Terrains agricoles-Construction de maison par magali

[Lydie19 0]

J'ai ce même projet en tête, car actuellement je suis soumise à l'obligation d'être à 9 chiens maxi, je sais que je garderais des retraités et que je dépasserais ce cota un jour. Mais ce qui me fait un peu peur, c'est de devoir acheter un terrain et faire la demande de permis de construire après. Si celui-ci est refusé, c'est de l'argent dépensé pour rien et tout le monde sait que les éleveurs gagnent peu d'argent, voir pas du tout, comme dans mon cas :-(

Ma maison actuelle et surtout les locaux de mes chiens se trouve à 47 m de mes voisins les plus proches (ancienne éleveuse de BA qui ne veut pas me voir partir, car on s'entend très bien), l'ensemble sur un peu plus de 9000 m2. Je suis cotisante solidaire à la MSA depuis 6 ans maintenant et cela fait 3 ans que je cherche un terrain, mais jamais l'ancien maire de mon village ne m'a parlé de cette possibilité, sachant très bien que je cherchais du terrain pour avoir consulté plusieurs fois les plans en mairie et lui avoir demandé :-( La DSV sait également que je cherche un terrain, puisque j'ai fait 2 dossiers qui sont finalement tomber à l'eau (à cause de cet ancien maire).

C'est apparemment beaucoup de démarches pour un petit éleveur que de trouver ce genre de terrain, de faire un dossier correct et surtout de le faire accepter. L'achat d'un terrain agricole peut donner la possiblité pour les petits éleveurs de faire construire locaux d'habitation et d'élevage, mais l'achat d'un terrain "normal" réduit la possibilité de tout faire construire financièrement. En tant que petite éleveuse, qui dépassera le nombre de 10 chiens, mais certainement pas jusque 49 (ce ne serait plus du familial pour moi), ais-je la possibilité de pouvoir accéder à l'achat d'un terrain agricole à bâtir ? Après 3 ans de recherches infructueuses, vu le prix de certains terrains avec souvent très peu de surface (difficilement compatible, même pour un petit élevage), je commence à me desespérer :-(

[kdj974 0]

mon terrain est en partie situé sur des terres agricoles, en fait j'ai une partie en zone U, une partie non constructible puisqu'innondable en théorie (en fait suite à une mésentente entre le maire et l'ancien proprio, il a fait classer une partie du terrain en zone innondable, dont la maison de son "ennemi") et une partie en terres agricoles.

le plan d'ubanisme précise que sur cette zone ne peuvent être construits que des batiments à usage agricole si situés à moins de 50 m de l'habitation principale.

donc ça peut aussi varier d'une commune à l'autre

pour ce qui est de la distance aux autres habitations il faut aussi se renseigner avant : certaines DDE (celle du 60 entre autre) ne considère pas les habitations proprement dites mais la limite de zone U s'il y a un "POS".

et enfin quand tu déposes ton dossier pour l'élevage tu dois indiquer s'il y a aussi une demande de permis de construire qui va avec (ils examinent les deux ensembles, ça serait ridicule qu'ils te rendent un avis favorable pour l'un et pas pour l'autre).

le moyen le plus simple pour avoir une habitation et du terrain agricole c'est quand même de trouver une ancienne ferme (même en ruine) car tu peux toujours rebatir la même surface. Mais il faut "battre les notaires" car les "vraies anciennes fermes" sont rarement en agence (souvent c'est en trop mauvais état pour les interresser). Certaines safer ont aussi des annonces régilièrement à jour mais c'est plutôt rare.

[milène11 0]

je me poser les même questions et en faite c'est simple quand tu as trouvé un terrain qui te correspond tu demande l'accord de la mairie, tu fais ta demande de cetificat d'urbanisme, en même temps tu signe un e promesse d'achat avec close particulière d'obtention du cu, comme ça tu ne prends pas de risque,si ça ne passe pas.

[Orikins 0]

C'était ma 1ere idée... que j'ai vite abandonnée !
Dans mon département il faut être à 300m des habitations pour plus de 9 chiens et les frais pour faire venir sur le terrain : l'eau, le téléphone et l'electricité étaient pour notre pomme, sans compter que les maires des communes sont assez rétissants sur la chose !

Mieux vaut essayer de trouver une ancienne ferme ou une maison isolée.

[Lydie19 0]

Ouille, 300 ?! Ca ne s'arrange pas. Dans le Nord, je crois que c'est 200 et dans le Pas de Calais toujours à 100 m ... pour le moment.
Trouver une ferme isolée, ce n'est pas évident non plus et sans gros oeuvre, mon mari ne pouvant pas faire de travaux en semaine à cause de son travail et moi le week-end pour les expos, c'est difficile aussi.
Rien n'est vraiment fait pour aider les petits éleveurs :-( Les gros industriels ont plus de moyens et de facilités ...

[Orikins 0]

Nous nous sommes beaucoup éloigné de notre lieu de vie du départ parce que dans notre région (Le Perche) il y a beaucoup de fermes isolées et d'ailleurs beaucoup d'éleveurs viennent s'installer dans cette campagne qui a toujours ses vaches, moutons et chevaux (donc des maires et DSV moins durs).
A l'école mes enfants ont beaucoup de copains/copines enfants d'éleveurs canins, c'est que la région convient bien, il y a une sortie d'autoroute qui nous mène à Paris en 1h30.

Si le Perche vous dit... il y a l'embarra du choix en maison isolée !
Quand j'ai fais des demandes dans les agences du coin, 1 semaines après j'avais le choix entre 2 maisons (et les prix sont encore abordables), alors que ça faisait 2 ans que l'on cherchait en Beauce...

[Lydie19 0]

Si je n'étais pas attachée à ma région (le Boulonnais dans le Pas de Calais qui est une très belle région tout près de la mer, campagne, marais de St-Omer, forêt) et que mon mari n'avait pas son travail, car c'est quand même lui qui fait vivre l'élevage mine de rien, ça m'aurait bien tenté ; j'adore les lieux très isolés. En plus, là où je suis, c'est près de la Belgique, pas trop loin de la Hollande, pour les expos, c'est pratique ...
Dès que les bébés auront rejoins leurs familles respectives, je me renseignerais auprès des organismes appropriés pour connaitre les perspectives d'achat de terrain agricole dans le coin et adviene que poura ... je vous dirais ce qu'il en est par ici ;-)

[HOARAU11 0]

Personnellement , j'ai eu cette chance d'acheter au moment où il le fallait car maintenant dans le val de loire c'est inabordable alors je ne vous dis pas comment cela est convoité + de 2 ha de terrain, une mare et une maison que l'on dit petite mais 140 m² habitable tout de même, je spéculerais quand je revendrais car je peux le faire en deux lot 1 l'élevage canin où je construit une appartement rez de jardin et 1 la maison sur 2500 m², après retour en Corse avec ma toute ma tribu.

[MiLouNe 0]

kiki a écrit:

Nous nous sommes beaucoup éloigné de notre lieu de vie du départ parce que dans notre région (Le Perche) il y a beaucoup de fermes isolées et d'ailleurs beaucoup d'éleveurs viennent s'installer dans cette campagne qui a toujours ses vaches, moutons et chevaux (donc des maires et DSV moins durs).
A l'école mes enfants ont beaucoup de copains/copines enfants d'éleveurs canins, c'est que la région convient bien, il y a une sortie d'autoroute qui nous mène à Paris en 1h30.

Si le Perche vous dit... il y a l'embarra du choix en maison isolée !
Quand j'ai fais des demandes dans les agences du coin, 1 semaines après j'avais le choix entre 2 maisons (et les prix sont encore abordables), alors que ça faisait 2 ans que l'on cherchait en Beauce...

en fait c'est assez logique ce que tu décris :
d'un coté tu as une culture basée sur les céréales et de l'autre, une agriculture de petits élevages (donc forcément plus de petites fermes, en terrain céréalié : que des grandes exploitations) ici c'est pareil : d'un coté les grandes exploitations du 60 ou 95 et tu faits 20 km de l'autre coté : la normandie pleins de trucs impecs (surfaces, isolement) pour des prix "dérisoires"

[lex69 0]

c'est le prefet qui décide du nombres de mettre a avoir entre la 1ere maison et le chenil.

sinon je ne sais plus qui a acheter son terrain et que la mairie a refusé, mais pour info, c'est pas elle qui décide !! c'est la DDE, donc renseignez vous à la DDE pour la reglementation et la mairie ne pourra rien dire !! elle refusera le permis, vous pourez contester et porter plainte et vous gagnerez !! enfin si la loi niveau dde est de votre coté

[stef19031 0]

Et Magali , elle en est ou dans son projet ! ! ! !

[momo5 0]

bonjour à tous,
Le plus dur est de trouver un terrain adéquat! on avait trouvé , on a fait faire une étude hydrologique (sur demande de la mairie, qui avait un doute) et il s'est trouvé que le résultat de l'étude était négatif, pas assez de débit d'eau pour une exploitation agricole. Ca a été le seul point négatif au refus du permis de construire!
Donc nous nous sommes mis en quete d'un autre terrain et nous avons trouvé il y a deux jours! Nous en sommes qu'au début, nous avons déjà vu le maire, pour savoir si c'était ok pour lui et il nous a dit qu'a cet endroit nous étions sur une nappe d'eau! donc pas de souccis de ce coté la! Nous avons fait une proposition de prix vendredi, on doit avoir une réponse demain! Je croise les doigts!

[stef19031 0]

Merci Magali , mais il en est quoi en ce qui concerne la durée des cotisation msa , il y a un nombre d année a avoir !

Ou est ce que le fait d etre inscris a la msa + siret +affixe .... suffis .

merci

[Anastasia&Oz 0]

il n'y a pas de nombre d'année msa a avoir, il faut etre inscrit (je le suis depuis avril comme cotisant solidaire), j'ai un N° de siret, un affixe et c'est tout! C'est la ddaf de ma region qui m'a bcp aidé don je sais de quoi je parle! lol
Si vous avez des questions, n'hesitez pas, pour une fois que c'est moi qui peut aider!

[stef19031 0]

Merci Magali , donc si je comprend bien aussi , tu as signé une promesse d achat pour ton 1 er terrain sous condition d acceptation du permis de construire .

merci

[elisabeth974bi 0]

exactement, sur le compromis on met sous condition d'acceptation du permis de construire.

[stef19031 0]

Merci Magali , grace a toi on en s ai bcps plus .

[peri 0]

J'étais la semaine dernière sur un groupe de travail sur l'implantation des élevages canins, réuni à l'initiative du SECAD SO avec SAFER, DD, DDASS, DSV, Chambre d'agriculture..
La DDE nous afait comprendre que les dérogations pour construire en terre agricole se resseraient de plus en plus.
Chaque département a ses règles, ses distances, on ne peut pas extrapoler d'un département à l'autre.
En principe, c'est la chambre d'agriculture qui est référente pour nos projets.

[doobli 0]

IL y a pas une histoire de construction d'abord des locaux agricoles et que après 3 ans ont peut faire construire un logement ?

Dans le Nord c'est souvent ainsi, ils construisent d'abord les hangards, porcheries, étables, etc... et 3 ans après tu vois une maison à côté sortir de terre.

[peri 0]

Non, il faut demader les deux permis en même temps, mais il ya souvent concertation DSV DDE Chambre pour vérifier la solidité du projet

[busta 0]

Il y a deux demandes de permis de construire à faire, le premier pour un chenil pouvant contenir jusqu'a 49 chiens (on peut mettre plusieurs chiens dans le meme box, faut juste adapter la dimension des box selon le nombre de chien), une fois que ce permis est déposé, il passe entre les mains de la mairie, la ddaf et la dsv (qui donne un avis) la mairie prend compte de l'avis de ceux ci mais reste décisionnaire. Une fois le permis de construire accordé, on depose le permis de construire pour l'habitation et la ils sont obligés (terme de la mairie) d'accorder le permis, car c'est un élévage qui ne peut se faire sans la présence humaine sur les lieux. Effectivement dans la demande du permis du chenil, il faut préalablement avoir fait une déclaration d'installation classée auprès de la prefecture (en expliquant que c'est pour une future acquisition de terrain), avoir le certificat de capacité, joindre les plans et les éléments descriptifs du futur chenil (dim des box, ventilation, parcs de détente, alimentation, tout !) et joindre aussi un prévisionnel de l'élevage sur 5 ans (pour démontrer que votre élévage sera viable) avec les annexes de votre prévisionnel ( cheptel, cout alimentation, vente chiots....) plus c'est expliqué mieux c'est!

[Invité]

Orikins a écrit:

C'était ma 1ere idée... que j'ai vite abandonnée !
Dans mon département il faut être à 300m des habitations pour plus de 9 chiens et les frais pour faire venir sur le terrain : l'eau, le téléphone et l'electricité étaient pour notre pomme, sans compter que les maires des communes sont assez rétissants sur la chose !

Mieux vaut essayer de trouver une ancienne ferme ou une maison isolée.

j'ai le meme problème j'ai meme pas essayer!!!
par contre j'ai changer de département 10 min du miens
je vai dans le territoire de Belfort et la c'est 100m des habitations... donc j'espère que ça ira mieux,
pour mes infos perso et que je sache a quoi m'attendre, pouvez vous me dire ( par MP) combien vous avez débourser ( environ) pour les frais de canalisation, eau, éléctricité ( je suis au dessous d'une ligne moyenne tension et 200m du poteau électrique) téléphone, merci pour vos réponse ça m'aidera vraiment a savoir si avec le prix des chenils, la maison et ça je vai pouvoir rentrer dans mon budjet...

[Invité]

magali a écrit:

Il y a deux demandes de permis de construire à faire, le premier pour un chenil pouvant contenir jusqu'a 49 chiens (on peut mettre plusieurs chiens dans le meme box, faut juste adapter la dimension des box selon le nombre de chien), une fois que ce permis est déposé, il passe entre les mains de la mairie, la ddaf et la dsv (qui donne un avis) la mairie prend compte de l'avis de ceux ci mais reste décisionnaire. Une fois le permis de construire accordé, on depose le permis de construire pour l'habitation et la ils sont obligés (terme de la mairie) d'accorder le permis, car c'est un élévage qui ne peut se faire sans la présence humaine sur les lieux. Effectivement dans la demande du permis du chenil, il faut préalablement avoir fait une déclaration d'installation classée auprès de la prefecture (en expliquant que c'est pour une future acquisition de terrain), avoir le certificat de capacité, joindre les plans et les éléments descriptifs du futur chenil (dim des box, ventilation, parcs de détente, alimentation, tout !) et joindre aussi un prévisionnel de l'élevage sur 5 ans (pour démontrer que votre élévage sera viable) avec les annexes de votre prévisionnel ( cheptel, cout alimentation, vente chiots....) plus c'est expliqué mieux c'est!

est on obligé de faire des plans pour 49 chiens? et après les construire?
j'aimerai resté a 15/20 chiens maximum est ce possible de leur faire des plan comme ça?

[Invité]

est t il vrai qu'il faut qu'il y ai de l'eau sur le terrain? a 35m?
car il y a une rivière sur mon terrain mais pas a 35m elle doit etre a environ 300m... aie

[Noulane11 0]

Il te faut des plans pour déposer ton permis de construire, soit tu les fait toi même soit tu fais appel à un architecte.
Interdiction de construire à moins de 35m d'une rivière( ligne bleue sur une carte IGN au 1/25000e) ou d'un puits.
Perso j'ai fait appel au service "batiment" de la chambre d'agriculture qui m'a fait tout mon dossier pour 800€ HT

[Invité]

Bonjour a tous!

je vois que ce poste dors depuis longtemps mais je suis en plein projets d'installation, j'ai besoin de votre avis!


Voila , avec mon conjoint nous souhaitons ouvrir sur notre commune, une pension canine avec un nombre de place limité, entre 10 et 15 chiens, ainsi qu'un petit élevage de Chihuahua et peu etre une autre race mais actuellement seulement du Chichi! J'ai déjà 3 chiens de compagnie et 3 chevaux!

Donc nous avons trouvé 3,4ha en terrain agricole que le proprio nous vend 20000€, plutot correct sur ma region! ils n'est pas en zone innondables, c'est un terrain agricole!

Actuellement je suis toiletteuse, pas du tout d'élevage, donc je vais faire le stage de Certificat de capacité le mois prochain !

Pour l'élevage, il sera dit "familiale", pas de chenil, une pièce dans notre futur maison réservé au Chichi exclusivement, pour la pension je ne veu pas de chenil en forme de box!

Je veu créer une pension avec des chalets en bois de 4m2 environ et des parcs de 60m2 !

Voila pour le projet, maintenant comment dois je m'y prendre, qu'elle démarche te auprès de qui, car a force de lire et de noté toutes ces infos je suis complètement perdu!

a ce que j'ai retenu:

*je dois faire un dossier au prefet pour demander l'autorisation d'une installation classé (vu que j'aurai plus de 9 chiens sur le site (elevage + pension)) (mais que dois ton mettre dans ce dossier????)

* une fois recu la réponse, je dois poser les permis de construire de la maison, (mais la pension vu que c'est pas en dur comment ca se passe??)




voila je suis perdu! Help!!!

[peri 0]

Il faut savoir que seuls les agriculteurs ont encore le droit de construire hors zone U, mais à certaines conditions.
Vu le nombre de personnes qui inventent des projets pour construire où ils veulent, les conditions se durcissent.
La pension n'est pas une activité agricole, et théoriquement, les permis sont accordés sur des zones industrielles ou artisanales, ce qui ne convient pas vraiment.
Il faut demander le permis pour une activité d'élevage, qui doit exister avant de demander une dérogation pour construire en zone agricole, puis on fait l'extension pension ensuite.
Le souci, c'est que l'on groupe les habitations, pour préserver la terre agricole, et que l'administration vous met à 100m, la distance légale, déjà juste pour un élevage, mais pas tenable pour une pension.
La meilleure solution pour ce genre de projet, est l'achat d'une maison isolée

[Invité]

alors le souci c'est qu'on a pas la budget pour acheter tout fait, car j'ai mes chevaux donc il faut de la place!

Pour ce qui est de faire de l'élevage avant, bha j'habite en résidence, donc limité a 2 chien et j'en ai déjà 3! lol donc va y avoir un souci!

si je créer mon entreprise élevage / pension, il faut bien que j'ai l'installation, donc comment s'installé si je peu pas etre éleveuse avant????

c'est abérant ce truc!

[peri 0]

Je tiens les info de Mme Delisle Barrat, DSV Gironde, qui nous afait un exposé pour les SECAD SO l'an dernier.
Les permis sont envoyés à la chambre d'agriculture 33 pour avis, mais à priori, il faut que l'activité d'élevage existe avant le dépot de la demande de dérogation.
Beaucoup d'éleveurs sont en lotissements pendant quelques années avec moins de neuf chiens, sont connus des services, et ont beaucoup plus de chance de voir leur projet aboutir.
Les projets bidon sont légion, ils mettent des règles pour éviter les abus, ou ceux qui abandonnent deux ans après.
Il y a trois ans, un éleveur de canards a pu avoir la dérogation pour construire sur son lieu d'élevage.
Il a eu des ennuis de santé, a voulu revendre, les travaux ont été stoppés avec autorisation de les reprendre exclusivement réservée à un agriculteur.

[Invité]

ok je comprend le truc mais voila moi je ne peu pas avoir plus de chien a la maison, j'ai déjà eu un gros souci car une Rott (meme adorable et silencieuse) ca a irrité les voisins, j'ai pu obtenir un droit pour mes 2 jacks , amis voila si je rajoute 1 ou 2 chichi je vais me faire viré, et vu qu'on achète le terrain je vais pas attendre 5 ans pour m'i installer!

Dis moi, a tout hasard si nous nous installons sur notre terrain en mobil home (mon homme ets maçon il veut batire la maison), pense tu que si je commence l'élevage comme cela on aura plus de chance d'avoir l'autorisation??

tu n'aurais pas les coordonnées de la personne dont tu m'a parlé de la dsv du 33?

[Invité]

désolé j'avais pas fais attention que tu avais mis le nom de la personne, je vais essayer de la contacter demain! voir se que je peu faire!!!

ha la la pas simple!

[peri 0]

Et attention, il y a préamption SAFER si un agriculteur se manifeste pour les 3 hectares.
Sans N° de siret élevage en face.......

[Michèle GOLINVAUX 0]

ça ne me regarde pas, mais un mobil home ne me semble pas convenir pour faire de l'élevage et y vivre ....
Pourras-tu isoler une maman et ses chiots, un chien malade ???? même de petite race, tu ne peux quand même pas les faire vivre dans 1 m2 .....
Le seule solution est la patience ....... on ne peut pas tout avoir tout de suite ..... à moins de s'appeler Paris Hilton ....

[Criss111 0]

Tu t'es déjà renseignée tout simplement à la mairie pour parler de ton projet ?


Cela m'étonnerais que la DSV te donne un accord pour un élevage dans un mobil home . L'idée de la pension en chalet de bois , je ne sais pas ce qu'en pensent ceux qui ont une pension mais perso au niveau hygiène et désinfection j'aurais comme un doute ?

[Invité]

Dans certains département la DSV refuse les chalets en bois.
Sur un terrain agricole, tu ne peux pas construire une habitation comme ça.
L'élevage en mobil-hom, ce n'est pas certain que la DSV accepte également.
Tu dis qu'au début une seule pièce te suffira pour tes chihuahuas, mais ce n'est pas comme ça que tu auras des autorisations, il te faudra, une pièce à vivre pour les adultes, une maternité, une pièce pour les chiots + grands, une pièce infirmerie...
Bref, ce n'est pas si simple de monter un élevage.
De + tu veux une pension, mais là aussi, il te faut suivre les directions de la DSV de ton département et dis toi que tout chien entrant peut être porteur de maladies et parasites, donc ne doit pas être en contacte avec les chiens de l'élevage.