Contrôle MSA :

[Mag07 0]

Bonjour, je sais que le sujet a déjà été abordé mais comme le mot "contrôle" me fiche la trouille, je viens demander quelques renseignements, mardi 3 à 8h30, une dame de la msa vient me contrôler. En me déclarant, on m'avait dit que cela arriverait mais vu que jusqu'à maintenant, je n'avais pas eu de nouvelles, je m'inquiétais pas trop.

Pouvez-vous me dire en quoi cela consiste et ce que je dois dire pour celles qui y sont passés ? Merci.

[Plume08 0]

J'peux pas t'aider... je n'ai jamais eu de contrôle pour le moment... peut être une autre pourra te dire ça ....

Helpppp les fiiiilllllles !!

[Mag07 0]

Merci quand même Plume, l'intention y est!!!!!!!!!!!

[Nbcat-aux4pattes 0]

livre d'entrée et sortie, nombre de chats, actes de vente

sur ça ils basent leurs tarifications horaires

[Mag07 0]

Ok, merci Nadège!!!!!!!!!

[Obey 0]

Alors la MSA c'est pas la DSV, tu ne présente ABSOLUMENT PAS ton livre d'entrée et sortis ni tes attestations de vente, c'est pas non plus un contrôle fiscale...

Tu ne montre pas non plus tes instalations, car une fois de plus SEULE la DSV a le droit de rentré dans les parties de l'élevage...

Perso quand il est venu il a juste posé sont cul sur une chaise de la table de mon salon, c'est là que les choses comiques commence, car il te sortira le nombre de chiens/chats que tu as via ton site internet (c'est balo mais bon...) il aura aussi fait un calcul du nombre d'heure que tu passe a faire du toilettage et en expositions, là c'est très con

Voici ma parade, pour le toilettage je suis toiletteuse donc cela passe sur mon temps de travail au salon dont je contise déjà à l'URSSAF... Pour les expos il m'avait fait un calcul très con de 8h par jours hors trajet Quand j'ai sortie une feuille de papier et que j'ai fait le calcul des frais d'essence, d'hôtels, de tenue vestimentaire éventuellement de coiffeur, en gros c'est lui qui me devait de l'argent Donc après ce calcul j'ai dit Ok pour être en cotisation "pros", j'ai dit mon p'tit monsieur comme je suis chaque année en déficite agricole non seulement je vais avoir le remboursement de mes cotisations que je vous avance pour la première année mais en prime la MSA me versera le RSA Ben bizarement il a refait un p'tit calcul et je reste en cotisation de solidarité mdrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr

Ha vi le coup aussi du ménage il me sort "le temps de nettoyage compte aussi", Ok j'ai dit que mon mari me paiera en chéques emploi service comme ça en prime nous aurons une réduction d'impôt La aussi il a faut la gueulle mais de chez gueulle

[Marie-no 0]

T'inquiétte pas trop c'est des bureaucrates ces gens la ils on un crayon une feuille de papier et aligne des chiffres, a toi de dire que tu débute, pas beaucoup d'heures par jour tu dis 1 heure entre les repas le nettoyage que tu as un emploi que tu cotise déja a la sécu
Moi il m'on rien demander comme livre

[Mag07 0]

Merci Obey et Marie-No, pour ces précisions, j'en dirai le moins possible. De toute manière, c'est vrai, je cotise déjà pour mon boulot d'aide-soignante de nuit.
J'ai en tout 8 reproducteurs, 2 mâles et 6 femelles. J'ai en plus 3 stérilisés. J'adore ma troupe et je tiens à garder tout mon petit monde.
Je ne fais pas d'expo par contre.
J'ai lu aussi que la cotisation solidaire était du au delà de 120 h par mois, temps que je ne passe pas, loin de là, à m'occuper de mes matous. Je lui expliquerai tout cela.
Merci toutes les 2, je stresse, c'est con.

[Celtica11 0]

ne stress pas Mag , tu bosses et paye déjà bien assez comme ça !
comme les autres moins tu en dis et mieux ce sera !

[Mag07 0]

Surtout qu'en tant que célibataire et travaillant en tant plein, je paye bien, sans me plaindre. Et ce n'est sûrement pas l'argent des chatons qui fait vivre ma tribu pour l'instant, le but étant qu'un jour, ça y contribue bien plus qu'en ce moment, mes mâles débutent aussi donc pour l'instant c'est loin d'être le cas.
Merci Celtica, elle vient à 8 h 30 et je vais pas être en grande forme en plus ayant fait la nuit du dimanche à lundi.

[Sophiline 0]

Ne t'inquiète pas, il pose ses fesses comme sa été dit, a toi d'en dire le moins possible et de le contredire avec les juste mots, pour ce qui est de tes chatous de compagnie ils ne compteront pas car il ne font pas parti de l'élevage pour eux, pour la DSV oui mais pas pour la MSA, il va te demander tes papiers comme quoi tu es bien déclarée avec tes n° de siret etc... et quand il te dira au revoir il va te dire ""rappeler moi quand vous aurez plus de reproducteurs""
Voila ma ptite Magali

[Mag07 0]

Merci Sophie, tu me rassures!!!!!!

[Sophiline 0]

Ne stress pas, moi le contrôleur était un bien bel homme et bien sympa aussi

[Marie-no 0]

[Mag07 0]

Bien moi, c'est une "Karine", alors à moins que j'ai une surprise à son arrivée, mais je pense que c'est une dame, hélas!!!!!!!!!!

[Aby 0]

allez evite de t'inquiété dit en le moins possible et tiens nous au courant
de toute façon pour le ménage nos chat vivant chez nous faut bien que l'on n'etoye meme sans chat si ont veut pas vivre dans la poussiere

[Mag07 0]

C'est clair, et puis vu que mes chats sont peignés régulièrement, ça prend pas non plus un temps fou. Les litières, l'aspi, et le peigne, c'est tout le temps que me prennent mes chats.
J'espère qu'ils tiennent pas en compte les câlins!!!!!!!
De toute manière, déjà, pour me déclarer, ça a été tout un pataquesse car en Aveyron, en élevage chats, très peu de monde le fait (on doit être 2). C'est plus un pays de "chiens" si je puis dire mais là, encore, tout le monde ne se déclare pas. Tellement bien que la dame de la MSA m'a demandé plusieurs fois si j'étais sûre de vouloir me déclarer.
Pour l'instant, en plus, c'est pas la vente des chatons qui fait vivre ma tribu mais bien plus mon salaire d'aide-soignante et j'avoue que c'est parfois rude mais j'adore mes chats et je suis prête à tous les sacrifices pour eux.
Merci Aby, vivement qu'elle soit passée!!!!!!

[Sophiline 0]

Ha ouais

[Nbcat-aux4pattes 0]

http://www.paysan-breton.fr/article/11553/se-preparer-au-controle-msa---le-controle-porte-sur-les-trois-derniers-exercices.html

ils sont tout à fait en droit de demander des preuves : le livre entrée et sortie sont pour le calcul des reproducteurs
mais méa culpa pour moi, c'est en cas de forfait chien

mais pas en chat

sur qu'avec les expo et sans compter les allée-retour véto, c'est 2500€ de frais voiture pour ma part

et en expo, 8h !! maintenant on pars quand on veut en chien ... pas en chat évidement


Mag, passe sous les 120h et tu ne cotiseras rien : un chat c'est un chat : ça chie dehors, ça bouffe des souris et basta

[Nbcat-aux4pattes 0]

obey, en cas de tarification pleine, il n'y a pas de minimum comme pour l'Urssaf ?
parce que dans ce cas, en pro ou en solidaire, en déficit ça ne change rien ?
j'aimerais bien savoir cela

[Sophiline 0]

Nadège, c'est plus en dessous de 150h c'est passé a 120h maintenant ?
Merci

[Mag07 0]

Merci Nadège, c'est ce que je vais essayer de faire.
Surtout que je ne mentirai pas là pour le coup.
En plus, je lui raconterai comment la personne qui m'a reçu à la msa me répétait sans arrêt : "mais vous êtes sûres que vous voulez vous déclarez ?" malgré le fait que je lui disais que je dépasserai les 2 portées cette année.
En France, l'honnêteté est maintenant suspecte, c'est idiot.

[Obey 0]

Que tu sois en cotisation "pros" ou "solidarité" tu paye par rapport aux bénéfices de l'élevage, si tu est en déficite forcement tu paye rien mais tu as les avantages des cotisants "pros" de la MSA ;)

Par contre attention car en cotisation "solidarité" si il y a du bénéfice de déclaré aux impôts il y aura forcement un contrôle de la MSA avec régularisation des cotisations, le hic c'est que si c'est que pour une année la MSA ne t'affile pas d'office en "pros" donc pas d'avantages.

Perso je préfère 100 fois être cotisants MSA que à la sécu, j'ai mes remboursements de frais médicaux plus vite :)

Donc cette année j'ai groupé le salon de toilettage et l'élevage pour faire une balance, quand le toilettage dépassera la tolérance en bénéfice je passerai uniquement en entreprise, mais pour la première année je me casse pas le cul :)

[Mag07 0]

Merci Obey pour ces précisions mais je suis fonctionnaire donc je ne veux pas m'affilier à la msa. En plus, l'élevage pour moi n'est pas mon travail principal, cela reste une passion, mes reproducteurs n'iront pas en augmentant, j'ai déjà assez à faire avec mon petit monde, je veux que cela reste un plaisir avant tout. Je regrette déjà un peu d'avoir pris 2 petits mâles car maintenant que le dernier s'y met, je trouve plus compliqué à gérer. Après, je serai bénéficiaire, je ne verrai aucun souci à payer la cotisation solidaire, mais pour le moment, c'est loin d'être le cas, c'est mon salaire d'aide-soignante qui compense. Je pense que je débute cerrtes mais je ne suis pas la seule, mes petits mâles aussi et pour l'instant, j'ai 2 petites femelles seulement qui ont été maman par Early, 4 c'est bernique. J'en suis à me demander si cela marchera un jour avec elles d'ailleurs. On verra bien. J'expliquerai tout ça à la dame. Merci, je raconterai comment cela s'est passé.

[Obey 0]

C'est pas une question de nombre de reproducteurs et d'affiliation pro ou pas.

Si l'élevage fait des bénéfices tu paiera en fonction de cela, cotisants pros ou pas et même en aillant un "travail" a côté, pour la MSA c'est deux choses différente.

Tu paye tes cotisations classic par rapport a tes salaires, tu paye des cotisations MSA par rapport aux bénéfices de l'élevage.

[Sophiline 0]

Obey comme t'es dans le coin et que l'on a pas répondu a ma question, je la repose, c'est moins de 120h a l'année maintenant car avant je crois que c'était 150h ?
Merci

[Mag07 0]

Ok Obey, je comprend cela et il n'y a pas de souci. Je débute et je ne suis pas la seule, mes matous aussi.
Je n'ai fais aucun bénéfice pour le moment, d'autant plus que tout mon petit monde n'a pas encore reproduit. Je pense que je verrai plus vers fin 2012 à ce niveau là où j'en suis.
Sophie, c'est 120 heures maintenant d'après ce que j'ai compris.

[Obey 0]

Mag, je comprends pas un truc, tu as pas encore fait de portée avec tes chats, donc tu est pas préte de faire tes 2 portées par an, donc pourquoi tu te déclare à la MSA ?????????

A ta place j'attendrais d'être sur de faire mes 2 portées dans l'année pour dire "coucou la MSA je suis là !!!"

Et encore, une amie fait 2 portées dans l'année tout les 2/3 ans, elle a pas besoin non plus de faire une déclaration MSA, car 2 portées en 3 ans c'est même pas 1 portée par an...

[Fred131 0]

obey
pour ton amie ,elle devrait etre déclarée ,à partir du moment ou il y a 2 portées sur 1 an, il y a obligation de déclaration meme si il y a plus de portée les 2 ou 3 années qui suivent
renseignes toi bien !

bonne année 2012

[Obey 0]

Je te rassure Fred, mon amie a vu un contrôleur de la MSA qui lui a dit que pour 2 portées en 3 ans il ne l'affile pas à la MSA.

Logique car l'année ou elle fera 2 portées elle fera une déclaration, donc de la paperasse, hors les 2 années qui suivront elle sera obligé de faire une autre déclaration pour ne plus être affilié à la MSA, en gros c'est du temps de perdu pour elle et la MSA ;)

[Fred131 0]

renseignements pris au snpcc (syndicat national pro du chien et du chat)
voilà ! (après chacun fait comme il veut)

[Sophiline 0]

Merci Magali

La msa est passée suite a ma demande en 2010, mais la personne m'a dit comme vous n'avez pas assez de reproducteur, recontacter moi quand vous en aurez plus afin que l'on refasse le bilan, du coup je laisse venir ou je dois les contacter ?
Merci

[Obey 0]

Le SNPCC c'est pas la MSA...

Que le SNPCC s'occupe déjà de défendre réellement les éleveurs, ce sera déjà un bon début !

Car c'est pas la SNPCC qui a défendu les éleveurs quand la MSA (et les impôts...) nous ont imposé l'affiliation à la MSA à partir de 2 portées, sachant qu'un éleveur rentre dans ses frais à partir de 10 chiots par an...

[Mag07 0]

Obey a écrit:

Mag, je comprends pas un truc, tu as pas encore fait de portée avec tes chats, donc tu est pas préte de faire tes 2 portées par an, donc pourquoi tu te déclare à la MSA ?????????

A ta place j'attendrais d'être sur de faire mes 2 portées dans l'année pour dire "coucou la MSA je suis là !!!"

Et encore, une amie fait 2 portées dans l'année tout les 2/3 ans, elle a pas besoin non plus de faire une déclaration MSA, car 2 portées en 3 ans c'est même pas 1 portée par an...

Si j'ai eu 2 portées cette année et je pensais en avoir bien plus. Early a quand même 2 ans mais il y a pas à dire, c'est pas un chaud et Flocon si met tout juste!!!!!!!! De toute manière, en me déclarant à la chambre d'agriculture, ils m'ont déclaré à la msa et aux impôts systématiquement. Le contrôle, j'en avais été averti en me présentant à la msa, c'est juste, je pense, pour vérifier que je suis de bonne foi. En plus, en élevage chat, ils n'ont pas l'habitude, je suis la première à me déclarer à Millau. Après, je veux faire les choses dans les règles mais c'est vraiment pas facile quand on débute et ça fiche la trouille.
La bonne nouvelle étant d'ailleurs que j'ai obtenu mon certificat de capacité, c'est une parenthèse mais je viens de l'apprendre et je suis contente!!!!!!!!!! Il va donc falloir maintenant que je contacte la DSV.

[Obey 0]

Donc 2 portées cette année, depuis quand as-tu ton n° de SIRET ?

Car certe cette en 2011 tu a eu 2 portées, mais en 2012 ? et 2013 ?

Je pense que dans un premier temps tu devrais attendre de voir si cette année tu aura 2 portées pour faire ta déclaration MSA.

C'est juste un avis perso, car après tu va payer pour rien plus de 100€ si pendant 2 ans tu as qu'une portée par an.

[Syssi 0]

Mag est déjà déclarée... relisez ses posts... pour la MSA, si elle n'a pas beaucoup de chats ils la mettront "connu au titre du suivi" et elle ne payera pas de cotisation.

[Obey 0]

La MSA a besoin de sous, il la passeront directe en cotisation de solidarité

[Syssi 0]

Pas forcément... moi je ne cotise pas non plus d'ailleurs...

[Mag07 0]

Je l'ai depuis septembre mais j'ai déclaré le début d'activité en mars vu que j'ai eu ma première portée à cette date.
Après, en 2012, j'aimerai bien (mais c'est quand même la nature qui le décidera) avoir plus de 2 portées. J'ai 4 minettes qui n'ont pas eu encore de chaton, vu que les mâles n'étaient pas encore prêts. Elles sont largement en âge d'en avoir mais à savoir si cela va marcher.
En plus, honnêtement, si j'ai du mal à gérer mes 2 petits mecs, j'en ferai stériliser un.
Après, je veux bien payer mais si je fais du bénéfice et je le dirai à cette dame. Mais pour le moment, en débutant et mes chats aussi, je ne peux pas dire combien j'aurai de chaton par an et si je serai bénéficiaire.

[Nhakyrielle 0]

Mag, histoire de te rassurer un peu plus... Moi, la nana, son rêve, c'aurait été de me faire passer en dessous du seuil de 120h. Mais j'ai dit non (oui, je sais, suis maso, mais j'ai mes raisons). Ah, pis aussi, on essaiera sûrement de te faire dénoncer des gens qui font ça "au noir".
Obey, précisément, la MSA a besoin de sous: ils ne nous aiment pas... on leur coûte des sous en gestion, mais étant pratiquement tous les ans déficitaires, on ne leur rapporte RIEN.

[Mag07 0]

Bien voilà, elle est passée et m'a mis en cotisant solidaire. Même si je lui ai dis que j'étais en dessous les 150 heures. Car elle m'a affirmé que c'était 150 et pas 120 heures. Elle m'a dit qu'il y avait 2 catégories, les pros et les solidaires. Quand je lui ai dis qu'il y avait aussi ce en dessous de 120 (pour elle 150), elle m'a parlé de transmettre mon dossier à la la SNPCC d'un air un peu menaçant. Vous pouvez m'expliquer ? Que ce n'était pas possible avec 2 mâles et 6 femelles de passer moins de 150 heures. Qu'un éleveur avec 2 femelles et un mâle dépassé ce nombre d'heure. Franchement, j'y comprend rien et désolée, je ne passe pas 4 heures par jour à m'occuper de mes chats, 1 heure et demi, 2 heures grand maximun (et encore), sachant que quand j'ai travaillé la nuit, je ne les peigne pas toujours et leurs poils n'en sont pas plus emmélé que ça. Les litières, un coup d'aspi, un coup aux yeux pour ceux qui les ont qui coulent, ça prend pas un temps fou ou alors c'est que je travaille vite. Pas en ayant en plus un travail à plein temps à côté, la journée ne fait que 24 heures. Certes, avec les chatons, ça fait plus mais au départ, c'est quand même, si tout va bien, la mère qui s'en occupe. Enfin, on verra bien. Je ne payerai toutefois ma cotisation que fin 2012 en fonction des portées que j'aurai eu à ce moment là, selon si je suis bénéficiaire ou pas.

[Syssi 0]

Je ne savais pas que tu avais tant de chats...
C'est entre 150 et 1200 h par AN que tu es cotisant solidaire.
Elle t'a mis dans la bonne catégorie...
1h30 par jour ça fait 547h30 heures à l'année.
Si tu es déficitaire tu n'auras pas la cotisation de solidarité mais tu auras la cotisation formation et la cotisation accident du travail environ 50 € chacune.

[Mag07 0]

Ok, j'étais partie sur 150 heures par mois déjà....

[Nbcat-aux4pattes 0]

j'avais rectifié 150h mais Fred m'a bouffé mon message apparement

c'est pas bien grave l'une ou l'autre catégorie : de toute façon, ça n'ira pas loin
perso, je ne passe pas 1h30 sur mes chats !!!
bon, c'est sur qu'entre ceux qui mettent 4heures à peigner leur chat (le temps de mettre les gants de protection en prime)

[Mag07 0]

C'est clair que c'est pas mon cas, je pense que ça gonflerai légèrement mes minous!!!!!!!!! J'étais déjà parti sur un quiproquo avec ces 150 heures par mois au lieu de par an mais à ma première déclaration à la msa, j'avais bien dis 1 heure à 1 heure 30 par jour donc .... On verra bien. J'arrête de stresser, j'ai commencé à le faire en me déclarant. J'ai tellement la trouille de rien y comprendre qu'il y a des infos que je n'intègre pas et quand elle me parlais, je ne tiltais pas du tout. Je suis pas super intelligente mais je devrai arriver en m'en sortir quand même. Je vais prendre rendez-vous aux impôts en même temps ou y aller carrément tant que j'y suis pour qu'ils m'expliquent la différence entre le forfaitaire et le réel et savoir ce qui est le mieux pour moi et lire aussi toute la partie gestion du fofo!!!! Le but étant quand même en ayant des chatons de récupérer un peu de ce que j'ai investi dans les reproducteurs et surtout que l'argent serve à l'entretien de ma tribu, pas de tout donner aux uns et aux autres.
Merci Nadège, tu me rassures!!!!!!!!!!

[Nbcat-aux4pattes 0]

il n'y a pas de forfait en chat
et si tu n'y arrives pas, sissy peux t'aider
prends le réel simplifié avec TVA
c'est le mieux en chat de toute façon

[Mag07 0]

Ah d'accord. Pour 2012, je vais investir dans ciel compta déjà pour m'aider. Après Sissy, je n'ose pas trop la déranger. Pour 2011, je vais faire avec un cahier. Je vais commencer à tout dégrossir et si j'y arrive pas, je la contacterai. Merci Nadège.

[Sophiline 0]

Si c'est comme moi les impôts m'avaient dit de prendre sans la TVA mais j'ai préférée suivre les conseils du forum en réel simplifié.

[Nhakyrielle 0]

Obey a écrit:

Car c'est pas la SNPCC qui a défendu les éleveurs quand la MSA (et les impôts...) nous ont imposé l'affiliation à la MSA à partir de 2 portées, sachant qu'un éleveur rentre dans ses frais à partir de 10 chiots par an...

Pas directement, non, mais indirectement, le SNPCC a quand-même permis à certains représentants d'être à la table des négociations au ministère, quand toutes les autres organisations (LOOF mis à part) ne nous voulaient pas (y compris les asso de défense des animaux, et en particulier la SPA qui ne rêve que d'une chose: nous voir disparaître au profit des "grosse structures de production de chiots et chatons", dixit le responsable SPA de l'époque). Alors certes, le SNPCC commet de grosses bourdes et nous prend très peu en compte, nous, petits éleveurs, mais ils sont très loin d'être mal intentionnés vis-à-vis de nous, juste mal informés sur nos réalités. Je parle pour les petits éleveurs de chats, car nous n'avions pas pu représenter les petits éleveurs de chiens, c'est vrai.

Mag, pour ton cas, le SNPCC ne fera rien: t'es déclarée, donc en règle! Le SNPCC s'occupe des éleveurs clandestins au noir, en portant plainte contre eux. La brave dame de la MSA va déchanter dans 2 ans, quand tu auras été déficitaire pendant 2 ans, et que tu leur aura coûter plein d'argent. Fais bien gaffe qu'ils te remboursent la première cotisation que tu va leur verser surtout. N'hésite pas à me tenir au courant, et justement, au besoin, nous ferons intervenir le LOOF et le SNPCC! PTDR! Ceci dit, je crois qu'il faudrait vraiment créer une section spéciale "éleveurs à petits effectifs" au sein de ce syndicat. Ou en créer un spécifique, mais alors, là, moi, je n'ai ni le temps, ni les compétences pour faire une telle chose.

[Mag07 0]

Merci Myriam, on verra ce que cela donne. Ce qui me choque un peu dans l'histoire, c'est que personne ne tient compte de l'investissement du départ car certes tous mes matous sont un coup de coeur et je n'en regrette aucun mais certains m'ont coûté fort cher et j'ai fais des sacrifices pour les avoir. Je les ai acheté avec mon argent personnel que je gagne en travaillant comme aide-soignante. Il est clair que c'est pas la première année qu'ils ont eu des bébés, ni même pour certains la seconde. Mais vu que je dois déclaré les chatons que j'aurai maintenant, l'investissement initial devrait être pris en compte. Enfin, je pense. Mais ce n'est pas le cas et c'est pas juste.