CERTIFICAT ET DECLARATION A LA DSV

[RagdollPat 0]

je te remercie Michèle, j'aime bien tout faire en règle, je n'ai pas encore 9 chiens, j'en ai 7 mais en futurs reproducteurs seulement 4 (un mâle et 3 femelles)

[Mallow1111 0]

Il ne faut pas vous énerver comme cela Mayor.

Mais il est vrai que les DSV sont de plus en plus strictes.

Et il est aussi vrai que la loi ne différence pas les races.

Mais dis toi bien que si un jour quelqu'un porte plainte et on ai jamais à l'abri de gens pénibles et bien tu peux avoir un contrôle.

Je te parle par expérience.

Moi un membre du Club de race a déposé une plainte à ma DSV pour élevage Clandestin .

Cela les a fait rire car j'avias déposé un dossier d'installation classée.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Ils comptent TOUS les chiens dans les 9, reproducteurs ou pas, à ton nom ou pas, du moment qu'ils sont chez toi.

[Nanodance 0]

alors que se passe t-il si ma fille est malade et si je garde son chien ? (même race) avec les preuves que le chien est à son nom ?

[cometro 0]

Il compte pour un chien car la loi dit: plus de 9 chiens sur le même lieu

[Oxygen 0]

[daniel32 0]

bonjour mayor

qu est ce qui te manque pour la dsv ?????

[Prisci 2]

je n'ai que 7 chiens pour l'instant
dont 4 reproducteurs (un mâle et 3 femelles, pas encore de portée) mais je fais un gros blocage pour organiser mes projets de démarrage !
j'ai une petite chi de 10 ans qui n'a jamais reproduit (1 kg 300) et une autre petite chi sourde bilatérale que j'ai récupéré d'une éleveuse qui ne voulait pas la garder pour cette raison (et je comprend pourquoi maintenant !) (je l'ai faite stériliser)
je ne comprend pas comment ils peuvent compter les chiens malades, vieux ou de compagnie dans des effectifs d'élevage !
je ne voudrais pas me retrouver à 100 m des habitations dites "normales" sous pretexte que j'ai 10 chis ! là pourtant je suis en appart et aucun problème de voisinage avec 7 ! (ils n'aboient pas et ils sont propres !)
je cherche une maison avec jardin petit ou grand, mais je suis bloquée, je ne sais pas quoi prendre...

ensuite je ferai valider mon certificat, y'a pas d'urgence puisque pas de portée et moins que 9 chiens...
mais voilà je bloque sur ces 2 points... ma logique ne suit pas !

[MiLouNe 0]

MAYOR a écrit:

oui Fidji, je sais que je m'énerve vite ... c'est ce qu'a écrit Kynell qui mis dans cet état...
mais si j'ai 3 portées ça sera pareil non ? ... ils resteront à la maison !
le pire c'est que je ne trouve rien à lire à ce sujet écrit noir sur blanc !
on te parle de décret de ceci ou de cela mais ce que ça donne dans la pratique... on n'y comprend rien !

je voulais pas te mettre dans tout ces états:cnr:,
je te fais que rapporter ce qui se pratique (hélas)!!! Moi non plus je me vois pas avec mes canichons dehors... C'est pour ça qu'il faut absolument que tu te rapproches de ta DDSV pour savoir dans TON cas et dans TON departement ce qu'ils exigent!!!

[Marie203 4]

oui pardon ce n'est pas contre toi, c'est mes nerfs qui ont lâché !

[MissLily 0]

Me fais pas des frayeurs pareilles non mais oh

[sirdek974 0]

MAYOR a écrit:

alors que se passe t-il si ma fille est malade et si je garde son chien ? (même race) avec les preuves que le chien est à son nom ?

J'ai chez moi le chien de ma fille qui est à son nom, je sais que la DSV le comptera dans l'effectif. Je connais une éleveuse du département qui a été contrôlée avec un chien en trop : sa + vieille de 14 ans qui est morte qqs mois + tard... Elle garde aussi ponctuellement les chiens de ses enfants : elle risque des ennuis car ils seraient comptés aussi.
Demande à ta DSV, chacune a les mêmes textes mais peut les interpréter différemment, ils t'enverront les documents nécessaires.
Je suis en train d'essayer de vendre notre maison et d'en chercher une autre isolée (+ de 150 m) pour être tranquille mais c'est très dur, donc pour l'instant je ne prends pas d'autres reproductrices... sinon hors normes et pas de place pour mettre + de chiens.
Un éleveur de Léonbergs d'un village du coin a déménagé pour être tranquille et malgré son isolement (pas d'habitations à moins de 4 à 500 m) a eu des soucis car un troupeau de vaches qui passait devant son élevage tous les jours pour aller paître + loin était effrayé par les chiens, il a mis des panneaux tout autour pour cacher les "monstres". Il faut donc penser à tout....
La logique voudrait quand même que la taille des chiens soit prise en compte mais ça, ça serait peut-être trop compliqué à mettre en place.

[lil_awwroww 0]

oui je vois que tout le monde a les mêmes problèmes que moi... je vais m'informer au lieu de rester dans l'ignorance et de paniquer à la moindre info...
mais la DSV ne risque t-elle pas de se mettre sur mon dos ? je n'ai que 7 chiens et vous connaissez le proverbe... "pour vivre heureux... vivons cachés" ... ! ?

je veux vivre dans une rue normale... pas dans une maison isolée... mes chiens ne provoquent aucune nuisance... et ils n'aboient pas !

merci de votre patience à me lire... j'ai un caractère un peu difficile quand j'ai un souci... sinon ça va ...

[nicole14 0]

Ici la DSV ne se dérange "que sur dénonciation" dixit la nana qui est seule pour tout le département......

[francoisdu974 0]

nicole a écrit:

Ici la DSV ne se dérange "que sur dénonciation" dixit la nana qui est seule pour tout le département......

Ca dépend sûrement encore une fois des départements. Moi, la personne que j'ai eu au bout du fil m'a quand même demandé l'air de rien combien j'avais de chiens.... Mais comme certains de mes voisins ont une fâcheuse tendance à se dénoncer entre eux... je préfère prendre les devants, même si je n'ai pas de chienne en âge de faire une portée cette année!

[nicole14 0]

c'est vrai qu'il vaut mieux prévenir que guérir, mais inutile de "psychoter" pour un titou gardé en dépannage qq jours par an

[kapucine1 0]

mayor, demande peut être à la DSV mais en disant que tu as 3 chiens ? pour éviter quoi que ce soit. dans tes recherches de Maison, essaye d'en avoir une pas trop proche des autres voisins (en tout cas pas mitoyenne avec un tout petit jardin si possible).

Concernant la pièce aux normes, il faut prendre en compte le nombre de m² par chien prise en compte pour les normes de chenil ?
Les DSV c'est vraiment la surprise, l'eleveuse d'une de mes chiennes c'est fait dénoncer par une autre éleveuse (...), la DSV lui a dit pas plus de 9 chiens et interdit d'être dans la maison, et pour info elle est largement à plus de 100m des autres habitations. On ne sait jamais vraiment sur qui on tombe question voisinage, donc vaut toujours mieux anticiper et rester méfiant. Là je déménage au printemps dans une maison, je ne connais pas encore le voisin avec qui j'ai le terrain mitoyen et j'angoisse un peu (mon enclos chien doit normalement être de son côté, mais si je le sens pas, je doublerai le grillage par un autre en retrait de 50cm ou plus on verra.

[SaTiN@ 0]

bien sûr un tout petit jardin leur suffirait mais pourquoi tu dis tout petit ?
et s'ils vivent en liberté dans 100 m2 de pièces ouvertes... pourquoi imposer une seule pièce à part...?
oui encore pardon, j'ai du mal et pourtant je ne suis pas simple d'esprit ... je crois que s'ils me cherchent des poux, je vais les faire tourner en bourrique !
ou plutôt c'est eux qui m'auront !

[Mailalulu11 0]

et puis dites, comment peut-on faire si par exemple, on se déclare avec plus de 9 chiens, et que qq mois aprés on n'en a moins ...... cela ne doit pas être évident de descendre auprés de niveau, de la DSV et MSA

[Lilize 0]

j'avais oublié de la poser cette question !!!
mais bonne question !

[kapucine1 0]

ma phrase est mal écrite (la négation est valable pour l'ensemble de la phrase), je veux dire en fait que dans la mesure du possible et si tu le peux, éviter la promiscuité au maximum avec les voisins donc privilégier un jardin le plus grand possible,

[blanquette 5]

ah ok ! je me demandais bien en quoi un grand jardin dérangeait !

[peri 0]

Le certificat de capacité n'est validé qu'après agrément de la DSV, après visite des chenils.
Même si on a moins de neuf chiens, à partir du moment ou l'on fait plus de deux portées annuelles, la DSV est concernée.

[suzy25 0]

moi j'ai fait les choses ainsi
j'ai appelé la dsv, en le donnant mon projet
ensuite papier à remplir
ensuite j'ai demandéqu'une personne vienne pour me donner des renseignements concrets sur place
la personne est venue, m'a donné la marche à suivre
j'ai suivi scrupuleusement, les pentes , les endroits betonné, bref je voulais faire bien
pourtant je n'ai qu'une petite meute de six leos et une toute petite pension canine tres tres familiale et je voulais juste etre dans les regles

pour ce qui est des declarations, que l'on fasse une portée, plusieurs, lof pas lof, ce qui est gagné doit etre declarée,

voilà, le conseil, appelle ta dsv est demande à ce qu'il vienne chez toi, au moins tu pourras avancer un peu concretement

[loumnik97 0]

Peri... qui donne le certif de capacité si pas encore de portée ? (7 chiens dont 4 reproducteurs eventuels)
tu dis que la DSV n'est concernée qu'à partir de 2 portées annuelles ... ???
moi je ne sais pas ce que j'aurai en portées pour l'instant ...
seulement 3 filles et chez le chihuahua, ma foi, faut pas vendre la peau de l'ours comme on dit ! ... ???

[dilock 0]

MAYOR a écrit:

Peri... qui donne le certif de capacité si pas encore de portée ? (7 chiens dont 4 reproducteurs eventuels)
tu dis que la DSV n'est concernée qu'à partir de 2 portées annuelles ... ???
moi je ne sais pas ce que j'aurai en portées pour l'instant ...
seulement 3 filles et chez le chihuahua, ma foi, faut pas vendre la peau de l'ours comme on dit ! ... ???

La DSV est concernée par le nombre de chiens et leur confort, pas par la nombre de portées. LA mienne m'a dit qu'elle ne délivrera pas de certif sans dossier avec installation, j'ai reçu tout le dossier à compléter lorsque j'aurai l'attestation après avoir passé le QCM

[Sandie1 0]

Bonsoir à tous,
Pour ce qui est du numéro Siret, il m'a été automatiquement attribué... et je dépends de la chambre d'agriculture...
Lorsque j'ai voulu faire 2 portées par an et me déclarer auprès de l'administration, j'ai contacté le Centre de Formalités des Entreprises qui m'a envoyé un dossier à compléter. Quelques jours plus tard, j'étais identifiée comme entreprise agricole et MSA et impôts étaient prévenus et ont pris contact avec moi.
Pour ce qui est de la déclaration en préfecture, la DVS m'a envoyé un dossier unique pour déclarer mon élevage et faire valider mon certificat de capacité en même temps. Lorsque j'ai évoqué une éventuelle visite de l'un de leurs contrôleurs, la personne m'a dit qu'ils ne se déplaçaient que très rarement et qu'il se pouvait que ne voie personne...
Pour info, je me trouve dans le Var. Mais je vois que nous ne sommes pas tous renseignés de la même manière! Chaque département semble édicter ses propres règles.

[ange_epiiice 0]

Mithy a écrit:

Bon je crois qu'il faut faire une petit rappel des textes

Dés lors que l'on vend une portée par an = certificat de formation de capacité.

L'agrément de certificat de capacité est délivré aux élevages professionnels= N°siret et MSA et agrément d'installation classé de 1 à49 chiens ou de + de 49 chiens.

Déclarations DSV dès lors que l'on a + de 3 chiennes reproductrices.

j'avoue que je m'y perd un peu dans tout ca...

J'ai 7 chiens (dont 6 femelles (5 qui pourrait reproduire), une portée par an, j'ai passé le stage pour la capacité, mais pas fais "validé" aupres des autorités competente... car ils demandait les plans des installations...
Je n'ai jamais entendu parler de la declaration a la dsv sur le fait de posseder plus de trois chienne reproductrice...
La on parle d'agrement d'installation classé de 1 a 49 chiens... mais si ce n'est pas obligatoire quand on en a moins que 9???
Je n'ai pas la moindre installation "dans les normes" , les chiens (teckels) sont dans la maisons sur le canapé et la griffon dans un box voir dans la cour avec la porte du box ouverte pour qu'elle puissent allé dans sa niches si mlle veut faire sa sieste...

J'ai toujours voulu "officialiser" les choses mais vu les complications que cela entrainerait j'ai laissé tombé... ils peuvent venir visiter les installation y en a pas... est ce que l'infirmerie et la nurserie peuvent se trouver dans un autre lieu qu'a l'interieur de l'elevage (du genre chez ma mere a 40km et qui a plus de temps pour s'occuper des chiots que moi) ? ou inversement les "chenils"? Est-il permis qu'un elevage ai des chiens placés a differents endroits (une partie chez ma mere et une partie chez moi par exemple)? Par exemple 8 chez chacun?

Si je me decide a faire plus de portées il va falloir que je me mette "en regle" mais la c'est pas evident, ca ne me derange pas (non bon la c'est pas tout a fait vrai lol) de payer des impots, mais etre obligé de faire des installation "inutiles" ca me branche pas trop...

J'aurais encore une petite question: de part ma profession je suis deja a la msa, donc est ce que je suis obligé de payer encore une fois?

[Michèle GOLINVAUX 0]

[quote="jean-loup"]

Mithy a écrit:

Dés lors que l'on vend une portée par an = certificat de formation de capacité.

L'agrément de certificat de capacité est délivré aux élevages professionnels= N°siret et MSA et agrément d'installation classé de 1 à49 chiens ou de + de 49 chiens.

Déclarations DSV dès lors que l'on a + de 3 chiennes reproductrices.

Je ne suis pas d'accord avec toi, tu as droit à 1 portée par an sans certif, ce n'est qu'à partir de le 2° portée que tu dois l'avoir, et tu n'as à déclarer tes reproductrices..... que si tu reproduis.... mais tu peux avoir jusqu'à 9 chiens sans rien demander à personne si tu ne fais pas d'élevage.





...

[Michèle GOLINVAUX 0]

Jean-Loup, as-tu lu toutes les pages de ce post, tu y apprendras beaucoup de choses ....

[busta 0]

j'ai reçu cette doc :

J'espère que vous arriverez à lire!!

[nicole14 0]

Merci
"à partir de deux portées par an" m'a toujours laissée rêveuse..... est ce que c'est "plus d'une portée" ou "à la troisième portée"?? personne n'a jamais su me dire exactement sans possibilité d'erreur......avec deux femelles, est-ce que je peux les faire porter toutes les deux la même année, ou dois-je faire en sorte qu'elles n'aient pas de bb l'une en janvier et l'autre en décembre, par exemple (au hasard

[marie331131 0]

un particulier a droit a 1 portée par an et 9 chiens en tout, sans déclaration.
à partir du 2 portées dans l'année, on doit déclarer.....

[nicole14 0]

merci

[kapucine1 0]

tiens selon le document, je ne savais pas qu'à partir de 6 chiens même en tant que particulier non eleveur, il fallait être à plus de 50m de distance d'autres habitations ?? pas glop....

[doudou37 0]

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Jean-Loup, as-tu lu toutes les pages de ce post, tu y apprendras beaucoup de choses ....

oui je pense avoir bien lu ce post tres inetrressant... j'en ai deduis que: pour avoir plus de deux portées il faut se declarer, avoir le certificat de capacité... mais pour avoir le certificat de capacité il faut des installation... mais celle ci ne sont pas obligatoire si on a moins de 10 chiens... donc...

ensuite si je veux faire deux portées je dois payer des impots, cotiser a la msa... et donc pour rentrer dans mes frais je devrait faire encore plus de portée... ( c'est pas avec deux portée de 3 chiots que je vais couvrir mes frais...). J'ai aussi compris que cette lois etait carrement pas adaptées pour tous... un chihuahua ca prend pas la meme place q'un levrier par exemple...
et que tous cela n'encourage pas a vouloir elever par amour de la race... s'ils veulent je ferais mes boxs mais ces derniers resteront vide... Qui c'est que ca derange que j'ai tout mes teckels sur mon canapé.. 6 ou 9 c'est pareil y a assez de place pour tous... (y en a juste moins pour moi lol ). Par contre je n'ai pas trouvé mes reponses concernant mes differentes questions sur le partage des chiens (une partie chez ma mere et l'autre chez moi, donc sur mon lieu de travail...). Donc est ce qu'un elevage peut etre declaré sur deux endroits differents? ou bien je le declare chez ma mere et je garde les chiens au boulot avec moi?? ( a noter que d'ici juillet il y aura 4 chiens supplementaire qui accompagneront mon amie qui viendra s'installer ici.

A tout hasard quelqu'un aurait il les "normes" obligatoire concernant les box? (surtout concernant les eaux usées...) (la aussi j'ai un probleme de taille... les chiens refusent de faire leur besoins dans les boxs... donc pas besoins de gros nettoyage mais ca je ne pense pas qu'ils pensent que c'est possible....)

[mulholland 0]

Non à partir de 2 portées par an tu n'est pas obligé de cotiser à la msa ..., ca c'est juste si tu veux devenir éleveur professionnel, si tu reste amateur, il te suffit juste d'avoir fait valider ton certificat de capacité par la DSV de ta région et quand aux installations elles sont pas obligatoire, il te faut juste une infirmerie, ca c'est obligatoire, maoi j'ai dis c'est ma salle de bain, et y a eu aucun soucis. J'ai dis ce qu'on m'avait dis lorsque j'ai passé mon certif, mais toutes les DSV ne sont pas tolérantes il faut prendre ses renseignement. Ce qui fait que je n'ai aucun box, ni chenil, mes 3 chiennes vivent à la maison. Quand aux impots c'est idem une tolérence, tu te déclares mais ils sont pas obligés de te faire payer, sinon c'est un forfait, mais si tu fais que 2 portées pas an en général ils laissent tomber.

[lenalea1 0]

nicole a écrit:

Merci
"à partir de deux portées par an" m'a toujours laissée rêveuse..... est ce que c'est "plus d'une portée" ou "à la troisième portée"?? personne n'a jamais su me dire exactement sans possibilité d'erreur......avec deux femelles, est-ce que je peux les faire porter toutes les deux la même année, ou dois-je faire en sorte qu'elles n'aient pas de bb l'une en janvier et l'autre en décembre, par exemple (au hasard

Jean Loup c'est pas drôle mais tu me fais rire !
je crois qu'ils vont avoir du boulot en Alsace si on fait tous de la résistance comme toi et moi !
mais t'as raison ! si on vit avec nos chiens on va pas les mettre en box ! on est en République donc le droit de vivre comme on veut et de traiter nos bêtes comme des princes sur canapés si on veut pas vrai ? !

Nicole à partir de 2 portées par an ça veut dire que c'est déjà à la 2ème portée, pas à la 3è !
si chaque femelle a une portée, une en janvier et l'autre en décembre, peut-importe... ça te ferait 2 portées donc

[miss_magnifike 0]

je crois que Nicole voulais dire en faire une en décembre 08 et une en janvier 09 donc pas sur la même année

[alexandra777 0]

ah oui alors ça marche... !

[nicole14 0]

si j'ai bien compris, éleveur amateur, on peut avoir 5 chiens en étant mitoyen de ses voisins et on peut faire deux portées par an sans problème; la seule contrainte étant d'avoir le certificat de capacité et de disposer d'un local rebaptisé "infirmerie"......

[Astrid08 0]

oui mais y'a marqué aussi "déclaration d'établissement (dès 2 portées ... !)

l'infirmerie ça peut-être une salle de bain bien chaude ?

[nicole14 0]

qu'est ce que c'est que ça, la "déclaration d'établissement"??

[alexandra777 0]

moi justement je ne sais pas ... c'est ce qui est marqué sur le formulaire d'Armelle ....

[che'pas 0]

Oui,c'est ce que j'ai à remplir et qui m'attends depuis un mois sur la table .Il faut leur faire un plan des bâtiments au 1/200° .
Nous avons bien fait un chenil ,mais pour notre convenance et nos chiens (5) sont plus souvent dehors que dedans . De plus à l'usage et comme je suis passée de 3 à 5 chiens depuis la fin de la construction, les boxs n'ont plus la même destination...Même les poules vont déménager !

[nicole14 0]

mais ça n'a aucun sens!! puisque en amateur avec deux portées par an et cinq chiens on n'a pas besoin d'installations extérieures!!!! je n'y comprends vraiment plus rien.... si seulement les gens de la dsv du coin voulaient bien se donner la peine de répondre au téléphone et/ou aux courriers......

[Riou111 0]

et bien, je viens tout juste d'avoir une inspection (de routine) de la DDSV de mon département.
Donc, est amateur celui qui fait 1 portée par an ! quel que soit le nombre de chien à l'élevage.
Si on fait 2 portées ou plus, on doit passer pro !
Voilà, c'est tout simple.

Pour le nombre de chiens, c'est moins de 10, entre 10 et 50 et plus de 50.
Pour plus de 50, il faut obtenir une autorisation et avoir des installations bien précises.
Pour moins de 50 (y compris de 1 à 9), seule l'infirmerie est obligatoire et la salle de bain fait très bien l'affaire. Après, c'est surtout au niveau des nuisances qu'il faut voir, distance par rapport aux voisins... mais en aucun cas les chenils ne sont obligatoires !
J'ai le papier de la règlementation installations classées pour chiens lorsque le nombre d'animaux est compris entre 10 et 50 sous les yeux et il n'y a même pas mention de chenil ! Chez moi, pas de chenil et ça n'a posé aucun soucis et pourtant, j'ai bien plus de 10 chiens.

[Caline974 0]

tu es bien claire... merci Riou !

[Riou111 0]

de rien... mais plusd'1h avec l'inspectrice, c'est bien ! on a pu discutter tranquillement au milieu de la meute sans problème !

[nicole14 0]

Merci beaucoup de ces éclaircissements....
Ben elles auront le temps de se reposer entre deux portées, mes deux filles!!!!