Andréa11 0 Posté(e) le 24 février 2011 petite question et j'aimerais bien avoir votre avisEst ce qu'il est possible de mettre sur l'acte de venteQuand cas de problémes (séparation, pas assez de temps pour s'occuper du chiot etc.) si les mâitres ne veulent plus du chiot ou chien que nous avons la priorité (en temps qu'eleveur)pour le reprendre et le cas le replacer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gucci3 0 Posté(e) le 24 février 2011 en principe non !...surtout de la part d un professionnel à un particulier (consommateur) !...c est considere comme clauses abusives et restritives portant atteinte à la proprieté Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Andréa11 0 Posté(e) le 24 février 2011 ça je sais pas Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gucci3 0 Posté(e) le 24 février 2011 je pense que des eleveurs ici t en diront plus !Cela n empeche pas de le dire aux clients et de tomber d accord ! mais pas l ecrire sur l attestaion de vente ou de cession Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 24 février 2011 ce n'est pas légalje rajoute une phrase du genre : en cas de séparation d'avec l'animal il est expressement demandé au propriétaire de le replacer chez l'éleveusemais ce n'est pas légal Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 24 février 2011 Non Andréa, tu n'a aucun droit sur tes chiots à partir du moment ou ils sont payés.Tu peux leurs dire verbalement bien sûr en leurs faisant bien comprendre qu'en aucun cas tu les jugera, mais tu n'a plus aucun droit sur l'animalDis toi bien qu'à partir de l'instant ou ils sont partis de chez toi, les 3/4 des achteurs t'ont de suite mise au fond d'un tiroir et c'est tout! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Andréa11 0 Posté(e) le 24 février 2011 ok, j'ai toujours un peu peur de cela quand je vois dans le bon coin ou autres sites, tous les petits bouts qui sont en vente parce que "enfants allergiques ou séparation ou pas le temps de s'occuper du chien ben forcement j'y penses Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Andréa11 0 Posté(e) le 24 février 2011 Corinne tu le notes quand même sur ton contrat de vente?? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Moria 0 Posté(e) le 24 février 2011 inutile car pas valable legalement la seule methode est de bien informer les gens et d'essayer de garder le contact pour gerer les problemes comportementaux - entre autres - en amont .faut y passer bcp de temps mais ca marche . pour mes shibas , j'ai bcp de gens qui nous tiennent au courant ,je suis mes chiots par mail ou sur les forums ,on organise des journees d'elevage .. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 24 février 2011 oui mais ce n'est pas légal je fais un suivi aussi, enfin j'essaie !!! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 24 février 2011 gucci3:: vous avez quoi comme chiens !!! ou animaux ! par simple curiossitée Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 24 février 2011 pour les chiots on le dit de vive voix et les gents comprennent tres bien ,ils ne sont plus notre propriété ,puisqu'ils sont payés Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gucci3 0 Posté(e) le 24 février 2011 Cantzu a écrit: gucci3:: vous avez quoi comme chiens !!! ou animaux ! par simple curiossitée j ai eu de chiens ...et j ai des oiseaux ...mais je l ai deja precisé mis dans ma presentation je crois ou sur un postComme je l ai dit je m interesse depuis de nombreuses années à l elevage des animaux de compagnie ..chien chat ...et j ai dans mon entourage un certains nombres de connaissances dans ce milieu la !..par mon ancienne activité professionnelle j etais dans le social le fiscal et le juridique des entreprises en creation quelque soit sa forme juridique !...d où mon gout tres prononcé pour tout ce qui est loi et reglementation !Depuis l âge de mes 50 ans ...je ne fais plus rien de lucratif !... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Andréa11 0 Posté(e) le 24 février 2011 c'est ce que je fais, je tel ou envoie des mails aux personnesen general, j'ai des nouvelles des chiots vendus pour l'instant, je n'ai fait que 5 portéesmais je continuerais dans ce sens Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Tipi45 0 Posté(e) le 24 février 2011 tu n'as malheureusement aucun droit !!une client a revendu un de mes chiots beauceron 15 jours après me l'avoir acheté , je l'ai vu par hasard sur le bon coinje l'ai appeler espérant recuperer le chiot il était déjà parti , j'ai exigé les coordonnées des nouveaux proprios et me suis mis en contact qu'on a gardé parce que le chien avait quelques problèmes de comportement il aura 2 ans en avril et on vient d'apprendre que c'est un chiot qui a été battu pendant les 15 jours chez sa 1ere proprio !! du coup il est peureux et agressif il doit passer un test , s'il échoue il sera euthanasié ...et je n'ai rien pu faire pour empêcher ça Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Andréa11 0 Posté(e) le 24 février 2011 quelle horreur tu as due être tres contrariéej'essaie!!!de selectionner les futurs propriétaires, mais quelque fois on peut se tromper dans le bon ou mauvais sens Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nhakyrielle 0 Posté(e) le 24 février 2011 Gucci3 a écrit:en principe non !...surtout de la part d un professionnel à un particulier (consommateur) !...c est considere comme clauses abusives et restritives portant atteinte à la proprietéEffectivement. Ce qui est possible, c'est d'écrire que tu PEUX reprendre le chiot en cas de problème, contre une somme d'argent fixé à l'avance contractuellement.Par contre, attention de ne pas confondre clause abusive (qui entraîne l'annulation du contrat, donc de la vente) et clause léonine (qui n'annule qu'elle-même). Je ne suis pas sûre qu'une telle clause provoquerait l'annulation de la transaction... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nhakyrielle 0 Posté(e) le 24 février 2011 Moria a écrit:inutile car pas valable legalement la seule methode est de bien informer les gens et d'essayer de garder le contact pour gerer les problemes comportementaux - entre autres - en amont .faut y passer bcp de temps mais ca marche . pour mes shibas , j'ai bcp de gens qui nous tiennent au courant ,je suis mes chiots par mail ou sur les forums ,on organise des journees d'elevage ..Et maintenant, tu as FB et ne pas oublier les voeux (merci à Vistaprint qui m'a plantée cette année!!!). Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gucci3 0 Posté(e) le 24 février 2011 Nhakyrielle a écrit:Gucci3 a écrit:en principe non !...surtout de la part d un professionnel à un particulier (consommateur) !...c est considere comme clauses abusives et restritives portant atteinte à la proprietéEffectivement. Ce qui est possible, c'est d'écrire que tu PEUX reprendre le chiot en cas de problème, contre une somme d'argent fixé à l'avance contractuellement.Par contre, attention de ne pas confondre clause abusive (qui entraîne l'annulation du contrat, donc de la vente) et clause léonine (qui n'annule qu'elle-même). Je ne suis pas sûre qu'une telle clause provoquerait l'annulation de la transaction...Je ne crois pas que la clause leonine s applique à un contrat de vente dans le cas qui est ici ...c est plus dans le droit du travail !!! ...La clause d'un contrat est dite "léonine" lorsque les charges en sont supportées par une seule des parties alors que l'autre en tire tous les avantages. (Voir dans le domaine du droit des sociétés, le second alinéa de l'article 1844-1 du Code civil). Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nhakyrielle 0 Posté(e) le 24 février 2011 Ca, c'est possible: mes infos ont plus de 10 ans. Il y a 10 ans, la différence s'appliquait, d'après l'avocate consultée, en tout cas, et d'après les conf' données à Maison-Alfort. Celà dit, je vois mal un acheteur demandant une résolution de la vente pour ce motif: il préfèrera simplement ne pas appliquer la clause, soyons logiques.En outre, le fait est que personnellement, je trouve que la reprise du chien ou chat est quand-même plus un service rendu par l'éleveur qu'une contrainte pour l'acquéreur... surtout si l'éleveur paye pour récupérer l'animal.En même temps, je vous redirai ce qu'il en est le jour où ce cas se produira. Jusqu'à maintenant, les propriétaires des chatons nés chez moi sont toujours passés par moi en cas de soucis. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 24 février 2011 clause non écrite, pis voilà Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nhakyrielle 0 Posté(e) le 24 février 2011 Apparemment, on m'avait mal renseignée... sur le terme du moins. Mais d'après ce que j'ai compris, une clause abusive n'entraîne pas nécessairement la résolution de la vente. La clause peut simplement être réputée nulle et non écrite. J'ai bon là? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nhakyrielle 0 Posté(e) le 24 février 2011 N'empêche, je demanderais bien au SNPCC un contrat type incluant cette possibilité pour l'acheteur. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 25 février 2011 Essais, on verra ce qu'ils te répondent. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gucci3 0 Posté(e) le 25 février 2011 Nhakyrielle a écrit:Apparemment, on m'avait mal renseignée... sur le terme du moins. Mais d'après ce que j'ai compris, une clause abusive n'entraîne pas nécessairement la résolution de la vente. La clause peut simplement être réputée nulle et non écrite. J'ai bon là?SI l eleveur ne veut pas l enlever cela peut effectivement être l annulation ....Les clauses abusives sont surttout celles qui interdit à l acquerreur de vendre les chiots ou chatons entier ...et egalement si c est une femelle de la revendre entiere !....ce genre de contrats sont souvent edites entre professionnels et tres souvent par les eleveurs etrangers A mon AVIS si l Eleveur dit verbalement à l acquereur dans le cas où ils veulent se separer de l animal ...l eleveur se porte acquereur pour le reprendre ! je crois que c est bien pour le client ...et que cela peut être un plus pour eux !...maintenant c est à eux de prendre la decision le moment venu ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gucci3 0 Posté(e) le 25 février 2011 Dans le meilleur des cas !...il me semble ...si je devais me separerde mon animal ...je regarderai de le placer dans mobn entourage et au pire j appellerai l eleveur pour savoir si eventuellement il peut me trouver une solution ! ...car il peut avoir dans sa clientelle une personne à qui un deuxieme animal serait le bienvenue ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nhakyrielle 0 Posté(e) le 25 février 2011 Sheltie a écrit:Essais, on verra ce qu'ils te répondent.Ca coûte rien d'essayer en tout cas... Faut bien que mon adhésion me serve à quelque chose. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 25 février 2011 De toute façon, je vois mal l'éleveur porter plainte pour çaet encore moins l'acquéreur Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gucci3 0 Posté(e) le 25 février 2011 Petite precision que je viens de lire sur un livre juridique sur la vente des animaux de compagnie !Les clauses litigieuses qui affectent le contrat de vente : la sanction est la suivante : Une clause abusive n affecte pas le contrat dans lequel elle figure . Seule la clause en elle même est declarée abusive et par consequent seule la clause encourt la nullité . Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Nbcat-aux4pattes 0 Posté(e) le 25 février 2011 Spoiler: attention à un certain livre juridique pour animaux : truffé des petites erreurs Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Andréa11 0 Posté(e) le 25 février 2011 en fait le mieux, c'est de bien discuter avec les futurs acquéreurs et faire un suivi du chiot?? (ça je le fais déja) mais de preciser verbalement quand cas de souci je suis a leur disposition Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gucci3 0 Posté(e) le 26 février 2011 Andréa a écrit:en fait le mieux, c'est de bien discuter avec les futurs acquéreurs et faire un suivi du chiot?? (ça je le fais déja) mais de preciser verbalement quand cas de souci je suis a leur disposition Je suis parfairtement d accord avec toi ...le meilleur contrat que l on peut avoir avec un client ...c est la confiance ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gucci3 0 Posté(e) le 26 février 2011 Nbcat a écrit:[spoiler]attention à un certain livre juridique pour animaux : truffé des petites erreurs[/spoiler] Tu veux dire spolier ou spoiler ???...ce n est pas la même signification l un veut dire ...voler !l autre mettre fin !...Qu il y ait des erreurs dans ce livre ...certainement ...Je ne pense pas que cela soit le cas !...on peut verifier sur internet les articles de lois ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Andréa11 0 Posté(e) le 2 mars 2011 je m'en doutais qu'ils étaient pas clair!!!!!ils m'ont versées un accompte et ils me tel pour annuler la reservation soit disant la petite fille est allergique aux poils de chienspas grave, j'étais un contrariée de la façon ou la reservation c'était passée d'ou ce post pour suivi du chiot Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 2 mars 2011 Des pas clair tu vas en voir !!1) Un m'a ramené son chiot le lendemain car il faisait pipi partout, ah bon ??? mais Mme c'est pas une peluche qu'on pose là2) elle avait fait 3 chéques j'ai gardé le premier2) une autre aussi le lendemain avec tout ce qu'elle lui avait acheté et m'a dit de garder le chéque ?? parce que en fin de compte elle préfére un chat...Sinon dans l'ensemble j'ai eu de bon clients et de bons maîtres avec leur chien Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Andréa11 0 Posté(e) le 2 mars 2011 je vais rembourser une partie de la réservation quand même, mais j'attends de trouver de nouveau mâitreet idem, une ma appeleé 5 fois, pour avoir des nouvelles, rendez vous le 19 f, annulé parce que la petite fille malade , rendez vous samedi dernier!!!personne ne vient, je tel !!a oubliée de venir donc je lui demandes de m'envoyer un chéque de réservation cette semaine et la encore rien au courrier!!! mauvais signe Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 2 mars 2011 Tu n'a pas à rendre la réservation André, ce n'est pas toi qui a annulé Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 2 mars 2011 si l'eleveur n'a pas annulé : il garde la totalité de la réservation Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Andréa11 0 Posté(e) le 2 mars 2011 oui, mais d'apres ce qu'il me dit "la petite a fait des test et!!elle est allergique donc a savoir si c'est vrai ou pasen tous les cas, j'ai refusée plusieurs fois et aujourd'hui?? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
ghislaine1111 0 Posté(e) le 2 mars 2011 moi le mieux que j'ai eu de mon temps d'éleveuse de chats , c'est une personne qui avait craquer sur un de mes chatons en expo , je lui ai dit de prendre le temps de réfléchir vu sa situation (seule avec sa fille de 11ans et n'ayant jamais eu d'animaux) donc je lui ai dit refléchissez 15 jours pour être bien sûre et ensuite vous viendrez le chercher (je ne laissais jamais mes chatons partir en expo ,au bout de 10 jours elle me tel pour me dire qu'elle vient chercher le petit qu'elle est vraiment sure d'elle , 15 jours se passent sans que j'ai de nouvelles inquiète je l'appelle et là elle me dit qu'elle ne peut plus le garder et devinez pourquoi!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! trop gentil et trop collant................. normal pour un oriental, elle me là ramené et ma laisser l'integralité du prix de la vente alors que je voulais lui en remboursser une partie elle m'a dit que comme ça ça lui servirait de leçon Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites