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shadows-butterfly

+ de 9 chiens comment etre en regle?

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Bonsoir

J'aimerai savoir ce qu'il faut avoir comme "papiers" et quelles demarches il faut faire lorsqu'on a plus de 9/10 chiens .

Je sais qu'on est considéré comme élevage et qu'il faut des installations pour être aux normes mais ça s'arrete là

Merci

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Si tu as plus de 9 chiens sachent que tu n'es pas "éleveur" pour autant, mais simplement soumis à la loi sur les Installation Classées dépendant du regime de la déclaration car tu as entre + 9 et - de 50 chiens. Au delà, de 50 tu dépends du régime de l'autorisation avec passage en enquete public du dossier que tu auras présenté à la DSV de ton département.
Pour ton cas, il faut que tu présentes une fiche e renseigenement compète de tes installations, du mode d' "élevage" (chenel, parc...) et de la surface consacré à cette activité. Tu dois egalement etre capable de justifier du traitement des déjections soit par un assainissement individuel, soit par épandage sur des terrains d'un agri, soit avec accord de la mairie d'évacuation par les ordures ménagères. Chez moi, il demande également d'avoir le certificat de capacité ou une formation équivalente. Etre capable de justifié par un livre d'entréé et de sortie le mouvement des animaux. Mais si tu ne fais pas de vente, il ne te le demanderons pas. Toutes les administrations depandant de la DSV ne fonctionne pas tous de la meme façon alors il vaut mieux que tu te renseignes chez toi. Certaines DSV ne sont pas chiante et ne viennent meme pas voir ton installation que s'il y a une plainte. Et encore, s'il viennent et qu'ils voient des chiens bien entretenu, a jour de vaccins... ils repartent bredouille..
Voili voilou

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D'accord
Effectivement c'est consequent
Je vous remercie toutes 2 pour les renseignements parce que je ne pense pas m'arreter a 4 chiens lol

Bonne journée ^^

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Invité
bonjour ,juste je rajoute une petite chose ayant deja fais le tour de plusieur dsv .il en ressort souvent ,qu'il aurrais preferer que l'on les previenne avant ,je pense qu'il ne faut pas attendre il n'aime pas trop sa

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Disons éviter qu'il y ait plainte des voisins, puis gendarme puis DSV qui dit pourquoi vous avez pas fait une déclaration...
Tu déclares dès que tu envisages d'adopter le 10ème!
En général, ils veulent de la logique, qu'on ait fait le nécessaire pour pas que les chiens se sauvent, pour que les voisins ne soient pas importunés par le bruit ou les odeurs, qu'il n'y ait pas de pollution, et que ce soit hygiéniquement pratique et confortable!

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Invité
un exemple: dans les alpes maritime la dsv te demande de voire ton projet et un plan avant sa declaration 10 a 50et sa construction tres stricte

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Invité
si qu'il faut que tu face ,tu prend les texte de loi tu respecte la superficie par chiens les 2metre carre devant chaque niche en dure les abris et l'eloignement de 35 metre par rapport a un cour d'eau,et a 100 metre de toute habitation meme habiter par un tier enfin il y en a encore mais bonne lecture et bon courage!

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Il y a aussi une question de distance, et cela varie d'un département à un autre, ici la distance minimale entre son installation et les maisons voisines est de 100 mètres, dans certains départements elle peut etre encore plus grande.
Il faut dans tes installations, un moyen d'éliminer les déjections, fosse septique, ou fumiere, l'électricité au norme, un moyen de lutter contre les incendie, une tres bonne clôture, éviter les odeurs, le bruit, et préférer que les chenils ou parcs ne soient pas visibles de l'extérieur.
Avoir un livre d'entrer et de sortie et un livre sanitaire.
Il faut éviter le sol en planché de bois ils aiment pas trop, le parc doit pas etre boueux lors de grosses pluies, donc le drainé....
Si t'es à moins de 100 mètre tu peux toujours demander une dérogation de distance, mais là il faut que ton dossier soit beton.
Si tu as des toitures qui donnent sur le parc, il faut que les eaux de pluies soient canalisées....
Le mieux c'est en effet que tu demandes un dossier à la DDSV, ou même en préfecture.

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Invité
je pense qu'avec tout sa tu dvrais y arriver !

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Invité
oui vas y doucement mais surement

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