Quel régime Fiscal pour votre élevage + TVA

[hameau3fontaines1 0]

Pour que tes frais d'élevage soient déductibles, il faut te déclarer au réel, et la tu pourras déduire, les frais véto, croquettes, adhésion club, inscription LOF, eau, électricité, transports...
Bien sur les inconvénients, taxe Anda, cotisation MSA; assurance pro...

[Orikins 0]

Je suis au régime forfaitaire pour les impots et au remboursement forfaitaire pour la TVA (si j'ai bien compris ils remboursent 3.05% des ventes).
Mais depuis 2006 je reçois chaque année le document cerfa 3520K et quand en 2006 j'ai appelé pour demander comment remplir cette feuille, ils m'ont répondu que ce n'était pas pour les éleveurs qui vendent aux particuliers !

Mais après avoir lu tous vos post sur le sujet, j'ai eu un gros doute et j'ai rappelé la personne qui s'occupe des dossiers et celle ci après discussion, finalement ne sait pas vraiment grand chose:gm92: , elle doit se renseigner et me rappeler la semaine prochaine !!!

C'est lamentable et si j'ai bien raison, depuis 2 ans j'aurais dû retoucher de la TVA, bon il semble que je peux encore le récupérer.

[Invité]

Coucou,
j'aurai besoin d'un coup de patte car je ne sais plus oû j'en suis
Je vais faire 2 à 3 portée maximum par an.

Aprés avoir eu un monsieur de la SIE qui m'a dis que la franchise en base n'existe plus depuis 2006 alors que le comptable à ma grand mére me l'avais conseillé car beaucoup plus simple, il me dis que je dois faire le choix entre:

BA forfait en bénéfice avec remboursement forfaitaire TVA ?
Ba forfait en bénéfice avec remboursement forfaitaire agricole ?
Réel assujéttit TVA ?

D'aprés vous lequel est le plus adapté, car je voudrai que se soit le plus simple possible, je ne vous cache pas que je suis completement perdu et que je n'y comprends vraiment pas grand chose !!!!
Je n'ai personne pour m'expliquer et me conseiller dans mon entourage et je commence un peu à strésser.

[Orikins 0]

Pour ceux qui sont au réel simplifié :
Pouvez vous nous dire quand vous êtes déficitaire, à combien se monte vos cotisations, taxes ou autre charges minimum obligatoire pour l'année ?

[Invité]

Orikins a écrit:

Pour ceux qui sont au réel simplifié :
Pouvez vous nous dire quand vous êtes déficitaire, à combien se monte vos cotisations, taxes ou autre charges minimum obligatoire pour l'année ?

nous somme au reel simplifié assujetti a la TVA ceci depuis 1995

comprends pas trop le truc que tu demandes
cotisations taxes ou autres en cas de déficit

notre déficit lorsqu'il y en a
je le deduit de mes revenus généraux
car l'elevage n'est pas notre activitée principale

[Orikins 0]

Je suis au forfait et cotisation solidarité pour la msa et je doit payer environ 1200€/an entre la msa et les impots pour 4 reproductrices déclarées.

Ce que je me demande c'est si je me mets au réel simplifié et que je ne gagne pas d'argent est-ce que je devrais quand même payer un minimum à la msa ou peut être d'autres taxes comme la taxe Anda (que je ne connais pas).

[Invité]

et oui au forfait c'est pas pareil

ayant eu un deficit l'an dernier ce dernier a ete retiré de mes propres revenus du fait ........non imposable

pour la MSA
les personnes qui sont au RMI sont exonérées de cotosation
et je crois que c'est un pourcentage des benefs
je paye pas de MSA et pas de taxe ANDA ou andar
j'en ai payé de 1995 a 2000 en 2001 j'ai mis le cheque
ils ne l'ont rendu
je vais pas pleuré pour payer qq meme
j'ai eu une inspectrice de la MSA a la maison
qui a inspectée les comptes et resultats
.resultat pas de MSA

car si 0 benef pas de cotisations car... % ..de zero benef = 0

ce que l'on ne peut pas faire au forfait car censé faire un benef imposé par lice

[Orikins 0]

Bon ok pour les impots et pour la MSA.
Mais si on cotise 0€ à la MSA parce que pas de bénefices, le montant de la retraite sera de 0€ aussi non ? Ou il y a un minimum ?

[Invité]

Orikins a écrit:

Bon ok pour les impots et pour la MSA.
Mais si on cotise 0€ à la MSA parce que pas de bénefices, le montant de la retraite sera de 0€ aussi non ? Ou il y a un minimum ?

a ce niveau ca me concerne pas
la cotisation de solidarité n'ouvre droit a rien niveau retraite ou autres

nous sommes (etaient )au regime général mon zom et moi
depuis 2 ans en retraite apres 46 ans de cotisations au regime général de la sécu
l'elevage est une activitée secondaire ..avant comme maintenant

[christiane07 0]

je sais pas si je suis au bon endroit mais je pose quand meme la question

Avec un numéro de siret et on obliger de s'inscrire a la msa pour la sécu et la retraite?
car je comprend pas tres bien
pouvez vous m'eclaircir

[Invité]

normalement la msa oui si tu fait de l'élevage c'est compté comme agriculteur si tu ne produit pas beaucoup tu auras une cotisation minime

[christiane07 0]

car moi je ne touche que le rmi, mais je me demande que si je me declare, je ne voudrais pas qu'il me supprime mes revenus

[Invité]

ben combien de portées par an produit-tu ?

[christiane07 0]

jusqu'a maintenant je fais qu'une portée par an

[Invité]

je sais pas quoi te dire


il y a surement quelqu'un sur le forum qui seras plus à même de te renseigner

[Mona01 0]

je suis au forfait

je déclare annuellement mon nombre de lices aux impots, qui eux ensuite multiplie le montant retenu par femelle (montant différent d'un dept à l'autre); ce montant est ensuite déclaré à la msa, mais ce que je paie à la msa ne me donne pas droit à une couverture sociale, ni à une retraite!!

il y a aussi le nombre d'heures de travail qui rentre en ligne de compte

si tu te déclares au forfait, par exemple, avec une seule portée par an, admettons que le forfait d'élevage, soit ds ton dept de 780euros, tu paierais environ 16% de ce montant à la msa plus les 8% pour l'état (csg etc..)
ce montant de 780 euros s'ajoutera ensuite à tes revenus annuels pour le calcul de l'impot

c'est quoi la cotisation anda?

[hameau3fontaines1 0]

-> Christiane
Si tu n'élèves qu'une portée par an, tu peux rester "particulier", tu n'as pas d'obligation (à ce jour) de passer pro.
Il faut que tu gardes tous les justificatifs de dépenses pour tes portées et les attestations de vente de tes chiots, pour fournir aux impôts et prouver que tu ne fais pas de bénéfice, et suivant les départements les impôts ne te demanderont rien.
A savoir, normalement :
"L’obligation de déclarer ses revenus relève de l’article 92 du code général des impôts qui assimile le bénéfice de la vente des chiots aux bénéfices non commerciaux, lorsque le caractère occasionnel de la vente portée, ou bien d’une saillie ne permet pas de caractériser une activité d’élevage."

[Mona01 0]

merci pour le lien Sylviane

[hameau3fontaines1 0]

-> Mona
La taxe ANDA ne te concerne pas puisque tu es au forfait.

Ne concerne pas les éleveurs sous le régime du remboursement forfaitaire agricole de TVA, mais concerne bien les éleveurs sous le régime simplifié de TVA qui lui peut être sous le régime d'imposition du réel simplifié ou du forfait

[Invité]

oups !!
quelqu'un a til une idee de la l'impot par chienne reproductrice
car en fait ma comptable ne le sais meme aps ?
je sais que ca chanege en fonction des departements mais il doit pas y avoir une grande difference ,,

JE VOUDRAI JUSTE AVOIR UN ORDRE D IDEE

sinon niveau fiscal suis au forfait avec recup TVA !
je pense que c'est le plus simple et moins de compta non ??

[Mona01 0]

hameau3fontaines a écrit:

-> Mona
La taxe ANDA ne te concerne pas puisque tu es au forfait.

oui, j'avais compris.

Elysée: on ne peut pas te dire de combien sera l'impot par chienne, car ces revenus s'ajoutent ensuite aux autres revenus (si tu en as)

je crois que tu te trompes, tu veux savoir le montant retenu par chienne, pour l'imposition et pour la MSA; c'est vrai que c'est revu à la hausse tous les ans, ça parait au journal officiel, et c'est pas du tout les mémes montants d'un département à l'autre
en téléphonant aux impots tu peux savoir le dernier montant retenu, ça te donnera toujours une idée.

[Virginie191 0]

christiane a écrit:

car moi je ne touche que le rmi, mais je me demande que si je me declare, je ne voudrais pas qu'il me supprime mes revenus

Il faut bien se renseigner, auprés des ASSEDIC mais si tu fais une seul portée par an tues intitulée comme particulier, donc pas de soucis à te faire, surtout il faut faire attention si tu passe à 2 portée, là tu peut voir tout baisser.

[Invité]

Mona a écrit:

hameau3fontaines a écrit:

-> Mona
La taxe ANDA ne te concerne pas puisque tu es au forfait.

oui, j'avais compris.

Elysée: on ne peut pas te dire de combien sera l'impot par chienne, car ces revenus s'ajoutent ensuite aux autres revenus (si tu en as)

je crois que tu te trompes, tu veux savoir le montant retenu par chienne, pour l'imposition et pour la MSA; c'est vrai que c'est revu à la hausse tous les ans, ça parait au journal officiel, et c'est pas du tout les mémes montants d'un département à l'autre
en téléphonant aux impots tu peux savoir le dernier montant retenu, ça te donnera toujours une idée.

en ce qui me concerne pas d'autres revenus !!
je vais me renseigner aux impots !!
merci !!
pour la MSA je suis en solidaire car je viens juste de terminer mon assedic ...... et maintenant j'ai redemarre au forfait suite a maladie , mais c'est compliqué !!

[Invité]

bonjour,

j'ai lu avec attention toutes ces réponses et vous apporte les miennes et aussi des questions si on peut m'aider.
voila, je ne travaille pas mais je suis mariée et bénéficie donc de la cpam
j'ai comme beaucoup un projet d'élevage canin, de chien tibétain (shih tzu et plus tard épagneul) familiale
c'est à dire 2 portées par an voir3 plus tard.
pour le régime du forfait, mes impôts m'ont donc indiqué la taxe (2009 car ça change chaque année) de 1095€ par chienne reproductrice, sauf pour une avec la décote du m^me montant ça fait 0
2 lices égal 2190€ à déclarer comme revenu sur sa feuille d'imposition complémentaire de revenus.
taxe de la drôme.

pour la msa, j'ai téléphoné pour savoir si je prenais donc le forfait, et demandé pour la cotisation de solidarité, il m'a calculé en arrondissant à 2000€ de revenu à déclarer et il y aurait à payer 400€ plus 55€ ataxa tout ça à perte bien sur! donc pour 2 chiennes, j'aurais à payer dans les 500€ et 3 chiennes, dans le 700€ annuel

ma question est que je pensai que si on choisissait le régime forfaitaire, il me semble que l'on ne pouvait pas bénéficier de la TVA
j'ai regarder sur le document de la création d'entreprise agricole
on coche "régime" mais pour la tva, qui est proposée, c'est pour le régime simplifié
c'est bien cela, ?

merci

[Invité]

bonjour
pouvez vous m'en dire plus pour la tva remboursement forfaitaire
est ce qu'un éleveur canin (2 à 3 portées par an) ne faisant que cette activité et régime forfaitaire peut choisir ce dernier
car j'ai un doute pour justement un élevage canin de demander ce remboursement aux impots
merci encore
bon dimanche

[Invité]

henry peux tu aller te présenter, pour que l'on sache avec qui l'on converse ?
On a déjà parlé de ce sujet plusieurs fois, fais des recherches sur le forum.

[jade09 0]

Juju a écrit:

henry peux tu aller te présenter, pour que l'on sache avec qui l'on converse ?
On a déjà parlé de ce sujet plusieurs fois, fais des recherches sur le forum.

+1 avec Juju