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che'pas

Que feriez-vous ?

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Me voici confrontée à un drôle de problème et je compte sur vous pour éclairer ma lanterne !
Ma dernière portée est née le 16/01/08 .Le dernier chiot a été réservé juste avant les vacances de février et les futurs acquéreurs souhaitaient que je garde le chiot jusqu'au 4/04/08 (alors que les chiots étaient disponibles à partir de 16/03/08 )car ce chiot devait être une surprise d'anniversaire (50 ans du maître).Donc pour ne pas trahir le secret le chien a été identifié à notre nom.Depuis la réservation j'ai toujours été en relation par mail avec leur jeune garçon de 13 ans aujourd'hui .1° visite le 19/03/08 à la maison .
Le vendredi 4 /04/08 madame est venue chercher le chiot .Par mail j'apprenais déjà que personne n'avait tenu compte de tous les conseils donnés ....Le lundi 7/04/08 je reçois un mail me disant que le chiot ronronne et ne mange pas .Pas de t° (38°2).Stress de séparation ? Le papa ne s'inquiète pas mais commence déjà à me dire que le chiot occasionne des problèmes relationnels et d'organisation à la maison et qu'il risque de revenir chez moi à la fin de la semaine !J'arrive à les convaincre d'aller voir un véto (Bordeaux) .Ils y vont le mardi :rien à signaler ,prescription collier anti-stress.Le mercredi matin ils ont emmené en urgence le chiot car une énorme boule sortait dans le cou.La clinique l'a gardé pour des radios=ras donc fibroscopie pour voir si corps étranger =0.Pour ça ,ils ont garder le chiot 2 jours sous perfusion !Le chiot est sorti le jeudi après-midi de la clinique et madame me l'a ammené en direct .Il y avait une intervention à prévoir dans les 36-48h....et elle partait en voyage d'affaire avec son mari le vendredi AM (non-dit à la vente du chiot).Mon chiot avait beaucoup maigri et souffrait d'un méga-abcès .Le vendredi je l'ai amené chez mon véto pour programmer l'intervention le lundi qui en fait a eu lieu le dimanche matin en urgence (abcès mûr et envahissant) .3 jours d'hospitalisation avec drain .Maintenant mon chiot va bien , a repris son poids ...mais les gens ne reviendront pas le chercher et le petit garçon a appris cette décision en allant sur mon site !J'en suis malade pour ce pauvre gosse:il est revenu voir son chiot le12/04 avec ses grand-parents et ses parents ont toujours fait comme si ....mais n'ont jamais pris de nouvelle depuis jeudi dernier .C'est suite à mon mail de ce we qu'ils m'ont annoncé leur décision et que "ce n'est pas grave si je ne le revends pas au prix auquel ils l'ont acquis."
...Ils ne me demandent même pas combien ils me doivent pour l'intervention etc . Que dois-je comprendre ? Que dois-je faire pour être en règle ? Le chiot est toujours à mon nom puisqu'ils n'ont eu le temps de faire le changement .Ils ont déjà perdu les arrhes de 300 euros de réservation + les frais d'intervention 200 euros + les frais de garde et de déplacement ,mais ai-je le droit de le faire .Quel document dois-je leur faire signer pour remettre le chiot à la vente ? J'ai en ma possession tous les papiers du chiot .Le chiot a été payé en totalité.
Ne trouvant pas d'info je pensais m'adresser à la SNPCC mais j'ai lu un post où ça n'a pas l'air top.Y a-t-il un autre organisme pour me renseigner au niveau juridique?

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Et bien puisqu'ils t'ont rendu le chiot ainsi que tous les papiers, pour te couvrir fais leur signer une décharge comme quoi ils t'ont rendu le chiot depuis le .... et qu'il n'en veulent plus.
Comme ça tu es couverte.

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le gros avantage, c'est que tu n'as pas fait le changement de carte d'identification...par contre, le souci manifeste est la remarque : "pas grave si vous ne le vendez pas au prix acheté"..;car ça, ça implique surmt qu'ils comptent récupérer le produit de la "revente"...

bon, tu as bien établi un certif de cessionet de livraison ? tu as bien notées les dates de vente et de livraison ???est ce que par hasard tu as un certif véto de bonne santé de ce chiot avant son départ de chez toi ? auquel cas, pas de souci, cela te permet en tout état de cause de démontrer que le chiot est tombé malade chez eux et non chez toi...donc, que les frais vétos sont bien a leur charge...il faut en effet que tu obtiennes un certif de "restitution" et qu'ils écrivent clairement qu'ils ne veulent plus du chiot...tu as des mails ds lesquels ils le disent ??? il faut leur faire un courrier dans lequel tu relates les évènvements : reservation, garde plus longue, vente...dégradation de l'état, necessité d'operer, restitution...les frais engagés par toi etc...par ce courrier, tu leur demandes de te signifier clairement leurs intentions...tu joins la facture véto et tu laisses clairmt entendre qu'il leur appartient de la régler..bref, ne laisses planer aucun doute sur tes intentions a toi...

et tu peux aussi te faire conseiller et ader par le Sdecco...

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J'ai, comme toi, un chiot cocker qui est revenu au moins un mois après la vente "parce que ce n'était pas pratique d'avoir un chien dans Paris". J'ai préparé un certificat des restitution spécifiant que le chiot m'était rendu pour convenance personnelle et je n'ai rien remboursé. Quand tu achètes une machine à laver, si tu changes d'avis, crois-tu que le magasin te la reprendra et te remboursera ? (sauf quelques grandes surfaces qui le font, mais sans aucune obligation légale). Le délai de rétractation n'est valable que pour les ventes à distance, or, ce n'est pas ton cas, et les gens ont bien signé l'attestation de vente en toute connaissance de cause.
Comme dit Pincemaille, il faut leur faire un courrier recommandé avec AR relatant, en détail, tout l'historique du chiot depuis sa réservation jusqu'à son retour. Pour ce qui est des frais véto, c'est discutable, car, légalement, dès l'instant ou le chiot est sous ta garde, tu en es responsable.
Perso, je prendrais les frais véto à ma charge, mais ne rembourserais pas le chiot. Ils n'avaient qu'à réfléchir avant.
Au pire, si tu veux les rembourser, ce sera déduction faite des frais véto, avec courrier joint le mentionnant.

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Pour rester courtoise, tu leur fais un joli courrier (neutre!) avec l'historique, comme dit précédemment et stipulant que tu leur restitueras la différence entre le prix quils l'ont payé et le prix que tu l'auras vendu, diminué des frais vétos et d'entretien entre le jour de la restitution et le jour de la revente.... le tout en RAR et avec la mention "copie à Maître tartempion".... ça impressionne hihihi .... si tu crains une contestation!

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Ca m'est arrivé aussi, ce genre de bétise, 1 mois après.
Je n'est pas remboursé et j'ai fais une attestation comme quoi la vente était annulée sans remboursement, qu'ils ont signés.

Tu peux si tu veux leur redonner une petite partie du prix (genre 300€) en leur expliquant que par principe tu ne rembourses pas le chiots et que tu ne sais même pas quand, ni combien il sera vendu.

Ce n'est pas du "satisfait ou remboursé" cvp

Dans tous les cas, il faut rester zen et aimable pour éviter les histoires.

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Merci à toutes pour vos réponses .
J'ai essayé d'avoir des renseignements par la SDECCO mais leur n° de téléphone n'est plus valable et leur site ne s'ouvre pas !
Je n'ai pas fourni de certificat de bonne santé : les chiots ont été chez le véto pour l'identification et le primo-vaccin le 13/03/08 et ont commencé à partir le 15/03/08 .Le petit dernier est parti 3 semaines plus tard ...donc plus valable ?
Le jour de la vente ,la dame était pressée et n'a pas signé l'attestation de vente .Je m'en suis rendue compte dès son départ et lui ai adressé par mail . Par contre en me ramenant le chiot j'ai la carte d'identification qu'elle a remplie pour faire le changement de proprio mais qui n'a jamais été envoyée.
Je veux surtout être dans la légalité pour la conduite à tenir car c'est un milieu aisé dans le monde du commerce (qui a certainement un avocat attitré )et je n'ai pas envie de me retrouver avec un procés ...Ce qui est génant c'est qu'ils n'abordent rien ,ils se débarrassent du problème ,c'est un peu comme une anguille bien gluante ,ils n'ont aucune correction ni même de savoir vivre = pourri par le fric !

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c'est pour ça qu'il faut leur faire un courrier bien clair et
RAR.... une fois l'accusé réception en ta possession et sans réponse de leur part, tu es couverte....

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Je suis en train de le préparer mais n'étant pas très douée en ordi je rame mais je préfère le dactilographier ainsi c'est plus clair pour la lecture !!!

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pas simple en effet, pour les prochaines portées ajouter une petite clause chiot en cas de retour sur le contrat
sur son carnet de santé le vétérinaire n'a pas inscrit ras, chez nous ils n'en font plus de ertificat, juste la mention sur le carnet de santé rien a signaler

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je serai toi, je ferai exactement comme Nicole. Si tu as besoin d'aide pour ton courrier...

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Dès que le courrier est prêt je vous le montre mais ça c'est sûr ,la prochaine portée je mets une clause +++++++++ et que ça serve aux autres .....

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Ton histoire me semble bizarre, Che'pas, car même en étant pressée, il faut 2 secondes pour signer un papier.... je crois qu'elle l'a fait sciemment en se gardant une porte ouverte au cas où le "cadeau" ne conviendrait pas.... quant à la carte d'identification, l'a-telle signée ? elle peut dire que c'est toi qui l'a remplie, et comme ç'est à toi de le faire et de renvoyer la carte avec les 3€, ce sera facile pour elle.....
Etant donné que rien n'a été signé, ton affaire devient plus délicate, et je rembourserais le chiot déduction faite des frais de pension, de véto, et une partie pour tes soucis, avec courrier explicatif.

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J'avais aussi pensé à mettre une clause dans le contrat, mais, dans ce cas, les gens vous le ramèneront-ils, s'ils savent par avance qu'ils ne seront pas remboursés.....

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J'en ai une sur mes contrat= ajout
si le chiot reviens, il sera vendu en fonction des frais occasionnés pour ses soins et hébergement et la somme sera en fonction de l'age du chiot de retour
mais c'est vrai que ce nest pas simple, je n'ai eu qu'un seul litige et avec un éleveur je peux vous dire que je ne le digererais jamais, mais c'etait pour une question de quota, l'histoire est trop longue, en plus ce chiot avait été donné

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Je croyais que ce genre de clause était une clause abusive ?
J'avais vu que pour la loi, le chien est un objet et donc une fois payé, le propriétaire fait ce qu'il veut de son chien et que l'éleveur ne peut pas exiger quoi que ce soit sur le devenir du chiot...
Contrairement à la SPA qui font adopter des chiens qui restent leur propriété pour toute sa vie.

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Je pense que tu as mal compris, Kiki, là, le client a redonné le chiot à l'éleveur, la clause dont on parlait devait stipuler dans quelles conditions le chiot serait remboursé en cas de retour du chiot chez l'éleveur, c'est tout.....

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kiki a écrit:
Contrairement à la SPA qui font adopter des chiens qui restent leur propriété pour toute sa vie.


Pas tout à fait... dans un procès, ça passe aussi en clause abusive ! Même pour les SPA !! et heureusement, il n'y a pas de raison !

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Euh, effectivement, sans l'attestation de vente signée, ça se complique, elle n'a signé ni l'attestation, ni son double ?

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Non ,l'attestation n'est pas signée car le l'ai zappée complètement .C'est juste quand la dame a été partie ,que j'avais l'impression qu'il manquait quelquechose, que je me suis rendue compte que je l'avais complètement oubliée (alors que d'habitude ,tout est prêt dans une pochette ,il n'y a plus qu'à signer etc).

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En résumé, la carte d'identification est à ton nom, il n'y a pas d'attestation de vente, il n'y a rien du tout qui prouve que cette dame a acheté ce chien donc ..... juste un chèque qu'elle aurait pû te donner pour n'importe quoi !!!!!!!
ce serait donc sa parole contre la tienne dans un procès !
moi, je lui enverrai un courrier pour lui dire que je lui donnerai une partie de la vente quand le chiot sera parti...... ce qui peut amener aux calendes grecques.......

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exact, si tu n'as rien de signé, ben ma foi ce chiot n'a jamais été vendu...donc, courrier RAR, leur demandant clairement leurs intentions, et ta proposition a toi, selon ce que tu envisageais de faire a ce niveau là...l'essentiel est de TE couvrir toi...

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marie33113 a écrit:
En résumé, la carte d'identification est à ton nom, il n'y a pas d'attestation de vente, il n'y a rien du tout qui prouve que cette dame a acheté ce chien donc ..... juste un chèque qu'elle aurait pû te donner pour n'importe quoi !!!!!!!
ce serait donc sa parole contre la tienne dans un procès !
moi, je lui enverrai un courrier pour lui dire que je lui donnerai une partie de la vente quand le chiot sera parti...... ce qui peut amener aux calendes grecques.......

Si on veut jouer sur les mots et que le chèque aurait pu être donné pour n'importe quoi c'est que le chien n'a jamais été vendu!donc je n'ai pas à le rembourser....mais là n'est pas la question.Il y a quand même le bon de réservation et la carte d'identification remplie et signée de sa main .
Depuis hier que j'échange avec vous ça m'a permis de mûrir le problème .J'ai préparé hier un courrier que je n'arrive pas à mettre sur le forum mais là aussi ça m'a permis de faire le ménage !Ce qui est difficile c'est que je communiquais avec les propriétaires par mail puisqu'ils étaient partis à l'étranger,je n'avais comme interlocuteur qu'un enfant qui croyait récupèrer son chiot ....La mère est rentrée hier ,je lui ai donc demandé de m'appeler aujourd'hui pour un peu mieux cerner leur intention et voir comment elle conçoit la situation .Ensuite j'avise . Je préfère avoir les gens de vive voix avant d'utiliser le protocole .

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Tu as raison, Che'pas, il vaut mieux voir leurs intentions avant d'envoyer ton courrier. Néanmoins, selon la décision qu'ils prendront, il serait judicieux que tu confirmes votre accord par courrier. Cela pourra te servir en cas de litige ultérieur.
Peut-être qu'ils vont reprendre le chiot maintenant que leur voyage est passé... avec ses problèmes de santé, ils ont peut-être eu peur de voir leurs vacances compromises et n'ont pas osé te demander de t'en occuper....

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A 95% ils ne reprennent pas le chiot et les voyages c'est tout le temps (la dame ne m'avait pas dit qu'elle souhaitait suivre son mari).Ils auraient dû s'acheter un Tamagoshi : le Mr demandait un BW depuis très longtemps et pour ses 50 ans sa femme a voulu lui faire la méga surprise .Malheureusement ,chez les hommes ce n'est bien que tant que ça reste un rêve mais la réalité est tout autre ...Dans un rêve il n'y a pas de pipi ,de caca ,de bêtise ...J'attends le coup de téléphone cet Am et j'avise suivant comment ça va se dérouler mais je ferai un courrier AR de confirmation des accords.Je pense de toute façon pratiquer un remboursement minimum comme tu as expliqué Michèle et en fonction du temps que je vais mettre pour le revendre Malevarc.Et je n'ai pas envie que ça traîne car on s'attache à ce petit père et je peux vous dire que si ça avait été une femelle les problèmes étaient réglés :elle serait restée à la maison !

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L' acte de vente n' étant pas signé...Aïe!... D' autres parts, lorsque que le chiot t' a été rendu, il fallait aussi faire signer un papier concernant la reprise du chiot à l' élevage, en indiquant la raison, le délai de garde prévu, voir les frais journaliers de pension, frais vétérinaires éventuels, dégagement de ta responsabilité en cas de décés, penser à tous évènements et risques possibles, liés à la présence du chiot chez toi, en quelques sortes...Ou bien reprise définitive de l' animal, claire et nette, avec abandon des droits de la propriété et protocole de remboursement. Ce n' est pas pour te culpabiliser que j' écris cela, mais pour tout le monde y pense, dans ce cas-là !...( toujours penser à se protéger...)
De plus, en cas de contrôle DSV éventuel, le chiot étant de retour, il aurait fallu que tu rentres de nouveau ce chiot dans ton livre d' entrées et de sorties ( il n' est pas trop tard !) car l' absence de justification de sa présence aurait pu t' apporter des ennuis ( suspicion de traffic de chiot )! Il faut être prudent... On ne doit jamais reprendre un chiot sans que soit établit clairement le motif du retour et les intentions du propriétaire. Le mieux, à présent, est d' essayer de faire une proposition financière aux personnes ( frais déduits, en énumérant ceux-ci ) comme ce qui a été déjà écrit, et de ne pas oublier de les faire signer l' acte d' abandon du chiot, avant de le remettre sur le marché( pour qu' ils ne viennent pas te le réclamer ensuite, évoquant une méprise sur le retour du chiot ). Ce qui ne t' empêche pas de mentionner que le remboursement ne sera effectif qu' après la revente du chiot. ( La reprise du chiot n' étant laissée qu' à l' appréciation de l' éleveur, n' est pas une obligation ). Si tu as besoin.....

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Merci Annick ,je sais que je ne suis pas assez cadrée et trop "amoureuse " de mes chiots si bien que je ne voies pas le mal ,je ne pense qu'à eux et donc ne fais pas les choses comme il faut . J'ai eu la propriétaire hier soir ,elle doit m'adresser aujourd'hui le courrier de renonciation au chiot ,l'ai prévenu que le remboursement sera fonction du délais pour la revente déduction faite en plus des arrhes ,de l'opération du chiot .Je me méfie surtout du mari car visiblement il n'est pas à son coup d'essai pour rendre ses cadeaux ...!Dès que j'ai le courrier de renonciation ,j'adresse au mari mes conditions de retour .Je vais même demander à la dame de me signer l'attestation de vente (oubliée le jour J)en date du 4 avril .

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j'espère que tu vas recevoir ces papiers assez vite, comme ça tu seras soulagée.
c'est vrai qu'on a souvent trop confiance dans les gens, et puis maintenant, tu ne te feras plus avoir, c'est les petites erreurs comme cela qui nous font avancer!

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j'ai refusé la vente d'un chiot pour un anniversaire, justement une surprise,

je trouve que cela peut devenir des cadeaux empoisonnés, pour une télé ou un objet, c'est pas un soucis,

mais un chien, un etre vivant je ne me risquerai pas à cette experience

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J'ai vendu trois léos, un pour le Noël d'une maman (les enfants devaient avoir 35 ans) et le fils est passé me voir ces jours-ci en me disant que ses parents vont peut-être en prendre un 2°
l'autre pour les 50 ans d'une maman qui m'a tél pour me remercier d'avoir vendu un chiot aussi génial, le 3° pour l'anniversaire d'une femme de la part de son mari, le tout en grand secret... il lui avait préparé, avec toutes les photos envoyées, le book de son bébé de sa naissance jusqu'à son départ de chez moi... alors çà ne veut rien dire, çà dépend aussi de l'état d'esprit des gens....

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Michèle GOLINVAUX a écrit:
J'ai vendu trois léos, un pour le Noël d'une maman (les enfants devaient avoir 35 ans) et le fils est passé me voir ces jours-ci en me disant que ses parents vont peut-être en prendre un 2°
l'autre pour les 50 ans d'une maman qui m'a tél pour me remercier d'avoir vendu un chiot aussi génial, le 3° pour l'anniversaire d'une femme de la part de son mari, le tout en grand secret... il lui avait préparé, avec toutes les photos envoyées, le book de son bébé de sa naissance jusqu'à son départ de chez moi... alors çà ne veut rien dire, çà dépend aussi de l'état d'esprit des gens....


c'"est clair, c'est du cas par cas, mais dans le doute je ne m'y risquerai

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Moi aussi je n'étais pas trop chaude pour cette vente en vue d'un anniversaire mais visiblement c'était le désir depuis toujours du mari qui rêvait d'avoir un chien et un BW .Depuis 10 ans ça devait se faire ,sa femme a voulu lui offrir le super cadeau du 1/2 siècle et toutes les conditions étaient réunies pour que ce chiot ait une belle vie mais je crois que le problème est ailleurs dans cette affaire :c'est une histoire de couple et tant qu'elle fera ses cadeaux ,il s'essuera les pieds dessus ...Il fallait que ça tombe sur moi mais c'est très bien : chaque évènement a ses raisons d'être donc je n'ai qu'à en tirer une belle leçon .Peut-être que j'accepterai encore de vendre pour un cadeau mais je n'accepterai plus de rentrer dans le secret ou de garder le chiot plus longtemps et je me blinderai en papiers !

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Oria, ma première cocker, a été mon cadeau d'anniversaire pour mes 50ans.... j'en rêvais depuis..... 45ans!!!! Mais mon mari n' a rien fait dans le secret et c'est moi qui ai choisi le chiot qui correspondait à ce que j'attendais..... ma princesse noire, j'y tiens comme à la prunelle de mes yeux; parcontre, quand j'ai voulu donner des nouvelles à l'éleveuse, je me suis heurtée à un mur.... comme quoi....

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che'pas a écrit:
Moi aussi je n'étais pas trop chaude pour cette vente en vue d'un anniversaire mais visiblement c'était le désir depuis toujours du mari qui rêvait d'avoir un chien et un BW .Depuis 10 ans ça devait se faire ,sa femme a voulu lui offrir le super cadeau du 1/2 siècle et toutes les conditions étaient réunies pour que ce chiot ait une belle vie mais je crois que le problème est ailleurs dans cette affaire :c'est une histoire de couple et tant qu'elle fera ses cadeaux ,il s'essuera les pieds dessus ...Il fallait que ça tombe sur moi mais c'est très bien : chaque évènement a ses raisons d'être donc je n'ai qu'à en tirer une belle leçon .Peut-être que j'accepterai encore de vendre pour un cadeau mais je n'accepterai plus de rentrer dans le secret ou de garder le chiot plus longtemps et je me blinderai en papiers !


super, à mon avis tu as tiré les bonnes leçons et ça c'est l'essentiel !!!!

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C' est vrai que ce n' est pas évident d' y voir clair, à chaque fois. Je suis théoriquement contre le " cadeau ", d' Anniversaire, de Noël, ou de départ en retraite. Je pose beaucoup de questions dans ces cas-là, pour savoir si toutes les conditions sont réunies pour accueillir le chiot, et si ce souhait avait été évoqué plusieurs fois par le destinataire. Souvent, c' est le cas....Mais il arrive aussi, quand la personne hésite à répondre à plusieurs de mes questions, que je tranche pour elle, en disant qu' il serait préférable d' être sûr avant, qu' un chiot est vivant...Si ça ne plaît pas, tant pis pour moi, tant mieux pour le chiot, je lui sauve la mise !...Et je dors plus tranquille ! L' argent n' étant pas la seule finalité de notre activité !

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Annick a écrit:
C' est vrai que ce n' est pas évident d' y voir clair, à chaque fois. Je suis théoriquement contre le " cadeau ", d' Anniversaire, de Noël, ou de départ en retraite. Je pose beaucoup de questions dans ces cas-là, pour savoir si toutes les conditions sont réunies pour accueillir le chiot, et si ce souhait avait été évoqué plusieurs fois par le destinataire. Souvent, c' est le cas....Mais il arrive aussi, quand la personne hésite à répondre à plusieurs de mes questions, que je tranche pour elle, en disant qu' il serait préférable d' être sûr avant, qu' un chiot est vivant...Si ça ne plaît pas, tant pis pour moi, tant mieux pour le chiot, je lui sauve la mise !...Et je dors plus tranquille ! L' argent n' étant pas la seule finalité de notre activité !


tout à fait vrai ce que tu dis

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chepas je vais te dire quand ça nous arrive une histoire dans le genre de la tienne ,et que les gens ne veulent pas garder le chiot.nous leur disons que nous allons le remettre a la vente et qu'il toucheront la somme de la vente,mais souvent le chiot étant plus âgé les gens ne veulent pas le payer si cher donc souvent ils perdent 300 euros !!!!

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De toute façon ,ils ont déjà perdu les 300 euros qui correpondeent aux arrhes versés lors de la réservation.

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che´pas, je pense qu'on perd les arrhes seulement en refusant le chiot AVANT de le prendre - mais aprés, il fait partie du prix dàchat ... :study:

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Cela dépend de ce que tu as écrit sur le récépicé d' arrhes ou d' acompte. ( là, il faut encore que tu t' habitues à remettre un papier concernant ce versement pour en déterminer les accords ).

I. L'ACOMPTE
L’acompte s’analyse comme un premier versement imputable sur le prix d’une vente ferme et définitive.
En conséquence :
- si le vendeur ne livre pas la marchandise convenue ou n’exécute pas la prestation promise selon les termes du contrat de vente, sa responsabilité contractuelle peut être engagée et donner lieu, en plus de la restitution de l’acompte, à l’allocation de dommages et intérêts au profit de l’acheteur lésé ;
- si l’acheteur se dédit, sa responsabilité contractuelle peut également être mise en œuvre. Dans ce cas, il perd le montant de la somme versée et peut être condamné à payer des dommages et intérêts au vendeur.

II. LES ARRHES
Contrairement à l’acompte, les arrhes sont assorties d’une faculté de dédit permettant à chacune des parties de revenir sur son engagement.
Néanmoins :
- si le vendeur se rétracte, il doit rembourser le double de la somme reçue à son client (article 1590 du Code civil) ;
- si l’acheteur se ravise, il ne peut pas réclamer le remboursement de la somme versée.

Mais, comme l' accord de vente n' a pas été signé....Tu ne peux prétendre à faire valoir aucun droit !...
Je pense que le plus raisonnable est le remboursement avec retenue du versement initial (arrhes ou acompte) ainsi que la déduction des frais liés à la vente ! (frais de garde jusqu' à l' anniversaire, frais de garde depuis la reprise du chiot, frais d' annonces pour replacer le chiot et frais annexes de garde, et autres s' il y a, que je ne connais pas). Il faut que ces personnes farfelues y laissent des plumes...Sinon, c' est trop simple...On prend, on laisse, et l' éleveur se débrouille avec la suite....!
De toute façon, toi, tu y laisses des plumes aussi !(le chiot ayant pris de l' âge, sera moins facile à replacer)
Le solde étant remis après replacement du chiot. ( fais tes comptes et fais-leur signer un accord sur le montant du solde prévu, afin qu' ils ne puissent pas revenir sur leur parole, plus tard !)
Moi, j' aurais repris le chiot, sans l' ombre d' un remboursement. Le problème venant d' eux, pas de moi, ni du chiot !
Je ne demande que des acomptes, jamais d' arrhes. Si le client a payé et se désiste, je ne rembourse rien. S' il veut rendre le chiot, c' est sans remboursement, mais j' accepte aussi d' analyser les cas de force majeure qui peuvent se présenter...Il n' y a pas que des irresponsabes non plus !

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ça m'est arrivé avec un chienne qui est toujours à l'"elevage, n'ont pas su s'occuper d'"elle comme il faut, me l'ont rendu, je n'ai rien remboursé, et je ne rembourserai jamais,

c'est pour cela que l'on revient toujours au meme soucis bien ciblé au depart les futurs maitres, pour avoir le moins de soucis ensuite autant pour le chien, nous et les maitres

le chien etant quand meme la priorité des priorité, son bien etre, !

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Le problème suzy, est que ce n' est pas mis sur le front des visiteurs " bon acquéreur, futur bon maître "....ou " se méfier, rigolo qui vient s' offrir un gadget " ! Il n' y a souvent qu' après la vente qu' on s' aperçoit que tout va bien, ou que les soucis commencent...Personne ne peut se vanter de ne pas avoir eu un " raté " dans ses ventes, au cours de sa vie d' éleveur ! Il y a des clients bons comédiens, qui ne montrent d' eux, que ce qu' ils veulent bien montrer, ensuite tu es surpris de ce qu' il se passe, ou de ce que tu apprends....

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Annick a écrit:
Le problème suzy, est que ce n' est pas mis sur le front des visiteurs " bon acquéreur, futur bon maître "....ou " se méfier, rigolo qui vient s' offrir un gadget " ! Il n' y a souvent qu' après la vente qu' on s' aperçoit que tout va bien, ou que les soucis commencent...Personne ne peut se vanter de ne pas avoir eu un " raté " dans ses ventes, au cours de sa vie d' éleveur ! Il y a des clients bons comédiens, qui ne montrent d' eux, que ce qu' ils veulent bien montrer, ensuite tu es surpris de ce qu' il se passe, ou de ce que tu apprends....


je suis convaincue de ce que tu dis
puisque je suis passé par là aussi,

ceux qui pensent que l'elevage est facile se trompent, à moins de le faire sans etat d'ame aucun, là, ce n'est plus de l'elevage, mais de la vente de chiot uniquement

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Je peux vous dire que je n'avais jamais posé autant de questions qu'à cette famille qui était bien sous tout rapport ,qui semblait équilibrée ,les enfants bien élevés et mon BB n'aurait manqué de rien matériellement et au niveau amour il y avait suffisament d'individus dans la famille pour qu'il en trouve.Mais c'est le dernier élement ,l'inconnu qui nous a foutu dedans .
J'ai reçu la lettre de désistement à l'instant et vous en donne le contenu (si je la numérise toutes les coordonnées apparaissent):
Madame,
Je soussigné F....L....propriétaire du chien Dallas du Tombel'eau, acquis auprès de vous le 4 avril 2008 ,vous confirme vous restituer ce chien afin que vous puissiez le revendre et lui trouver une nouvelle famille d'accueil.
En vous renouvelant mes regrets pour cette triste décision, j'espère que vous ferez au mieux pour le bien-être de Dallas .
Salutations d'usage et lettre datée du jeudi 24 avril 2008 .

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che'pas a écrit:
Je peux vous dire que je n'avais jamais posé autant de questions qu'à cette famille qui était bien sous tout rapport ,qui semblait équilibrée ,les enfants bien élevés et mon BB n'aurait manqué de rien matériellement et au niveau amour il y avait suffisament d'individus dans la famille pour qu'il en trouve.Mais c'est le dernier élement ,l'inconnu qui nous a foutu dedans .
J'ai reçu la lettre de désistement à l'instant et vous en donne le contenu (si je la numérise toutes les coordonnées apparaissent):
Madame,
Je soussigné F....L....propriétaire du chien Dallas du Tombel'eau, acquis auprès de vous le 4 avril 2008 ,vous confirme vous restituer ce chien afin que vous puissiez le revendre et lui trouver une nouvelle famille d'accueil.
En vous renouvelant mes regrets pour cette triste décision, j'espère que vous ferez au mieux pour le bien-être de Dallas .
Salutations d'usage et lettre datée du jeudi 24 avril 2008 .


ben voilà, tu as plus qu'a trouver une gentille famille à ton dallas

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