registre

[archerduroi 0]

bonsoir à tous
je souhaiterais savoir si il existe un registre règlementaire pour enregistrer ses oiseaux afin d'être en règle. Si oui où peut on en trouver.
cordialement
merci

[Martial (Géronimo) 0]

Bonsoir,
Registre entrées/sorties :
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/cerfa12448-01registre.pdf
a éditer, relier et faire signer.
Bonne impression !

[zig-zag111 0]

A faire signer (paraphé) obligatoirement par une autorité compétente ... c'est bien expliqué sur ce lien même si l'exemple ne concerne pas les rapaces http://pagesperso-orange.fr/jacques.prestreau/tortues/pdf/14_cerfa_12448_guide.pdf


P.S: as-tu un "mentor" ? ça permet (entre autre) d'éviter ce type d'écueil

[archerduroi 0]

merci pour vos réponse

oui j ai deux connaissances qui m aident pas de souçis
je pose cette question justement car un de mes amis à été controlé par des autorités (garde) qui ont dis qu il existé un registre règlementaire justement pour inscrire les rapaces. D'où ma question

j avance à petit pas ma volière est pratiquement terminée, l espace pour mon rapace dans le jardin est prêt. Maintenant je m attaque au formalités

qui va doucement va surement
merci

[lecoch 0]

fais attention,
ce type de cerfa que j'ai moi même utilisé n'est pas valide c'est ce que ma dit la DDSV qui gère ça dans le var (inutile de répondre qu'ailleurs c'est la dda qui s'en occupe, je le sais...).
le seul registre qu'il reconnaisse c'est le cerfa 07-0362 à commander chez berger-levreau

[Invité]

Ci c'est celui-ci dont vous parlez, voici le lien.
http://www.fichier-pdf.fr/2009/11/04/a0zbg1c/cerfa07-0362%5B1%5D.pdf

[lecoch 0]

c'est celui-ci mais l'agrapher ou le relier avec une spirale peut être toléré mais mieux vaut l'acheter relié chez l'éditeur environ 24 euros

[archerduroi 0]

ok pour le registre mais quelqu un aurait il l adresse du fournisseur
merci

[Invité]

Citation :

quelqu un aurait il l adresse du fournisseur
merci

http://www.berger-levrault.fr/coordonnees.html

[archerduroi 0]

merci à toi j ai fais la demande en ligne j attends la réponse
sinon j aurais l occasion de voir a l'AG de l'ANFA pour demander des conseils
cordialement

[Invité]

Citation :

j ai fais la demande en ligne j attends la réponse

L'idéal est de leur téléphoner et de demander ce que tu veux.
Il t'indique ainsi le montant de ta commande, tu envoies ton paiement et dans les jours qui suivent, tu reçois ton document.

[zig-zag111 0]

Citation :

le seul registre qu'il reconnaisse c'est le cerfa 07-0362 à commander chez berger-levreau

je me demande si c'est pas limite abus de pouvoir ... ce registre acheté chez l'éditeur est obligatoire pour les établissement tel que parc animalier et établissement de vente, mais pour un particulier qui possède un élevage d'agrément pour la chasse au vol je remet en doute leur dire ... de plus si c'était obligatoire pourquoi mettrait-il en ligne une version "téléchargeable et imprimable" ????

[aurélien02 0]

je confirme ce que dit zig zag, les registre citer plus haut sont pour les établissements zoologique, ou bien d'élevage (certificat de capacitée) d'espèce non domestique.
Pour ce qui concerne l'élevage d'agrément pour le pratique de la chasse au vol, il faut lire le texte de loi, sur lequel il est stipuler que l'on doit ce servir des registre fournis en annexe.....

[cetrero82 0]

Bonjour, la garderie n'a pas a exigé un registre pour un élevage d'agrément, notre registre doit être composé des feuillets Cerfa qui sont dans le lien de Martial ( Geronimo ) validé par une des trois autorités mentionnées. Quel âge ont ces gardes? cette réglementation date de 2004!!!
Richard

[archerduroi 0]

dans tous les cas la garderie lui a bien demandé un registre règlemntaire
j ai contacté le fournisseur qui m envoie donc un registre

si cela peu intéressé voici l adresse

berger levrault
525 rue andré ampère
54250 champigneulles
Tél. : 03 83 38 83 83

[aurélien02 0]

c'est gentil pour l'adresse (même si certain l'on déja)
Mais il n'empèche que ce ne sera pas le registre qui concerne l'élevage d'agrément, contact ta garderie pour leur demander plus de précisions, car si jamais tu es controler par d'autre autoritée tu ne sera pas en rêgle....

[cetrero82 0]

dans tous les cas la garderie lui a bien demandé un registre règlemntaire
j ai contacté le fournisseur qui m envoie donc un registre.
Je n'ai jamais dit que le registre cité par ces gardes n'était pas réglementaire, il n'est pas valable par un élevage d'agrément. Je répète -Martial (geronimo ). Il y a une loi qui existe et en plus est très claire, parue au J.O - Pour les autres: AU RECYCLAGE!!!!!
Richard

[glassbreizh 0]

Effectivement, la loi est très nette, et Martial, Aurélien et Zig-zag ont parfaitement raison. En ce qui concerne la chasse au vol, notre activité dépend toujours de la loi du 10 aout 2004, dont les mesures d'applications sont fixées par la circulaire du 17 mai 2005.
En d'autres termes, le document CERFA sus-mentioné (12448) est bien le document à produire pour tout élevage d'agrément dont l'objectif est la détention de rapaces pour la chasse au vol.

Alors après.... selon l'agent sur lequel vous allez tomber .. il se peut qu'il soit "un peu" tatillon sur la façon de relier les pages entre-elles. Et pour éviter toute discussion inutile sur les agrafes et autres spirales,assemblez les avec un dispositif qui permet de ne pas les désolidariser. Le scotch fait très bien l'affaire. Faites signer et parapher chaque page et votre registre est dans les règles.

Pas la peine d'aller commander un registre inadapté.

Comme l'a dit aurélien ,ce document( Cerfa N° 07-036) est prévu pour les établissements d'élevage, où une personne détenant un certificat de capacité est présente, pas pour les élevages d'agrément, comme prévu pour la chasse au vol. D'ailleurs ce dernier(12448-1), mentionné par la circulaire du MEDD, doit être signé et paraphé ce qui n'est pas le cas du 07-0362.

Si un agent varoi décide d'appliquer la loi à lettre, Lecoch tu te feras verbaliser quoiqu'en dise ta DSV. A ta place, j'en ferais un de chaque vu le cas de figure un peu bizarre dans lequel tu te trouves..

[oural 0]

Bonsoir a tous pour donner une petite info le registre des entrée et sorties d animaux d especes non domestiques dans un élevage d agrément cerfa n 12448*01 il y a 5 feuilles signatures du préfet ou police gendarmerie ou bien le maire attention il doit etre parafé c est a dire numéroter et signé par la personne choisis puis en 3 pages tu rentre les infos voila

[archerduroi 0]

oui j ai bien compris
j ai trouvé le cerfa je l ai imprimé
merci