L'adquisition d'un Boa Constrictor

[reptiles-snake 0]

Edit modération: par vincent noel

Vu que "reptiles-snake" ne répond pas à nos demandes répettées pour savoir si il a demandé l'autorisation aux auteurs des textes qu'il a copié et collé ici, ce qui est exigé par la loi, je considère que ces textes ont été illégalement copiés et je décide donc de supprimer tous les textes qui ne sont pas de sa main.



Petit rappel:

Extraits du code de la propriété intellectuelle :
« Article L111-1
(Loi nº 2006-961 du 1 août 2006 art. 31 Journal Officiel du 3 août 2006)

L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.
Article L121-1
L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
Ce droit est attaché à sa personne.
Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur.
L'exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires.

Article L335-2
(Loi nº 94-102 du 5 février 1994 art. 1 Journal Officiel du 8 février 1994)

(Loi nº 98-536 du 1 juillet 1998 art. 4 Journal Officiel du 2 juillet 1998)

(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

(Loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 art. 34 I Journal Officiel du 10 mars 2004)

Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende. »

[vincent-noel 0]

As-tu l'autorisation de l'auteur pour la reproduction de ses textes?

[philip 0]

Taille entre 3 et 4 mètres ????????????????

Va falloir me les montrer .........................

[meyer christian 0]

constrictor constrictor dans le slip

[reptiles-snake 0]

moi j ai déjà vus de moi même , un bci de 3m40
est mon ancien bcc 3m40 pour 3ans

[vincent-noel 0]

En l'absence de réponse ici ou en mp je ne peux que conclure que tu n'as pas l'autorisation des auteurs pour publier leurs textes. Est-ce que je me trompe?

[jonny 0]

il te parle d'un bcc et pas d'un bci phillip