cdc en bélgique

[mika021 0]

Salut , besoin d'un cdc en bélgique ?

[psalmopoeus 0]

non pas besoin de cdc mais faut être propriétaire et avoir une pièce spécifique pour ton élevage avec sécurité au fenêtre et a ta porte de la pièce,la demande ce fais a la commune tu devras mettre un papier avec le type d animaux que tu élève a ta fenêtre ainsi le voisinage est au courant et a le droit d aller dire pourquoi ils sont contre que tu détienne certain animaux ,mais faut vraiment une raison valable du voisinage pour que l on te refuse mais obliger d être propriétaire de son domicile.tu peu taper sur le net législation de détention de reptile en Belgique sur le net et tu trouvera toute les explication

[pierre v.11 0]

il me semble que sur bruxelles meme tu peux rien avoir du tout ^^
mais bon tu as très certainement plusieurs post qui traite ce sujet sur le forum..faut fouille un peu

[psalmopoeus 0]

oui cela dépend des région aussi

[Valko08 0]

Alors c'est simple :

- Sur Bruxelles rien n'est autorisé en NAC !
- En région flamande tu peux avoir jusqu'à 30 reptiles déclarés mais pas certain que cela compte pour les mygales car venimeux et les venoms sont interdits sur le territoire Belge.
- En Wallonie, tu dois avoir le permis d'environnement

[loic48 0]

Valko a écrit:

Alors c'est simple :

- Sur Bruxelles rien n'est autorisé en NAC !
- En région flamande tu peux avoir jusqu'à 30 reptiles déclarés mais pas certain que cela compte pour les mygales car venimeux et les venoms sont interdits sur le territoire Belge.
- En Wallonie, tu dois avoir le permis d'environnement

Pour la flandre tu as le droit à 30 reptiles non venimeux et de taille inférieures à 3m

Les venimeux ne sont pas du tout interdit en Belgique,juste soumis à législation,qui est beaucoup plus stricte que pour le non venimeux.
Pour la Wallonie,permis d'environnement obligatoire à partir du premier reptile,pour les mygales un autre permis est délivré mais quand j'ai appelé pour me renseigner on m'a gentiment dit qu'il était rarement distribué,suite à la facilité d'évasion dans la nature d'une araignée...

Toujours d'après la réponse que j'ai eu au téléphone,la meilleure solution pour avoir un peu de clémence en cas de contrôle est de posséder le permis d'environnement et de maintenir les mygales sans autorisation...en cas de contrôle vu qu'on aurait le permis d'environnement le risque de saisie est très faible,selon la région,en revanche on aura le droit à un joli avertissement avec deux options possible:soit céder les animaux à une persone en règle,soit présenter son dossier dans un laps de temps donner.

[psalmopoeus 0]

au final ont autorise les animalerie a en ventre mais ont nous permet pas de les détenir en toute légalité.quel logique enfin ça n est pour eu que une source de fric qui rentre dans les caisse de l état

[mika021 0]

Les lois sont vrément bizard !

Merci tous le monde.

[seth02 0]

Salut,

pour ce qui est de la Wallonie, je suis ok avec avec toi Loic: permis d'environnement obligatoire dès le premier reptile, mais c'est le même pour les mygales, il n'y en a pas d'autre spécifique à celles ci.
Quand on parle de venimeux interdit en Belgique, je crois que ça concerne les serpents

[loic48 0]

T'es sur de toi seth?Parce que quand j'ai appelé c'est pas ce qu'on m'a dit.

Que ce soit pour les serpents venimeux ou autres ils ne sont pas du tout interdit juste soumis à une législation très stricte

[seth02 0]

Oui oui je suis sur, j'ai un seul permis, le permis d'environnement: pour arachnides et reptiles non venimeux
Il n'y a pas d'autre permis, ça dépend peut être de ce qu'ils veulent bien accepter selon les région, mais en aucun cas un autre permis.
Enfin ça me donne le droit d'avoir un crocro ou un varan de komodo

[loic48 0]

Le permis d'environnement reptile je l'ai...et dessus y a pas arachnides...peut-être parce que je n'ai pas demandé non plus à l'époque...ou comme tu le dis tout dépend des régions...je vais les rappeler pour savoir parce que si c'est juste une modification à faire,autant le faire et être en règle.

[seth02 0]

Moi j'en avais fait la demande, et on m'avait que les serpents venimeux c'était pas possible, c'est pour ça que j'ai "reptiles non venimeux"
Sinon, oui, demande pour une modification, mais je pense pas. Ce serait plutôt un nouveau permis, à voir...
Tiens nous au courant

[loic48 0]

Oui je vais appeler,si c'est juste une modification je la ferais,si pas je ne sais pas si je vais le refaire...

Pour les serpents venimeux,j'ai une personne qui vit à 5min de chez moi qui possède ce permis,et une connaissance qui habite Tournai qui l'a obtenu aussi l'année dernière

[Poussimigg 0]

Bonjour, j'aimerais savoir pour la France existe il aussi Le permis d'environnement ? ou est ce qu'il est seulement pour la Belgique, merci

[mika021 0]

En france obligé d avoir le cdc pour les mygales.

Il n y a pas de permis d environnement en France ...

[Wahkan 0]

En France c´est le CDC, Certificat de Capacité.

[loic48 0]

Alors voilà les nouvelles concernant ce fameux permis d'environnement

Ces chers messieurs sont au courant que je possède des mygales...mais étant donné que je ne l'avais pas demandé à l'époque,la mise à jour de mon permis ne peut avoir lieu qu'à la date anniversaire...en juin...

Pendant ce temps,même si je n'ai pas reçu le nouveau document,étant donné que je possède déjà le permis reptile non-venimeux et que j'ai fais les démarches pour me régulariser,mon élevage est toléré,je ne risque donc plus rien du tout.

La taxe annuel que l'on doit payer n'augmente pas...

Que demander de plus?

J'ai juste une chose à dire au Belges vivant en Wallonie,déposez votre dossier,très peu sont refusés.

[MissPulchra 0]

Sauf à Liege..

[pierre v.11 0]

euh en France avec le cdc tas pas le droit davoir de mygale ^^ il faut aussi l'aoe

[MissPulchra 0]

Tu peux expliquer Pierre ?

car je trouve que finalement ce n'est pas claire en France.
je suis belge, donc cela ne me concerne pas, mais j'essaye de suivre un peu pour aider et je croyais que le CDC c'était pour maintenir et le permit plutot pour ceux qui veulent ouvrir un établissement et vendre je crois.

Ou est-ce que cette législation évolue et/ou differe de région à région ?

[aphono03 0]

En fait le CDC démontre que tu es capable d'élever des mygales donc à ce titre tu peux travailler au sein d'un établissement agrée,mais il ne t'autorise pas à en détenir sans la fameuse Autorisation Ouverture Etablissement qui devra etre validée par les services concernés selon des normes de sécurité établis par ces autorités,obligation de tenir un registre entrées /sorties des animaux,tracabilité à présenter lors des controles inopinés de l'ONCFS et DDPP .

[MissPulchra 0]

N'est-ce pas un chouilla exagéré la ??

tout le monde ne va pas ouvrir un magasin.

Qu'ils fassent un permi de détention de chien dangereux.
La, cela serait utile.

[aphono03 0]

Si je trouve ça excessif aussi,mais pas le choix.....Je vais effectuer un stage à 300 km de chez moi!

[MissPulchra 0]

Courage.. j'espère que tu l'auras

[aphono03 0]

Je dois réaliser aussi ma pièce d'élevage! j'attends un artisan pour son devis! isolation à faire totalement!installation d'un convecteur ,porte vitrée PVC,Carrelage ou lambris au sol...je débute mon stage théorie aussi,le dossier est aussi contraignant !!il faut en vouloir!!!!je me suis déclaré à la DDPP,avec mon adresse,la liste des betes....Je suis obligé de faire les démarches!(pas de capa mygales dans ma région )

[chrisconceptcar 0]

combien coute la" taxe "annuelle en belgique????

[MissPulchra 0]

Cela dépend des communes; mais d'autres pourraient mieux t'aider. Dans mon temps, c'était une taxe UNIQUE à payer une fois, tant que tu ne déménages pas, tu ne devais pas repayer

[chrisconceptcar 0]

merci de ta reponse, je vais aller me renseigner a la semaine
a ma commune

[MissPulchra 0]

je te conseillerai plutot par téléphone, car si tu te renseignes, ils savent que tu as des mimis et pourraient venir te saisir.
A Liège, ils sont archi dur et mordant

[chrisconceptcar 0]

oki, je vais sonner ( je suis de beyne heusay ) et ne connais pas leur comportement
vis a vis de notre passion...
merci pour l aide

[seth02 0]

Du neuf qui devrait faire des heureux, mais pas pour nous mygaleux, toujours classe 2 (source: www.snakevipera-reptiles.com )

LOIS CONCERNANT LA DETENTION DES REPTILES VENIMEUX



En condensé, je dirai que :

POUR LA BELGIQUE

A partir du 28 septembre 2013

En wallonie: La détention de 1 à 10 serpents non venimeux ne dépassant pas 3 mètres à l'âge adulte, une simple déclaration à la commune suffira. Sinon, il faudra un permis d'environnement de classe 2 pour plus de 10 serpents non venimeux ou à partir d' un seul serpent de plus de 3 mètres à l'âge adulte. Jusque 10 lézards (ex: pogonas, geckos léopards) ne rien signaler. au dessus de 10 exemplaires, une déclaration à la commune est demandée.

Permis d'environnement de Classe 2 pour:

-Boidés dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres

-Atractaspis SPP

-Boïga SPP

-Dispholidus typus

-Thelotornis kirtlandii et capensis

-Rhabdophis tigrinus

-Famille des Vipéridés et des Elapidés

-Hélodermes SPP

-Iguanidés si un adulte est supérieur ou égal à 1 mètre queue comprise (ex: L'iguane vert)

-Varanidés si un adulte est supérieur ou égal à 1,20 mètre queue comprise (ex: le varan du nil)

-Tous les Crocodiliens

-Tous les Dendrobatidés

-Pour les Chéloniens: la largeur de la bouche est supérieure ou égale à 4 cm (ex: Chelydra serpentina)

- Toutes les mygales, tous les scorpions ainsi que les scolopendres

Pour obtenir le permis d'environnement, voici le site:  http://www.permisenvironnement.be





Voici le texte que la police locale de Charleroi m'a transmis, avec accord, je vous en fait profiter car si vous voulez vous mettre en règle avec la loi, vous êtes directement concernés!

Police de Charleroi (Belgique) : section canine.





Depuis le 18/09/2013 et la parution au Moniteur d’un Arrêté du Gouvernement Wallon (AGW) du 11/07/2013, en Région Wallonne, la détention d’animaux exotiques non-domestiques est soumise à la détention d’un permis d’environnement de classe 2 ou d’une déclaration de classe 3 en fonction des espèces et du nombre d’animaux détenus. Dans certain cas, la détention de ce type d’animaux n’est plus soumise à aucune démarche.



- Si votre demande concerne un commerce d’animaux exotiques, vous êtes concernés par la rubrique n° 52.48.04 et donc vous devez demander un permis d’environnement de classe 2.



- Si votre demande concerne la simple détention d’animaux, vous êtes concernés par la rubrique n° 92.53 et ses sous-rubriques.

Suivant le cas, vous ne devez entamer aucune démarche car la détention est libre.

Dans d’autres cas, vous devez demander soit un permis de classe 2 ou un permis de classe 3.

Il est à noter que ce nouveau texte concerne la détention de toute une série d’animaux exotiques : oiseaux, poissons, mammifères, reptiles,...



Voir annexe 1 (rubrique 52.48.04) annexe 2 (rubriques 92.53 et sous-rubriques) et annexe 3 (annexe 5 : liste des animaux exotiques visés par AGW).



Exemples :

- Détention de deux pogonas : aucune démarche.

- Détention d’une élaphe : PE classe 3 (simple détention) car l’élaphe est un ophidien.

- Détention de deux élaphes et un python molure : PE classe 2 car le python molure dépasse la taille de 3 mètres à l’âge adulte.

- Détention d’un boa Dumeril : PE classe 2 car le boa Dumeril est repris dans l’annexe A des animaux protégés de la CE (338/97)





Procédure d’obtention :



Permis d’environnement classe 3 :



Il s’agit d’une simple déclaration au service des permis d’environnements à la commune.

Il est nécessaire de compléter et de déposer un formulaire reprenant les espèces détenues ainsi que le nombre d’individus.

Attention : il est nécessaire de connaître le nom latin des espèces renseignées sur la déclaration.

Actuellement cette procédure n’engendre pas de frais.





Permis d’environnement classe 2 :



- Pour obtenir ce permis, il est nécessaire de s’adresser au service « Environnement » de votre commune et de réclamer les documents pour l’obtention du permis d’environnement classe 2.

- Il est nécessaire de compléter les divers documents en tenant compte du nombre et des espèces détenues.

Attention : il est nécessaire de connaître le nom latin des espèces renseignées sur la demande de déclaration.

- Un extrait du registre cadastral du lieu de détention et des parcelles situées dans un rayon de 50m doit être joint au dossier (payant).

- L’extrait de la matrice cadastrale reprenant la liste des propriétaires des parcelles situées dans le rayon de 50m (payant).

- Une carte IGN au 10.000ème où les installations seront situées.

- Un plan d’implantation des terrariums au sein de l’habitation.

- Un plan côté des terrariums afin de connaître leurs tailles respectives.

- Une fiche technique de chaque espèce d’animal détenu.

- La preuve de paiement de la somme de 125 EURO à la Région Wallonne doit être jointe au dossier.

- Une fois le dossier complet, il doit être rentré au service environnement de votre commune.





Enquête :



Permis d’environnement classe 2 :



- Une enquête publique (comodo-incomodo) sera diligentée à votre domicile afin que vos voisins, dans un rayon de 50m, soient informés de la présence de vos animaux. Pour s’opposer à votre demande de permis, les voisins doivent avoir un motif valable.

Le permis d’environnement est délivré en regard d’une adresse. Dès lors, en cas de déménagement, un nouveau permis devra être introduit.

- Pour la Ville de Charleroi, trois services seront envoyés au domicile du demandeur :

           1) police pour vérifier les conditions légales de détention des animaux (bien-être, espace, T°, humidité, éclairage...),  dangerosité, risque d’évasion,...

           2) pompier pour vérifier les conditions de sécurité incendie, électrique, affichage des espèces détenues, solidité des installations, système de sécurité,...

           3) vétérinaire dans le cadre du bien-être animal sur le plan médical.

Il est évident que le contrôle des installations est influencé par le nombre et le type d’espèces détenues. Les exigences ne seront pas les mêmes pour un boa duméril que pour la détention de 20 mygales et/ou 5 pythons molures de quatre mètres !

- Il est important de faire apparaître dans sa demande et/ou dans les contacts avec les différents services mandatés, vos compétences, vos stages éventuels, votre documentation pour les espèces détenues.

- Conserver vos différentes factures d’achat (notamment achat animaux, nourriture,...).

- Il est souhaitable de disposer d’un registre d’entrée et de sortie des animaux détenus.

Il est obligatoire de détenir ce registre en cas de détention d’animaux repris en annexe 1 (A) CITES.

- Tous les animaux détenus doivent être en règle de documents et d’identification s’ils sont repris en annexe 1 (A) CITES.

- Actuellement, ACUNE liste officielle n’est encore d’application concernant les espèces de reptiles pouvant ou ne pouvant pas être détenues par des particuliers.

- L’élevage de souris, rats n’est pas interdit pour un particulier. Il est uniquement réservé à l’alimentation des animaux détenus. Cependant, cet élevage devra être irréprochable d’un point de vue hygiène et bien-être animalier.

- De manière générale, le permis d’environnement est délivré pour des espèces non-venimeuses et non-dangereuses (constrictor de grande taille par exemple).

Cependant, la demande de permis est analysée au cas par cas. Rien ne s’oppose donc à détenir des animaux de taille importante (voir venimeux) si le propriétaire a des installations adéquates et peut prouver ses capacités à s’occuper de tels animaux.

- La détention des reptiles en rack n’est pas conseillée. Elle peut faire penser à un élevage en vue de la commercialisation !

L’utilisation de racks est tolérée pour des soins spécifiques, un isolement temporaire, des juvéniles.



En cas de délivrance du permis d’environnement de classe 2, à Charleroi, une redevance unique de 50€ ainsi qu’une taxe (80€/an) sont dues à la commune.



En cas de refus du permis par la commune, il est possible d’introduire un appel de la décision à la Région Wallonne et/ou au Conseil d’Etat.





Contrôle :



Que se passe-t-il en cas de contrôle sans être en possession du permis d’environnement ou de la déclaration à la commune (si nécessaire) ?

Si les animaux détenus ne représentent pas un danger (venimeux, taille, agressivité particulière) un délais d’un mois sera octroyé en vue d’introduire une demande de permis d’environnement. Passé ce délais, vous prenez le risque d’une saisie des animaux.

En cas de danger potentiel, les animaux seront immédiatement saisis sur avis du Magistrat.



Les animaux pourront toujours être saisis immédiatement en cas d’atteintes au bien-être animalier, commerce illégal, absence de documents CITES,....



Pour plus d’informations, et plus particulièrement pour les personnes habitant la région de Charleroi, vous pouvez prendre contact avec la Brigade canine de la Zone de Police de CHARLEROI (071/86.18.83).



Annexe 1 : rubrique 52.48.04

Annexe 2 : rubriques 92.53 et sous-rubriques

Annexe 3 : annexe 5 de l’AGW du 11/07/2013 : liste des animaux exotiques visés.

annexe-5-1.pdf annexe-5-1.pdf

92-53-1.pdf 92-53-1.pdf

52-48-04.pdf 52-48-04.pdf

Ce texte peut-être copié sur d’autres forums mais uniquement dans son intégralité.







A Bruxelles tous les reptiles sont purement interdits.

En flandre il est autorisé d'avoir 30 reptiles, seuls les non venimeux sont autorisés ainsi que les serpents dont la taille est inférieure à trois mètres.

C'est la loi Vlarem.

[sylvain91111 0]

ca devient encore plus chiant et plus compliqué que la France la Belgique j ai l impression.......