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quartz1111

La solitude du chiot devant la loi: il faut agir

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Suite à ce qui est arrivé à Edmund The Passionate Pilgrim (certaines d'entre vous connaissez l'histoire), j'ai décidé d'agir et d'essayer de faire bouger les choses pour que, à l'avenir, nos chiots soient protégés mieux qu'ils ne le sont à présent.
Ce ne serait qu'un tout petit pas vers un grand changement qu'on attend tous: que les chiens ne soient plus, aux yeux de la loi, des meubles. Je passerai sans doute pour une personne naïve et trop optimiste, mais je dois essayer de faire avancer les choses, je lui dois ça, à Edmund et j'espère que ce ne sera pas "en sa mémoire".
Avec deux amies (dont une éleveuse et l'autre qui connaît bien le système des associations), on essaie de mettre en place un statut, mais rien n'est encore figé, tous ceux qui voudraient s'associer au projet sont les bienvenus.
Le but, comme je l'ai dit, est de mieux protéger nos bébés et de mieux nous protéger, nous, devant les acheteurs de mauvaise foi (qui sont visiblement de plus en plus nombreux).
Par quels moyens?
- déjà un contrat standard (pour rendre ce contrat valable aux yeux de la loi, on aura besoin d'un avocat)
- en cas de problème, que l'éleveur soit accompagnée dans sa démarche par un avocat, un spécialiste de la race qu'il élève et un vétérinaire qui connaisse la race dont il s'agit dans chaque cas particulier
Ce contrat ne devrait pas faire peur aux familles honnêtes qui souhaitent accueillir un chiot, ils ne seront pas harcelés, espionnés, rien de tout ça. Ce contrat devrait juste laisser une possibilité à l'éleveur de récupérer un chiot qui est mal tombé avant qu'il ne devienne un cas "digne" de la SPA.
Je crois que, si on avait une association derrière nous, les gens malhonnêtes hésiteraient déjà à acheter et ensuite ils auraient du mal à s'en sortir, parce que, même si la vente se fait entre deux particuliers, l'un de ces particuliers n'est pas seul.
Les familles de nos bébés pourraient faire partie de l'association elles aussi et on pourrait organiser des activités avec eux, de petits événements pour mieux faire connaître les races et essayer petit à petit de changer les mentalités afin que le chien gagne sa place dans notre société en tant que être vivant et non pas en tant que simple objet...

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Très bonne initiative
Je suis très interressée

Maitre Correard avocat spécialisé dans les affaires qui concernent les chiens a, je crois, déjà un type de contrat de vente

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Je ne savais pas, je te remercie pour l'info et merci pour l'intérêt que tu portes à ce projet.
Je suis persuadée que, à plusieurs, petit à petit, on peut faire avancer les choses.

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Chantelouve a écrit:
Intéressée à 150%. J'adhère totalement à ton idée....


moi aussi, bien sur... que ce casse-tête plein d'imprévus et d'angoisses cesse serait une excellente chose pour tout le monde

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Merci, Nicole!
Je suis sûre qu'il y aura toujours des imprévus, mais on pourrait avoir, au moins, un moyen d'agir à temps et avec plus d'efficacité...

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est-ce que certains d'entre vous ont des "acointances" avec des personnes de la centrale canine?? il doit bien y avoir un service juridique etc dans cette institution ....

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Nicole je ne compterais pas trop la dessus...
Eux ils établissent les généalogies ....
Mais quand il y a un soucis, c'est la justice

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echo a écrit:
Nicole je ne compterais pas trop la dessus...
Eux ils établissent les généalogies ....
Mais quand il y a un soucis, c'est la justice

c'est bien dommage que la centrale ni les clubs de races ne se sentent concernés que par l'argent qui rentre dans leurs caisses et la représentation en général..... il va bientôt falloir songer à monter un syndicat des éleveurs d'animaux de races (j'imagine que les éleveurs de chats ont le même type de pb que nous.... les éleveurs de chevaux aussi, très vraisemblablement)

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Dans le cas de Edmund, depuis que j ai posé la question, je précise: hypothétique, si le Club de race pouvait éventuellement m'aider à faire un constat avec un vétérinaire qui connaît la race sur l'état du chiot... plus aucune nouvelle, silence radio.

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Nicole, je connais du monde a la Centrale...et en effet, tout a fait inutile de compter sur eux pour ce genre de problématique...puisque même les clubs de race sont obligés de réduire leurs exigences sur les confirmation a titre initial, les rendre telmt faciles que n'importe quel batard peut l'obtenir...du moment que l'argent rentre !!! si ça c'est de la défense du "chien de race", franchement !!!

...par contre, j'ai lu, très très recemment, un texte très bien fait, qui m'a démontré que finalement, il y a tout a fait moyen de tourner un contrat de cession de façon a proteger nos loulous sans que ce ne soient des clauses abusives...faut que je retrouve cet article...et en tout état de cause, j'ai constaté que mon contrat est effectivmt plutôt pas mal en la matière...il avait été créé par un éleveur, fondateur d'un syndicat de defense...

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ça serait peut être bien qu'on arrive à avoir un "contrat type" où le maximum de "pièges" soient évoqués de sorte qu'on n'y tombe pas.....

qu'est ce que c'est que ce syndicat de défense?

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nicole a écrit:

qu'est ce que c'est que ce syndicat de défense?

Syndicat National des Professions du Chien et du Chat

le site est piraté on y a plus accés depuis des semaines.

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Pincemaille a écrit:


...par contre, j'ai lu, très très recemment, un texte très bien fait, qui m'a démontré que finalement, il y a tout a fait moyen de tourner un contrat de cession de façon a proteger nos loulous sans que ce ne soient des clauses abusives...faut que je retrouve cet article...et en tout état de cause, j'ai constaté que mon contrat est effectivmt plutôt pas mal en la matière...il avait été créé par un éleveur, fondateur d'un syndicat de defense...


Ce n'est pas l'article paru dans "Vos chiens" récemment?

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nicole a écrit:
avoir un "contrat type" où le maximum de "pièges" soient évoqués de sorte qu'on n'y tombe pas.....


C'est le but.

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Pincemaille a écrit:

...par contre, j'ai lu, très très recemment, un texte très bien fait, qui m'a démontré que finalement, il y a tout a fait moyen de tourner un contrat de cession de façon a proteger nos loulous sans que ce ne soient des clauses abusives...faut que je retrouve cet article...et en tout état de cause, j'ai constaté que mon contrat est effectivmt plutôt pas mal en la matière...il avait été créé par un éleveur, fondateur d'un syndicat de defense...


oui ce serait bien si tu pouvais retrouver cet article

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Invité
Hello ,

Je suis bien sur au Côtés de Quartz, non seulement pour Edmund, mais également pour tout les autres, pour ne pas me retrouver dans sa situation non plus, nous essayons de mettre en place les status, et pour ceux qui voudrai ce joindre à nous, il faudra quelqu'un qui représente chaque race et les besoins spécifiques de chacune, afin de protéger au mieux nos bébés et adultes,
le besoin d'un contrat par race est très important, Chihuahua et St Bernard n'ont pas les mêmes besoins ...

Je suis donc ok pour représenter le whippet , mais bien sur nous pouvons être plusieurs à représenter une seule race, l'expérience de chacun est importante,
seul le bien être de nos chiots en tant qu'éleveur responsable doit être notre motivation.

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Invité
Je me joint à vous dans cette démarche, car moi aussi j'aimerais que mes chiots/chiens soient protègés, j'en ai récupérés 2 à l'article de la mort il y a quelques années et 1 qui a complètement disparu de la circulation, une horreur pour nous éleveur, qui ne faisons pas naître des être vivants pour les savoir un jour en souffrance.
Nous sommes loin les uns des autres, mais je reste persuadée qu'il faut maintenant faire avancer les choses.
Je suis là, les filles, moi l'année dernière j'avais fait appel à un avocat du Bas Rhin qui a tout de suite été disponible pour me donner les marches à suivre, il faudrait que je retrouve le lien, pour retrouver les avocats spécialistes en droit animal, ils ne sont pas très nombreux, mais il y en a.

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Whippetamour a écrit:
Hello ,

Je suis bien sur au Côtés de Quartz, non seulement pour Edmund, mais également pour tout les autres, pour ne pas me retrouver dans sa situation non plus, nous essayons de mettre en place les status, et pour ceux qui voudrai ce joindre à nous, il faudra quelqu'un qui représente chaque race et les besoins spécifiques de chacune, afin de protéger au mieux nos bébés et adultes,
le besoin d'un contrat par race est très important, Chihuahua et St Bernard n'ont pas les mêmes besoins ...

Je suis donc ok pour représenter le whippet , mais bien sur nous pouvons être plusieurs à représenter une seule race, l'expérience de chacun est importante,
seul le bien être de nos chiots en tant qu'éleveur responsable doit être notre motivation.


je suis de ton avis, mais j'ai peur que le temps que se mette en place des textes précisans mes besoins de chaque race
Peut être est ce que les choses peuvent se faire en 2 temps ?
d'abord un contrat explicitant le retour du chien chez l'éleveur si l'acheteur ne peut plus ou ne veut plus le garder
Et dans un deuxième temps ensuite les besoins par races
Quand pensez vous ?

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J'ai une amie au Canada qui a un contrat de vente bien ficelé et fait avec un avocat si je me souviens bien
je vais le lui demander

Pensez vous monter une association Loi 1901 ?

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Invité
Merci Juju de te joindre à nous !

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Invité
la loi 1901 oui semble être la seule association légale...

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Whippetamour a écrit:
la loi 1901 oui semble être la seule association légale...


oui :)

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Invité
echo a écrit:
A ma connaissance ils sont 3 en France (environ)

Non ils sont beaucoup plus.

echo a écrit:
J'ai une amie au Canada qui a un contrat de vente bien ficelé et fait avec un avocat si je me souviens bien
je vais le lui demander

On peut effectivement se servir de ce type de contrat ça peut nous aider, cependant chaque pays à ses propres lois, il sera donc a éplucher je pense.
Mais tous les types de contrats sont bons à prendre.

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Génial si il y en a plus
j'ai donné à Quartz les coordonnées des 3 que je connais
peut être peux tu lui en donner d'autres :)

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Whippetamour a écrit:
Hello ,

Je suis bien sur au Côtés de Quartz, non seulement pour Edmund, mais également pour tout les autres, pour ne pas me retrouver dans sa situation non plus, nous essayons de mettre en place les status, et pour ceux qui voudrai ce joindre à nous, il faudra quelqu'un qui représente chaque race et les besoins spécifiques de chacune, afin de protéger au mieux nos bébés et adultes,
le besoin d'un contrat par race est très important, Chihuahua et St Bernard n'ont pas les mêmes besoins ...

Je suis donc ok pour représenter le whippet , mais bien sur nous pouvons être plusieurs à représenter une seule race, l'expérience de chacun est importante,
seul le bien être de nos chiots en tant qu'éleveur responsable doit être notre motivation.


Merci d'avoir pris le temps de venir sur le post!

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Merci, Juju, de répondre une fois de plus "Présent"!
J'ai sauvegardé tous les contacts des avocats que vous m'avez envoyés, je vous remercie.
J'ai mis dans un des mes premiers messages un lien vers un contrat de vente suisse aussi.
Je devrais pouvoir retrouver moi aussi un contrat USA ou Canadien, pour avoir des modèles.

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Invité
Oui bien sur tout les contrats existant vont nous servir de modèles à adapter bien sur aux lois Françaises ...

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Je viens d'arriver sur ce post.
Bien sûr, je suis complètement avec vous pour ce projet.

Est-ce que ça pourrait aussi s'appliquer aux personnes qui rendent les chiens agressifs et éventuellement dangereux ?
Pour des petites races, ce n'est pas trop grave, mais pour d'autres ...

Je pense beaucoup à ce genre de cas depuis que ça m'est arrivé une fois en Barzoï. Une petite chienne tout à fait normale et équilibrée est devenue très perturbée chez sa propriétaire. Cette femme n'en était pas à son premier chien "cassé", mais évidemment je ne l'ai su que bien après ..
Je n'ai jamais oublié cette triste histoire et j'ai eu du mal à m'en remettre. C'est en partie pour cela que j'ai arrêté d'élever à cette époque.

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Je pense que oui (les autres donneront leur avis aussi), pour moi il s'agit d'une approche inadaptée à la race dans le but d'"éduquer" un chien, et donc maltraitance psychologique (la plus difficile à prouver dans le cas de mon Edmund par exemple. Pour tous ceux qui connaissent les Lévriers, le Greyhound et Edmund en particulier, c'est ce qu'il y a de plus flagrant. Pourtant jamais je n'arriverai à le sauver de là en appuyant ma plaidoirie sur la maltraitance psychologique que subit ce chiot.)

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peut être que si avec l'aide d'un comportementaliste reconnu et professionnel, qui engagerait sa parole de professionnel

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Invité
Sauf qu'un tribunal ne le demandera pas et quand on entame des poursuites devant les tribunaux ça prend souvent des années...

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pourquoi ? un tribunal pourrait le demander comme expert du comportement ?
ou pourra ête demandé une expertise d'un véto comportementaliste

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echo a écrit:
peut être que si avec l'aide d'un comportementaliste reconnu et professionnel, qui engagerait sa parole de professionnel


Encore faut-il qu'il connaisse les particularités de chaque race... Mais j'y ai pensé moi aussi, il suffit juste de trouver les bonnes personnes.

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C'est vrai que les comportementalistes sont reconnus de nos jours, ce n'était pas vraiment le cas il y a une quinzaine d'années.
Peut être une piste à suivre ...

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quartz a écrit:
echo a écrit:
peut être que si avec l'aide d'un comportementaliste reconnu et professionnel, qui engagerait sa parole de professionnel


Encore faut-il qu'il connaisse les particularités de chaque race... Mais j'y ai pensé moi aussi, il suffit juste de trouver les bonnes personnes.


Sans même parler de cela un bon comportementaliste ets capable de voir si un chien est en souffrance morale ou pas, peu importe la race j'aurais tendance à dire.
Et puis oui il y a des groupements maintenant bien connus qui peuvent être considérés comme sérieux, pas comme il y a 10 ans effectivement

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beauce07 a écrit:
nicole a écrit:

qu'est ce que c'est que ce syndicat de défense?

Syndicat National des Professions du Chien et du Chat

le site est piraté on y a plus accés depuis des semaines.


hé non, pas du tout...je parle d'un autre syndicat, qui etait fort bien organisé, actif, et etait intervenu en de nombreuses occasions, pour faire tomber des éleveurs peu scrupuleux et aider des éleveurs face a des clients indélicats...il s'agissait du Sdecco...hélas, en lieu et place de réfléchir et d'agir ensemble pour plus d'efficacité, le snpcc a estimé devoir être seul et unique et a attaqué le sdecco !!! celui a été dissous par la cour de cassation, pour une raison banale a pleurer :



"Info : Le syndicat professionnel de défense des éleveurs de chiens et de chats d’origine (SDECCO) a été dissout suite à une action intentée par une adhérente d’un autre syndicat, le SNPCC.

L’action a conduit jusqu’à la cour de cassation et le juge a conclu à la non-conformité du SDECCO en tant que syndicat car il ne répondait pas aux exigences du Code du travail, à savoir, tous les membres de son comité doivent exercer la ou l’une des professions défendues à titre professionnel, ce qui n’était pas le cas. Cette décision a conduit à la dissolution du SDECCO."





comment esperer arriver a quoi que ce soit de concret, si les cynophiles se tirent dans les pattes entre eux au lieux de collaborer ???? c'est d'une bêtise a pleurer...



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Quelle horreur !!!!
d'autant plus que le SNPCC ne m'a pas du tout défendu devant un client ! alors que j'en était membre ....
alors si ils n'aident pas , qu'ils laissent d'autres instances le faire

Et c'est pour cela qu'il ne faut pas se nommer Syndicat
mais Association
à mon avis

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incroyable!!!
c'est vrai qu'on doit toujours garder à l'esprit qu'il y a des gens retors qui chercheront la petite bête pour saboter le travail des autres..... une association me semble aussi une bonne option

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Et dans ce cas le SNPCC ne pourra pas (je l'espère) nous éjecter !
Une association loi 1901 a plus de liberté me semble t il

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Invité
D'après ce que vous dîtes le SNPCC ne défend pas les éleveurs ayant un problème avec un client : c'est incroyable ça !

Merci de ce renseignement car je souhaitais adhérer ...

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bulliesdyspahan a écrit:
D'après ce que vous dîtes le SNPCC ne défend pas les éleveurs ayant un problème avec un client : c'est incroyable ça !

Merci de ce renseignement car je souhaitais adhérer ...


Et oui c'est du vécu !!! j'en ai été bien ennuyée ...
ça remonte à qques années , peut être ce sont ils améliorés ....

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