Acquisition Annexes A suite Arrêté du 10/08/04

[ANIMAGIF 0]

Bonjour,

ATTENTION, si vous deviez faire l'acquisition d'espèces protégées par l'Annexe A de la Convention Washington (Amazone à Nuque d'Or, Amazone Oratrix, Cacatoès à Huppe jaune & Orange, Cacatoès des Molluques, Cacatoès de Goffin, Ara Militaire, Ara Hyacinhe, etc .....):

C'est à l'Eleveur ou au Vendeur de faire la demande de Certificat Intra Communautaire et non pas à vous. Ils devront en faire la demande auprès de leur D.I.R.E.N respective.

De plus, ils doivent aussi vous informer que vous devrez faire une demande d' Autorisation Préfectorale De Détention avant d'en faire l'acquisition.

En effet, conformément à l'Arrêté du 10/08/2004, et dans la limite de 6 spécimens, vous êtes dans l'obligation d'effectuer cette demande.

En cas de doute, je vous conseille de contacter votre Direction des Services Vétérinaires où votre D.I.R.E.N pour confirmation.

Eric

[texane11 0]

200000 beaucoup Eric de toutes ses précisions pour les furturs acquéreurs

[denisstperay1 0]

merci animagif.

[ofman59 0]

pourquoi ces texte ne conserne qu'une petite partie de nos cocos ??
autre chose pour avoir une autorisations pour avoir une de ces especes qu'elle sont les regles a suivre , bon je sait deja qu'il faut pas que ca soit des oiseaux retirer de l'etat naturel , mais il y a t il d'autre critere exemple la place pour les acceuillir , des examens medical obligatoire , ou encore autres choses .
est il facile d'avoir une autorisation ou alors c'est plutot difficile ?
je vous pose ces questions par curiositer car moi personnellement je n'est pas assez de place pour en acceuillir , mais peut etre qu'un jour si j'ai assez de place j'acceuillerez un ara ( c'est un reve ) et je voudrais savoir comment ca se passe .. et puis aussi pour proteger tous ces oiseaux car des fois ces regles sont pas respecter par certaines personnes et c'est a nous de le signaler au autoriter compétente mais pour ca il faut en savoir plus sur le sujet ..
et cette loi est mondial ou seulement pour certain pays ?? il y a t il un site ou on peux en savoir plus ? car moi par telephonne j'aime pas trop , on oublie vite .. que quand on le lit on memorise mieux et quand on a doute on peux aller voir sur le site .. car on peux pas non plus deranger les gens pour oui ou pour un non .. merci pour vos futurs precisions
a bientot

[texane11 0]

il te suffit de demander a ta dsv le formulaire et de le renvoyer en recommandé. Si tu n'as pas de réponse de leur part au bout d'un mois, tu peux considérer comme acquis l'acceptation
Bon peut etre que Eric va me reprendre si je me suis trompée

[ANIMAGIF 0]

Deux mois et non pas un mois 800000

Si tu veux, et si tu détiens Word tu peux directement remplir ta Demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques

Elle est assez complexe et ressemble à s'y méprendre à une demande de Capacité

Il n'y a qu'en France que l'on doit déposer ces auorisations.

A+

Eric

[texane11 0]

200000 Eric

[ofman59 0]

ok merci ...
on en a apprend des choses ..
bon comme je l'es deja dit pour moi perso je n'est pas l'intention de faire une demande mais de le savoir ca peut toujours servir ..
par contre je repense a une chose ( je sait je parle beaucoup de ca ) mais J.... quand je suis allez chez lui il avait dans ses perok perso 2 ara un bleu et un rouge , des cacatoes et amazones , facon dans sa vitrine ( je l'apelle comme ca ) il y a avait au moins 8 a 10 cocos .. il doit pas avoir des autorisations special pour ca ?? vu que normalement c'est 6 maximun ? il dit aussi vendre des bébé ara et cacatoes et amazone en a t il le droit s'en etre declarer comme eleveur ? car dans ce cas tous le monde peut le faire et la loi ne sert a rien ? merci

[ANIMAGIF 0]

Si tu dépasses les quotas de l'Arrêté du 10 Aôut 2004, tu dois être Capacitaire.

De plus, pour pouvoir vendre des Aras style Ara Ararauna et Chloroptère, tu dois aussi avoir une Autorisation Préfectorale d'Ouverture d'Etablissement.

Vu le nombre de Perroquets vendus, il a dépassé depuis longtemps le Statut d'Eleveur Amateur et devrait être aussi déclaré en tant que pro (voir avec le FISC).

De plus, il y a différentes Capacités qui entrent en ligne de compte:

1/ La Capacité pour l'Entretien
2/ La Capacité pour l'Elevage
3/ La Capacité pour la Vente
4/ La Capacité pour la Présentation au Public

[Simorgh 0]

Hélas , certains ont pour toute capacité , celle d'entourlouper les innocents et pour l'instant en toute impunité !!!

[ANIMAGIF 0]

Simorgh a écrit:

Hélas , certains ont pour toute capacité , celle d'entourlouper les innocents et pour l'instant en toute impunité !!!

Pour certains, ils ont certes la Capacité d'entourlouper les gens sans avoir pour autant La Capacité Préfectorale.

[texane11 0]

j'ai pas pu m'empécher de rire, méme sur un sujet ça fait du bien

[ofman59 0]

200000
oui c'est sur qu'il a largement depasser le maximun .. je vais m'occupé de ca car je pense qu'on aurras plus de chance de l'empecher de nuir sur ce fait que sur le fait qu'il vend des oiseaux contaminer .. moi j'ai vu ces volieres exterieur qui etait tout fermer pas de fenetre , rien , et vu ce que j'ai vu pour moi il me parait impossible d'elever autant de perroquet different dans un si petit endroit .. car en faite il a juste 2 petite cabane de jardin et c'est tout .. vu le nombre d'oiseaux qui dit vendre il est impossible d'en elever autant dans un endroit comme ca , surtout les ara il prenne beaucoup de places .. pour vous donner une idée ses cabanes devait faire a peut pret en tout une surface de 5 m / 2 a 3 m / 2 m .. allez vont a etre gentil on va doubler il aurrait pas encore assez de place .. car il dit vendre une dizaine de cocos different.. et comme je vous l'es dit il a dans son sallon une vitrine ou il a deja plusieurs cocos regardez mon post du dessus .. moi ce que je ne comprend pas c'est qui a bien put lui vendre autant de couple ou alors autant de bebe ( puisqu'on sait pas si c'est vraiment sont elevage ou importations ) sans que les services competent ne s'en mele ??? car je trouve honteux qu'il est put faire l'acquisitions d'autant d'oiseaux dont certain sont proteger sans avoir le moindre ennuie .. pourquoi il n'a eu aucune visite ? ces services la n'ont pas internet LOL ? car de plus en plus je voit sur des sites et des forum des annonces ou autres qui ont l'air pas tres clair .. donc il pourrait faire des enquetes avant qu'il y est des plaintes ?? n'oublions pas non plus que certaines personnes qui vend des especes tres proteger ne s'en cache pas moi je dit qu'il devrait controler plus souvent sur les annonces et il y aurrait deja moins de problemes ..
tous le monde a un role a jouer pour empecher ses mauvaises personnes a nuir a notre passion ..
merci a animagif pour toutes ces precisions .... heureusement que tu es la .. LOL
a bientot

[texane11 0]

Eric se bat contre ce genre d'éleveurs depuis longtemps et connais bien les lois 200000

c'est vrai que je n'ai pas vu plus de voliéres que toi Yann avec toutes ses espéces et ils vendaient des aras, j'ai un message qui vient de son forum, j'y était inscrite et je cherchais un couple de ara et évidemment ils pouvait me le vendre

[ofman59 0]

oui moi aussi il m'a parler de ara et des cacatoes aussi .. mais il m'a dit que sur le moment il avait pas de bebe de ces especes car c'etait pas la periode de reproductions mais qu'il allait bientot pondre .. il y a de quoi se posez des questions .. enfin on s'occupe de lui .. il m'a donner l'envie de lutter contre les types comme lui et de proteger nos amis les becs crochus .. au faite dans un journal local a annonces j'ai vu " vend amazone + cage 700 euro " est ce que cette personne a le droit de ceder son perroquet a n'importe qui ??? ne doit il pas prevenir un organisme ??
malheureusement beaucoup de personne prennent des cocos mais au bout de quelques temps les revendes , moi j'arrive pas a comprendre .. bon dans certains cas je peux comprendre mais beaucoups trouve comme excuse que ca crie trop ou alors que le perroquet a peur des enfant ou vice versa .. moi ma fille elle adore les cocos encore plus que moi ..je suis meme surpris a quel point elle est interessez par tout ca .. en faite je crois que les gens croive qu'il achete un petit oiseaux qu'on met en cage et c'est tout et quand il se rende compte qu'il faut beaucoup s'occuper d'eux et leurs donner beaucoup d'amour il n'en veule plus , c'est honteux et malheureusement se probleme n'est pas que dans notre passion ...
bon on est un peu sortie du sujet du post , faudrais cree un autre post dans une rubrique adapter afin de poursuivre le debat sur les droit et les facons adopter un cocos . on verras ca demain .. allez chao !

[ANIMAGIF 0]

KF vient juste de s'inscrire sur le Forum.

Ce serait l'occasion de lui demander ce qu'il fait pour ses Annexes A comme il vient de Belgique, il serait intéressant d'avoir son avis sur la question dans la mesure où la Belgique n'a pas les mêmes contraintes que la France.

KF: Où effectuez-vous vos CITES pour par exemple vos Amazones à Nuque Jaune ???

Merci

[texane11 0]

absolument Eric étant donné que les lois sont différentes d'un pays a l'autre

Je crois qu'en France pour détenir un amazone a nuque jaune, il aut détenir le certificat de capacité ainsi que les documents de l'oiseau
Rectifies moi si je me trompe

[ANIMAGIF 0]

Erreur Texane

Les Amazones à Nuque Jaune sont certes en Annexe 1A de la C.W mais sont soumises à l'Arrête du 10 Août 2004 (A.P.D.D si quota <= 6 - Capacité si >= 6)

Pour les Annexes 1A de la C.W, ils devront être nantis d'un Certificat IntraCommunautaire original F, C ou D, demandés par l'Eleveur à sa D.I.R.E.N et délivrés obligatoirement au moment de la Cession ou de la Vente et non pas après.

[KF 0]

ANIMAGIF a écrit:

KF vient juste de s'inscrire sur le Forum.

Ce serait l'occasion de lui demander ce qu'il fait pour ses Annexes A comme il vient de Belgique, il serait intéressant d'avoir son avis sur la question dans la mesure où la Belgique n'a pas les mêmes contraintes que la France.

KF: Où effectuez-vous vos CITES pour par exemple vos Amazones à Nuque Jaune ???

Merci

Bonjour,

En Belgique on pourrait acheter n'importe quelle oiseau de Annexe I si il a des papiers cites (on s'apelle ca ici CITES). Si non il n'a ps ces papiers l'oiseau est illégal. Donc quand j'achète un couple complet avec ces papiers CITES je pourrais éléver ces oiseaux. Quand j'éleve des jeunes je dois prendre contact avec le minéstère de Cites en Bruxelles et demandé un attest pour l'oiseua né ici. L'oiseau doit être bagué ou avoir un microchip. Après j'ai récu ce papier je pourrais vendre l'oiseau avec son papier. Ici et en Pays-Bas ce papier ets le pasport de l'oiseau et on doit seulement laisser savoir le ministère que l'oiseau est vendu ou encore chez moi. Si l'oiseau est décédé on doit envoyer le certificat à la ministère

KF

[texane11 0]

200000 Eric, j'y arriverai avec toutes ces annexes, quota, autorisations 800000

[ANIMAGIF 0]

Merci KURT pour ces infos.

Une demande de CITES est-elle longue en Belgique ???

[KF 0]

ANIMAGIF a écrit:

Merci KURT pour ces infos.

Une demande de CITES est-elle longue en Belgique ???

Eric,

En belgique,Pays-bas Allemagne et Denmark je sais que c'est tout plus facile qu'en France. Quand quelqu'un offre un oiseau annexe I et les papiers sont bons toute le monde pourrait acheter ca. On ne doit pas demander aucun chose. Moi j'averti le ministère que j'ai acheté un oiseau annexe I et il est maintenant de moi et pas de l'autre personne et qaund je vends un oiseau de annexe I j'envoie un lettre à le ministère pour te dire que j'ai vendu ce oiseau et il n'est pas de moi. Pour demander des papiers pour des jeunes oiseaux né chez moi on doit compter +/- 3 semaines pour recevoir tout car je dois demander des papiers et envoyer des papiers des parents pour vérifier toutes. ils ont toujours le droite pour faire un controle.

En pays-bas ca dure +/-5-7 semaines (les papiers)

Salutations,

KF

[ANIMAGIF 0]

Ok, merci pour ces infos.

En France, j'ai attendu une fois plus de 6 mois et j'ai dû une demande en Recommandé pour faire accèlérer les choses.

Dans certains pays comme les Antilles Néerlandaises (SXM), on dépend de Curaçao et les CITES sont payants comme aux Bahamas mais on attends moins de d'une semaine. J'avais payé à l'époque 20$ et je les avais eu le lendemain.