question sur la dsv

[Marité1 0]

J'ai passé mon cetac il y a 2 ans déjà, j'ai mon affixe : du cercle des fees, mais je n'ai eu qu'une seule portée l'année dernière !

Pour le moment je n'ai qu'une chatte Cellia mais qui a des soucis pour garder ses BB.

Faut-il que je déclare à la dsv ou non ??? mes autres chattes sont neutres.

De plus, si Cellia arrive a avoir une portée cette année ce sera la seule. Es-ce que les choses ont changé depuis mon cetac ? J'ai entendu en expo qu'on était considéré comme éleveur a partir d'une portée par an ! es-ce vrai ????

¨Quelqu'un peux-t-il m'éclairer ? Merci tout plein
Marité

[Myriam33 0]

On est considérer ELEVEUR à partir de la 2 eme portée effectivement dans l ' année .
Pour la DSV ce n 'est pas la production qui est importante mais le NOMBRE D 'ANIMAUX PRESENTS DANS L' ELEVAGE car méme les animaux qui ne reproduisent pas sont comptabilisés .
Donc pour ne pas avoir de mauvaises surprises il vaut mieux étre déclaré auprés de la DSV .

[Invité]

non, non

Avec une portée par an, tu n'es pas obligée de te déclarer, uniquement à partir de 2 portées par an.

La Seule condition suspensive c'est que tu es plus de 9 chats chez toi

[Myriam33 0]

Ne confondez pas la DSV et les autres services . Quand on a moins de 9 animaux ca va , mais au dessus de 9 vous devez étre déclarés .
Par contre si une plainte est déposée à votre encontre et que la DSV vient , vous risquez des problémes quelque soit le nombre d 'animaux présents sur le site .

[Invité]

myriam33 a écrit:

Ne confondez pas la DSV et les autres services . Quand on a moins de 9 animaux ca va , mais au dessus de 9 vous devez étre déclarés .
Par contre si une plainte est déposée à votre encontre et que la DSV vient , vous risquez des problémes quelque soit le nombre d 'animaux présents sur le site .

faux ......avec 9 animaux mais 2 portées l'an c'est déclaration obligatoire DSV ET FISC

au dela de 9 et jusqu'a 49 c'est considéré comme site classé en plus de la DSV faut aussi accord du POS et des installations spécifiques
etre a une certaine distance des habitations voisine

il y a 9 chiens chez nous et la déclaration DSV et fisc a été faite

[Myriam33 0]

Je répondais à MARITE qui stipule qu 'elle n 'aura qu 'une portée dans l ' année .
Pour tous , dés la 2 eme PORTEE DANS L 'ANNEE on doit étre déclarés à la DSV , à la MSA et AU CENTRE DES IMPOTS quelque soit le nombre d 'aniamux détenus .
Ensuite selon le nombre , moins de 9 à 9 , de 10 à 50 , et au dessus il faut sui vre la réglementation en vigueur et se enseigner auprés de la DSV de votre département car il peut y avoir des différences d ' un département à l ' autre .

ELEVAGE DE AL BRISSOTIERE .

[Gaëlle13 0]

de toute façon, elle n'a pas à ce prendre la tête pour les chats, il n'y a pas de max, c'est juste pour les chiens, pour les chats c'est là meme règlementation que jusqu'à 9 chiens

[Invité]

Gaëlle a écrit:

de toute façon, elle n'a pas à ce prendre la tête pour les chats, il n'y a pas de max, c'est juste pour les chiens, pour les chats c'est là meme règlementation que jusqu'à 9 chiens

cela est faux

c'est une tolérance de la DSV et ca peut varier d'une DSV a une autre

que ce soit chat ou chiens le nombre d'animaux détenus sont a l'identique et les obligations qui vont avec
il y a une tolérance plus souple en chat certes ..........mais une tolérence n'est pas un acquit .............

une éleveuse de chats a eu qq enm***** avec la DSV de son secteur

elle a été obligée de déménager et de demander un enregistrement en établissement classé .pour son élevage ..........tout comme les chiens

au départ elle n'y croyait pas mais il a bien fallu se rendre a l'évidence

ses voisins ayant déposés plainte elle avait + de 10 chats en maison avec jardin la suite fut
le tribunal ...et a cette époque 5 briques d'amende ca fait réfléchir .........la DSV de son secteur a appliquée la reglementation existante en lui disant qu'elle etait pour les animaux d'elevage que ce soit chien ou chat

aucun texte légal ne stipule qu'il existe une reglementation pour les chats exclusivement........donc celle qui est en place est applicable pour tous

(10 ans de syndicalisme en élevage on y apprend pas mal de choses )

[Gaëlle13 0]

dans ce cas au niveau de la DSV de mon département, il n'y a pas de réglementation, je l'ai eu il y a 10 jours au tel, et elle m'en a parlé sans que je lui demande, elle m'a juste dit de me référencer au 1er niveau de réglementation des chiens,
j'ai une collègue qui a eu jusqu'à 13 chats en appart, on le lui a jamais rien dit.

de toute façon le mieux est de voir avec la DVS du département, car même chez moi le département à coté est plus strict alors qu'on est à 10 km.. meme pas

[Nbcat-aux4pattes 0]

tu sais marité autant faire une déclaration à la DSV, ce sera fait au moins et tu seras en règle quoi qu'il arrive car on n'est jamais à l'abri avec une chatte de deux portées dans l'année

ceci dit pour avoir besoin de se déclarer, c'est deux portées vendues , tu peux avoir deux portées mais si tu n'en vends qu'une , tu es considérée comme particulier (juste une petite précision)

je t'encourage aussi à faire une déclaration fiscale car en chat, au bénéfice réel avec déclaration de TVA, on y est gagnant car ils remboursent la TVA

[Sophiline 0]

myriam33 a écrit:

Je répondais à MARITE qui stipule qu 'elle n 'aura qu 'une portée dans l ' année .
Pour tous , dés la 2 eme PORTEE DANS L 'ANNEE on doit étre déclarés à la DSV , à la MSA et AU CENTRE DES IMPOTS quelque soit le nombre d 'animaux détenus .
Ensuite selon le nombre , moins de 9 à 9 , de 10 à 50 , et au dessus il faut sui vre la réglementation en vigueur et se enseigner auprés de la DSV de votre département car il peut y avoir des différences d ' un département à l ' autre .

ELEVAGE DE AL BRISSOTIERE .

Myriam
ne me pas

On doit bien déclarer aux impots même pour une portée?
La MSA c'est bien la sécu agricole ? faut le faire aussi a la 2ème portée ?
Merci

[Invité]

nbcat a écrit:

tu sais marité autant faire une déclaration à la DSV, ce sera fait au moins et tu seras en règle quoi qu'il arrive car on n'est jamais à l'abri avec une chatte de deux portées dans l'année

ceci dit pour avoir besoin de se déclarer, c'est deux portées vendues , tu peux avoir deux portées mais si tu n'en vends qu'une , tu es considérée comme particulier (juste une petite précision)

je t'encourage aussi à faire une déclaration fiscale car en chat, au bénéfice réel avec déclaration de TVA, on y est gagnant car ils remboursent la TVA

en chat y a pas de forfait ca n'existe pas

y a qu'en chiens qu'il y a le regime du forfait

[Myriam33 0]

Non SOPHIE pour 1 seule portée on ne déclare pas , c ' est à partir de la 2 éme dans la méme année .
La MSA c ' est la Mutuelle Sociale Agricole ( la sécu des agriculteurs ) , quand on passe pro on doit y étre mais si on effectue moins de 1200 heures de travail effectif dans l ' élevage on ne paye pas de cotisations , on a juste une petite participation forfaitaire par an .

[Sophiline 0]

Ok je te remercie ,mais comment calcul t-on son nombre d'heures annuel , c'est du approximatif ?
Merci

[Myriam33 0]

Oui , c ' est à nous d ' évaluer le travail que l ' on fait dans l ' élevage .
Bien sur selon les départements , il peut y avoir quelques différences tout dépend de la personne qui vous recoit , il y a des pinailleurs , il ne faut pas oublier qu 'ils sont là pour nous prendre des sous , donc bien calculer et bien préparer l ' entretien .

[Sophiline 0]

Ok je m'en souviendrais ,merci

[Nhakyrielle 0]

myriam33 a écrit:

Ne confondez pas la DSV et les autres services . Quand on a moins de 9 animaux ca va , mais au dessus de 9 vous devez étre déclarés .

D'après l'article L214-6, ce n'est pas 9 animaux, mais 9 chiens. Les chats ne comptent pas.

En revanche, il peut exister, selon les départements, des règlements sanitaires particuliers. Par contre, celà ne dépend pas de la DSV, mais du service anciennement appelé DDAS.

[Myriam33 0]

Pour l 'instant nos amis les chats sont moins embétés que nos amis les chiens .

[Invité]

pour l'instant c'est la bonne définition

[Nbcat-aux4pattes 0]

sophiline a écrit:

Ok je te remercie ,mais comment calcul t-on son nombre d'heures annuel , c'est du approximatif ?
Merci

le moins possible d'heures

c'est connu que les éleveurs s'engraissent à rien faire

[Invité]

moi j'ai dit que j'y passais 5 minutes par jour

le temps de balancer les gamelles et de ramasser les Cacas et ils m'ont cru

[Nbcat-aux4pattes 0]

des gamelles ?

pour quoi faire ??

direct dans la gueule, y plus de nettoyage ainsi

[Nhakyrielle 0]

Pour info, une journée d'expo compte forfaitairement pour 8h de boulot. Si vous passez vos inscriptions en expo dans votre compta, vous devez comptabiliser le temps restant dans votre quotité de travail.

[Invité]

sauf que pour l'instant, j'inscris en expo mais j'y vais pas

[Myriam33 0]

Oui , il faut faire attention , ils comptent tout méme le temps qu 'on passe à leur faire des calins et des papouilles .
En gros , on ouvre la porte le matin , on met des croquettes et de l ' eau et on referme la porte le soir , éventuellement on peut jeter un coup d ' oeil vers midi vite fait , soit une heure de travail par jour en comptant large et le tour est joué .

[Sophiline 0]

Et puis ils avalent ce genre de paroles ,c'est pas croyable,donc moins on comptabilise d'heures moins on paie a la MSA , c'est sa ?

[Nbcat-aux4pattes 0]

c'que je dis : bande de fainéants

oui sourdine, toi c'est pour la bonne cause : faut bien que les juges se logent grassement

[Nbcat-aux4pattes 0]

sophiline a écrit:

Et puis ils avalent ce genre de paroles ,c'est pas croyable,donc moins on comptabilise d'heures moins on paie a la MSA , c'est sa ?

ben oui !

en fait il existe un plafond d'heure à ne pas dépasser

[Nhakyrielle 0]

sophiline a écrit:

Et puis ils avalent ce genre de paroles ,c'est pas croyable,donc moins on comptabilise d'heures moins on paie a la MSA , c'est sa ?

Pas tout à fait:
> en dessous de 150h par an, pas d'inscription MSA
> entre 150 et 1200h par an, cotisation de solidarité, soit 1/3 du bénéfice de l'année précédente ('ptain, j'suis bonne pour débourser 200 euros c't'automne!) plus ATEXA de 55 euros.
> au delà de 1200h par an: régime msa normal avec un minimum de cotisation à payer passablement élevé (mais je ne sais plus combien).

[Myriam33 0]

Exact , il ne faut pas dépaser 1200 heures dans l ' année donc on peut dire que le travail nous prend environ 2 heures par jour ca laisse de la marge pour faire quelques expos sans étre obliger de cotiser à la MSA .mais il faut quand méme y étre inscrit comme ca on est tranquille.

[Sophiline 0]

Bon encore une question avant d'aller au lit, la MSA cest comme la CPAM, mais si on ne cotise pas comment on est prit en charge en cas de maladie,et retraite faut rester sous le régime de la CPAM , ou alors on a rien ?
Merci

[Nbcat-aux4pattes 0]

là je sais pas car je cotise avec mon toilettage : on peut relier les deux si on veut

[Sophiline 0]

Myriam ,Myriam ou est tu??

[Myriam33 0]

De toute facon que l ' on cotise ou pas , il ne faut pas compter avoir une retraite quand on est agriculteur et encore moins éleveur de chiens ou de chats .
Comme m ' a dit la personne qui m ' avait recu , vous cotisez mais vous n ' avez droit à rien ou pas grand chose .
Si vous étes mariée essayez que votre conjoint vous couvre si il a la Sécu , si vous avez un emploi gardez -le comme ca vous avez la Sécu et si vous n ' avez rien et bien ca ne changera pas grand -chose .
Pour moi vu le peu de bénéfice que je fais et je ne cotise pas à la MSA , je me suis déclarée Travailleur Indépendant .

[Myriam33 0]

Je suis là , j ' étais en trian de répondre .

[Sophiline 0]

Bien oui car toi tu es toiletteuse ,mais un éleveur peut il se déclarer travailleur indépendant ?si oui y a t-il plus d'avantage a l'être ?

le mieux c'est de me faire couvrir par mon mari Ok

[Myriam33 0]

Je suis déclarée ELEVEUR CANIN , le toilettage n ' est pas mon activité principale .
Le mieux c ' est que ton mari te couvre , c ' est plus pratique .
Quand j ' ai demandé mon statut de Travailleur Indépendant , on me l ' a accordé mais je ne sais pas si cela serait possible aujourd' hui avec tous les changements qui se sont succéder au court des gouvernements successifs .

[Sophiline 0]

Ok je te remercie et c'est vrai qu'avec toutes ces nouvelles lois , il y a de quoi aller bonne soirée et merci pour tous ces renseignements, j'espère que tu ne vas pas me faire d'allergie car je pense que j'aurais d'autres questions a te poser si tu me le permet

[Invité]

en 20 ans je n'ai pas cotisée plein regime a la MSA car pas assez de "rendement "
j'avais une couverture secu je l'ai gardée
et ma mutuelle etait celle du zom
actuellement pour le moment pas de MSA car etant au réel simplifié et étant en déficit ils ne peuvent rien me demander .. pas de cotisation meme celle de solidarité
mais cela peut changer d'une année a une autre

ca varie selon les benf fait

le mieux c'est d'etre en activitée secondaire
ceux qui ont un job faut le garder

une retraite de MSA c'est la misere

[Aby 0]

sophiline a écrit:

Bon encore une question avant d'aller au lit, la MSA cest comme la CPAM, mais si on ne cotise pas comment on est prit en charge en cas de maladie,et retraite faut rester sous le régime de la CPAM , ou alors on a rien ?
Merci

ben si tu à un travaille à cotté je voit pas pourquoi cotisé à deux caisse en general à part les grand elevage qui ne fond que sa tu traville à cotté enfin moi oui sinon c'est aps avec 8 chats vendu dans l'année que 'jy arriverai
donc pour mes chats je cotise pas mais je suis quand meme msa car j'ai un boulot qui me fait cotisé chez eut

[Sophiline 0]

Ok Je suis actuellement au chômage donc pour le moment je suis couverte par la CPAM ,mais j'aime bien approfondir au cas ou , je suis très curieuse

[Sophiline 0]

Bon je reviens sur ce sujet, qui n'a pas de travail a coter ,ne cotise pas a la MSA et qui est avec son Zhome a la CPAM , et comment faire la demande pour être avec son Zhome a la CPAM ?


On m'a dit sinon qu' il fallait prendre une assurance spéciale afin d' être couverte pour les accidents de travail ,ect..

Merci

[Aby 0]

là faudrai que tu demande à plume mais je croit quelle à les meme question que toi en ce moment
moi en ce moment je suis au chomage mais que 4 mois par an donc les 8 mois je cotise msa vu que je bosse dans l'agricole

[Sophiline 0]

Ok donc je vais attendre ,ba moi aussi je suis au chômage je suis couverte durant 1 ans encore mais bon j'aimerais bien savoir, quand j'étais plus jeune et que j'ai eu ma fille a l'époque je ne travaillais pas c'est mon mari qui me couvrait ,mais sa c'est fait automatiquement , mais comme beaucoup de choses ont changer , au pir demander a la CPAM

[Plume08 0]

Ben écoute Sophie, comme l'a dit Aby, je suis dans le même cas.... Faut que j'aille demandé à la Sécu de mon zom comment faire pour être couverte avec lui.

Je te dirais leur réponse !

Bisou

[Tipi45 0]

Excusez moi de faire la curieuse mais vous touchez votre chomage tout en étant éleveur déclarée?? on a le droit ?

[Nhakyrielle 0]

Ca dépend de l'importance de l'élevage. En dessous de 150h/an, c'est toléré, mais au-delà... et ça varie d'une caisse à l'autre, en fonction de l'interprétation des textes. Bien se renseigner, parce que devoir rembourser les indemnités perçues à tord, ça fait très mal. Mais moi, j'ai été au chômage et éleveuse, couverte par la CPAM, avec 160h par an. Je l'avais signalé à l'époque (2004) au gars qui m'avait reçue aux ASSEDICS, et il avait dit que ça n'était pas assez important pour entrer en ligne de compte.

[Aby 0]

oui ont à le droit meme avec un élevage plus grand il y à deux an je m'etait renseigné mais pour rentré se que je gagne dans mes ressource pour touché le chomage en plus faut vraiment pas etre en deficite puis ce qu'il prennent par raport à se que l'on gagne donc moi l'elevage l'assedic n'en tiens pas compte sa sort plus que sa rentre
et je suis une chomeuse saisoniere donc avec minimuim de 600/700 euro par moi pendant mes periodes

[Tipi45 0]

merci pour vos réponse , j'espère ne pas avoir été indiscrète !!

[Sophiline 0]

Alors Plume t'es tu renseigné a la CPAM ?