nouveau

[enrique 0]

nouveau site sur la fauconnerie en France
a vos clavier
a+
enrique

[david77 0]

mais encore ??? ou je na i pas tout compris
david

[kenshin82 0]

Je pense qu'il a oublié de mettre le lien ^^
On attend donc avec impatience...

[Invité michel v]

non non je pense que le copain Enriqué veut lancer une enquète, une partie de cluedo!!

moi je dis que c'est le Mahathma Sokol avec un perchoir dans la fauconnerie


Michel

[enrique 0]

www.lesfauconniersdeshorts.com

[Benjamin02 0]

Je pense que se site promet, mais il est encore en "construction"

[vanpeene 0]

Oui, pas mal le site Enrique ,
et le mien alors ...je l'ai mis en ligne sur le forum la semaine dernière et n'ai eu que peu de remarques . Bon je l'ai mis dans la partie législation , d'accord , vous ne l'avez peu être pas remarqué !
Alors je vous le mets aussi ici , à nouveau :

http://home.tele2.fr/aiglesdunord/aiglesdunord/aiglesdunord.htm

à + ,
Franck.

[anthony12 0]

Merci bien Enrique pour le lien , en effet ce site me parrait tres prometteur !!!
adios

anthony

[nico17 0]

salut ne serait il pas dans le tarn ce christian


désolé mais attaque beaucoups trop personelle, j'ai laissé le temps a l'intéressé de lire et de répondre, je supprime la fin du message

Michel VELTER

[Pierre Legrand 0]

hirissou a écrit:

salut ne serait il pas dans le tarn ce christian

voir message d'origine
Michel VELTER
[/i]après échange de MP avec hirissou et P legrand je supprine toutes allusions

[christian07 0]

c'est moi le nouveau site donné par Enrique que je remercie
Quand une personne parle sans savoir c'est un âne .
Pour le petit rigolo :
Tous mes oiseaux fond preuvent de traçabilité pas comme le sien (de ces dire)
Ca fait 7 ans que je pratique .
J'ai déposé mon certificat de capacité (environ 160 pages)
Je me bas pour la reconnaissance de la fauconnerie en France comme coutume culturelle depuis Clovis.
Pour les pas doués en histoire environ année 494
Je rappelle que suivant la Convention de Washington l'annexe 2 de celle-ci article 6 : tout rapace né en captivité prouvant sa traçabilité ne fait plus parti de cette annexe.
Il est facile de se procurer en toute légalité, j'en compte une bonne vingtaine chez moi et quand les gens de l'administration française connaitront leur boulot peut être appliqueront ils les lois européennes auxquelles nous sommes subordonnées.
A tout le monde: battez vous et je vous rappelle , il n'y a pas de secrets de fauconneries le savoir ne vaut que si il est partagé.

[enrique 0]

salut , Christian
j'aime beaucoup ta derniere phrase
j'espere quelle vas en faire reflechir plus d'un sur se forum
a+
enrique

[nico17 0]

merci pour les accusations,
1- je n ai pas de crecerelle a la maison ceux qui me connaisse sur le forum le savent
2-je n ai pas inventer le message de ce matin c est un federaux qui s occupe des rapaces et de la chasse au vol dans le tarn qui ma mis en garde

[Invité michel v]

Bon Hirissou on en reste la si tu veux bien,

je t'envoie un mp

Michel

[gerfaut 0]

Citation

Je rappelle que suivant la Convention de Washington l'annexe 2 de celle-ci article 6 : tout rapace né en captivité prouvant sa traçabilité ne fait plus parti de cette annexe.


Je ne sais pas où vous avez trouvé cette annexe 2 – article 6 !!!

Le texte de la convention est divisé en titres et en articles, les annexes reprennent une liste des espèces.

L’article de la Convention traitant des dérogations est le suivant : Article VII Dérogations et autres dispositions particulières concernant le commerce : - 4. « Les spécimens d'une espèce animale inscrite à l'Annexe I élevés en captivité à des fins commerciales, ou d'une espèce de plante inscrite à l'Annexe I reproduite artificiellement à des fins commerciales, seront considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II. »

Je crois que vous faites une confusion : les rapaces figurent en annexe I ou II de la Convention. S’ils sont nés et élevés en captivité, ils peuvent changer d’annexe et passer de I en II.

Pour ce qui est de l’Euro-CITES (un peu plus stricte que la CITES), tous les rapaces appartenant à l’avifaune Européenne figurent en annexe A. S’ils sont nés en captivité, ils sont repris en annexe B – ce qui ne les dispense pas pour autant des documents nécessaires.

La détention des rapaces n’appartenant pas à l’Avifaune Européenne et nés et élevés en captivité n’est pas soumis aux mêmes restrictions – ils doivent cependant être identifiables (bagues fermées).

Ceci, pour rappel, la CITES traite du "commerce" des animaux et oiseaux. On entend par commerce toute cession (même à titre gratuit). Ceci n'empêche qu'il puisse y avoir d'autres législations - notamment nationales qui règlement la détention des rapaces!

[------phenix----- 0]

voir ici pour les liens sur la législation européenne et les définitions distinctes de CITES
/viewtopic.forum?t=676

[christian07 0]

tous pays membres est subordonné à la legislation européen : accords de sheingen , de rome de nice
la lesgislation des pays membre peut etre restrictive non contradictoire
la france dans sa legislation notament en décrés d'application est contradictoire
juris prudence un
un fauconnier est assigné en tribunal par une asso a comparu en appel le 3 oct 2001 a chambery (france)
motif transport et utilisation d'animal non domestique sans autorisation(aigle royal)
reponse de lappel
attendu que par arrêt du 8 Fevrier 1996, la cour de justice des communautés européennes statuant sur une question préjudicielle du Tribunal de Grande Instance de Caen, a expressément fait une distinction entre ;
Spécimens d'oiseaux nés et élevés en captivité pours lesquels la directive européenne de protection ne s'applique pas ;
Attendu qu'en l'absence de législation communautaire sur le commerce des oiseaux sauvages nés et élevés en captivité, les états membres demeurent compétents pour réglementer cette manière sous réserve de respecter les autres dispositions communautaires qui s'imposent à eux.
Qu'il y a lieu de rechercher si les articles L 211-1, L211-2 et L215-1 du code rural et les arrêtés ministériels du 17 Avril 1981 et du 20 décembre 1983 qui protègent les animaux appartenant à des espèces non domestiques, c'est à dite seulement vivants naturellement à l'état sauvage, conformément à la directive de la communauté européenne du 2 avril 1973 mais aussi ceux nés et élevés en captivité sont compatibles avec les dispositions du traité de Rome;
le fauconnier a gagner sont appel
à méditer pour les grands orrateur!!!!
deuxième cas a bethune un fauconnier est passé en correctionnel pour détention et utilisation d'animaux non domestique (faucon etc ) sans capa
le jugement statut animaux né en captivité ne faisant plus parti de la legislation faune sauvage
deux zero la balle au centre messieur les pseudo légaliste les oiseaux etait tous traçable
et il y en à d'autre à bon entendeur salut*

[Invité]

Je dois vous dire que je suis absolument abasourdi de constater ce qui est train de se dire sur ce forum.

Sans vouloir entrer dans le charabia "légaliste" qui semble dépasser tout le monde au vu des commentaires "pseudo-juridiques" et plus qu'approximatifs qui sont ici développés, il me semble nécessaire de recadrer le débat : quel est l'esprit de la loi ?

N'oublions pas que nous nous sommes tous battus pour que la détention d'espèces protégées soit réglementée. Et ce dans deux buts, l'un pour la protection des espèces, l'autre afin que ces mêmes espèces puissent être détenues par des personnes responsables et compétentes.

A ce titre, en France deux "législations" au sens large réglementent la détention : le système des capacités et les autorisations de détention d'èspeces non domestiques.

Ces autorisations permettent sans aucun soucis de détenir des rapaces en toute légalité, avec des formalités admnistratives désormais très simplifiées, des compétences de base très abordables.
Nous avons le droit de détenir ces espèces : Que vous faut-il de plus !

Ou est le problème ? ou veut-on en venir ? Détenir des espèces protégées sans autorisations ? Le far-west c'est ce que vous souhaitez ?
Pour qui ? pour quoi ? Pour vendre des rapaces comme des caniches au premier venu ?

Cela débouchera sur des abus, qui entrainerons une législation probablement plus restrictive qu'elle ne l'est déjà.

On sous-entend ici que l'on peut détenir des oiseaux issus de reproduction en captivité sans autorisation. Cela est faux et n'est en tout cas pas l'esprit des lois en vigueur. Par extension, QUID de la protection de ces espèces ....

Les jurisprudences précités concernent des transferts d'oiseaux à l'époque ou les DUT étaient en vigueur. Cela n'a rien à voir avec la législation relative à la détention des espèces. On mélange tout.

Il est dangereux de participer à ce type de débat qui peut laisser penser à des néophites qu'ils peuvent se procurer un oiseau du jour au lendemain, sans aucune autorisation, ni formalité.

Inmanquablement, ils se retrouveront tôt ou tard devant un tribunal et dans le meilleur des cas, devront dépenser une fortune en frais juridiques pour faire valoir des "droits" plus que discutables compte tenu de l'esprit des lois, et dont l'aboutissement me parait très incertain.

Messieurs qui semblez être si surs de votre fait, pourquoi ne transgressez-vous pas directement cette législation qui ne vous convient pas ?

Je vais vous dire pourquoi : parce qu'à coup sur, vous finirez devant un tribunal.

Puisque l'on parle de procédure, je peux vous citer plusieurs cas, de capacitaires, et de particuliers qui se sont fait récemment condamner à de lourdes peines, pour détention et transport illégal d'espèces protégées nées en captivité.

Certains sont passés en appel et ont perdu, des appels sont en cours, d'autres on préféré ne pas faire appel, mais dans tous les cas, il ont dus régler leurs pv, subir les heures de garde à vue, des perquisitions, régler leurs avocats, subir un procès etc...

Tous étaient surs de leur fait : au bistrot....

Pourquoi penser à contourner des lois en vigueur ? qu'avons nous à craindre ou a perdre en les respectant et en les appliquant scrupuleusement ?
Rien ! Nous avons même tout à gagner en faisant preuve de notre honnêteté, et c'est comme cela que nous avons déjà fait progresser la législation. Et cela à pris des décénnies !

Aujourd'hui, il est clair que le législateur ne souhaite pas que ces espèces soient assimilées à des NAC.

Quand les jurisprudences commenceront à fleurir un peu partout que ce passera-t-il ?

De nouveaux textes seront élaborés pour revenir à l'esprit de la loi et ils encadreront nos pratiques d'une manière beaucoup plus stricte.

Allez donc voir en Allemagne ou dans d'autres pays comment cela c'est passé !

Vous aurez toute votre vie pour vos échaffauder des élucubrations inutiles, en espérant un jour croiser le fer avec le Président de la commission Européenne pour pouvoir détenir une caille !

[------phenix----- 0]

Je ne peux que confirmer et vous renvoyer au texte de loi :

Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques

NOR:DEVN0430297A

J.O. du 25/09/2004 texte n°26 (pages 16570/16584)

Rectif. : J.O. du 01/01/2005 texte n°84 (page 145)

(Application de l'art. R. 213-6 du code de l'environnement, recodifié à l'art. R. 413-9 du même code - Abrogation de l'arrêté du 30 juillet 1981 relatif à l'utilisation des rapaces pour la chasse au vol)


texte à lire ici sur le site de legifrance

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVN0430297A
ou
http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE/2004/0925/joe_20040925_0224_0026.pdf

Le texte est très clair : les procédures antérieures sont caduques, les demandes doivent être adressées par recommandé et au moins deux mois avant la date d'entrée en possession de l'oiseau convoité, les autorisations ne sont délivrées qu'après enquête et inspections suivant les dispositions de cette loi, les rapaces ne peuvent au terme de cette loi qu'être destiné soit à un élevage d'agrément (capacité requise), soit à fin cynégétique (permis de chasse requis). des dispositions transitoires ont été précisées également dans le texte.

pour completer ce qui dit Etienne en Hollande vous ne pouvez voler que deux oiseaux l'autour et le faucon pélerin tant pour la chasse que pour l'agrément à condition d'avoir un "ValkeniersAkte" soumis à examen sérieux, le reste des oiseaux doit rester en agglomération. Belgique et France vous pouvez encore voler différentes espèces, et meme des hybrides (interdits en allemagne), préservez cette chance.

désolé j'ai enfoncé le clou aussi, mais j'espère que ce n'est pas dans le cercueil de quelqu'un...

Dura Lex, Sed Lex.


Ceci dit il y a une rubrique LEGISLATION
/index.forum?c=9
je vous invite à y lire d'abbord son contenu.

[christian07 0]

merci pour le pseudo legislateur.
1 de l'esprit des lois si on se reffere à son auteur Jean Jacques Rousseau
il est dit dans ce livre réference en FAC de droit que les juris prudences sont faites pour faire évoluer les lois.
2 je ne suis pas contre la législation mais contre l'interpretation abusive que fait l'institution fonctinnarial français et qui en tribunal européen tombe avec des amendes contre la france plus que confortable ( messieur c'est nous qui payons pour les fautes et le non respect des lois auquelles la france est subordonnée )
ne pas se laisser faire est marqué dans la contitution de la cinquième république 1958; Savoir lire est bien sur indispensable, pas survolé même pour les fauconniers.
3 si vous savez vous défendre vous pouvez faire avancer le schimle blic
4 je suis tout à fais pour une législation claire et l'obtention d'un certificat de capacité dans un système qui pourra faire avancer les choses, pas pour que des associations soit disant utile face preuve d'élitisme abusif
c'est en partageant son savoir que l'homme à évolué.
pas avec des pseudo secrets.
la fauconnerie de chasse est certainement la plus belle mais les personnes qui ne sont pas chasseur peuvent aussi être capable de bien entretenir une relation complice avec leur protégé.
j'étais chasseur d'abort au tir en afrique puis à l'arc et maitenant au vol mais je suis d'abort un inconditionnel de l'analyse du comportement animal c'est pour cela que je souhaite partager ma passion des rapaces en en faisant mon métier à temps plein car je pense que sans cette relation privilegiée avec les animaux je ne serais plus accros à la vie depuis que je suis paraplégique; et je pense que de faire de ma passion un metier ne m'hote en rien la valeur de mon travail
pour les kherms vert " le pouvoir si grand soit il et un poison s'il est mal utilisé "

[------phenix----- 0]

Hé! encore un collègue avec un même parcours !!!
chouette alors !

pour l'afrique "le savoir est un rasoir dans les mains des singes"

pour les para et autres chaisards "si j'ai une voie, çà roule !"

en tout cas très beau site et confortable comme un fauteuil

juste une petite question mthylogique que signifie Hort ?
Walhalla se référant aux cycles de Wotan, Freya et autres déités germaniques si je ne me trompe

[Invité michel v]

Freya====> panthéon scandinave et non germanique
Michel

[------phenix----- 0]

Errare humnum est, perseverae diabolicum,
comme on dit en culture classique c-à-dire non greques, ces xenophobes historiques qui ont asservi nos cultures... pourtant on avait presque réussit avec les gallates... enfin bref

Donc Louis II et Wagner se seraient ils donc trompés, Wotan ne serait pas allemand ??? Bon allez je vais aller lire les Edda islandais et scandinaves alors....

En tout cas par Bellenos l'ardent et par Brigit la blanche corneille, ceux-là n'étaient pas du Tarn...

[Invité michel v]

et tu as oublié EPONA et ARDUINA
Michel

[Invité]

Ma foi c'est un vrai bonheur !
Il suffit d'attendre pour obtenir des arguments :

.

Citation :

les juris prudences sont faites pour faire évoluer les lois

.


Oui effectivement mais dans quel sens ? c'etait exactement ce que je tentais de faire comprendre dans mon précédent post....

Nous avons une législation des plus favorable : quel est l'intérêt de la faire évoluer vers une autre qui à au moins une chance sur deux d'être plus restrictive !

[------phenix----- 0]

Bis repetitam ci vis placem !

que cela fait plaisir à entendre !

l'entente cordiale !

[david77 0]

bon ben moi aussi j ai mis de nouvelles photos sur mon site !! ca y est depuis le temps que je devais le faire ...
au fait franck je t ai rajoutté dans les liens je pense que tu ne m attaqueras pas en justice pour cela je l ai fait sans ton autorisation car j ai vu que tu avais fais pareil !!!
sinon je peux aussi rajoutter ceux qui veulent apparaitre sur le site d iris
http://david.light.chez-alice.fr/
david

[vanpeene 0]

Merci David pour ce rajout dans tes liens ,
moi aussi je propose pour ceux qui le souhaite d'être ajouté dans mes liens ...
Contactez-moi ,
Franck .