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che'pas

Que feriez-vous ?

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Bien sûr Marie, mais sans doute est-il évident pour eux que le chiot sera remboursé dès qu'il sera revendu.

Che'pas, il manque quand même les conditions de reprise du chiot dans leur courrier, puisqu'au départ, elle t'avait dit que même si tu le revendais moins cher ce n'était pas grave.
A ta place, je considérerais qu'elle t'a rendu le chiot sans remboursement. Il sera toujours temps d'aviser si elle ose te le réclamer...... tu en es déjà des frais de véto de ta poche......

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Je soussigné F....L....propriétaire du chien Dallas du Tombel'eau, acquis auprès de vous le 4 avril 2008 ,vous confirme vous restituer ce chien afin que vous puissiez le revendre et lui trouver une nouvelle famille d'accueil.
En vous renouvelant mes regrets pour cette triste décision, j'espère que vous ferez au mieux pour le bien-être de Dallas
.

justement, michèle... ils ne parlent pas du tout argent : ils restituent ! terminé ! elle n'a rien à rembourser .....

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marie33113 a écrit:
Je soussigné F....L....propriétaire du chien Dallas du Tombel'eau, acquis auprès de vous le 4 avril 2008 ,vous confirme vous restituer ce chien afin que vous puissiez le revendre et lui trouver une nouvelle famille d'accueil.
En vous renouvelant mes regrets pour cette triste décision, j'espère que vous ferez au mieux pour le bien-être de Dallas
.

justement, michèle... ils ne parlent pas du tout argent : ils restituent ! terminé ! elle n'a rien à rembourser .....

Moi je ne le comprend pas comme ca, elle inscrit pour que vous puissiez le revendre, ce qui signifie qu'il a été vendu
Je vous souhaite que ca se passe sans embrouille, gardez bien toutes les preuves de frais pour ce chiot
et faite lui un câlin pour moi, pauvre petit chou

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Je comprends aussi dans "que vous puissiez le revendre" la possibilité de remboursement une fois le chiot revendu.
Différentes interprétations sont possibles sans que l'on sache quelle est réellement celle de l'ancien propriétaire.

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d'où l'importance d'un courrier mettant noir sur blanc les intentions le l'éleveuse :
- revendre le chien
- remettre à l'ancien propriétaire le produit de la vente après déduction des frais de pension, voire de véto....

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oui, tout a fait d'accord ! il faut clairement preciser, pour qu'il n'y ait aucune ambiguité possible a l'arrivée..;et en dehors de tout cela, bonne chance a ce petit bout, pour trouver maitre a sa patte...

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moi j'ai peur que si on marque dans le contrat d'achat d'un chiot, qu'en cas de restitution il n'y aura pas de remboursement... la plupart des gens ne le rendent pas à l'éleveur... !
ils essaieront de le revendre dans n'importe quelles conditions pour récupérer leur "mise" et sans que l'éleveur soit mis au courant ....
il vaut mieux trouver un accord avec les acheteurs qui leur soit plus favorable... en tout cas si on s'inquiète du devenir des chiots vendus.... qu'en pensez-vous ?
quelqu'un a t-il un contrat modèle ?

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ça, c'est pas faux Mayor...a moins de préciser que le producteur est prioritaire dans la reprise...faut voir...mais c'ets vrai que ce n'est pas facile...

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Pincemaille a écrit:
ça, c'est pas faux Mayor...a moins de préciser que le producteur est prioritaire dans la reprise...faut voir...mais c'ets vrai que ce n'est pas facile...

C'est ce qui est inclus dans mon contrat, pas de surprise, je le dis déjà au 1er contact, certains sont d'ailleurs même très content de signer cette clause, il faut y inclure , que le prix de la re vente sera déduite des sommes que le chiot (ou adulte )aura couté a l'éleveur et qu'il sera tenu compte de l'age du chien, un adulte sera vendu moins cher

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En droit français c'est la possession qui vaut titre. le chien étant considéré comme un meuble. la carte d'identification, le contrat de vente ne prouvent pas la propriété d'un chien, c'est celui qui le détient qui est le propriétaire.
je parle en connaissance de cause.!!!

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tu rigoles ! ça voudrait dire qu'un voleur n'a de compte à rendre à personne et qu'il est devenu le propriétaire !!!!!!! dès qu'en possession du chien ! cvp

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C' est la carte de tatouage ou de puce qui fait foi de l' identité du propriétaire de l' animal. Chiens, chats ou chevaux, c' est la même chose....Sinon, à quoi servirait-il d' indiquer un nom de propriétaire sur ces cartes ? Et les handleurs....deviendraient, s' il veulent....propriétaires du chien qui leur a été confié, parfois pour assez longtemps....( parcourt de plusieurs expos dans le pays, ou à l' étranger !)
Dans le cas de Michèle, la carte de tatouage n' ayant pas été envoyée à la centrale canine pour changer de nom, c' est elle qui est toujours propriétaire légal. Il suffit d ' effacer le nom de l' autre personne, qui n' a pas été jusqu' au bout de sa transaction ( avec arrangement financier ou non, à la suite )

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Starlight a raison "possession vaut titre" mais je ne sais pas dans quelle mesure les tribunaux trancheraient en faveur du voleur ou recéleur.... je ne sais pas non plus si cela s'applique à un être vivant, dès lors que la vente est établie par contrat.

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très bien alors je vole une voiture et elle m'appartient légalement ?
je vole des bijoux ils m'appartiennent ?
je vole des chiens chez un éleveur et ils m'appartiennent ?
arrêtez... c'est toujours celui qui peut prouver sa propriété par des papiers ou une facture à son nom qui reste le propriétaire légal !!!
sinon on n'aurait plus besoin de justice et le pays serait à feu et à sang !

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Le code Napoléon a évolué en ce qui concerne les animaux, heureusement ! C' est bien grâce au n° de tatouage ou de puce qu' on peut retrouver le nom des propriétaires ?...donc la propriété d' un animal découle bien de la fiche d' identification portant le nom et les coordonnées du ou des...propriétaire(s), et non l' acte de vente qui prouverait la propriété, car il fait seulement foi des accords de 2 parties, au sujet d' une transaction.
Dès l' instant où la propriété d' un animal est transférée à un autre nom, le propriétaire précédent perd tous ses droits sur l' animal. Même s' il n' est pas payé, une action en justice peut-être intentée pour obtenir le paiement....mais pas le retour de l' animal qui est devenu la propriété de quelqu' un d' autre. C' est pourquoi le vendeur ne doit donner, par prudence, que le talon de la carte de cession qui n' a pas de valeur de propriété ( valeur d' entente seulement, pour écarter une suspicion de vol ).....et à expédier ( malgrès le paiement des 3€ à la SCC ) la carte d' identification, avec changement de propriété, qu' APRES paiement intégral de l' animal.( Perso, c' est ce que je fais !)
Remettre la carte de propriété dès la vente, pour éviter de payer ces foutus 3€ est un mauvais calcul, en cas de problème de paiement...on perd à la fois l' argent et le chiot !

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J' ai oublié d' ajouter que la SCC réclame la signature du propriétaire le plus récent pour effectuer un changement de propriété, et ne veut ( et ne peut ) en aucun cas, s' ériger juge ou parti, dans les cas de litige. En clair, si l' acheteur ne veut pas rendre le chien ( propriété transférée à son nom )....tribunaux et compagnie ( avocats, longueur de procédure...), pour un maigre espoir de récupérer l' animal. Mieux vaut garder l' animal à son nom, plus facile à récupérer...( plainte pour abus de confiance, ou autres )

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alors que j'avais réservé un chiot, j'ai eu la surprise de recevoir sa carte de puce à mon nom... chez moi ....15 jours avant d'aller le chercher et le payer ... qd je lui en ai parlé, l'éleveuse m'a dit "oh j'ai confiance" !
elle avait fait faire directement les papiers à mon nom de chez son veto ! lold
je lui ai dit de faire attention parce qu'un jour ça pourrait lui retomber dessus !

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Il n' y a qu' en faisant....qu' on apprend ! Lorsqu' elle se fera avoir une première fois, elle aura compris la leçon. Comment est-il possible de faire " confiance " à quelqu' un qu' on ne connait pas ? C' est de la pure naïveté ! Un jour, elle risque de redescendre brutalement sur terre ! lol!

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Et pourquoi pas rembourser la dame - même allant jusqu'au MINUS - selon les depenses véterinaires et les frais de pension accumulés
jusquà la vente ? 0014

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Annick a écrit:
Il n' y a qu' en faisant....qu' on apprend ! Lorsqu' elle se fera avoir une première fois, elle aura compris la leçon. Comment est-il possible de faire " confiance " à quelqu' un qu' on ne connait pas ? C' est de la pure naïveté ! Un jour, elle risque de redescendre brutalement sur terre ! lol!


d'après la carte d'identification, j'étais propriétaire de mon chiot alors que je n'avais payé qu'un petit acompte ! 0014
remarque... le chiot était en sa possession et donc elle ne risquait pas gd chose !

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Ben si, quand même ! Il n' était pas garanti pour elle, pour autant, que le solde du compte soit honoré ! Si ce n' avait pas été le cas, son chiot n' aurait valu que le montant de l' acompte déjà encaissé !...

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Loupiot a écrit:
Et pourquoi pas rembourser la dame - même allant jusqu'au MINUS - selon les depenses véterinaires et les frais de pension accumulés
jusquà la vente ? 0014


Je pense que c' est la meilleure façon de voir les choses, compte tenu des circonstances !....

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elle aurait surtout eu des problèmes si je n'étais pas venu le prendre car elle aurait dû faire refaire tous les papiers... et comment faire si elle tombe sur un mauvais coucheur qui ne veut pas lui rendre la carte ! ?

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Mon petit Dallas s'appelle depuis vendredi Darwin et il va rencontrer sa nouvelle famille ,qui aura parcouru 850 kms ,demain après-midi.Ils repartiront tous les 3 mardi matin pour Amiens .
Depuis la lettre du 25 avril ,je n'ai plus aucune nouvelle de la première famille à part du petit garçon qui traque en permanence mon site et qui se rend malade de ne pas avoir revu son chiot pour lui dire au revoir :les parents avaient emmené Dallas chez le véto avant qu'il se lève et me l'avait rapporté de suite sa sortie de la clinique le lendemain. Comme je ne vends pas la peau de l'ours avant .....je n'ai changé aucune de mes annonces, ni mon site et donc il ne sait rien .Ses parents lui ont laissé croire jusqu'au bout qu'ils viendraient ce week-end.... qui est déjà bien avancé ! je plains beaucoup ce petit garçon et j'ai plus de peine pour lui que pour le départ de Darwin qui lui ,je suis sûre a trouvé une super famille qui l'aimera comme il se doit.

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Tout cela est bien triste ! Pauvre gamin...Bisou à ton Darwin qui est très beau !

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Pauvre gamin, ce sera finalement lui qui souffrira le plus de cette histoire, les parents sont vraiment des abrutis!!! gm92
Bonne chance à Darwin.

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on est triste pour lui ! je ne sais plus quel âge il a mais pauvre gosse ! il va leur reprocher plus tard car ça marque un enfant

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petit père...

en tous cas, bonne nouvelle vie à ce joli Darwin qui le mérite bien!

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je reviens sur ce sujet car j'étais absente.
le chien bien qu'un être vivant est considéré en droit français comme un meuble.
et le principe est qu'en matière de meuble possesion vaut titre.
la carte d'identification n'a jamais été considéré par les tribunaux comme un titre de propriété, simplement comme un commencement de preuve par écrit qui est considéré avec d'autres indices concordants.
mais c'est celui qui est en possession du chien pendant une période assez longue qui en est le propriétaire.
un handler ne garde pas des chiens pendant longtemps, et par son métier il est normal qu'il est des chiens entres les mains. Peut être qu'il conviendrait de conclure avec un handler un contrat : d'ailleurs ce qui n'est pas fait le plus souvent.
Possession veut dire entretenir le chien le soigner l'éduquer et donner toute l'apparence d'en être le propriétaire au vu du public.
Quand un chiot est livré et le réglement ne suit pas, il faut prévoir au contrat de vente une clause de réserve de propriété. Cette clause prévoit que la propriété du chien ne sera effective que lorsque le prix sera intégralement payé. Au vu de cette classe vous pouvez obtenir d'un juge une ordonnance permettant d'aller récupérer le chiot .
Mais garder la carte d'identification, ne vous donnera pas la propriété du chiot.

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voici la lettre que j'ai faite pour un cas du même genre sauf qu'il n'y a pas eu d'opération) : tu peux copier si tu veux... je n'ai eu aucun retour...

Madame, Monsieur,
Vous m’avez acheté un chiot berger australien femelle, le 17 novembre 2007 ; Vous me l’avez rendu 5 jours plus tard.
Je vous avais dit que je vous rendrais en partie la somme versée, et que je retirerais la commission versée pour chaque chiot vendu à l’organisation des salons.
Ci joint donc un chèque de la somme que je vous dois, sachant que j’ai déduit 5€/jour de pension, plus le rappel, plus la commission de 50€,
Soit :
Pension 57 jours : 5€/jour 285€
Rappel vaccins : 19€
Commission vente chiot : 50€

TOTAL 354€

Donc je vous fais un chèque de 1060 – 354€ = 706€

Recevez, Madame, mes meilleures salutations.

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Je les ai prévenu par mail que le chiot avait trouvé une nouvelle famille et donné quelques détails ,que je leur adresserai un courrier accompagné d'un chèque de remboursement déduction faite des divers décomptes .Pas de réponse .....

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Les finances ne semblent pas être un soucis majeur pour eux, ils se sont débarassés du problème !...Le reste...
Contente que Darwin puisse poursuivre sa vie dans un foyer plus traditionnel...
Je pense néanmoins à l' enfant de la famile précédente qui apprend par ses larmes que son père a les poches pleines... mais le coeur vide !....

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Annick a écrit:

Je pense néanmoins à l' enfant de la famile précédente qui apprend par ses larmes que son père a les poches pleines... mais le coeur vide !....

Cette famille n'a pas évalué l'ampleur des dégâts fait par le départ de ce chiot de leur foyer.Elle n'a même pas fait l'effort de ramener l'enfant chez moi pour qu'il puisse dire au revoir à son chiot .Mais affronter le problème en face ne devait pas faire partie de leur priorité donc il est "oublié" mais l'enfant n'oubliera pas ,c'est une bombe à retardement.....alors, que dire au revoir était si "simple".Cet enfant est en permanence branché sur mon site et guette la moindre info :c'est encore comme ça qu'il a appris que Darwin partait .Lui au moins ,a trouvé la famille qu'il méritait et je peux vous dire qu'il est heureux .C'est parfois bon d'être un chien !

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Darwin grandit en Picardie ,fait le bonheur de sa nouvelle famillle (qui ne vit que pour lui)et l'admiration de tous ceux qui le croise tellement il est obéissant et bien éduqué .Ses maîtres sont devenus des amis et ils me donnent des nouvelles accompagnées de photos presque tous les jours .
Le petit garçon m'écrit toujours pour me demander comment va son chien .Je lui raconte sa vie ,les anecdotes et lui transmet les photos. Avec le temps ,petit à petit ,la blessure semble se refermer .
Des parents aucune nouvelle et je ne leur ai toujours rien remboursé !!!

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S' ils ne te demandent rien en retour, c' est qu' ils culpabilisent.....Tant mieux !...Garde tout !( pour le dérangement ). grr
L' enfant doit être heureux quand même, de savoir que le chiot est choyé !...Mes compliments, tu es sympa avec lui ! 2020

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Attends qu'ils se manifestent.... comme la franchise n'a pas l'air d'être leur fort, tu auras au moins gagné çà pour les misères qu'ils t'ont faites.

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oui moi aussi j'attendrais, faut pas exagérer.

C'est vraiment super quand on sait que les maîtres adorent leur petit. J'ai des clients qui ont carrément fait un blog pour leur chiot, ça me rend vraiment heureuse.

En tout cas, heureuse que tout se passe bien.

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Pauvre môme !!! moi aussi je pense qu'il n'oubliera pas. Voilà comment on apprend l'engagement et le sens des responsabilités à un enfant 4582
Je suis contente pour ton bidou, lui n'y a pas perdu au change...

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J'ai le cas d'un Mr qui m'avait reservé une petite femelle pour son fils... il est venu la chercher, tout s'est bien passé.

3 semaines + tard je reçois un coup de fils de la maman du garçon (divorcée du papa) qui me raconte l'histoire :

Le papa est venu à la sortie de l'école de son fils et lui a remis le chiot avec tout ce qu'il faut (laisse, collier, papier, gamelles etc...) et lui a dit : "aurevoir, je dois partir"

Le papa s'est suicidé !!!

La maman n'a rien voulu savoir et n'a pas voulu garder le chiot de 3 mois malgré la peine de son petit garçon et mes encouragements à la garder.
Elle m'a dit qu'elle allait l'emmener à la SPA.

Je suis allé chercher la petite à 800 km.

Vous ne pouvez pas savoir la peine que j'ai eu pour ce petit bonhomme qui tenait à sa chienne comme à la prunelle de ses yeux ! C'était le dernier cadeau de son père...

Ca fait 2 ans de ça et j'y pense encore souvent ! Je n'ai pas compris la réaction de la maman.

Je lui ai promis que quand il sera plus grand, si un jour il veut un chow chow je lui donnerait le chiot de son choix.

J'avais hésité à rembourser le gamin de 1000€ mais à 8 ans je doute que ce soit lui qui aurait profité de l'argent et c'était hors de question de rembourser à la mère.

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oui KIKI, j'imagine la peine que tu as dû avoir. Comment as-t'elle pu faire cela? c'est très dur!

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Oui certaine personne , on se demande si elle ont vraiment droit a être maman, c'est impensable de faire ca a un enfant

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et bien moi, j'ai vendu une petite puce a une dame avec des enfants , un chat, jardin etc etc
la petite a maintenant 9 mois, chanel



elle m'écris me disant vite unrgent je suis mutée, je peux plus garder la chienne,
je lui dit ramener la moi, je m'en occupe,
-je veux des sous, upssssssss, j'ai pas de sous, mais qu'elle ne s'inquiette pas je reprend la petite tout de suite pour la liberer et je m(occupe de la replacer, et bien sur le chéque a son ordre
meme si je dois la nourrir deux mois voire plus, je garde a ma charge
c'est mieux pour la petite je prendrais mon temps pour bien la replacer.
entre temps style le lendemain, j'en parle a une copinne qui flachs, et me dit je la prend au prix esperé
je tel a la dame, elle me dit que op elle est partie, et que je n'ai pas besoin de savoir ou chez qui
pourquoi? j'hallucine!!!!!!!
et sa m'inquiette, ma pepette.

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en plus pareil les enfants la dedans triste ou pas choqué par un tel exemple

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Je n'avais pas consulté ce post depuis plusieurs mois et découvre la "suite" auquelle je réponds avant de vous donner mes News

kiki a écrit:

La maman n'a rien voulu savoir et n'a pas voulu garder le chiot de 3 mois malgré la peine de son petit garçon et mes encouragements à la garder.

.

J'espère que le chiot à retrouver une bonne famille .Pauvre petit garçon ...Je pense que dans cette tragique histoire ,le divorce n'était pas encore diggéré et la maman n'acceptait rien de son ex donc elle a tout rejeté en bloc .Il faut beaucoup de temps au temps .
Pour Chanel : plus rien ne m'étonne ,les acquéreurs vous appelle au secours ,vous vous décarcassez mais ils ne vous calcule pas dès qu'ils ont résolu leur problème .As-tu des nouvelles de ta chienne malgré tout ?

Si vous avez regardé l'émission sur M6 de zone interdite le jeudi 21 aout ou le dimanche 24 ,sur la dynastie des grands vins ,vous avez vu Dallas dit Darwin (au cours des 10 minutes du début de l'émission).
Bientôt ,le dimanche 14 septembre ,sur la chaîne TNT direct 8 ,dans l'émission "les animaux de la 8" vous pourrez voir mon dindon Doum-Doum qui est parti vivre(pour cause d'agressivité avec mes chiens) en Mayenne : il vit au "conservatoire de la Charnie" chez Martine Legall qui se bat pour préserver les races d'animaux domestiques rares .

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