legislation canadien et americain

[TAD 0]

Bonjour

je recherche toute les législation canadien et américain sur les reptiles
si quelqu’un aurait sa sa m arrangerez

Merci

[diadophis1 0]

Législation de quoi plus précisément; parce outre le fédéral, tu as des législations d'états et de provinces + les municipales... ça en fait un gros paquet !

[TAD 0]

ba en faite deja les fédéral et d états et provinces

car je les avait dans mon pc mes après avoir u un gros problème j ai tous perdu

[Ophidioman1 0]

Les loi des palier de gouvernement superieur l'emporte sur ceux en-dessous.. Donc en théorie si ta municilalité te dirais que tu ne peux avoir de reptiles, la loi provincial elle dit que tu peux... Donc si tu poursuiverais ta municipalité pour pouvoir garder tes bêtes, le juge est supposé appliquer la loi provincial ou federale dans l'un ou l'autre des cas avec laquelle tu te défendrais...

Sauf que bonne chance parce que des fois ca peut prendre des mois à se régler, te couter bien des sous et de l'énergie et d'ici là la municipalité pourrais faire saisir tes reptiles ou tout simplement te montrer le chemin de la sorti..de sa ville !

[TAD 0]

merci Ophidioman mes pour sa je savait