Animaux domestique , Combien d'animaux autorisé ?

[Nik111 0]

Bonjour,

Après une petite discussion avec césar.
Je me demande qu'elle espèce et considéré comme domestique et non domestique, et combien avais vous le droit d'avoir de sujet non domestique chez vous sans avoir le certificat de capacité .

Apparemment la poules est un animal domestique ,
Je mettrais se post a jour a chaque réponse.
peut être le mette en post-it ?

[math06 0]

Chez moi c'est chien et chat, pas plus que trois tous confondus.

Si les poule était considérer comme domestique chez moi, je ne pourait pas en avoir ( 1 chien + 2 chats )

[plume47 0]

Non seulement la poule est un animal domestique, mais elle est aussi considérée comme NAC par certains !!!
En tout cas la législation considére que c 'est un animal de compagnie , jusqu' ...je ne sais plus combien de sujets !!
Je sais par exemple que la Marans est surveillée et que les élevages ne doivent pas dépasser ....3000 sujets si mes souvenirs sont bons , ce qui est plus que confortable ! Ceci dans le but de protéger et de conserver dans le type une vieille race du terroir .

Pour le reste?????

@+

[agdeton1 0]

L'année dernière, la dsv locale m'avait dit que nous pouvions détenir jusqu à 250 volailles ensuite, nous passions dans la catégorie des professionnels. Je ne sais pas si c'est la même chose dans tous les départements

[zecch 0]

Salut à tous,
Actuellement en france il existe la législation mais aussi un point important est le voisinage, le conseil municipal du village (300ames) d'à coté ne veux plus de basse cours, mon oncle se bataille pour garder la sienne mais voila pour repeupler les villages ruraux on a fait appelle au néo ruraux qui ne veulent ni coq, ni toutes autres volailles... alors ils veulent les avantages de la campagne sans avoir les inconvénients... et cela ne concerne pas que la volaille....déneigement tardif, absence de cantine scolaire ...tous y passe ....
c'était le petit coup de gueule du matin, ça mais en forme
BYE

[plume47 0]

Pour un village de 300 âmes , comme tu dis, il y a plusieurs points à voir .
Ton oncle était là avant l' arrivée des néo ruraux , ils ne peuvent pas faire grand-chose !
La volaille est une tradition ancestrale voire un animal de compagnie point barre !

Les mauvais coucheurs peuvent remonter au tribunal , mais de plus en plus les tribunaux déboutent ceux qui veulent la campagne sans la ferme !

Si en revanche ton oncle habite , un lotissement avec un cahier de charge , qui stipule clairement l' interdiction de la basse-cour là ça coince ...mais comme il est impossible d'interdire les animaux de compagnie et que la poule est un animal de compagnie ..... ça se discute .

Si le maire se place du côté des néo ruraux qui veulent des villes à la campagne ( comme dirait l' autre ) le Préfet a le pouvoir de trancher !
Ne pas oublier non plus que la maire a un conseil municipal et que de telles décisions sont collégiales et soumises à un vote .
Il est aussi possible de demander une médiation !

Pour les problémes purement locaux vous avez quelques recourts, député, préfet , conseil général, communauté de communes ...faut résister et le faire savoir !
Les Municipales c'est dans un an , c'est le moment de monter une liste en mettant la ruralité à l' honneur !

Surtout ne pas se laisser bouffer , par ces campagnards de supermarché !

@+

[zecch 0]

plume a écrit:

Pour un village de 300 âmes , comme tu dis, il y a plusieurs points à voir .Ton oncle était là avant l' arrivée des néo ruraux , ils ne peuvent pas faire grand-chose !La volaille est une tradition ancestrale voire un animal de compagnie point barre !

Les mauvais coucheurs peuvent remonter au tribunal , mais de plus en plus les tribunaux déboutent ceux qui veulent la campagne sans la ferme !

en fait quand tu vas au tribunal il n'y acune certitude,c'est au bon grès du juge... et mon oncle n'habite pas dans un lotissement mais dans la maison familliale ou il y a toujours eu une base cours à cette endroit.

plume a écrit:

Si le maire se place du côté des néo ruraux qui veulent des villes à la campagne ( comme dirait l' autre ) le Préfet a le pouvoir de trancher ! Ne pas oublier non plus que la maire a un conseil municipal et que de telles décisions sont collégiales et soumises à un vote . Pour les problémes purement locaux vous avez quelques recourts, député, préfet , conseil général, communauté de communes ...faut résister et le faire savoir !
Les Municipales c'est dans un an , c'est le moment de monter une liste en mettant la ruralité à l' honneur !

d'accord mais maitenant les personnes issues des lotissements sont majoritaires, et il n'y a pas eu d'intégration de ces nouveaux habitants qui sont là juste pour dormir, ils travaillent en ville et ne connaissent même pas les bois environemt. On assite plutôt à deux villages jumelés et
Surtout ne pas se laisser bouffer , par ces campagnards de supermarché !
Merci pour tes encouragements et à bientôt

[plume47 0]

Raison de plus pour résister ton oncle est dans son bon droit !
Quand je parlais de tribunal ,dans mon esprit ce sont les néo-ruraux qui y vont pour avoir gains de cause quand ils sont vraiment teigneux et veulent passer outre à la législation en vigueur , avec des motifs douteux !

Ton oncle a le droit pour lui , il était là avant eux, pour le faire plier , il faudra une décision du tribunal ...si les mauvais coucheurs y vont !
Personne n' a obligé ces gens à venir , ils savaient qu' il y avait une basse-cour , si ils ne le savaient pas , tant pis pour eux , il fallait se renseigner avant en mairie et basta !

Ton oncle ayant l' antériorité pour lui, le maire peut tout au plus faire de l' intimidation et il le sait bien crois moi !

@+