injonction d'interdiction de reproduction

[christiane07 0]

bonjour
je voudrais un petit renseigenement, j'ai une connaissance qui s'est vue de se prendre une injonction d'interdiction de reproduction
et j'aurais voulu avoir plus de renseignement sur cette injonction
car elle n'as pas voulu m'en dire plus, car soi disant vu qu'elle n'as pas le certificat de capacié et qu'elle a fait deux portée l'an dernier, la dsv lui impose de vendre ses chiens et de lui en laisser que 3

[Invité]

Un bon conseil , que ton ami contacte d'urgence Maître C....
Je te donne les coordonnées par MP

Les DSV font n'importe quoi et outrepasse la plupart du temps leurs droits ...

[tikka1 0]

et suis le conseil de Bullies....

[guigui011 0]

tikka a écrit:

refais ton titre Christiane ; il veut dire le contraire de ce que tu dis......

et suis le conseil de Bullies....

c'est fait

[Invité]

Moi aussi j'ai une DSV complètement " taré " : j'ai 9 adultes , ils veulent que je fasse une nurserie et une infirmerie avec écoulement dans une fosse septique ( fosse septique rien que pour les chiens BIEN SUR ... ) , carrelées même au plafond ETC ... et une pièce exprès ( dans le même genre que la nurserie et l'infirmerie) pour préparer mes 9 gamelles ( sic )
Sur les conseils de Maître C... , je résiste ... ils vont revenir , je suis la seule qui leur résiste ... comme ils ne rentreront pas puisqu'ils n'ont pas à rentrer dans mes pièces à vivre sans mon accord ( c'est la loi )... ils vont m'envoyer au tribunal ... et nous n'attendons que ça ...
ça faira jurisprudence et servira pour les autres malheureux éleveurs qui sont rakettés pour avoir le droit de détenir 9 chiens adultes ... c'est une honte !

On attend aussi la SPA ...
L"année va être très prolifique ...

Tout ça faira jurisprudence ...

[guigui011 0]

chez nous pas de probléme avec eux !

[christiane07 0]

j'ai eu cette personne encore ce matin, la DSV reviennent demain apres midi chez la personne et il faut que demain tous ces chiens soient vendu, moi sa me fait rire car on peut pas vendre des chiesn en l'espace de 3 semaines

[Riou111 0]

J'ai connue une personne avec ce "souci" parce que l'injonction vient forcément d'un tribunal ! mais dans le cas que je connais, c'est parce qu'il y avait milieu non adapté à la vie de plus d'un certain nombre de chiens, mauvais entretien voir... mauvais traitement !
C'est pas la DSV qui fait les injonctions ! Ils donnent leur avis et après, c'est le procureur qui tranche donc je trouve ça un peu "bizarre" personnellement !

En tout cas, moi aussi, aucun problème avec ma DSV et mon préfet (et mon maire... ) nickel !

[Invité]

Avant dans l'Isère nous avions un vétérinaire à la DSV super cool ( malheureusement il est parti à la retraite ) ; maintenant nous avons un technicien des services vétérinaires ( kasako ??? ) qui nous ordonne d'avoir les mêmes équipements que les élevages de 49 chiens et plus ....
Pour les prêts conséquents que requièrent de tels équipement , " on se débrouille ou on arrête l'élevage " ce n'est pas son problème : ce sont ses paroles !
Maîtres C... s'occupe de leurs cas ...

Gardez bien vos petits vétos et profitez en bien si tout vas bien car dans certains département les DSV ne sont pas cool du tout ( dixit mâitre C.... et tous les procés en cours ... )

[tikka1 0]

les nôtres dans le Lot , pas de problèmes , on peut se parler!!!!!!

[Invité]

Les notres , des petits jeunots qui ne cherchent qu'à se faire mousser : aucune discution possible ...
D'après ces tristes sires , Maître C... serait un pauvre type qui n'y comprend rien et qui mélange tout ...

Je peux vous certifier qu'avec Maître C... ont a bien ri ! ( 1 h et demi au téléphonne ! )

[Michèle GOLINVAUX 0]

Ce qui m'étonne dans cette histoire, c'est qu'une injonction est délivrée, en principe, par un huissier, suite à un jugement, et les choses ne se font jamais oralement, mais par écrit. Maintenant, il est tout à fait possible que certaines personnes outrepassent leurs droits, DSV ou pas ......

[Invité]

Oui Michelle , d'après Maître C... il y aurait de plus en plus d'abus et de problème avec les DSV ... et de plus en plus de proces ...

Moi ça me pend au nez si je n'ai pas ma nurserie , mon infirmerie et ma cuisine carrelées jusqu'au plafond avec dalle carrelée en pente donnant sur une fosse septique ... immagine l'investissement ?
Pour 9 adultes sevrés ... alors que tout le monde sait très bien que jusqu'à 9 adultes il n'y a aucune obligation ...

On les attend donc ...

[Whippie11 0]

En ce moment dans ma région la DSV tourne beaucoup et pas mal d'éleveurs ont le même genre de problèmes.
Quelquefois c'est ridicule, du genre avoir des installations énormes pour un tout petit élevage de chihuahuas ...

Auraient ils des consignes au niveau national ?

Je ne vois pas bien l'intérêt à part favoriser l'élevage "sauvage" de chiens de particuliers ou bien la vente de chiots importés "en vrac" d'on ne sais où.

[christiane07 0]

oui c'est vrai nous dans le lot ils sont sympas on peut discuter

[Invité]

Whippie a écrit:

En ce moment dans ma région la DSV tourne beaucoup et pas mal d'éleveurs ont le même genre de problèmes.
Quelquefois c'est ridicule, du genre avoir des installations énormes pour un tout petit élevage de chihuahuas ...

Auraient ils des consignes au niveau national ?

Je ne vois pas bien l'intérêt à part favoriser l'élevage "sauvage" de chiens de particuliers ou bien la vente de chiots importés "en vrac" d'on ne sais où.

C'est ce que pense Maître C ...
" On " cherche à faire fermer les petits élevages familiaux pour ne garder que les plus grosses structures .
Les petits élevages ne rapporte rien à l'état , pire ils leur coutent ( remboursement de la TVA )
IL FAUT RESISTER : un élevage de 9 chiens n'a besoin d'aucune structure obligatoire ....

[christiane07 0]

oui j'ai toujours entendu dire qu'un elevage avec 9 neuf chiens n'avait besoin d'aucune structure,
sa voudrait dire que bientot il y'aurai plus de petit élevage familial

[Invité]

Il ne faut pas se laisser faire ....
D'après Maître C ... avec qui j'ai beaucoup parlé de ce problème au téléphonne , on devrait tous se serrer les coudes pour résister au lieu de nous " bouffer le nez " !

Effectivement jusqu'à 9 chiens adultes aucune structure n'est necessaire ... tout ça c'est du vent ...

J'ai décidé de résister et de ne faire aucun des travaux demandés ...
J'attends qu'ils viennent ....
ça va se terminer au tribunal où ils vont encore perdre ... comme d'habitude !

[christiane07 0]

tu as bien raison, on va se laisser marcher sur les pieds, il faut que tous ceux qu'on un petit elevage familial se serre les coudes

[Whippie11 0]

Alors là, je suis bien d'accord avec vous !

Mais c'est difficile de s'aider entre nous, comment faire ?

[Invité]

Ce qu'il faudrait faire :

monter une association , se serrer les coudes et demander à Maitre C ... de nous aider ...
Il est concient de ce que nous vivons ... et de l'issue .

Vous n'en avez pas marre d'être " bouffé " par les clients de plus en plus procédurier ?

Vous n'en avez pas marre de toutes ces lois anti éleveurs qui nous ' bouffent la vie ? '

Si un jour vous êtes confrontés à des énergumènes d'une DSV qui vous imposent des travaux mirobolant alors que ces travaux ne sont pas obligatoires , qui rentrent chez vous comme dans un moulin alors que le loi est très stricte sur ce point : c'est interdit , ce n'est ni plus ni moins que de la violation de domicile .... sans compter les rapports " arrangés " car on a l'éleveur dans le colimateur ... ETC ...

C'est l'union qui fait la force ...

Nous devons tous dire STOP !!!!

Si nous continuons à tout accepter , comment pourrons nous faire machine arrière ?

[christiane07 0]

je suis entierement d'accord avec toi, car je pense que certaines DSV abuse beaucoup de leur pouvoir je trouve

[Invité]

[quote="bulliesdyspahan"]Ce qu'il faudrait faire :

monter une association , se serrer les coudes et demander à Maitre C ... de nous aider ...
Il est concient de ce que nous vivons ... et de l'issue .

Vous n'en avez pas marre d'être " bouffé " par les clients de plus en plus procédurier ?

Vous n'en avez pas marre de toutes ces lois anti éleveurs qui nous ' bouffent la vie ? '

Si un jour vous êtes confrontés à des énergumènes d'une DSV qui vous imposent des travaux mirobolant alors que ces travaux ne sont pas obligatoires , qui rentrent chez vous comme dans un moulin alors que le loi est très stricte sur ce point : c'est interdit , ce n'est ni plus ni moins que de la violation de domicile .... sans compter les rapports " arrangés " car on a l'éleveur dans le colimateur ... ETC ...

C'est l'union qui fait la force ...

Nous devons tous dire STOP !!!!

Si nous continuons à tout accepter , comment pourrons nous faire machine arrière ?

Vous n'en avez pas marre des clubs de races gérés par de simples particuliers ?
Vous n'en avez pas marre de nos expositions canines bidons avec nos juges toutes races ?
Vous n'en avez pas marre de la SCC qui sert surtout à nous ponctionner de l'argent mais qui se fou royalement de l'avenir de nos races ...

BREF !!! VOUS N'EN AVEZ PAS MARRE DE TOUTES CES CONNERIES ?

Nous sommes des professionnels , nous connaissons nos races comme personnes ... pourquoi acceptons nous en silence d'être sans cesse brimé ?

[christiane07 0]

moi je pense qu'il est temps de sortir du silence et qu'on se fasse entendre

[Invité]

Nous devons dire STOP !!!
Nous devons nous faire entendre !!!
Nous demandons un peu de considération !

[christiane07 0]

moi une chose que je comprend, quand je vois sur les petites annonces que certains particulier font de tout et du n'importe quoi on ne vas pas les embeter mais nous eleveur on fait notre boulot correctement on se le fait dire, moi je comprend plus rien

[Invité]

Alors voilà , soit on continue à tout accepter en ralant chacun de notre coté sur certaines DSV qui se croient tout permis , sur nos expos bidons , sur nos clubs de races et notre SCC accablés par le rapport COPPERNIK ....

SOIT on décide ensemble de faire bouger les choses ...

[Loupiot1 0]

D'accord !!!

[Invité]

Je propose une association ou syndicat des éleveurs professionnels ( à voir ) ...

- demander de l'aide à Maître C... qui connait toutes les lois et saura nous conseiller .
J'en ai beaucoup parlé avec lui et je sais que c'est ce qu'il nous conseille .

Il faut que nous soyons suffisamment sinon nos revendications ne seront pas entendues ...

[Invité]

Je vais peut être dire une c****ie mais il n'existe pas déjà un syndicat des éleveurs ? que fait-il alors ? il se tourne les pouces ?

Mais suis tout à fait ok avec toi Sylvie, si une association représentative des "petits éleveurs" (la grande majorité) se monte, j'adhère tout de suite

[Invité]

L'association dont tu parles défend tout mais surtout pas les éleveurs ... qui comme d'habitude doivent tout supporter ( et en silence ) ...c'est pas très gratifiant la défense des petits éleveurs ...

Si tu veux on peut la monter ensemble cette association ... sans vouloir changer le monde j'ose encore espérer à un monde meilleurs pour nous éleveurs passionnés et pour nos races qui sont entre de très mauvaises mains !

[Invité]

Pour moi ça peut le faire............. mais je ne pourrai pas être des plus actives : je bosse 12h en lycée, où je suis déléguée syndicale + trésorière départementale de syndicat... on rajoute les chiens qui meublent bien le reste du temps (eux mêmes + tout ce qui tourne autour au niveau administratif), et ma pathologie qui me bouffe de l'énergie

Donc sur le principe oui... à voir comment ça pourrait se faire

Personne d'autre d'intéressé(e) ? une union des petits éleveurs pro et amateurs... qui défendrait nos droits à tous et toutes ?

[Invité]

Pour moi c'est OK , je te passe mon téléphonne par MP ...
Je suis déjà présidente de 2 associations , il me faudra trouver du temps mais bon comme c'est pour la bonne cause , on trouvera bien le temps ...

Je vais en parler à Maître C... , ce serait bien qu'il soit l'avocat de notre association ...

Et c'est parti ...

Qui accepte de nous rejoindre ?

N'oubliez pas que c'est notre union qui faira notre force !

[Invité]

J'ai déjà ton numéro de téléphone m'dame, nous avons déjà papoté "mini bulls" à l'occasion

[Invité]

Bin v'oui , suis je bête !

Bon alors c'est quand tu veux à partir de demain soir car je suis encore aux prises avec ma déclaration d'impots et j'ai rendez vous avec le comptable demain matin à 9 h tapante à Grenoble !

[Invité]

Déclaration et compta déposées depuis une semaine déjà

[Invité]

Quelle chance !

Mon fils vient me donner un coup de main cet après 'm ...

[Invité]

cela peut-être intéressant de créer une association spécifique aux petits éleveurs n'ayant pas plus de 9 chiens.

il est vrai que la DSV doit admettre que nous ne fonctionnons pas comme les éleveurs de plus grand cheptel. et que nous n'avons pas les mm moyens.

chez nous c'est familial mm si cela les contrarie.

j'ai eu mon contrôle mardi matin, j'attends le rapport.

[Riou111 0]

lutz01 a écrit:

et que nous n'avons pas les mm moyens.

chez nous c'est familial mm si cela les contrarie.

j'ai eu mon contrôle mardi matin, j'attends le rapport.

ben tu vois, j'ai largement plus de 9 chiens ! les moyens ???? ben je vois pas trop où j'en ai plus... si ce n'est que je fais plus de chiots pour pouvoir simplement m'occuper d'une plus grande meute ! lol Ce n'empêche que pour le moment, heureusement que j'ai un petit revenu à coté parce que sinon... moi, je mangerais pas !
Quand au coté familial... chez moi aussi, ça l'est... pas de chenil parce que rien d'obligatoire dans les textes, contrôle passé sans aucun problème et ça ne les a pas contrariés lol (bon, ils ont cherchés la petite bête pour l'espace... mais on a trouvé très rapidement un terrain d'entente - pas de chenils de 5 m2 pour chaque chien mais... tellement plus de place en permanence lol)
maintenant, avant de créer des associations, pourquoi déjà ne pas adhérer à celles existantes et les aider... beauce07 à fait quelque chose de bien, ça commence à bouger, même qu'un certain syndicat des éleveurs essais de se ramener la couverture ! les DSV bougent !
Maintenant, justement, peut-être que le problème vient aussi des "petits" éleveurs, qui se disent parfois "petits" mais qui en fait sont des "plus grands" non déclarés ! Alors bien sûr, c'est comme partout : ceux qui sont clean prennent pour les autres...

[Invité]

Le problème n'est pas à rechercher chez les éleveurs ... mais bien chez certaines DSV !
Tu as de la chance de pouvoir élever avec plus de 9 chiens adultes sans chenil ...
Dans l'Isère pour pouvoir avoir 9 reproducteurs il te faudrait un chenil externe avec dalle et tout ce qui va avec POUR LES 9 CHIENS ... une nurserie , une infirmerie , une pièce pour ranger les croquettes et préparer les 9 gamelles ... tout ça avec écoulement dirigé vers une fosse septique et carrelé mème au plafond ...

C'est à tous ces débordements , à tous ces éleveurs qui n'ont pas ta chance ou celle d'autres éleveurs avec une DSV " intelligente " que je pensais ...
Il faut arreter de toujours accuser les éleveurs ... au contraire il nous faut nous soutenir mutuellement car la roue tourne . Aujourd'hui tout va bien pour certains , mais demain ... à la suite d'un départ à la retraite , d'une mutation et l"arrivée de nouveaux enquéteurs ...

[Invité]

quand je parle de moyens ce n'est pas le sujet financier.

[Invité]

Je ne parles pas non plus de problèmes financier ... mais tout simplement du seul droit d'exister pour certains petits éleveurs déclarés et honnètes qui font du bon travail pour la race qu'ils élèvent ...

[Invité]

c'était pour répondre à Riou ! qui a répondu à mon post.

j'ai bien compris ce que vous vouliez faire avec votre association. aisni que ce que voulait expliquer Riou.

[quartz1111 0]

Je propose l'aide et le soutien de l'ARPCR (l Association pour le Respect et la Protection du Chien de Race) pour cette cause.
La cause des petits éleveurs est importante à mes yeux, je sais bien qu'ils ne rapportent pas d'argent (ni à l Etat, ni à la SCC), mais il faut conserver ces "structures".
Petits éleveurs et éleveurs "pro" (on parle bien des éleveurs sérieux, qui élèvent par amour pour la race, et pour lesquels le bien être de leurs chiens ET des chiots nés sous leur toit est une priorité), il faut se serrer les coudes et ne pas laisser le milieu canin se transformer en "industrie".

[Invité]

Il semblerait pourtant que ce soit bien le souhait au moins de certaines DDSV... Ici, il aimerait bien me voir construire chenil etc... pour quatre chiens à la maison ! eh oui, avec si peu de chiens j'ai fait toutes les démarches (parcours du combattant plutôt) pour être déclarée et éventuellement payer des charges et subir les contraintes que n'ont pas les particuliers à une portée par an... pour ensuite me faire taper dessus ?

Il est grand temps en effet que l'on s'intéresse vraiment aux "petits", qui bossent bien souvent à mi-temps à l'extérieur pour justement financer leur passion qui soyons réaliste peut difficilement vivre d'elle même (tests de santé, véto, expos, soins, alimentation etc... je pense que ce n'est pas ici que je vais apprendre aux gens que cela coûte une fortune). Pas de chiots en 2009, et un déficit qui dépasse allègrement les 4.000€ (et encore j'ai oublié de compter les expos en parfaite andouille que je suis)

[Invité]

Nous devons en parlez pour décider ensemble si c'est envisageable par le biais de ton association . Ton association a été créé pour défendre le chiens de race . Nous nous ne désirons pas defendre le chiens en général mais les naisseurs : les passionnés qui bataillent pour survivre au milieu de cette " mafia " ...
Il ne faut pas s'éparpiller .

Je ne sais pas si cette association verra le jour : tout le monde rouspette mais lorsqu'il faut s'investir c'est tout autre chose ( comme toujours ... )

Lorsqu'avec Marjorie nous avons créé l'association Française du bull terrier miniature ( L'AFBTM ) il y a 4 ans , tout le monde était emballé ... résultat : les recherches je les ai fait toute seule .
J'ai fait connaître le spinning en arpentant tous les forums de bull terrier ( un travail de titan ) ... j'ai lancé les recherches sur le spinning et je me suis fait " c... " comme pas 2 pour trouver les gênes necessaires à cette étude ... bref : je termine les recherches sur les anomalies laryngées du bull terrier et je dissous l'association !

Tout ça pour dire que si personne ne se sent concerné , je ne m'investirais pas ...

Concernant les petits élevages , ils sont voués à disparaître comme sont en train de disparaître les petits éleveurs de bovins ... trop de contraintes pour des élevages grandement déficitaire ... où trouver l'argent et les prêts pour tous les travaux demandés ?
Plus j'effectue de travaux , plus la DSV en demande ... tous mes chiens sont en box et vivent sur du béton ( pauvres bêtes ! !!!! ) , immaginez un peu les cals sur des chiens blanc à poils courts ( sic )

Bien sur que mes mères dorment dans ma chambre avec leurs chiots à coté de mon lit... mais chut !!! INTERDIT !!!!

J'aimerais voir mes minis gambader dans l'herbe , renifler des " pisses " , bref tout ce qui faisait le bonheur de nos chiens !

[Invité]

Voilà les premiers 6 boxs . La dalle est plus grande car je vais agrandir les boxs avec de nouvelles grilles .



Les 2 derniers :


Maintenant il faut relier tous les écoulements à une fosse septique ( sic )
Mais où trouver l'argent que je leur dit naïvement : si vous voulez fare 2 portées par an et donc être professionnel il faut faire le necessaire qu'ils m'ont répliqué ... sinon c'est une portée par an ET VOUS REDEVENEZ SIMPLE PARTICULIER ... alors que je suis éleveur depuis 35 ans !!!!

Et je ne vous raconte pas les travaux à l'intérieur de la maison : nurserie , infirmerie , pièce pour entreposer les préparer les repas entièrement carrelés et reliés à la dite fosse septique ...

Il faut jouer au loto !

[quartz1111 0]

Dans la mesure où c'est dans l intérêt du chien de race de protéger les petits éleveurs, ça correspond à ma démarche.
Je l'ai dit sur un autre post, j'ai eu moi aussi la visite de la DSV (envoyée par un "gentil" propriétaire qui ferait mieux de s'occuper du chien qu'il a acheté... oui, je n ai toujours pas tourné la page...). Les deux dames qui sont venues m'ont dit que normalement même ayant moins de 9 chiens je devrais avoir des chenils, nurserie, et tout le toutim. Après, comme on voit sur ce post, c'est au cas par cas, il y a des DSV qui nous tolèrent, il y en a qui s'acharnent. J'ai eu de la chance une fois, mais est ce que ça se passera bien la prochaine fois aussi? C'est là le problème pour moi, je ne vois pas pourquoi les petits éleveurs qui font du bon travail, dans le respect de la race, doivent vivre avec la crainte que "la prochaine fois" la chance ne sera pas avec eux. On ne devrait pas parler de "chance", mais d une réglementation qui tient compte du bien être des chiens et des spécificités des races (toutes les races n ont pas les mêmes besoins).

[Invité]

Surtout que les textes sont clairs : en dessous de 10 chiens, pas besoin d'installations, la seule obligation étant une pièce qui peut devenir infirmerie par destination en cas de besoin (ça peut tout aussi bien être une chambre inutilisée qu'une salle de bain !) et avoir une pharmacie de base

[Invité]

lamenisais a écrit:

Surtout que les textes sont clairs : en dessous de 10 chiens, pas besoin d'installations, la seule obligation étant une pièce qui peut devenir infirmerie par destination en cas de besoin (ça peut tout aussi bien être une chambre inutilisée qu'une salle de bain !) et avoir une pharmacie de base

^

Exactement !
C'est une mauvaise interprétation de la loi . Mais lorsque tu as affaire à des gens bornés , techniciens des services vétérinaires , ( encore un nouveau nom pour un nouveau job sensé noyer le poisson .. . ) et qu'ils te donnent 2 mois pour trouver un prêt et faire tous les aménagements nécessaires , il n'y a rien d'autre à faire que de laisser couler ... finir au tribunal comme un malpropre pour avoir une chance de faire enfin appliquer la loi !