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Barbaix1

REGLEMENTATION IMPLANTATION ELEVAGE

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Bonjour à tous

Actuellement je suis à la recherche d'une maison qui pourra me permettre de mettre en place un elevage familial de Dogue de Bordeaux.

j'aurais besoin de quelques conseils concernant la réglementation:study: relative à l'implantation. Pourriez vous svp me conseiller concernant par exemple la distance des box par rapport au voisinnage....

Je vous remercie par avance pour vos conseils qui me seront trés utile !

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il y a quelques indications sur le topic de la DSV.... mais quoi qu'il en soit, c'est auprès de la dsv de ton département qu'il te faudra te renseigner pour avoir toutes les réponses à toutes tes questions...

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ok je suis allé voir et je me rends compte que ce n'est pas forcément très clair pour tout le monde...

A priori, il n'y aurait pas trop de contrainte au niveau distance avec le voisinnage .... (0 à 5 chiens)

Je vais reprendre contact avec la DSV qui m'a déjà envoyé la réglementation mais rien n'est bien clair concernant l'implantation.

Comme je débute je ne voudrais pas faire d'erreur concernant l'installation et surtout être sûre de ce que je fais surtout concernant les voisins qui n'adhèrent pas forcément....

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L'idéal, malgré tout quand on monte son élevage, même "familial", c'est d'être loin de ces chers voisins! car si tu veux pas d'ennuis (odeur, nuisance, peur des gros chiens, etc...), vu que tu es à la recherche d'une maison, je te conseil vivement d'éviter les bourgs et les lotissements. Mieux vaut être en dehors de la ville.
Car même en respectant les distances de 50 mètres ou autres, on est jamais à l'abri de plaintes!
Bonne chance pour trouver la maison de tes rêves.

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concernant les distances et les nuisances, tu peux consulter le réglement sanitaire de ton département :study:

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oui c'est toujours délicat avec les voisins. En ce qui nous concerne, nous n'avons qu'un seul voisin, nous sommes en pleine campagne mais la maison est mitoyenne d'un côté.
Nos chiens n'aboient pas que lorsque du monde arrive et une chance pour nous, les voisins ont 3 chiens qui font plus de bruit que nos 5, alors ils ne disent rien!!!

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jade a écrit:
oui c'est toujours délicat avec les voisins. En ce qui nous concerne, nous n'avons qu'un seul voisin, nous sommes en pleine campagne mais la maison est mitoyenne d'un côté.
Nos chiens n'aboient pas que lorsque du monde arrive et une chance pour nous, les voisins ont 3 chiens qui font plus de bruit que nos 5, alors ils ne disent rien!!!


Mais finalement, est-ce que c'est la dsv u les voisins que ça gène.
Cra mes voisins ne sont pas gènés par mes chiens (j'ai 2 ckc) mais selon le réglement, il faudrait que je sois à plus de 50m.
Alors est-ce que la dsv peut m'embêter même si les voisins sont ok?

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D'après les renseignements recueillis à la Maison des Agriculteurs de mon département, on a le droit d'avoir jusqu'à 9 chiens chez soit sans réglementation particulière !
J'étais surprise mais il s'avère que c'est bien cela, au delà de 9 chiens, là nous sommes soumis à réglementation particulière

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En ce qui me concerne, ça y est j'ai trouvé la maison de mes rêves : individuelle, dans un quartier trés retiré avec champs et écuries autour..... et 2300 m² de terrain !
Il était temps, plus que 2 mois a attendre pour l'avoir et je pourrais acheter mes chiens !

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Delphine a écrit:
D'après les renseignements recueillis à la Maison des Agriculteurs de mon département, on a le droit d'avoir jusqu'à 9 chiens chez soit sans réglementation particulière !
J'étais surprise mais il s'avère que c'est bien cela, au delà de 9 chiens, là nous sommes soumis à réglementation particulière


Je ne suis pas sûre, je sais qu'il y a une réglementation particulière pour plus de 9 chiens, mais même avec moins de 9 chiens, nous sommes soumis à déclaration et à certaines contraintes.

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Sandrine, je te conseille de lire le lien mis par Marie ci-dessus, tu verras il y a pas mal d'infos.

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moins de 9 chiens aucune distance n'est imposée. sauf s'il y a des chenils il faut une distance de 50m par rapport à un voisin

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Je suis convoquée lundi à une réunion de réflexion à la chambre d'agriculture sur le thème" les agriculteurs et leurs voisins".
C'est un problème de plus en plus aigu, car beaucoup de néo ruraux ne supportent plus rien, et s'il y a la distance règlementaire, il y aussi celle de tranquilité.
Il y a par ailleurs importance de se faire classer élevage par la DSV, car vous pourrez alors exiger la distance de 50 ou 100m par rapport aux futures constructions autour de chez vous

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Attention, j'ai entendu dire que dans certain département, les distances pour plus de 9 chiens (chiens sevrés, donc plus de 2 mois) étaient passé à 200 m, ce serait le cas dans le Nord, pas encore dans le Pas de Calais ; se renseigner auprès de la préfecture en question ...

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En Dordogne, ce sont les commissions cantonales des structures qui étudient les demandes de CU de façon à préserver les élevages, et le périmètre de non construction autour d'un élevage est effectivement de 200m ou plus. Ces commissions n'existent pas dans tous les départements, mais dans tous les cas, il est utile de se signaler au correspondant local, car les élevages canins sont souvent ignorés des agriculteurs. Leur coordonnées sont disponibles à la chambre d'agriculture, en principe service environnement et territoire

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un seul conseil mets toi à plus de 100m de toutes habitations, hangar, terrain de sport de camping , terrain viabilisés pour la construction , pas de cours d'eau à moins de 35 m ... la DSV est intrétable là dessus!(voir legislation élevage, tout est noté et national: à demander à la DSV)

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Faut-il encore trouver du terrain viabilisé à plus de 100 m de toute habitation et autre terrain constructible (car les vendeurs des autres terrains ne seront pas vraiment d'accord de perdre de l'argent) et ça, c'est un chemin de croix :-( Je l'ai vécu et je le vis toujours, pas moyen de trouver un terrain en recul, constructible et dans les conditions requises pour ne géner personne :-(

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Tu n'es pas obligé de prendre un terrain viabilisé, mais tu auras à ta charge les arrivées d'eau, d'électricté, de téléphone et sur plus de 100 m çà va te coûter cher. Normalement, si la mairie n'a pas pris de dispositions contraires, c'est à la commune de payer la viabilisation, mais, dans notre village, nous avons mentionné que tous ces travaux sont à la charge exclusive de l'acheteur, notre budget est trop petit pour qu'on puisse se le permettre.
Par contre, lorsque nous avons fait la carte communale, nous avons fixé la limite à 50 m autour des exploitations agricoles, donc, éventuellement, d'un élevage canin.

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