amateur, impôts, tva = questions de débutante !

[IsabelleC 0]

Bonjour,

Je voudrais faire une portée par an ou moins ( surtout le plaisir de sélectionner) à partir de cette année, et je ne voudrais pas me tromper sur la réglementation.
Donc j'ai plusieurs questions ( excusez moi si elles ont déjà été posées).
Faut-il déclarer quelque chose aux impôts en étant particulier ? Si oui, comment le calculer sachant qu'il y a des charges qui ne seront pas amorties sur beaucoup de portées ( achat des reproducteurs, tests ADN, inscriptions en expo etc..) le résultat au final risque plutôt d'être négatif. D'autant que dans mes chiens je n'ai que deux reproducteurs potentiels, une retraitée de 12 ans et deux chiens d'agility. Donc comptez-vous les chiens non reproducteurs dans les charges ou faut-il faire un prorata entre chien de compagnie/ de loisir/de reproduction.
Faut-il verser la TVA en tant que particulier ? Si oui peut-on la récupérer ?
Puis-je ( et est - ce intéressant) de passer "pro" sachant que j'ai cinq chiens, que mon brevet d'éducateur canin 2ème degré me donne accès au certificat de capacité mais que j'ai des voisins très proches ( 15m de la maison)
Mon terrain de 130m de long me permettrait de faire un chenil à 50m si besoin mais bien évidemment tous mes chiens vivent à la maison....

Vous remerciant d'avance,

Isabelle

[Invité]

Alors si tu ne fais qu'une portée par an tu ne peux pas te déclarer en tant que pro.
Tu ne peux ni récupérer la TVA, ni calculer quoi que ce soir.
Seules tes ventes seront à inscrires sur ta feuille d'impôt perso, sans rien en déduire.
Il faut que tu te déplace ou que tu téléphone à ton centre des impôts.

[IsabelleC 0]

Et en admettant que je déclare que j'en fais deux mais que j'en fasse une ? Qu'en pensez-vous ? Y a - t-il un intérêt ?

Juju a écrit:

Alors si tu ne fais qu'une portée par an tu ne peux pas te déclarer en tant que pro.

[Invité]

Tu ne peux pas te déclarer en tant que pro tant que tu n'as pas produit au moins 2 portées par an.
De + en tant que pro tu dois payer la MSA, avoir une assurance pro (c'est obligatoire) et si tu es asujettis à la TVA tu dois payer la taxe ANDA, etc, bref, ça te couteras encore + cher

[IsabelleC 0]

OK merci

[Syssi 0]

Juju a écrit:

Tu ne peux pas te déclarer en tant que pro tant que tu n'as pas produit au moins 2 portées par an.
De + en tant que pro tu dois payer la MSA, avoir une assurance pro (c'est obligatoire) et si tu es asujettis à la TVA tu dois payer la taxe ANDA, etc, bref, ça te couteras encore + cher

FAUX, on peut très bien se déclarer et faire qu'une portée par an (par choix), l'obligation de se déclarer c'est si on vend 2 portée dans l'année... De plus tu peux très bien prévoir plusieurs portées dans l'année et finalement n'avoir aucun chiots à vendre, chienne vide, accident, etc.
Pour la MSA en cotisant solidaire et au régime réel, pas de taxe si en déficit.
Une assurance pro c'est pas si cher, et nous couvre envers les acquéreurs, ce qui n'est pas le cas en tant que particulier.
En pro c'est intéresant de s'assujettir à la TVA, car on a souvent un "crédit de TVA", c'est l'Etat qui nous rend la TVA collectée en trop.

En ne faisant qu'une portée par an tu peux rester "particulier", il faut voir avec ton centre des impôts pour le montant à déclarer, certain n'y prennent pas en compte...

[Nhakyrielle 0]

Juju a écrit:

Tu ne peux pas te déclarer en tant que pro tant que tu n'as pas produit au moins 2 portées par an.
De + en tant que pro tu dois payer la MSA, avoir une assurance pro (c'est obligatoire) et si tu es asujettis à la TVA tu dois payer la taxe ANDA, etc, bref, ça te couteras encore + cher

Beaucoup d'à peu près, voir de faux dans cette réponse.
1. On peut tout à fait être professionnel avec une seule portée par an: aucune loi ne l'interdit.
2. En dessous de 1200h par an, on n'est redevable que de la cotisation de solidarité, de la CSG et du RDS (soit en tout environ 25% du bénéfice), et de l'ATEXA (55 euros par an).
3. La taxe ANDA n'existe plus depuis au moins 2003. On paye désormais la taxe ADAR, en même temps que la déclaration de TVA (92 euros + % du CA). Mais comme on récupère beaucoup plus de TVA qu'on ne paye de taxe, celà reste rentable.
4. Il faut prévenir l'assurance qui assure l'habitation lorsque l'activité d'élevage est située dans les locaux d'habitation, mais perso, pas de curcoût (MATMUT) car mes chats ne sortent pas.

J'ai en moyenne 1 portée par an, et je garantis qu'être déclarée est rentable. Sans quoi, je ne m'embêterais pas avec ça!

[Invité]

Merci Sylviane.
Ouai bon je confond toujours taxe ANDA ou ADAR qui pour moi est la même chose (Sylviane me l'a déjà dit sur 1 autre forum il y a + d'un an, mais impossible de me souvenir entre ADAR et ANDA).
En ce qui concerne l'assurance pour l'élevage de chiens, désolée de te décevoir Myriam, mais tu ne peux pas rester sur ton assurance perso, j'ai voulue le faire et non seulement j'ai eu une amende, mais en plus j'ai été mise d'office sans rien signer chez AXA France.
Donc avant d'être agressive Myriam, réfléchie.

[Aby 0]

moi j'ai demandé à mon assurance perso pour assuré mes chats ils m'ont dit ont assure pas les animaux
alors quelqu'un peut 'il me dire quelle sont les assurence qui peuvent nous assuré pour notre elevage sans que sa soit exorbitant

tous le reste je suis ok
en envoyent ma demande de tva j'ai payé ma taxe adar ou andar comme vous voulez ont encaissé mon cheque de suite et mon remboursé ma tva

[Invité]

AXA France

[Nhakyrielle 0]

Juju a écrit:

Merci Sylviane.
Ouai bon je confond toujours taxe ANDA ou ADAR qui pour moi est la même chose (Sylviane me l'a déjà dit sur 1 autre forum il y a + d'un an, mais impossible de me souvenir entre ADAR et ANDA).
En ce qui concerne l'assurance pour l'élevage de chiens, désolée de te décevoir Myriam, mais tu ne peux pas rester sur ton assurance perso, j'ai voulue le faire et non seulement j'ai eu une amende, mais en plus j'ai été mise d'office sans rien signer chez AXA France.
Donc avant d'être agressive Myriam, réfléchie.

Tiens, ils t'ont collé chez AXA, pas à la MSA ou groupama? C'est original. Tu es sûre que tu ne parles pas de l'ATEXA? C'est à ce jour la seule assurance légalement obligatoire par rapport à l'activité d'élevage en habitation... et personnellement, j'avais bien reçu le papier pour me l'expliquer. Evidemment, si tu as des locaux spécifiques pour tes animaux, tu as besoin d'une assurance spéciale pour les dits locaux, mais c'est valable même sans être déclaré.

Et bien-sûr, si l'éleveur est déclaré en activité principale... là, ça change tout. Mais nous parlons ici d'une activité à titre secondaire.

[Invité]

Rho ben si ça c'est pas du foutage de gueule !
Non il y a plusieurs boites qui assurent les élevages de chiens, dont AXA France, et oui mes chiens vivent dans ma maison et je n'ai aucun chenil ni boxs dehors.
Tu peux avoir la liste en la demandant à la MSA dont tu dépends.

[Nhakyrielle 0]

Sans commentaire.

Isabelle, désolée pour la tournure que prend ton post. J'espère que tu t'y retrouveras. Bon courage pour tes démarches.

[Nbcat-aux4pattes 0]

Judith , myriam explique les erreurs et n'est en rien agressive
, ce n'est pas la peine de se facher.

ça depend peut-etre des assurances car pareil que myriam pour moi

ceci dit, isabelle, avant de te lancer dans des déclarations, fais d'abord une portée - si tu veux récupérer de l'argent sur un élevage ... autant ne pas en faire du tout ... ce sera encore plus rentable.

les vieux chiens ne sont pas comptés dans l'élevage

par contre, même déclaré , si tu n'as que deux chiens reproducteurs en caniche, connaissant la robustesse de ces chiens et si tu appliques les tarifs des éleveurs ( 1200€ les nains et 1500€ les toy ) , tu ne seras pas à perte avec une portée et deux chiens à nourrir donc tu devras de la tva , tu ne la récupéreras pas sauf si ton véto t'assomme avec la césarienne

[IsabelleC 0]

Bon voilà un petit détail qui change tout ! Si je ne mets que les reproducteurs je ne risque de ne pas être à perte. Encore que ça dépend de la prolificité. ( Je pensais peut-être, compter un amortissement du prix des reproducteurs dans le coût de la portée, donc environ 4000 E d'achat + expos+ tests ADN disons sur 4 portées soit 1000 E de charges par portée) + frais de dossier+ échographie, radio, divers... Donc si j'ai un ou deux chiots dans la portée je suis à perte....
Mais je vais appeler mon centre des impôts.

Merci à toutes !

nbcat a écrit:

les vieux chiens ne sont pas comptés dans l'élevage

par contre, même déclaré , si tu n'as que deux chiens reproducteurs en caniche, connaissant la robustesse de ces chiens et si tu appliques les tarifs des éleveurs ( 1200€ les nains et 1500€ les toy ) , tu ne seras pas à perte avec une portée et deux chiens à nourrir donc tu devras de la tva , tu ne la récupéreras pas sauf si ton véto t'assomme avec la césarienne

[IsabelleC 0]

Bon j'ai appelé le centre des impôts de la sarthe.
Moins de 3 reproductrices, ce n'est pas imposable.
La question est réglée !