luis11 0 Posté(e) le 14 janvier 2010 [b]bonjour a tous j ai un ami qui c et fait tue sa forme de harris a la chasse par un chasseur d un coup de fusil quelle et la procedure a prendre Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
sokol 0 Posté(e) le 14 janvier 2010 1. Avoir la reconnaissance du chasseur ou le pv de police2. Lui réclamer ton dû par recommandé3.. Prévenir ton assurance chasse pour préparer ta défense en justice4. Prendre contact avec son assurance si c'est un accident Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
luis11 0 Posté(e) le 14 janvier 2010 SE N AI PAS UN ACCIDENT IL LA VUE TIRER DESSUS ET IL N A PAS D ASSURANCE POUR SA FORME Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
glassbreizh 0 Posté(e) le 14 janvier 2010 Donc les points 1°) 2°) et 3°) indiqués par sokol s'appliquent !Pourquoi écrire en majuscule ? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
benjamin 381 0 Posté(e) le 21 février 2015 glassbreizh a écrit:Donc les points 1°) 2°) et 3°) indiqués par sokol s'appliquent !Pourquoi écrire en majuscule ?peut-être car c'est important. normalement un fauconnier devrais savoir comment s'y prendre en cas de problemme comme celui ci. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
benjamin 381 0 Posté(e) le 21 février 2015 benjamin 38 a écrit:glassbreizh a écrit:Donc les points 1°) 2°) et 3°) indiqués par sokol s'appliquent !Pourquoi écrire en majuscule ?peut-être car c'est important. normalement un fauconnier devrais savoir comment s'y prendre en cas de problemme comme celui ci. Citation :SE N AI PAS UN ACCIDENT IL LA VUE TIRER DESSUS ET IL N A PAS D ASSURANCE POUR SA FORMEcela ne veut pas dire que cetais forcement fait exprès. il a peux être confondu la buse a un autre oiseau. certain chasseur sont effectivement contre les fauconnier mais cela reste une minorité, connaissez vous le tireur ? savez vous pourquoi il a tirer ? êtes vous aller vous expliquer avec lui ? il faut prendre en compte toute les possibilité. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
haiko11 0 Posté(e) le 21 février 2015 glassbreizh a écrit:Pourquoi écrire en majuscule ?Pour que tu puisses lire sans lunettes...... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
lou09 0 Posté(e) le 23 février 2015 bonsoirje vous parle d’expériencedans un premier temps faire une main courante en citant les témoins et l'identité du chasseurthéoriquement c'est l'assurance chasse du chasseur qui va prendre en charge l'accident , le fauconnier n'a pas d'assurance pour son oiseau mais a également son assurance chasse obligatoire avec l'acquisition du permis annuelconstituer le dossier de réparation qui comprendra avec le maximum de justificatif le prix d'achat, les pertes en interruption de chasser (prix des permis) le coût de nourrissage de l'animal les transports du aux nécessités d'affaitage et d'entrainement, les dépenses en escap nécessaire à l'affaitage.. Si l'oiseau est un reproducteur avéré le manque à gagner éventuel. Une concertation avec les experts commit par l'assurance du chasseur et éventuellement un spécialiste nommé (souvent vétérinaire ) suivra etse conclura si tout le monde est d'accord par un accord amiable quand au dédommagement du préjudice.En aucun cas un préjudice moral ne peut être invoqué en ce qui concerne les animaux.Par ailleurs en cas de désaccord ou simplement que l'on trouve impardonnable l'action de tuer ce rapace une plainte peut être déposée (prévoir un avocat spécialisé) pour tir sur un oiseau de fauconnerie avec demande de dédommagement et destruction d’espèce protégée en ce cas au delà de l'aspect financier ce seront des sanctions pénales qui seront requises de plus au tribunal.Ce genre de délit relève de la correctionnelle et ces sanctions peuvent s’avérer lourdes.bon vol à tous Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
pauol 0 Posté(e) le 24 février 2015 lou a écrit: En aucun cas un préjudice moral ne peut être invoqué en ce qui concerne les animaux. bon vol à tous donc mm si tu avais des sentiment pour une plume (élever / nourrie / entraîner / soigner )ou pour tout autre animal et q'un c** le tue , tu doit remplir la paperasse comme un vulgaire banquier et ne noter que le bilant comptable , la vache j’espère ne pas vivre sa toute les dix saisons pauol Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites