demarches administratif ou pas

[fifi05 0]

Bonjour,

Suite à la perte accidentelle de ma Harris ( décès ) administrativement me faut-il le signaler aux administratifs concernés ? ( me semble que oui ) et pour l'acquisition d'un deuxième oiseau me faut-il repartir dans la paperasse de demande d'autorisation ?
Merci de votre réponse.

[etienne01 0]

Comment avez-vous pu détenir un oiseau sans être informé ?
De quelle "paperasse" parlez-vous ?

[fifi05 0]

Je parle de l'Arrêté portant autorisation de détention transport et utilisation de rapaces pour la chasse au vol... , ça je le sais , ce que je ne sais pas ou pas sûre c'est est-ce qu'il me faut suivre ces même procédure quand au deuxiéme .

ont a tous ignorées un jour il me semble !!!

[etienne01 0]

Bien sur que tout le monde a ignoré un jour.
Ce n'est pas l'ignorance qu'on reproche.

Heureusement que tous les abrutis de la terre n'achètent pas une voiture, ne la conduisent pas à 200, pour aller demander aux flics deux ans plus tard si il faut un permis et une assurance.

[xxuk 0]

Premier sujet que je lis...

Ca met dans le bain

[etienne01 0]

Encore plus que vous ne l'imaginez...

"l'arrêté d'autorisation de détention transport et utilisation de rapaces pour la chasse au vol..." est abrogé depuis 2004...

Cela peut être déroutant pour des néophites, mais il est d'usage en fauconnerie de maitriser son sujet, de préférence avant de détenir, qu'après.
En l'occurence de respecter la réglementation, de déclarer les oiseaux détenus et décédés, et pour cela de connaitre la législation en vigueur.

[oural 0]

sans oublier le registre registre des entrées et sorties d animaux d espèces non domestiques

dans un élevage d agrément cerfa n 12448*01 taper sur internet pour le télécharger date d

entre de l oiseau la provenance et malheureusement la sortie mort ou vente avec justificatifs

que tu peu télécharger sur inter net qui doit être coter et parafer par la mairie ou gendarmerie

ou préfecture ... bonne lecture