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Wedjeur

Mettez vous à jours de vos cessions/factures reptiliennes

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Voilà l'expérience que je viens de vivre aujourd'hui :

Je travail en animalerie depuis 3 ans au rayon reptiles , jusque là rien d'extraordinaire ; Comme la politique de l'animalerie ( qui ne fait pas partit d'un réseau ou d'une chaine ) est centrée sur l'achat des bêtes sur bourses ou à des particuliers en cession pour un meilleur contrôle des bêtes vendue ,chaque achat pour le magasin est donc répertorié dans un cahier d'entrée sortit comme le veux la lois et chaque vente est répertorié sur un cahier facturié ( pour que le client puisse avoir un papier officiel autre que le ticket de caisse ) plus sur le cahier d'entrée sortit. Voilà un petit topo de se qui est fait dans mon animalerie pour que vous compreniez se qui vas suivre. Aujourd'hui contrôle de l'ONCFS , rien d'inquiétant car à jours et en règles dans notre animalerie sauf que le contrôle nous est tombé dessus pas par hasard mais par cascade. Je m'explique, Un éleveur de perroquet à été contrôlé, le lendemain son ancien proprio a été lui aussi contrôlé car ayant fait les chose en règle il avait fait un certificat de cession. Comme notre animalerie à dans le passé acheté des animaux à cette éleveur notre magasin à donc lui été aussi contrôlé sauf que ça ne s'arrête pas là , notre facturié à été contrôlé et photocopié par l'ONCFS pour pouvoir allé taper à la porte de tout nos clients ( Le nom , le prénom, l'adresse et le code postale ainsi que la/les bêtes acheté et leurs montant et la date y paraisse dessus ).....moi y compris puisque j'ai cédé des bête dans mon magasins étant en règles ....pas de problème mais le reste des clients , je ne se pas .


Tout ça pour dire que les gens qui ne serons pas en règle avec la facture de leur bête de l'animalerie ou d'autre bêtes en leur procession risque des soucis. Sans délations de voisinage, de terrario jaloux , de vente à la sauvette sur leboncoin ou autre un contrôle de l'ONCFS peut tomber comme ça sans prévenir....


Mettez donc vous à jours de vos papiers .

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Le certificat de cession ou une facture est obligatoire pour les animaux annexés. Normalement pas pour les animaux domestiques ou non domestiques sauf s'ils sont annexés. pas d'obligation pour des pogona par exemple. Mais c'est toujours mieux d'en avoir un.

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et bien, j'ai l'impression que depuis 1 an il y a une sacré chasse aux sorcières dans le petit monde de la terrario

c'est sûr que c'est toujours flippant, mais si on est en règle et qu'on a rien à se reprocher, ça devrait faire un peu de ménage chez les terrario qui font n'importe quoi

après si le cdc était plus simple à passer, et surtout s'il y a avait moins de paperasserie, je pense que pas mal de monde le tenterais, perso ça fait au moins 2 ans que je suis sur mon dossier... j'espère bien le finir cette année

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Se mettre à jour c'est facile à dire moins facile à faire...
Certains de nos animaux sont très âgés, la législation n'existait pas à cette époque (je pense a notre regius par exemple) et là difficile d'inventer des papelards là où il n'y en a jamais eu...

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Ouais, j'ai un ami, qui avait été contrôle pareil suite à ça, il retrace toute la chaine de la vente et de chaque bêtes.

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exotika a écrit:
Le certificat de cession ou une facture est obligatoire pour les animaux annexés. Normalement pas pour les animaux domestiques ou non domestiques sauf s'ils sont annexés. pas d'obligation pour des pogona par exemple. Mais c'est toujours mieux d'en avoir un.


heuuu .....
..... ATTENTION si tu cèdes un Pogona à un magasin, il faut faire un papier de cession au magasin, sinon en cas de contrôle DDPP à l'animalerie, le vendeur devra justifier la provenance de ces animaux (annexés ou pas) !!!!
Pour ma part, je fais faire un papier de cession pour tout reptile cédé au magasin !!! comme ça ... traçabilité en bon et due forme !!!!

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L'oeil du Croco a écrit:
exotika a écrit:
Le certificat de cession ou une facture est obligatoire pour les animaux annexés. Normalement pas pour les animaux domestiques ou non domestiques sauf s'ils sont annexés. pas d'obligation pour des pogona par exemple. Mais c'est toujours mieux d'en avoir un.


heuuu .....
..... ATTENTION si tu cèdes un Pogona à un magasin, il faut faire un papier de cession au magasin, sinon en cas de contrôle DDPP à l'animalerie, le vendeur devra justifier la provenance de ces animaux (annexés ou pas) !!!!
Pour ma part, je fais faire un papier de cession pour tout reptile cédé au magasin !!! comme ça ... traçabilité en bon et due forme !!!!


Je pense que exotika parlait des papier de cession ou facture à avoir obligatoirement ou non selon l'espèce chez le client . En tant que particulier il est n'est pas obligatoire mais préférable effectivement de prouver l'origine des bêtes acheté en magasin ou ailleurs.

Maintenant eye of crocro je suis tout à fait d'accord avec toi et c'est comme cela que l'on procède chez nous Wink

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je rencontre un peu le soucis en ce moment...pas par contrôle , mais dans le soucis de ce mettre au clair avec la législation et en vu de passer mon capacitaire...

comment faire si effectivement comme Cocot on possède des animaux d'une certain age et qui n’ont jamais eu de papier et plus aucun moyen de rentrer en contact avec l'ancien propriétaire...?

existe t'il un système dérogatif dans ce cas la , ou un système pour refaire un vrai document reconnu par la ddsv...?

car si on trouve quelqu'un (amis , proche..) pour nous en faire un c'est bien , mais le jour ou il y a un contrôle et qu'on vient poser des questions a cette personne , il va y avoir un problème je pense...

j'ai poser la question à la personne qui m'a reçu pour retirer mon dossier de demande de capacitaire et m'a dit qu'a sa connaissance non...

Quelqu'un aurait une info..?

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Tout depend ce que tu as comme bete .... mais perso , je ne crois pas qu il te prenne la tete pour une bete ou deux sans papier , et si tu as besoin, il y aura toujours des gens pour te faire un papier ....

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Eloodia a écrit:
Tout depend ce que tu as comme bete .... mais perso , je ne crois pas qu il te prenne la tete pour une bete ou deux sans papier , et si tu as besoin, il y aura toujours des gens pour te faire un papier ....


ouai , mais comme je disais si ils vont voir la personne qui m'aura fait le certificat bidon , à mon avis ça va mal ce passer pour elle ...non ?
sinon si tu insiste tu peu me les faire...

il m'en faudrait pour une guttata classique femelle nc 2005 ( c'elle qui ma donner la passion suite a son sauvetage..) et bci nicaragua nc 2011 mâle...

et au cas peu être pour du rhacodactylus aussi car j'ai un deuxième problème ...une personne ma vendu des rhacodactylus , c'est un amis qui me les a ramener , mais la personne refuse de me faire mes certificats , enfin je pense cela fait presque deux mois que je la relance ...comment faire dans ce cas là..? je le balance à la ddsv..?

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