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xkekeiiorx

que faut t'il pour ouvrir son centre d'elevage de reptiles ?

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Bonjour j'aimerai savoir quel diplome ou autorisation faut t'il pour ouvrir son propre centre d'elevage de reptiles ? AOE, CDC , BAC PRO ou autres merci d'avance.

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Sans oublier l agrément pour le transport d animaux vivant (un stage de 3 jours il me semble ) car généralement tu fait des bourses ou tu vas cherchez tes bêtes un peu partout
Certain bac pro donne l occasion de passer le cdc , l aoe ne concerne que tes locaux d élevage il fau le demande a chaque nouveau local ou tu a ton implante ton élevage

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voila un petit récapitulatif sur le Certificat de Capacité et l'Autorisation d'ouverture d'établissement.

N'hésitez pas si vous souhaitez le compléter ou apporter des modifications!


I) Le Certificat de Capacité

a) le dossier de demande :

Le demandeur doit prouver qu'il est apte à maintenir telles ou telles espèces de reptiles en constituant un dossier à déposer en préfecture et instruit par la DDSV (Direction Départementale des Services Vétérinaires).

Il faut au préalable établir la liste des espèces que l'ont veut maintenir.

Les DDSV tiennent à disposition la liste précise des pièces demandées dans le dossier, il faut les contacter avant d'entamer la rédaction.

Pour peu que les informations soient là, la forme importe peu, il s'agit d'un dossier administratif qui doit répondre aux questions que va se poser le législateur et préciser les détails. Le demandeur est libre dans sa façon de faire, il doit être clair et compréhensible.

b) l'instruction :

L'étude du dossier demande du temps à la DDSV (quelques semaines à quelques mois) qui est chargée de l'instruction des demandes. Des pièces supplémentaires pourront être demandées si besoin.

Dans le cas où la personne a déjà les animaux (donc est en procédure de régularisation), une visite réalisée par les inspecteurs de la DDSV a généralement lieu, même si elle n'a pas de caractère obligatoire.

La DDSV est en charge du respect de la procédure détaillée dans l'article R 413, mais elle n'a pas la vocation de connaître toutes les espèces animales au monde.
Elle va donc faire appel pour des demandes spéciales, comme les reptiles, à des spécialistes pour l'aider dans l'instruction en amenant des points de vue beaucoup plus précis sur les espèces demandées.

c) précommission, commission :

La plupart du temps, la DDSV réunit une précommission technique.
Elle se passe dans les locaux de la DDSV et réunit le demandeur, les spécialistes et les personnels de la DDSV, en petit comité, afin d'éclaircir le dossier.

Suite à cette commission un avis sera donné suite à délibération. Cet avis qui influencera beaucoup la commission départementale qui va statuer sur la demande.

La commission départementale réunit le demandeur, la DDSV, les représentants du Préfet, et tous les membres de commission (ONCFS, capacitaires divers, responsables de parcs animaliers, élus locaux, etc...).
Elle possède le rapport de la visite des locaux et le rapport de la précommission technique. Elle cherche à préciser les points qui lui paraissent à approfondir.

Cette commission se retrouve ensuite sans le demandeur pour statuer, et l'avis positif, négatif ou partiel, avec ou sans conditions, est ensuite annoncée au demandeur.

L'acte de certificat de capacité, en 3 volets, est envoyé lettre avec accusé de réception au domicile du demandeur.
Si cet acte ne convient pas au demandeur, il a deux mois pour faire un recours amiable auprès du Préfet, puis deux mois supplémentaires si celui-ci échoue pour saisir le Tribunal Administratif.

L'acte de certificat de capacité précise les espèces, familles etc... pour lesquelles le demandeur est reconnu compétent.



II) L'Autorisation d'Ouverture d'Etablissement

Elle est la validation de la qualité des installations de l'élevage du demandeur.
Une fois le CDC acquis, le demandeur est tenu de déposer sa demande d'aoe.
Cette demande est légèrement différente, on y demande des plans à différentes échelles pour situer l'établissement précisément.

Pour ce qui concerne les demande d'espèce venimeuses je n'ai pas les informations précises.

Le déroulement sera identique à la demande du CDC, depuis la dépose du dossier jusqu'à l'obtention ou le refus de l'AOE.

L'acte d'autorisation d'ouverture d'établissement précise le nombre maximal d'individus adultes de telles et telles espèces qui pourront être maintenus en fonction des installations présentées. A toute modification un nouveau dossier devra être déposé.

Les recours sont les mêmes que pour le cdc.



Important: Dans certains cas (salle déjà prête, régularisation) un seul et même dossier peut faire office de demande de cdc ET d'aoe. La DDSV doit en être informée pour voir si elle accepte cette procédure.


III) Conclusion :

Le cdc et l'aoe sont des procédures longues et qui vous concerne dès que vous sortez du dispositif des Arrêtés du 10 août 2004.

Il faut bien se rappeler qu'aucune DDSV n'est là pour vous mettre des batons dans les roues au contraire ils apprécient les gens qui prennent la peine de se régulariser. Son rôle est d'accompagner les demandeurs jusqu'à l'obtention de leur CDC.

Il vaut mieux passer par ces étapes longues et rudes plutôt que d'être hors la loie et risquer très gros.
Le mieux est de vous rapprocher d'associations ou de capacitaires, qui pourront vous aiguiller.

La pratique illégale de la terrario n'est encouragée et autorisée par personne tout comme la détention d'animaux dangereux ou venimeux sans autorisations!


voila je l'ais pris sur un autre forum ou je suis.

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ok dacor cela mavance beaucoup, un grand merci a tous Very Happy c sympa de mavoir repondu merci Razz

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bonjours est il possible d'avoir une boutique de reptiles avec un BAC STAV ??

(Science Technologique et Agronomie Vivant)

 

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