cites eclaircissement

[mulot 0]

voici un extrait des conditions de cites pour la france
c est quasi pareil qu ici


Point important: si l’espèce est protégée, toute partie, morte ou vivante, de cette espèce est protégée
Par exemple, lorsqu'un corail CITES décède en magasin, il est géré à part par la société d'incinération. Il doit être placé au congélateur dans un endroit réservé uniquement aux CITES.


En pratique
Dans la pratique, les magasins proposent à la vente principalement des espèces d’annexe II-B sous certaines conditions:

- La facture de votre grossiste doit comporter les numéros de CITES.
- Les espèces concernées ainsi que le numéro de CITES doivent être clairement identifiables sur les aquariums de vente.
- Vous devez posséder et tenir à jour un registre «entrées/sorties» à compléter lors de chaque arrivage et lors de chaque vente (ou décès). Ce registre est un document officiel et vous devez être capable de le présenter à la DDSV à n’importe quel moment (il doit être conserver 3 ans par le magasin). Avant de commencer à le remplir, il faut le faire signer par le Préfet ou le Commissaire de Police.
- Lors de la vente, vous devez indiquer sur la facture du client le numéro de CITES.
- Lors de bouturage, le numéro de CITES du pied mère doit être conservé pour d’éventuels contrôles.

A tout cela s’ajoute le fait qu’au niveau de la législation française, les coraux sont considérés comme animaux non domestiques et, dans ce cadre, pour en détenir dans le but de les vendre, il faut posséder un certificat de capacité non domestique pour les espèces concernées.


A RETENIR
- La facture de votre grossiste doit comporter les numéros de CITES.
- Les espèces concernées ainsi que le numéro de CITES doivent être clairement identifiables sur les aquariums de vente.
- Vous devez posséder et tenir à jour un registre «entrées/sorties» à compléter lors de chaque arrivage et lors de chaque vente (ou décès). Ce registre est un document officiel et vous devez être capable de le présenter à la DDSV à n’importe quel moment (il doit être conserver 3 ans par le magasin). Avant de commencer à le remplir, il faut le faire signer par le Préfet ou le Commissaire de Police.
- Lors de la vente, vous devez indiquer sur la facture du client le numéro de CITES.
- Lors de bouturage, le numéro de CITES du pied mère doit être conservé pour d’éventuels contrôles.

[Invité]

Voici les coordonée concernent la cites pour la Belgique il y possibilité d'avoir une liste complète de tous ce qui est repris sous citès et anexe.

Service Public Fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement
Direction générale Animaux, Végétaux et Alimentation
Service Bien-être animal et CITES
Eurostation – Bloc II – 7ème étage
Place Victor Horta 40 bte 10
B-1060 BRUXELLES

Tel: Head/jefe/chef (Conseiller général): +32 (2) 524 74 00; Fauna: 524 74 01/02/21; Flora: +32 (2) 524 74 06; +32 (2) 524 74 03
Fax: Secretariat/Secretaría/Secrétariat: +32 (2) 524 74 49
Email: Head/jefe/chef (Conseiller général): georges.evrard @ sante.belgique.be; General: cites @ health.belgium.be
Web: http://www.health.belgium.be/eportal/AnimalsandPlants/index.htm

[mulot 0]

Didj a écrit:

Voici les coordonée concernent la cites pour la Belgique il y possibilité d'avoir une liste complète de tous ce qui est repris sous citès et anexe.

Service Public Fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement
Direction générale Animaux, Végétaux et Alimentation
Service Bien-être animal et CITES
Eurostation – Bloc II – 7ème étage
Place Victor Horta 40 bte 10
B-1060 BRUXELLES

Tel: Head/jefe/chef (Conseiller général): +32 (2) 524 74 00; Fauna: 524 74 01/02/21; Flora: +32 (2) 524 74 06; +32 (2) 524 74 03
Fax: Secretariat/Secretaría/Secrétariat: +32 (2) 524 74 49
Email: Head/jefe/chef (Conseiller général): georges.evrard @ sante.belgique.be; General: cites @ health.belgium.be
Web: http://www.health.belgium.be/eportal/AnimalsandPlants/index.htm

oui l afsca y a un bureau a liege

[Invité]

exactement mulot mais cette adresse est le bureau central de la cites pour toute la belgique donc je doute fort que celui de liège traite le domaine de l'aquaculture toi qui avais un mag tu devrais pouvoir nous donné les coordonée d'une personne de contacte afin d'avoir plus d'info.

[Invité]

Ce qu'il serait bon de savoir pour tous le monde c'est tous ce qui est repris dans la liste de la cites est accompagné d'un document appelé cites et qui est en faite une sorte de carte d'identité donc ci on reprend l'exemple d'un corail qui est protègé par la cites il doit obligatoirement être accompagné de ce document qui doit suivre le coraux donc en résumé ci vous acheter un corail repris dans la liste le vendeur doit vous délivré ce document et mieux encore un certificat de cession afin de prouvé d'ou vous avez acheter ce corail en cas de contrôle éventuel.

Mais la le gros souci ce pose qu'elle est le commercent qui vous donnera ce document car apparamment il y en a aucun qui le donne ou même qui ne save même pas ce que c'est pour la plus part il pense que une fois le corail ou même poisson une fois arrivé dans leur commerce est en règle de tous document mais ne savent pas qu'une fois vendu il doive vous fournir le document cites.

Cette règlementation est pas du tous facile a comprendre aussi bien par les magasins que par nous particulier je pense que le fais de bien ce renseigné éveilerra bien nombre de question et aiderra tous le monde a y voir un peut plus clair il faut bien vous dire que cette règlementation vise a gèré la protection de tous ce qui est en voie de disparition dans la nature aussi bien terrestre que aquatique mondial.

[mulot 0]

le cites se compose de plusieurs annexes
comportant le type de coraux autorises ou non

le commercant ne remettra jamais le cites au client
un cites est valable pour 150 coraux et est payant, le commercant paye pour avoir le cites

le commercant peut ou doit maintenant remettre une facture ticket de caisse
et noter dans un registre les coordonnees du clients ainsi que le numero de cites et le nom du corail

[loucous 0]

je me pose juste une questions???? comment voulez vous retrouver la trace de l'acropora parilis de lejoey par exemple qui a fait des 100 de boutures?je pense que ce service est beaucoup plus vigilant sur ce qui est non fragmentable car justement le bouturage préserve les especes.....pouvu que ca dure!!!! ce serait un non sens pour eux de traquer les particuliers car en fesant des bouture , on ne preleve rien dans la nature.... dans le cas contraire tout le monde devrait tout acheté en magasin et la la nature en prendrait un coup! autant ne pas évéiller leur curiosité car cela peut porter un grave prejudice au hobby

[Invité]

La il y a déja quelque chose qui ne tourne pas rond du tous car ci le particulier reçoit un controle et qu'il n'a pas le cites il est déja en faute et une facture ne suffit pas pour ces contrôle logiquement ci tu ressois 150corau tu doit avoir un document pour chacun de ceux ci.

[Invité]

Ou alors c'est au commercant dans faire la demande au service cites et a partir de ce moment la il devra attendre avent de vendre c'est coraux mais une chose est sur et ça je le c'est puisque j'ai été moi même dans le cas c'est que on doit avoir le document cites en sa possession si on détient quoique ce soit qui en ai repris dans la liste.

[mulot 0]

pour les coraux achete maintenant

il faut un ticket de caisse minimun
le commercant doit y indiquer l espece achete avec le numero de cites..
si un particulier donne une bouture a un autre particulier puisque si il la vente c est du noir donc pas legal
il devrait je pense avoir le numero de cites du vendeur pour etre tranquille

je pense pas qu ils traque les particuliers mais plutot les commercants pour des controles

[Invité]

la mulot tu te trompe bien car je peut te dire que des particulier squi on la visite de controle concernant la citès j'en connais plus d'un et j'en fais partie aussi donc crois moi que je c'est de quoi je parle la seul chose c'est que c'est controle n'étais pas dans le domaine du récifal dans mon cas mais dans le domaine des bec crochut mais la règlementation en est la même heureusement d'ailleurs aussi non je te dit pas la paguaille que ce serrais si la règlementation ne serrai la même pour tous les domaine certes il y a des modifications bien spécifique mais en général tous est identique niveau paperasse.

[mulot 0]

c est toi qui voit

j ai deja commande aux proffesionnel les num de cites j ai toujours eu
c est possible qu il commence a verifier les particulier en recifal par le passe
jamais entendu que quelqu un avait ete controle pour des coraux

[Invité]

je n'est pas été controlé pour des coraux mais pour des perroquet d'ont j'e faisais l'élevage mais comme lorsque je fais quelque chose je le fais comme il faut j'étais en ordre avec tous mais par contre d'autre que je connais eux ne l'étais pas du tous et ce sont vu confisqué tous ce qu'il détenai jusqu'a même embarqué un hamster ce trouvant dans la chambre d'un enfant hors que les hamsters sont libres de toute c'est règlementation donc il est prudent de ne pas prendre ça a la légère car les amende sont très lourde et jusqu'a l'enmprisonnement en cas de récidive.

[mani_69 0]

mulot a écrit:

pour les coraux achete maintenant

il faut un ticket de caisse minimun
le commercant doit y indiquer l espece achete avec le numero de cites..
si un particulier donne une bouture a un autre particulier puisque si il la vente c est du noir donc pas legal
il devrait je pense avoir le numero de cites du vendeur pour etre tranquille

je pense pas qu ils traque les particuliers mais plutot les commercants pour des controles

juste pour preciser que c'est tout a fait legal de vendre des boutures faite dans nos aquarium, a mettre titre que de vendre les legumes de sont potager

[vortex 0]

jusqu’à une certaine limite n’essaye pas de faire un potager 10 x plus grand que ce que tu as besoin et en revendre 90% car on va vite te tomber dessus