evolution

[raboliot1 0]

De source +/- fiable, les spécificités de la législation française sur l"elevage des animaux non domestiques seraient sur le point de sauter pour aller vers une législation européenne homogène.(arretés de aout 2004 et suivants)
La France a été bcp comdamnée pour entrave à la législation européenne et rentrerait dans le rang sur un modèle Belge.

Je ne sais pas si les particularités sur les rapaces sont concernées mais c'est la notion d'APD et CC qui seraient en cause. De la à penser que la législation rapace va bouger, je ne peux le dire.

C'est en cours.

Voila.

Il risque d'y avoir des
, des et des

[Invité]

On a entendu la même musique pendant 20 ans concernant les DUT ......
dont la législation devait être revue incessament d'une année à l'autre....

Si l'europe s'en mêle ... on reparlera probablement en 2020....

Malgré tout, ils sont arrivée à nous faire accepter la macération de copeaux dans des cuves inox pour le vin en moins de cinq ans !

A partir de là, on peut douter de tout et imaginer le pire !

[Invité michel v]

bah écoute Etienne, va faloir que vous essayez la vaseline ou la pomade de trayon, ca facile les chôses

Te tracasse pas , y'a que la première fois qui est douloureuse, après ca va tout seul

Michel

POST A NE PAS PRENDRE AU PREMIER DEGRE

[Invité michel v]

Que veux tu on fini tous par y passer, regarde le CPE, la aussi va y avoir besoin de vaseline et de pomade de trayon

Michel

[titan1 0]

Bonjour-à-tous!

je-suis-nouveau-en-fau-connerie

ça sert à quoi la vaseline et la pommade de trayon ????? une truc pour affaiter les zoziaux ???

et CPE ? ça veut dire quoi ???

[Invité]

En réponse à Michel

Cela change un peu : on voit que tu parles enfin d'une expérience vécue !
Tu devrais plutôt t'inscrire sur des forums spécialisés ou tes réelles compétences seront enfin être mise à disposition : au moins pour une fois tu sauras de quoi tu parles ! Grossier personnage.

A chacun sa passion, et je respecte tes performances, mais moi ce serait plutôt la fauconnerie !

[raboliot1 0]

En relisant l'article paru en catimini le 26 /3/06 au JO

L'interdiction de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s'applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture

sauf erreur de compréhension tout oiseau protégé né en captivité perd son statut de protégé et est de ce fait "utilisable"

L'article en référence est l'art 4 du 17/4/81 qui de ce fait déprotège les nocturnes et autres rapaces pourvu qu'ils soient d'élevage.

Est il convenable de comprendre que l'APD est suffisante pour n'importe quel oiseau en France, nocturnes compris d'ou leur autorisation de détention bien au dela de 6 alors que l'arreté de 2004 semble dire l'inverse? Ipso facto le CC n'a # plus de raison d'exister

Il va falloir une bonne explication de texte des DSV à moins que quelqu'un de pointu sur le droit puisse nous éclairer.

[sokol 0]

Bravo, vous aurez la même législation que les belges et tomberez rapidement dans les effets pervers.

Vous découvrirez rapidement que des propriétaires de chouettes souhaitent être considérés comme fauconnier dans leur quartier, que les rapaces peuvent devenir animal de compagnie aux gens en mal de reconnaissance sociale et que les Ligues d'ayatollas vous poursuivront pour prosélitysme entrainant, à leurs yeux, un risque pour les espèces protégées.

Attendez-vous à avoir des problèmes pour désairer et à découvrir un monde de vrais fauconniers de plus en plus fermé (on dira prudent par pudeur!).

Bienvenue en Europe, porte ouverte de l'autorisé stupide et de l'interdit arbitraire!

[Invité michel v]

c'est la tout le problème, tu a citer l'arrèt appelé arrèt "vergie" et c'est cet arrèt que les français se refusent a appliquer mais c'est le seul arrèt qui régisse la détention d'espèce protégée.
Et cet arrèt est applicable pour TOUTES les espèces que ce soit des mamifères ou des oiseaux ou mème des plantes.

Et c'est pourquoi, certains organismes tentent desespérément de se faire reconnaitre commes seul habilité a décider qui peux détenir, ca c'est de la démocratie, pour ma part j'estime qu'il sagit la d'agissements comparables aux agissements des "ayatholas vert".


C'est sur base de cet arrèt européen que notre région a du se plier avec son décrèt de 2004

Michel

[raboliot1 0]

je crains que Sokol n'ait raison.
Néanmoins je ne suis pas sur du sens exact de cet arreté.

La France est condamné en permanence pour ses "couches franco-française" dans la législation sur les animaux non domestiques.
Vergy et autres en sont les vainqueurs meme si ce pauvre Vergy n'est pas au mieux en ce moment, cause GA.

Avez vous des autorisations de détention pour vos chasseurs ou nocturnes "d'agréments" dans votre beau royaume?

[Invité michel v]

en région wallone, les oiseaux "pour faire court européen" né en région wallone, la détention est soumise a AVIS de la dnf a qui tu dois justifier tes connaissance (mais c'est juste de la théorie), ils peuvent émettre des recommandations, mais il faut savoir qu'ils n'ont AUCUNE compétence concernant le logement, c'est une compétence Nationalle.

Pour les autres, et les européens né hors wallonie, une simple déclaration suffit.

Alors pour la petite histoire, il y a une liste établie pour les oiseaux nécessitant les fameises recommandations, seul les falconidae figurent sur cette liste, pas de nocturnes.

Et n'en déplaise a certaine personnes, la détention d'oiseaux dit de chasse, n'est absolument pas soumise au fameux PERMIS de CHASSE. seul la configuration de chasse est soumise. exemple; j'ai un Pelerin dans mon jardin, je n'ai pas besoin de permis de chasse. Par contre je me promène avec un pelerin, une harris, un autour au poing en zone de chasse, la je dois avoir un PERMIS de chasse.

Ici j'ajoute ma touche personnelle; Quid de l'utilité de posséder un oiseau dit de chasse, si ce n'est pas pour le faire chasser

Je sais très bien que je vais ramasser des vollées de bois vert avec ce qui précède, mais je n'y peux rien, ce sont les textes.

Michel

[Invité]

On est reparti !

Arrêtez la masturbation intellectuelle sur du vide et les élucubrations.

Pour l'instant en France, la loi est claire : CC ou chasse au vol et c'est très bien ainsi, cela évite que le premier incapable venu puisse détenir ces espèces.

Je ne comprend pas comment on peut prétendre aimer les rapaces et espèrer que le commerce en soit libre ! C'est scandaleux et pitoyable.
Les fauconniers doivent aussi être les défenseurs de la préservation de ces espèces.

Que l'on s'intéresse à la législation très bien.
Si c'est pour interpréter n'importe quoi dans le 1er article, en sous-entendant qu'on nous cache quelque chose, sans même prendre le temps d'en lire le titre ( Guyane...), c'est inutile pour ne pas dire stupide.

[titan1 0]

>>>"Bienvenue en Europe, porte ouverte de l'autorisé stupide et de l'interdit arbitraire!"
Bienvenue en Union Européenne ....ce n'est pas tout tout à fait la même chose...N'étant pas sur un forum politique, je passe sur les commentaires...

Etienne, je reviens sur ce que tu dis :
en France, la loi est relativement claire pour la fauconnerie avec un grand F : la chasse au vol et c'est tant mieux

pour la détention d'espèces non domestiques et donc les rapaces (pourquoi y ferait-on exception...?), ce n'est malheureusement pas le cas
la loi n'est ajourd'hui pas du tout assez claire aussi bien sur le plan national que vis-à-vis de notre chère UE...(après tout on a voté pour!)

Allez me trouver 2 agents de l'ONCFS, de la DSV ou assimilé qui vont interpréter les textes de façon similaires et qui auront une vision claire sur ce vaste sujet et je me fais moine

Ceci à l'effet pervers de favoriser l'expansion des NAC (terme médiatique qui d'ailleurs ne veut rien dire au fond) et donc de pénaliser à terme les véritables passionnés
le CC ne résoud malheureusement pas tout car il concerne seulement l'élevage (au sens reproduction) et la présentation au public

La réalité est dure à accepter mais c'est un fait : la loi semble "autoriser" la détention (non la reproduction ) d'animaux non domestiques dans le cadre décrit par Raboliot

Le vrai problème c'est qu'avec l'UE technocrate, la branlette cérébrale va perdurer...et l'horizon va rester flou encore un sacré bout de temps

Néanmoins, il n'y a pas que la loi qui puisse protéger les espèces : à nous détenteurs sérieux d'espèces non domestiques de faire comprendre avec pédagogie aux gens que ces derniers ne doivent pas terminer comme "NAC"
(y'a du boulot, faut l'admettre... )

[sokol 0]

Le problème dans un premier temps a été le suivant en Belgique:

1.Détention légale compte tenu de l'arrêt Vergie d'un oiseau par un non-chasseur.

2. Saisie de l'oiseau par les agents plus ou moins informés

3. Mise en centre de revallidation chez les "verts" souvent à l'origine de la plainte et dénonciation calomnieuse

4. Détention non-adaptée de l'oiseau saisi (parfois dans une cage!)

5. Restitution de l'oiseau à son propriétaire suite à une intervention en référé d'un juge courageux et intelligent

6. L'oiseau est inutilisable pour le vol ou autre, devenu craintif, plumes cassées....

Résultat, perte de temps et grotesqueries pour se retrouver avec un oiseau que l'on voulait protéger et que l'on oblige à l'inactivité. Si l'oiseau était en phase d'affaîtage, considérez qu'il est foutu!

Allez les verts!

[titan1 0]

Sokol, le problème que tu soulèves a déjà été rencontré en France et sur d'autres espèces que rapaces

Reste à savoir s'ilva aller crescendo ou décrescendo...

( HS : 3. ...dénonciation calomnieuse... tiens ce n'est donc pas une spécificité française...)

[Invité]

Apprenez à lire !!!
Le texte cité par Raboliot concerne la guyane !!! ce n'est pas nouveau ! Arrêtez d'inventer la lune tous les 8 jours ! ce n'est pas parce que l'on n'arrive pas à comprendre des textes qu'ils sont flous !

Mais qu'est-ce qui vous gêne !!! Vous avez le droit !!!! Vous n'allez pas éplucher le droit international pour savoir si passer le permis pour conduire une voiture est contraire à vos droits de citoyen européen !

Vos droits ! vos droits ! il faudrait également penser à vos devoirs avant de commencer !

Les détenteurs "sérieux" qui feront de la pédagogie.... : mais arrête de rêver !!! Les détenteurs sérieux se battent justement pour que la loi soit respectée et appliquée.

Pour en finir avec ce charabia, à quoi fait-on allusion avec cet arrêt Vergy ?

A la directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages.

Qu’en sort-il suite à l’affaire Vergy ?

Il en ressort que cette directive doit être interprétée dans le sens que les mesures de protections ne sont pas applicables aux spécimens nés et élevés en captivité et, que dès lors, les États membres demeurent compétents, en l’état actuel du droit communautaire, pour réglementer cette matière.
Un article de cette directive prévoit également le droit des états de mettre en place une législation plus stricte que celle imposée.

Point. Tout est dit.
Arrêter de nous prendre le choux avec vos discours de bistrot, passez les étapes nécessaires, ça c'est la réalité, pas votre science fiction juridique.

[titan1 0]

un peu totalitaire l'ami... mais faible dans tes arguments

tu sais peut-être lire mais pas interpréter intelligemment ...

droit ou pas droit ?... t'as pas compris le sujet : on parle de la clarté de la loi
Elle ne l'est pas. POINT.

Celui ou celle qui a tout compris en la matière est un hypocrite

Certe, un article (et un seul ?) de cette directive prévoit "le droit des états de mettre en place une législation plus stricte que celle imposée."
mais "+ stricte" ne veut pas dire "+ clair" et il semblerait que ce soit l'inverse aujourd'hui ou à venir : moins stricte et moins claire

le jour où toute détention d'espèce ND sera formellement interdite, ça aura au moins le mérite d'être clair

ta comparaison avec le permis de conduire est sans intérêt, au moins les formalités d'obtention de ce dernier sont très claires (et je ne serais pas contre l'extrapolation dans le sujet traité même si ça dérangerait bcp certains)

Les détenteurs sérieux se battent justement pour que la loi soit respectée et appliquée ??? sans blague ?
ça veut dire qu'ils admettent toutes les contradictions législatives qui circulent en la matière...pas très sérieux
y'en a vraiment qui rêvent de paraître intelligent en faisant semblant de tout comprendre
qu'ils retournent au bistrot !

[Invité JPJ]

A l'attention d' Etienne,

Le titre de l'arreté semble clair

Arrêté du 24 mars 2006 modifiant les arrêtés du 17 avril 1981 modifié fixant les listes des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et du 15 mai 1986 modifié fixant sur tout ou partie du territoire national des mesures de protection des oiseaux représentés dans le département de la Guyane


Il y a deux articles en référence ; le premier sur l'ensemble du territoire et le second sur la Guyane. C'est clair et assez facile à comprendre pourvu qu'on le veuille.

Cet article ne concerne dons absolument pas uniquement la Guyane et les questions de législation de nos cousins sont toujours aussi obscures.

Etre aussi suffisant implique de ne pas se ridiculiser de la sorte, c'est humiliant. Mais peut être est ce un jeu.

Pour finir je vous cite

ce n'est pas parce que l'on n'arrive pas à comprendre des textes qu'ils sont flous !
JE suis désolé Monsieur, le JO Français n'est pas écrit gros avec des images, d'ou sans doutes vos difficultés à le comprendre.

[christian07 0]

L'arrété Européen de 79 précise que les états peuvent avoir des directives restrictives mais non contradictoires avec les lois européennes.
Depuis les accords de Rome de Sheingen et de Nice , quoique en disent les petits français moyens, l'Europe est faite même avec notre "non" .
Le dernier arrétés du 26 Mars sont assez clairs, les dispositions prisent dans ces arrétés sont appliquables et pas trop flous. Nos administrations doivent les appliquées.
Il est normal que certains dinosaures de la fauconnerie pensent encore à la féodalité . Les petits esprits étriqués ne peuvent pas comprendre ce que le mot évolution veut dire.

[Invité]

Chers amis,

Je m'incline.

Effectivement, d'après vos interprétations, vous pouvez prendre n'importe quel oiseau du jour au lendemain.

Dans ce cas allez-y ! Qu'attendez-vous ? Collectionnez les oiseaux et vendez-les au premier venu.
Vous pourrez ainsi vous vanter d'avoir fait progresser la protection et le bien être de ces espèces pour des projets dont la grandeur sera digne de celle de votre compte en banque.
On ne doute pas que vous ferez des disciples à la hauteur de vos intérêts financiers.

Mais par pitié, ne venez pas nous parler de fauconnerie : parlez nous donc de ce qui vous intéresse, la collection et le commerce de rapace.

La ou va rire c'est au premier contrôle de l'ONC quand vous leur expliquerez votre interprétation des textes !

[raboliot1 0]

D'apres des explications que j'ai pu avoir de DSV cet arreté ne rend pas obsolète celui d'aout 2004.
Il est une façon de permettre le transport des animaux conformément aux règles communautaires.

je cite cette explication de texte

L’arrêté du 24/03/06 prévoit que les animaux des espèces protégées au titre de l’AM de 1981 (espèces françaises) et de l’AM de 1986 (espèces de Guyane française) qui sont nés et élevés en captivité, correctement identifiés conformément aux normes inscrites dans l’AM du 10/08/2004 puissent être transportés librement.
Toutefois on commençait à entendre que, par la même occasion, plus besoin d’autorisation préfectorale de détention ou de CC (selon les quotas) pour ces espèces.
Et bien non l’AM du 10/08/2004 ne devient pas obsolète !
En effet le petit truc que l’on m’a expliqué et qui fait que les espèces précitées nécessitent bien toujours les mêmes autorisations énoncées dans l’AM du 10/08/2004 se situe dans l’annexe 1 (**) – en ce qui concerne les animaux autres que ceux prélevés dans la nature, l’autorisation et le marquage ne s’appliquent qu’à ceux appartenant à des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles précités du code de l’environnement prévoient des interdictions d’activités applicables à ce type d’animaux

Ce qui fait que ce tiret s’applique c’est que dans les 2 arrêtés (81 et 86) il reste des interdictions en vigueur (non levées par l’AM du 24/03/06) comme la naturalisation …
D’ailleurs dans ces 2 arrêtés la détention n’était pas mentionnée comme une interdiction mais cet alinéa permettait déjà de classer ces espèces dans la liste mentionnée en annexe 1 de l’AM du 10/08/04.

En résumé la seule chose qui ait changé est qu’il n’y aura plus besoin d’autorisation de transport pour les animaux en règle et nés en captivité.

le résumé de tout çà c'est que rien n'a changé au niveau des autorisations : il faut se reporter à tout ce qui a été dit sur l'AM du 10/08/04.

Après quand tu veux transporter une espèce protégée (France ou Guyane) il ne te faudra pas demander d'autorisation de transport comme çà devait se faire avant le 26/03/06 si tes oiseaux sont bagués et nés et élevés en captivité.

Il s'agit d'une explication fournie par un membre DSV de mes relations. Cette intervention provient d'un autre forum. L'intervention me semblant de qualité, je me suis permis ce copier/coller. (Merci Titou)
Maintenant tout peut être soumis à polémique.

cordialement

[christian07 0]

raboliot à raison
le texte que j'ai soumis à mon avocat spécialiste environement en à fait la même interpretation
il n'empèche que on vas vers le mieux si on continue sans parlé de comerce ou de polémiqué sur tel ou tel sujet
il est normal que l'animal né en captivité soit dans des statue lesgislatif différent
avis personelle etant donné

[sokol 0]

Effectivement, on ne fait pas de pas en avant quant à la fauconnerie!

Les "à-peu-près" se prendront pour des mentors et le nivellement se fera par le bas! Nous vivons ceci depuis des années en Belgique!

Pire, pour être représentés, les détenteurs écrivent des articles sans queue ni tête avec comme seul objectif de s'imposer en tant que référence. J'ai même eu la visite d'un "maître fauconnier" autoproclamé qui avait une harris depuis 6 mois et ne l'avait toujours pas introduite!

"Au pays des aveugles, les borgnes sont rois" et nous avons tendance à oublier que la norme ne doit en au cas être la médiocrité.

Un orfèvre avait comme devise "Plus est en vous", il l'appliquait dans son art. Pourquoi ne pas l'appliquer en fauconnerie? Pourquoi accepter avec sourire l'annonce d'une dillution? Pourquoi ne pas soutenir une tendance à la hausse?

La fauconnerie n'a jamais atteint les standards actuels! Continuons!

Que les "prétendus" cessent de s'en orgueillir d'un titre de fauconnier qu'ils ne méritent pas et que cesse cette tendance "les amis de Harry Potter". Tout le monde y gagnera, en faucaonnerie en tous cas!

[Invité]

Enfin ! merci Raboliot !

A 100% d'accord avec ton explication.

Un seul bémol, les autorisations de transport ne sont plus nécessaires depuis l'AM du 10/08/2004, dans la mesure ou en étant titulaire de l'autorisation de détention d'espèce non domestiques il suffit d'inscrire les oiseaux dans son registre pour pouvoir les transporter.
Il doit s'agir d'une confusion avec les anciens texte ( décret 1981) qui soumettaient la détention à une autorisation de transport préalable.

Mais sur le fond, ton message permet au moins de ne pas laisser planer la confusion.

[raboliot1 0]

je ne suis pas compétent en droit et l'explication de texte, je le répète n'est pas de moi. Je reste persuadé que d'aucun trouveront un biais par lequel ratiociner.

IL faut également préciser que les condamnations de la France par l'Europe vis à vis de l'élevage, le sont eu égard aux restrictions de commerce d'animaux et pas sur celui de la détention pour laquelle chaque état membre peut adopter une attitude plus restrictive que le droit communautaire

Néanmoins je le répète, une évolution de la législation semble être dans les cartons.

Maintenant, pourvu qu'elle soit encadrée par une règlementation empechant le pillage des nids ou le désairage, si des particuliers compétents et controlés maintiennent quelque chouette ou hibou comme "NAC", ils ne les soustraient pas à la nature et un rapace fut il nocturne n'est pas plus noble qu'un perroquet, grèbe, harle ou cormoran.

Mais cela n'engage que moi et ne mérite pas une polémique stérile. Le pouvoir n'est pas entre nos mains!

[Invité]

En apparté, concernant l'article précité :

Arrêté du 24 mars 2006 modifiant les arrêtés du 17 avril 1981 modifié fixant les listes des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et du 15 mai 1986 modifié fixant sur tout ou partie du territoire national des mesures de protection des oiseaux représentés dans le département de la Guyane.

Ce qui est important ce n'est pas le et, c'est surtout le dans le département de la Guyane....... je passe le contenu de l'article.....

Si tous les textes sont interprétés à cette sauce, c'est un peu facile.... on comprend mieux le flou et comment l'entretenir ! .... et on continue la franche rigolade !

Heureusement le ridicule ne tue pas, mais l'humiliation de ne pas savoir lire le titre d'un article jusqu'à sa fin.... peut-être !!!

Bref une intervention qui vous met en valeur !

[Invité]

Je suis déçu....dès qu'on gratte un peu ... ça fait pchhit !!!

Toujours pas de réponse de notre juriste en herbe mais expert confirmé en comique ridicule ....

N'hésitez pas à abaisser le niveau, répondez en patois pour que je puisse comprendre les subtilités des flous juridiques du "et" et du "dans" , rajoutez également des images pour me permettre de situer la Guyane, ce sera moins flou !

Finir comme ça, c'est trop triste ! Faites donc une intervention qui vous mette enfin en valeur, que l'on achève ce post dans l'éclat de rire général !