Problème de voisinage

[Nbcat-aux4pattes 0]

Citation :

je suis martine
je "pris" votre adresse mail sur le site NBCAT forum:
je voudrais avoir des réponses a mes question si vous pouvez:
depuis plus d' un an j' ai commencer l' élevage canin ( labrador) comme
de logique j' ai fait la formation pour le certificat de capacité en 2008 avant de me lancer.
j' ai dépose le dossier a la DSV de mon département qui m' a accorder un N° pour une capacité ne dépassant pas 9 chiens.
j' ai obtenu ce document le 09/07/2010 pares plus d' un an d' attente:
a ce jours depuis que j' ai le certificat de capacité et mon N° de siret les voisin ne cesse de porter plainte a la mairie afin qu j' abandonne mon projet j' ai oublie de dire que je suis en lotissement et que je l' avais signaler a la DSV.
quel recours je peux avoir car la police municipal ma dit qu' il n' y avait pas 50m entre moi et certains voisin et ça je ne le savait pas jusqu a ce qu' il m' en informe?
y a t-il un risque que l' on me prenne mes chiens?

merci d' essayer de me répondre
martine

[Invité]

Et oui faut savoir tout ça avant de faire un élevage, même lorsqu'elle a passé son certificat de capacité ou lui a dit, mais jusqu'a 9 chiens y'a pas de soucis c'est toléré et le D.S.V lui a donné accord, mais faut pas que les chiens aboient toute la journée aussi

[Fredo01 0]

Bonjour,

Monter un elevage dans une zone pavillonnaire devrait etre interdit. Apres si cela a été accepté tant mieux, mais si à present les consequences c'est les ennuis, il fallait prendre le probleme dans un autre sens. Tout d'abord en faisant une enquete de voisinage en leur expliquant le projet et avoir leur avis. C'est sur que si le voisin travaille de nuit et les chiens aboient toute la journée, il dort quand ?

Le projet à mal était etudier des le depart. Apres pourquoi avoir donné l'autorisation. C'est simple on a tous des voitures qui vont à plus de 130km heure et c'est bien interdit d'aller au dessus de cette vitesse, mais c'est vendu quand meme.

[Nbcat-aux4pattes 0]

je lui ais posée la question de quoi les voisins se plaignent

[Coco17 0]

Ah , c'est sur , un élévage des grds chiens dans un lotissement , c'est pas evident .....
Moi un un ptit Westhie juste à coté de chez , et un ptit, tout ptit caniche en face , ben c'est assez pénible quand ils s'y mettent ts les deux ! je ne blame pas les chiens , mais bien les proprio qui partent et les laissent seuls ...

[Nhakyrielle 0]

Fredo a écrit:

Bonjour,

Monter un elevage dans une zone pavillonnaire devrait etre interdit.

C'est pas le jour pour me sortir ce genre de dogme. ca fait 3 matins en moins d'une semaine que je suis réveillée par une radio ou la télé poussée à fond par un kon d'voisin! Je ne pense pas que mon élevage gène autant!!! A dire vrai, j'suis même sûre qu'aucun de mes voisins ne sait que j'ai un élevage.
Il suffit de se conformer au règlement sanitaire départemental, disponible dans ce qui s'appelait autrefois la DDASS mais qui a changé de nom en fusionnant avec la DSV. Si le règlement sanitaire de son département dit qu'il n'y a pas de distance minimale pour un élevage de moins de 9 chiens, et à moins qu'il existe un texte national l'interdisant (?), y'a pas à lui faire de soucis. D'expérience, les mauvais coucheurs sont souvent ceux qui se permettent de déranger le plus. Après, c'est sûr que si ses chiens aboient toute la journée... mais ça, ça n'a rien à voir avec l'élevage.

[Nbcat-aux4pattes 0]

ben oui parce que je n'ai pas souvenir de 50 mètres
il y a des distances, ça c'est sur , pour les établissements classés, mais pour les autres ????

[Invité]

Myriam toi t'a des chats ça fait pas de bruit ça n'aboie pas !!
mais je suis d'accord avec toi si la D.S.V lui a donné l'accord y'a de soucis pour elle

[Invité]

Si elle ne produit qu'une portée par an, elle est tranquille, par contre si elle produit 2 portées et vend au moins 2 portées par an, la municipalitée peut lui demander d'arrèter son élevage, car oui dans l'élevage de chiens, il y a des distances minimales à respecter entre les habitations les + proches et les rivières également.
Chaque département à ses règlementations, il lui suffit de contacter la DSV de son département pour les connaitre, elle les a dailleurs reçus en même temps que son N° de SIRET.
Après même si les distances sont respectées et qu'il y a des nuisances sonores ou d'odeur, la municipalité peut lui demander de fermer si celà gène les riverains.
Faire de l'élevage de chiens veut dire s'isoler en campagne et oui, maintenant c'est comme ça.
Et encore, même au fin fond de la cambrousse, si un éleveur de chiens veut s'installer et qu'il a l'autorisation de + de 9 chiens, la municipalité peut refuser s'il n'y a pas de bouche à incendie devant ou dans la propriété...

[Minette1111 0]

Quand je vois si vous vous rappelez qu'au bout d'1 mois dans la maison, on est venu me casser les pieds pour mon BA qui faisait sa garde ni plus ni moins mais cela dérangeait ? qu'il fallait que je l'enferme !

C'est pour cela que j'ai abandonné mon petit élevage de shit zu, maintenant même à la campagne tout pose problème !!!! mais faire la fête jusqu'à 5 heures du matin en laissant les gamins criés, on ne s'occupe pas des voisins !!!!!!
alors là en zone pavillonnaire, j'ose même pas imaginer mais bon maintenant si la DSV était au courant de tout et qu'elle t'a donné son accord ? je ne comprends pas !

Mon conseil, renseigne toi bien, évite qu'il y ait trop d'aboiements (si possible !) et prend les devants pour agir et faire le nécessaire pour montrer ta bonne foi !

[Invité]

Il y a des distances à respecter même avec 9 chiens.
Quand la dsv est venue la première fois me rendre visite, c'est la première chose que m'a dis le gars que j'étais limite en distance pour 9 chiens .
Après chaque dsv voit d'après son département, mais je serais elle quand même,je ferais gaffe, car c'est pas la dsv qui me fais le plus craindre pour elle mais les chers voisin! Et la mairie ira forcément dans le sens du voisinage, faut pas rêver.

[Minette1111 0]

Sheltie a écrit:

Il y a des distances à respecter même avec 9 chiens.
Quand la dsv est venue la première fois me rendre visite, c'est la première chose que m'a dis le gars que j'étais limite en distance pour 9 chiens .
Après chaque dsv voit d'après son département, mais je serais elle quand même,je ferais gaffe, car c'est pas la dsv qui me fais le plus craindre pour elle mais les chers voisin! Et la mairie ira forcément dans le sens du voisinage, faut pas rêver.

Tout à fait d'accord avec toi Sheltie concernant les voisins et c'est pour cela que je disais qu'elle fasse attention et qu'elle prenne les devants !

[Obey 0]

J'ai un peu le soucis avec le voisin derriére, en fait nos bout de jardin ce touche, il a donc sa maison à plus de 160 m du bout de mon terrain, en prime complêtement clos de murs de presque 2m.

Bref ce monsieur va donc ce plaindre tout les 4 matin à la mairie, àalors que mes autres voisins de cahque côté ne ce plaignent pas car ils ont aussi des chiens et nous fesons tout pour reduire les bruits (sortie par petits groupe,etc...) bref... J'ai surpris par plusieurs reprise ce monsieur regardé au dessus du mur je pense sur une échelle, dans le but de faire gueuller nos chiens, j'ai signalé le soucis à la mairie, notre maire est venue voir de lui même nos installations.

J'ai aussi mis un grillage au dessus du mur, qui monte à 2,5m de haut avec un brise vue. puis j'ai attendue, appareil photo à la main (j'ai un téléobjectif de pro) photo que j'ai transmise à la mairie avec un courrier, depuis je suis tranquille !

[Plume08 0]

Y'a quelque chose qu'on peut faire contre un gamin de 3 ans qui hurle tout le temps ? Dés le soir, quand ses parents rentre du boulot après avoir été le prendre chez la nounou, le cher bambin crie tout le temps ! Et maman ne fait rien pour le calmer ! "faut pas arracher la fleur mon Baptiste" .... OUINNNNNNNNNNNN OUINNNNNNNNNNNNN OINNNNNNNNNNNNNNNNNN .... bon ben d'accord, juste une ! gamin content... mais il arrache presque tout ! Ben non, c'est pas bien, j'avais dis juste une.. donne les fleurs alors !! OUINNNNNNNNNNNNN OUINNNNNNNNNNNNNN OUINNNNNNNNNNNNN... bon allez, gardes les !!! Et c'est tous les soirs et le week-end !! Le gamin n'est jamais réprimendé, il a tous les droits... c'est pas de l'éducation pour moi ça !

J'peux aller me plaindre vous croyez à la Mairie ?

Non mais je raconte ça, c'est que par contre, y'a deux chiens de chaque côté... et ben eux, je ne les entends quasiment pas.. juste quand le facteur passe !!!

Y'a parfois plus de bruits et de nuisances avec des enfants en bas age qu'avec les animaux. Car la majorité des éleveurs sérieux font attention justement aux désagréments que peuvent causer les aboiements ou autres.... pas les parents d'enfants malheureusement (enfin certains bien sur, pas tous heureusement !)

Alors moi je dis que si elle a l'accord de la DSV... ben elle a pas à s'en faire. Aller peut être voir la Mairie pour leur signaler ?

[Mag07 0]

Moi je suis d'accord avec Plume, mon voisin a un fils ado qui écoute la musique techno à font dés qu'il peut et je bosse la nuit. Je me munis donc de boules Quiès nouvelle formule pour lesquelles je fais la pub, elles sont très bien. Ils leur arrivent de faire la fête le week-end aussi, dois-je les en empêcher sous prétexte que je bosse ? J'ai été jeune aussi!!!!
Par contre, ma voisine du rez-de-chaussée (qui bosse pas elle et sa fille non plus, vive le RMI) n'arrête pas de chercher mon voisin à propos dudit fiston donc et autres d'ailleurs. Elle s'entend pas mais ça, c'est un autre souci. Elle a tellement exaspéré la proprio qu'elle veut plus avoir à faire à elle et moi que j'ai décidé de déménager l'année prochaine en dessous de chez mon frère qui n'est pas souvent là et où nous seront que tous les 2 bien tranquilles. Car à tout prendre, je préfère un chien qui aboie de temps en temps qu'une voisine qui gueule tout le temps et qui met une ambiance de m* dans une maison où on est que 3 locataires. Elle a une fille qui vient d'avoir un bébé qui pleure, doit-on aller se plaindre ?
Je suis partisane des bonnes relations entre voisins, locataire depuis l'âge de 18 ans, et j'ai jamais été me plaindre de qui que se soit. Dans les petits villages voisins, certains touristes se plaignent des cloches qui sonnent, des coqs qui chantent, les gens ne supportent plus rien et adorent chercher des noises même quand il n'y a pas lieu parfois.

[Minette1111 0]

Mag a écrit:

Moi je suis d'accord avec Plume, mon voisin a un fils ado qui écoute la musique techno à font dés qu'il peut et je bosse la nuit. Je me munis donc de boules Quiès nouvelle formule pour lesquelles je fais la pub, elles sont très bien. Ils leur arrivent de faire la fête le week-end aussi, dois-je les en empêcher sous prétexte que je bosse ? J'ai été jeune aussi!!!!
Par contre, ma voisine du rez-de-chaussée (qui bosse pas elle et sa fille non plus, vive le RMI) n'arrête pas de chercher mon voisin à propos dudit fiston donc et autres d'ailleurs. Elle s'entend pas mais ça, c'est un autre souci. Elle a tellement exaspéré la proprio qu'elle veut plus avoir à faire à elle et moi que j'ai décidé de déménager l'année prochaine en dessous de chez mon frère qui n'est pas souvent là et où nous seront que tous les 2 bien tranquilles. Car à tout prendre, je préfère un chien qui aboie de temps en temps qu'une voisine qui gueule tout le temps et qui met une ambiance de m* dans une maison où on est que 3 locataires. Elle a une fille qui vient d'avoir un bébé qui pleure, doit-on aller se plaindre ?
Je suis partisane des bonnes relations entre voisins, locataire depuis l'âge de 18 ans, et j'ai jamais été me plaindre de qui que se soit. Dans les petits villages voisins, certains touristes se plaignent des cloches qui sonnent, des coqs qui chantent, les gens ne supportent plus rien et adorent chercher des noises même quand il n'y a pas lieu parfois.

Mag maintenant, on entend plus de coq, de cloche, plus rien et je trouve ça bien triste ! j'ai vu que dans certains villages, ils mettaient des boulettes empoisonnées car ils ne supportaient pas les chats qui venaient dans leur jardin ! dans quel monde vit on ????????

[Invité]

Ah ben si je t'assure qu'il y a encore des cloches qui sonnent toutes les heures aux églises en Normandie, quand au coq, je ne l'entend plus car il est passé dans la casserole de son propriétaire, dommage je commençais à m'y habituer

[Mag07 0]

Pour les chats, pareil chez moi, je me suis engueulée avec une collègue à cause de ça qui me disait que son voisin n'avait qu'à garder ses chats chez lui. Jusqu'à râler après les oiseaux l'été car ils chantent et j'invente pas.
Les coqs à la casserole, ça arrive parfois!!!!!

[Mag07 0]

C'est malheureux un pays où il y a qu'un coq, les poules doivent pas être contentes!!!!!

[Invité]

Il y a plein de poules et de coqs sur les petites routes de mon village, au début c'est étonnant et au bout de quelques temps on s'habitue et puis honnêtement les poulets sont meilleurs quand ils sont en libertés, courent et mangent de l'herbe et des vers de terre

[Mag07 0]

Je suis bien d'accord avec toi, Juju, les poulets fermiers sont bien meilleurs!!!!!

[Coco17 0]

Chez moi aussi nous avons les cloches qui sonnent , 1 fois pour 1/4 d'heure , 2 fois pour une 1/2 heures etc plus l'angélus et le dimanche à 12 h , je vous en côse mme pas , , j'habite à coté de l'eglise ....mais bon , voilà ....

[Invité]

On fini par s'y habituer, là où j'étais avant j'étais aussi juste derrière l'église et au début on se demande si elle ne pourrait pas tomber cette foutue cloche et puis au final on fini par ne plus l'entendre

[Invité]

j'avoue que j'ai, quelques fois, envie de serrer le kiki du paon de mon voisin


ici c'est 50 m aussi pour l'élevage

[Invité]

Mag a écrit:

Je suis bien d'accord avec toi, Juju, les poulets fermiers sont bien meilleurs!!!!!

surtout qu'en liberté tu les as à pas cher

[Invité]

[Coco17 0]

Juju a écrit:

On fini par s'y habituer, là où j'étais avant j'étais aussi juste derrière l'église et au début on se demande si elle ne pourrait pas tomber cette foutue cloche et puis au final on fini par ne plus l'entendre

Tu vas rire , la seule fois où ça me fais drole , c'est quand elle partent à Rome , au moment de Pâques , pendant quelques jours on ne les entend plus , pas que ça me manque , mais je dis tiens elles sont parties !!!

[Nbcat-aux4pattes 0]

quand il y a une plainte concernant un élevage en mairie : la mairie appelle la DSV
ce que demande Martine, c'est si on peut lui prendre des chiens s'il y a plainte

[Minette1111 0]

pour ma part oui

[Moria 0]

ben je voudrais pas etre rabat joie ni rien mais les nuisances sonores -aboiements- restent des nuisances sonores , certificat de capacite ,declaration dsv , msa ou meme direct au bon dieu ,ca n'empeche pas !! les voisins auront toujours la possiblite de se plaindre meme si les distances sont respectees et tout !! ca n'est pas du tout la meme reglementation ..

donc faut aller voir les voisins sans s'enerver et essayer de regler ca gentiment parce que ca peut degenerer tres rapidement ca - j'ai eu le cas ici au tout debut - et y'a plus de 100 m de distance ici ,resultat des chiens empoisonnes ,une chienne decedee , sympa quoi !!!

[Invité]

Disons que avant d elui enlever ses chiens ils lui demanderont de trouver par elle même une solution (les placer, déménager ect ect ) puis après si rien n'est fait et toujours plainte, là ils lui enlèveront .
Mais bon, ça va pas se faire d'un seul coup, il y aura discution et palabre, et je suis comme moria, si elle veux rester là ,il faut qu'elle aille voir les voisins et au pire demander une entrevue avec et le maire et les voisins ensemble pour essayer de trouver un terrain d'entente

[Invité]

Nbcat a écrit:

quand il y a une plainte concernant un élevage en mairie : la mairie appelle la DSV
ce que demande Martine, c'est si on peut lui prendre des chiens s'il y a plainte

La réponse est NON sauf s'il y a maltraitance envers ses chiens.
Par contre elle peut avoir de lourdes amendes, s'il s'avère que ses chiens dérangent réellement le voisinage + procédures devant les tribunaux...
Ce qui la fera partir pour être tranquille.
Comme le dit Ina et comme je l'ai écrit + haut, les nuisances sonores seront prises en compte et je ne parle même pas des odeurs l'été, si elle a 9 chiens + des chiots régulièrement.