproducteur. Les autres, restés sur mon site ne font plus partie de l'élevage. Certains sont placés, toujours à titre gracieux d'ailleurs, uniquement chez des amis. Mais effectivement, si on va sur mon site, il y a toujours des chats que je n'ai plus en reproduction. Je me garde aussi une petite qui a 3 mois. Donc, en définitive, 8 femelles et 1 mâle. Et des chatons.

Ce qui m'ennuie là dedans, ce n'est pas de payer, mais de savoir pour quoi, selon quelles règles, avec des données précises. Si on me donne un tableau précis de comptabilisation du temps de travail, ou un nombre de portées à ne pas dépasser iou un nombre de reproducteurs, les choses sont claires. Et la base réglementaire est la même pour tout le monde. Là, on est bien d'accord pour dire que cette cotisation solidaire à la MSA est un peu floue.
Par ailleurs, il ne s'agit pas d'être imposée sur un revenu, ça, on l'est tous quand on est déclaré. Il s'agit bien d'une cotisation solidaire, calculée au prorata du bénéfice net et qui me semble fort élevée lorsqu'elle est mise en rapport avec ce dit bénéfice.
Dans mon cas précisément, je paie la totalité de ce forfait dans la mesure où c'est sur l'année 2009, ma première année. Le forfait sera recalculé en fonction du bénéfice réel.
Pour l'heure, de mémoire, j'ai dû déclarer un bénéfice de 500 et quelques euros sur l'année passée et je dois en redonner 300 par solidarité. Il me reste donc 200 € de bénéfice pour ce travail sur l'année ...
Tout salarié se voit prélevé un certain nombre de cotisations pension civile qui ouvre des droits à la retraite, CSG, CRDS, contribution solidarité etc ... On cotise à une mutuelle mais il s'agit là de salaire différé.
Dans le cas de la MSA, cette cotisation n'ouvre absolument aucun droits.
Je trouve donc ça, peut être à tort, inique et excessif.

[Isabelle15 0]

La réponse de la MSA :

Afin d'appréhender au mieux l'évaluation de votre temps de travail
déclaratif pour votre activité d'élevage, veuillez trouver en pièce
jointe (§2 "Appréciation du seuil d'assujettissement") un document
relatif à l'affiliation au régime agricole des éleveurs canins et félins.
Ces éléments devraient vous permettre de calculer au plus juste votre
temps de travail à prendre en compte.
Si toutefois celui ci était inférieur à 150h sur l'année civile,
veuillez adresser un courrier de déclaration sur l'honneur afin de
revenir sur l'évaluation que nous avions fait ensemble et sur votre
situation.

Cordialement.

[Isabelle15 0]

Lettre de la DPS sur l'affiliation à la MSA des éleveurs canins et félins :

LETTRE A TOUTES LES CAISSES n° DPS-2010-057
Direction de la Protection Sociale
SOUS DIRECTION RELATIONS ET SERVICES AUX ENTREPRISES ET PARTENAIRES
Département Réglementation et services aux entreprises agricoles
Département Recouvrement Contrôle Contentieux
Q 30.144
Bagnolet, Le 27 janvier 2010
Objet : Affiliation des éleveurs canins et félins
Madame, Monsieur le Directeur Général,
Madame, Monsieur le Directeur,
Le Syndicat National des Professions du Chien et du Chat a appelé notre attention
sur les difficultés d’affiliation des éleveurs canins et félins.
Au vu des nombreux dossiers soumis au SNPCC par les MSA pour expertise, il
apparaît que certains éleveurs, qui produisent pourtant un nombre de chiots permettant
largement l’affiliation, sous-évaluent leur activité afin d’échapper à l’assujettissement au régime
agricole ou à la cotisation de solidarité. Le SNPCC estime que cette situation est inéquitable visà-
vis des éleveurs en règle, qui s’acquittent de leurs cotisations sociales, et que la profession
souffre de ces abus.
En outre, il s’avère que ce phénomène favorise le travail dissimulé dans ce secteur et
empêche les jeunes diplômés de ces filières de trouver un emploi stable, faute d’entreprises
susceptibles de les accueillir.
Nous vous invitons, en conséquence, à prêter une attention particulière à
l’assujettissement des éleveurs canins et félins et d’exercer, le cas échéant, tout contrôle de
nature à apporter la preuve de la sous déclaration du temps de travail par rapport à l’importance
de l’élevage et aux revenus générés par la vente des chiots.
Pour mémoire, nous vous prions de trouver ci-joint une synthèse relative à l’affiliation
de ces activités qui reprend des éléments transmis lors de précédentes lettres aux MSA.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur le Directeur Général, Madame, Monsieur le
Directeur, l’assurance de mes salutations distinguées.
Signée par Le Directeur de la Protection Sociale,

[Nbcat-aux4pattes 0]

tu pourrais me filer leur tableau par mail, stp


merciiiiiii

[Invité]

Oui mais comme on porte préjudice à ceux qui en vivent, il fallait que l'état tranche.
Si demain tu te met à faire des pâtisseries pour ton plaisir, que tu iras vendre sur le marché, tu porteras préjudice aux boulangers et pâtissiers du coin, donc là c'est pareil, tu vends des chatons donc on te demande de reverser une partie pour la retraite de ceux qui vivent de ce métier.

Si tu élevais des chiens, c'est dès la 2ème portée née et vendue que tu payes tout ça, pas au bout de 6 portées, même si tu as eu 2 portées de 1 chiot, c'est pareil.
Oui c'est pas normal mais voilà.

[Syssi 0]

Nbcat a écrit:

tu pourrais me filer leur tableau par mail, stp


merciiiiiii

Oui moi aussi ça m'intéresse !

Isabelle, oui je me suis basée à ton site... tu devrais peut être le préciser dans leur fiche...

[Fred131 0]

isa peux tu m'envoyer le tableau par mp ?
merci

[Sophiline 0]

Stp Isabelle pourrais tu également m'envoyer leur tableau.
Merci

Je serais de l'avis de Sylviane de bien préciser sur ton site que tel matou ou telle minette est stérilisé ou castrer, ou vie chez ..... sa sera plus clair aussi pour les contrôles et pour te justifier par la suite.

[Claudine02 0]

je suis également preneuse pour le tableau Isa, même si quand le type de la MSA est venu à la maison, les estimations étaient faites à la cuillère et qu'il m'a dit qu'il n'y avait aucune comparaison possible entre l'élevage des chats et ceux des chiens !par exemple je n'ai compté aucun temps de travail pour le ménage ! avec ou sans les chats c'est toujours le ménage !
le tableau tu peux me l'envoyer par mail s'il te plaît ?
merciiii !

[Invité]

Pourquoi uniquement en MP ?

[Isabelle15 0]

Ben je les avais mis mais comme vous postez toutes ensemble, c'est pas passé. Et entre temps, j'ai été travailler (du métier qui me fait vivre je veux dire).

[Claudine02 0]

j'ai copié !!!!

[Fred131 0]

Juju a écrit:

Pourquoi uniquement en MP ?

tout simplement parceque je me suis apperçu ,qu'en bas de ma page je n'avais pas le logo émail (tu la pas non plus !)

[Isabelle15 0]

Ce ne sont que des exemples à titre indicatif. A chacun de faire son décompte d'heures.
Pour ma part, j'ai donc demandé l'échelonnement de la cotisation en attendant une régularisation pour l'année à venir.

[Invité]

Merci Isabelle.

Fred un MP n'est pas un mail, je vais t'envoyer un MP sur le forum pour que tu comprennes.

[Invité]

Fred a écrit:

Juju a écrit:

Pourquoi uniquement en MP ?

tout simplement parceque je me suis apperçu ,qu'en bas de ma page je n'avais pas le logo émail (tu la pas non plus !)

Et alors
Au moins comme ça tous ceux que ça interresse le voie qu'en M.P c'est pas secret quand même

[Invité]

Fred a confondu MP et mail ;)

[Invité]

esce qu'il est blond ???

[Aby 0]

copié aussi

[Sophiline 0]

ba c'est qu'a la MSA ce sont po des rapides pour certains soins et ménage, mais bon on va dire qu'elle a comptée quand même bien large en temps je trouve

[Nbcat-aux4pattes 0]

aaaahh c'est pour ça !

c'est un tableau pour fonctionnaires

[Invité]

[Fred131 0]

Marie-no a écrit:

esce qu'il est blond ???

meme pas blond !

[Invité]

As-tu reçus mon MP Fred ?

[Invité]

il y a des bruns qui ne comprennent pas non plus !

[Invité]

Comme si on avait réussis à comprendre le fonctionnement d'un forum dès notre inscription...
T'inquiètes pas Fred, tu es comme tout le monde