Détention de reptiles et autres à Bruxelles

[Valko08 0]

Détention de reptiles et autres à Bruxelles
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Cet article a pour but de renseigner toutes les personnes souhaitant posséder un / des reptile(s) ou autres sur Bruxelles.

Il s'agit d'un compte rendu des informations que j'ai obtenues au près de l'IBGE (Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement).

C'est donc eux qui établissent les règles à Bruxelles pour les permis d'environnement.


Concrètement comment cela se passe t-il ?
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Il faut tout d'abord savoir que le type de permis sera en fonction du nombre d'animaux détenus, tous animaux confondus. Votre chat ou votre toutou compte également, mais pas Maurice le poisson rouge.

- De 6 à 30 petits sujets ou 1 grand : déclaration de classe 3
- De 30 à 300 petits sujets ou 2 à 30 grands sujets : permis de classe 2
- Si + : permis de classe 1B


Déclaration classe 3 :
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Comme son nom l'indique il s'agit d'une simple déclaration communale. Ils sont dans l'obligation de l'accepter.
Vous devez simplement indiquez votre nom, adresse ect et les espèces détenues ainsi que leur nombre.

Certaines communes vous demanderont un plan à l'échelle 1/100 d'autres pas. Il en est de même pour le prix.
Certaines font ça gratuitement, d'autres pas ... Il serait sympa de partager votre expérience avec votre administration communale à ce sujet pour compléter les informations..

Si vous remarquez une erreur n'hésitez pas à le dire.

Une fois que vous avez l'acceptation de la commune vous ne devez plus y retourner à chaque fois que vous avez un nouvel animal si vous restez dans le quota nombre/tailles des sujets.




* Merci à David Stinson pour ces renseignements..

[David Stinson1 0]

 

[Valko08 0]

Voici le mail reçu en réponse à ma demande :

Monsieur Voici la réponse à vos questions.

Suite à votre mail relatif à la détention de reptiles, je vous signale qu’une autorisation est indispensable, suivant le nombre d’animaux , suivant l’Ordonnance du 05.06.1997 relative au permis d’environnement, rubrique 10 A.

Il est impératif de rentrer cette demande avant la possession des animaux. Coût 60 € classe 3 / 90€ classe 2 / 100€ classe 1 + taxe régionale suivant la classe

LEGISLATION : La détention d’animaux en Région Bruxelloise peut être soumise à déclaration ou permis d’environnement (en fonction du nombre et de la taille des animaux détenus).
Il s’agit de la rubrique 10 de la liste des installations classées.
- De 6 à 30 petits sujets ou dès 1 grand sujet, une déclaration de classe 3 doit être faite à la commune.

- De 31 à 300 petits sujets ou de 2 à 30 grands sujets, un permis d’environnement de classe 2 doit être demandé à la commune.

- Pour plus, un permis d’environnement de classe 1B doit être demandé à l’IBGE L’IBGE – Bruxelles-Environnement interprète, quand cela est nécessaire, cette liste d’installations classées et a notamment établi une liste non exhaustive de la notion de « petits et grands sujets » qui se retrouve dans la rubrique 10.

La voici : PETITS : chiens (quelle que soit leur taille), chats, lapins, chinchillas, visons, moutons, chevreuils, chamois, chèvres et chèvres naines, cochons vietnamiens, serpents (boas inclus) et iguanes, arthropodes venimeux (mygales, scorpions, …), amphibiens (grenouilles, crapauds, …), lézards (sauf varans)

GRANDS : chevaux et poneys, ânes, daims, vaches, aurochs, chameaux, lamas, autruches, émeus, crocodiles et alligators, varans Actuellement, tous les serpents/lézards/tortues/sphénodons sont donc considérés comme des petits sujets.

J’attire votre attention sur le fait que : - Les rongeurs vivants (ou autres animaux classés dans la rubrique 10) qui pourraient servir de nourriture aux reptiles entrent également dans le compte des petits sujets.

- L’ordonnance bruxelloise du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature interdit la détention d’espèces indigènes de reptiles en Région de Bruxelles Capitale (cf. Annexe II de cette ordonnance).

- En ce qui concerne les reptiles exotiques (non-indigènes), il faut se conformer à la législation CITES, définie au niveau international, et relative à la protection des espèces menacées.

- A noter que le cabinet de la Ministre Onkelinkx est actuellement en train de rédiger un arrêté royal afin de déterminer quels reptiles peuvent être détenus en Belgique (sur le même principe que la liste positive propre aux mammifères).

A fournir : plans installations, descriptions des lieux, etc tout ceci est fonction de la classe.

Bien à vous.. a écrit:

[David Stinson1 0]

Conditions d'exploitation relatives aux locaux destinés à l'hébergement d'animaux



Mon accusé de reception, avec la mention d'archanides, pour ceux qui en douterais encore   

[Valko08 0]

Merci David pour le partage..  

Chez moi ce sera bientôt en cours   

[David Stinson1 0]

Yep, je t'oublie pas