contrat co-propriété

[canicats1111 0]

Bonsoir a tous

Voila je sais que le sujet a déja eter traiter car voila plusieurs heures que j'epluche le fofo.

Donc j'ai acheter en co-propriété un chiot male avec une amie eleveuse. Je voudrais faire un contrat pour proteger le chiot, puis moi et mon amie ... on ne sais jamais, de plus je veut que sa carte de tatouage soit a mon nom etant donné qu'il vivra chez moi, mais elle a besoin de quelques chose pour sa compta.

Donc auriez vous un contrat type pour un chien acheter chez Mme XXX, vivant chez Melle DDDDDD et etant en copropriété avec Mme OOOOOOO lol


J'ai vu que des contrats d'un chien né a l'elevage mi en copropriete chez des particuliers... mais la c'est pas pareil car nous l'avons payer toutes les 2 a 50%


merci d'avance

[Invité]

Sincérement les co-pros sont toujours sources de conflits et finissent toujours mal, je le déconseille.

Néanmoins, si c'est déjà fait, surtout, il faut vraiment que tout soit marqué "noir sur blanc" afin de ne pas avoir de surprise,

Après l'identification du chien et toutes les caractéristiques de la race (à savoir s'il faut un dépistage quelconque) il faut tout marquer :

- où le chien va vivre, dans quelles conditions, qui va le nourrir et payer les croquettes, payer les soins vétérinaires (courant ou exceptionnel) qui va payer les frais d'expositions canines (souvent sur justificatifs)
et pareil pour les encaissements des saillies, comment, qui, quoi, où ?

Tout est toujours rose au début, mais lorsque vous vous apercevez que cela vous coûte cher, les conflits arrivent car avant d'encaisser une saillie, il y a beaucoup de frais, le chien doit grandir, faire ses preuves et être demandé.

Prévoir aussi, si vous l'utilisez vous-mêmes qu'en est il du prix de cette saillie, est-ce que vous vous autorisez des saillies gratuites pour vous et pour l'autre et à quelle hauteur (nombres de saillies gratuites pour vous)

Tout doit être marqué noir sur blanc, même le cas où l'autre co-pro devrait prendre le chien pour l'emmener en expo, comment cela se passe, qui paye quoi.

Voir aussi les frais de l'assurance.

Attention, la co-pro n'est plus reconnu par la SCC car il n'existe plus qu'un Seul propriétaire sur la carte d'identification ce qui veut dire que juridiquement, le chien n'a qu'un seul propriétaire.

Bonne chance,
Sylvie

[canicats1111 0]

en faite je sais que c'est source d'ennuie mais pour nous en gros ca va etre simple : le chien est a moi mais comme elle a payer la moitié , elle a un droit de saillie gratuite a vie( du chien).
En echange elle paye les engagements d'expo , et participe aux frais de santé.
Pour le reste c'est comme c'etait deja le cas : en echange de service ( handling/toilettage) elle me fournis gratos en croquettes et j'ai acces ( si j'ai besoin) a son veto et donc a son % eleveur, car je n'ai pas d'affixe, je n'eleve pas mais je suis handleuse, et mon veto me fait "que " 10%.

bref je sais pas comment formulé tous cela par ecris, donc si quelqu'un aurais ce " dons" lol

[Mona01 0]

un conseiller juridique peut te rédiger un contrat fait sur mesure

[Michèle GOLINVAUX 0]

CONTRAT DE CO-PROPRIETE


Entre Melle X et Melle Y il a été convenu ce qui suit :

Le chien de race ....... prénommé ....... identifié sous le n° ........ a été acquis par les deux parties à raison de 50% pour chacune d'elles.

La SCC n'acceptant plus la co-propriété, il a été décidé que le propriétaire officiel du chien serait Melle Y, et
que le chien vivrait chez elle, mais que Melle X conserverait un droit de saillie permanent.

Melle X s'engage à fournir l'alimentation à Melle Y en échange de services tels que handling ou toilettage, et à participer aux frais vétérinaires à concurrence de ...... (50% ???)

Melle Y autorisera Melle X à emmener le chien en exposition canine dont Melle X assumera
seule les frais.

Ce contrat prend effet à dater du ....... et cessera au décès du chien.


Fait en double exemplaire à ............


Bon pour accord Bon pour accord

Melle X Melle Y





Voilà, si quelqu'un voit autre chose à ajouter ou à modifier ...........

[canicats1111 0]

Pour l'alimentation je ne le met pas dedans car ca c'est un accord verbal entre nous déja présent pour mes chiens .

POur les expos elle paye les engagements mais c'est moi qui y vait et je paye les frais de route/hotel.

Et le droit de saillie permanent c'est que sur les chiennes de son elevage. Il faudrais mettre des clauses en cas de déces d'un des copropriétaire ( le survivant a 100% le chien) et que en cas de vente du chien il faut que les 2 parties soit d'accord.

heummm sinon je sais pas ce qu'il y aurais d'autres...

[Michèle GOLINVAUX 0]

Je t'ai fait un canevas, après tu le modifies comme tu veux ...

[Mazamé 0]

Je mettrais une partie sur les droits et devoirs de chacun en cas de rupture de relation.

Sylvie a écrit:

Attention, la co-pro n'est plus reconnu par la SCC car il n'existe plus qu'un Seul propriétaire sur la carte d'identification ce qui veut dire que juridiquement, le chien n'a qu'un seul propriétaire.

Non, la carte d'identification n'est pas un titre de propriété. La SCC n'accepte plus qu'un seul détenteur sur la carte, le détenteur pouvant ne pas être le propriétaire. C'est le contrat de vente qui est un titre de propriété.

[Pincemaille 0]

il faut impérativement préciser que le droit de saillie est uniqumt sur les chiennes de l'élevage et pas sur des chiennes extérieures...il faut également bien préciser ce qui se passe en cas de deces prématuré du chien ou s'il devait ne pas être apte a la repro...et ce qui se passe en cas de revente ou de replacement ou de castration...

il faut ajouter qui prend en charge les tests de dépistage avant la repro et a hauteur de combien...ensuite, c'est bien de préciser le partage des frais vétérinaires mais faut pas oublier de préciser qui prend en charge les frais vétos exceptionnels en cas d'accident ou de maladie par exemple, car c'est là que ça risque de chiffrer gros...

....et en effet, ne pas oublier de préciser ce que devient le chien en cas d'incapacité du détenteur ou du copropriétaire...et les modalités de reprise ou revente en cas de cession de l'une des deux...sincèrement ? c'est casse gueule ton truc....gros gros danger...

[Pincemaille 0]

petites modifications de l'excellente trame de Michele, en fonction de tes remarques...

Contrat de co-propriété

Entre :

Melle X Melle Y
domicile : et domicile

il est convenu d'un commun accord sous seing privé ce qui suit :

le chien Medor du joli chenil, race...., sexe mâle, couleur....identifié par (puce-tatouage) numéro......, né le.....de : pere......mere......a été acquis en co-propriété pour la somme de .....payée a hauteur de 50% par chacune des parties.

- le detenteur officiel du chien est Melle X, qui s'engage a conserver l'animal a son domicile, a l'éduquer et l'entretenir au quotidien et a assurer tout le confort a l'animal sus-mentionné.

- Melle Y conserve un droit de saillie dudit chien sur les femelles présentes a son élevage, a l'exclusion des saillies extérieures, et cela sans limitation de durée au cours de la vie du chien.

- En cas de saillies extérieures, il est convenu que le droit de saillie sera perçu par.....et/ou....a hauteur de X%. Melle X s'engage a ne pas laisser le chien en saillies non lof et/ou non testées et s'oblige formellement a informer Melle Y des saillies prévues (et d'obtenir son accord).

- Melle Y pourra être amenée a produire le chien en expositions canines, les frais y afférents etant alors a sa charge pleine et entiere.

- les frais vétérinaires courants (vaccins, vermifuges...) seront pris en charge par....et/ou....a hauteur de X%.

- en cas d'accident ou de maladie, Melle X s'engage a faire soigner le chien dans les délais les plus brefs et consent a faire l'avance des frais, qui seront pris en charge par les deux parties a hauteur de X% pour Melle X et X% pour Melle Y.

- les tests de dépistages necessaires avant mise a la reproduction seront pris en charge par les deux parties a hauteur de....

- les frais afférents a la confirmation au LOF seront pris en charge par....

- l'alimentation du chien est prise en charge financière par....
(tu dis que tu ne veux pas mettre cette partie car tu as déja les croquettes pour tes autres chiens, sauf que le jour ou vous vous fâchez, exit les croquettes...donc, il faut bel et bien mettre cette mention...)

- en cas de mésentente entre les deux parties, il est convenu que le chien reviendra a melle....qui s'engage a rembourser Melle...de la côte-part investie dans l'acquisition.

- en cas de maladie ou d'incapacité temporaire a prendre en charge l'animal, celui ci sera confié a....

- en cas de deces de l'une des deux parties, la quote part de la personne décédée sera automatiquement transférée a la co-propriétaire qui deviendra propriétaire pleine et entiere, sans possibilité aux ayants-droits de la personne décédée de faire valoir des droits quels qu'ils soient.

- si le chien sus-nommé devait s'avérer inapte a la reproduction, il est convenu entre les deux parties que l'animal sera.....(castré-replacé.....). Les frais de castration seront a la charge de......

- aucune des deux parties ne peut revendre l'animal sans l'accord du co-propriétaire. En cas de revente ou de replacement, le montant perçu sera partagé par (moitié) entre les deux co-propriétaires.

- devenir du chien apres sa retraite : en fin de carriere, il est convenu que le chien résidera....et y finira sa vie. La co-propriété et les engagements financiers mutuels des deux parties concernants l'alimentation et les frais courants (vétérinaires) ne prendront fin qu'apres le deces du chien, sauf convention contraire préalable, faisant l'objet d'un nouveau contrat en précisant les modalités.

Contrat établi en double exemplaire le....a....

lu et approuvé lu et approuvé
melle X melle Y


Voilà, c'est grosso modo ce que moi je mettrais si j'etais dans ton cas...je pense que a peu de choses pres, tout est prévu, sauf oubli de ma part bien sûr...il ne faut pas oublier de mentionner les droits mais aussi les obligations des DEUX...car tu as toi aussi des obligations vis a vis de la co-pro...et il est INDISPENSABLE de parler de l'alimentation...un accord tacite pour les chiens que tu as deja ne peut en aucun cas être valable si vous vous fritez toutes les deux...de même que votre histoire de frais pour les expos...il faut définir précisément le partage des frais pour ce chien là...ça n'a strictement rien a voir avec vos accords précédents...mais bon comme dit,toi aussi tu dois t'engager a un minimum d'obligations, comme entre autre ne paspercevoir des droits de saillies sur n'importes quelles chiennes du coin de la rue...perso, si j'etais ta co-pro, je ne voudrais surmt pas que mon demi-chien aille saillir n'importe ou dans n'importe quelles conditions...c'est un peu déséquilibré en terme de droits entre vous deux, et c'est ça qui menera au clash un jour ou l'autre...donc, faut TOUT définir par contrat et se montrer équilibré...

[canicats1111 0]

Hier soir j'ai fait ca :

Contrat de copropriété

Entre Mme
Elevage
(Siret n° )
adresse
Tel :

Et Melle
Salon de toilettage ...
(Siret n° )
adresse
tel:

Il a été convenu ce qui suit :
Le chien de race ... male prénommé ... (puce n° ...., lof n° ...) a été acquis par les deux parties à raison de 50% (soit ...euros) pour chacune d’elles.
La SCC n’acceptant plus la copropriété, il a été décidé que la propriétaire officiel du chien serait Melle ..., et que le chien vivrait chez elle.
Mme ... conserve un droit de saillie sur les chiennes de son élevage, durant la totalité de la vie du chien nommé ci-dessus.
Melle ...s’engage a subvenir aux besoins du chien ( alimentation, toilettage, éducation), de s’occuper de la présentation en expositions du chien, mais aussi a le garder a disposition de Mme ...pour d’éventuelles saillies. Les saillies extérieures à l’élevage ..., seront payées à Melle ...en totalité.
Mme ...s’engage de son coté a payer la totalité des engagements en expositions, a n’utiliser ce chien en saillie que sur les chiennes lui appartenant, et a prendre en charge les frais veterinaires resultant de son statut de reproducteur ( test PRA-PRCD et frais engagé suite a une saillie faite sur une de ses chiennes).
En cas de décès d’une des copropriétaires, la survivante devient l’unique propriétaire du chien. Aucun eventuel heritier ne pourrait réclamer la propriété du chien.
En cas de vente du chien, les deux copropriétaires doivent être en accord sur le prix de vente du chien, ainsi que sur sa destination future.
Ce contrat prend effet à l’achat du chien et cessera au décès du chien.
Fait en double exemplaire à ..
bon pour accord.


j'ai eter tres repetitif " chien" mais bon temps pis... si jamais je doit le refaire je modifierais la tournure des phrases

[Nuorilang 0]

on avait acheté une chienne en copro avec une amie, il faut que je retrouve le contrat si cela t'intéresse, bien qu'un peu différent sur une femelle ...

[Pincemaille 0]

c'est incomplet ce que tu as rédigé là....tu as oublié des choses importantes, comme ce qu'il se passe en cas de désaccord et le probleme des frais vétos..;relis ma proposition, tu verras que tu as vraiment oublié des points majeurs...mais bon...tu fais comme tu veux hein...

[Mona01 0]

et si le chien meurt par accident ou maladie chez l'une ou l'autre des parties? quelles sont les dispositions à prendre;

y a t il une assurance qui prendra ce chien en charge?

[marion39 0]

et s'il ne peut pas reproduire car stérile ou bien qu'il y ait un soucis qui fasse qu'il doive être stérilisé, vu que le but de cette copro, c'est expo/repro.

[malevarc 0]

Et bien moi mon avis..... même avec toutes les précautions écrites plus jamais un chien en copropriété, je sors d'un contrat ou finalement tout c'est bien passé pour le boubou et pour moi, mais au grand jamais je ne referais un contrat quel qu'il soit, même si on croit avoir pensé a tout et bien..... souvent on passe a coté de clauses, parce qu'on croit que cela n'arrivera pas
cela m'a couter pas mal de maux d'estomac
Tout est rentré dans l'ordre maintenant
mais bon chacun pense comme il veut

[Michèle GOLINVAUX 0]

Je pense comme toi, Malevarc, rien ne vaut la pleine propriété ..... même si l'on pense avoir tout prévu au contrat .....
d'autant que celui cité plus haut ne me parait pas équitable pour les deux parties, alors, forcément, il y aura clash un jour ..... dès l'instant où des intérêts sont en jeu, ça fausse la donne ..... on le voit bien dans des familles unies dès qu'il y a héritage .......

[malevarc 0]

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Je pense comme toi, Malevarc, rien ne vaut la pleine propriété ..... même si l'on pense avoir tout prévu au contrat .....
d'autant que celui cité plus haut ne me parait pas équitable pour les deux parties, alors, forcément, il y aura clash un jour ..... dès l'instant où des intérêts sont en jeu, ça fausse la donne ..... on le voit bien dans des familles unies dès qu'il y a héritage .......

oui tout a fait mon cas est autre, mais c'est une année de gâchée pour le chien qui devait être présenté en expo, testé adn, et certificat d'admission a l'élevage, tout est sur le contrat, mais....,il a été gâté ca oui, je ne peux le nier, mais a été élevé comme un bb, tout est a recommencé, heureusement il est hyper docile , et il comprend vite
La dame est très souffrante, donc je l'excuse quand même, mais elle aurait du me prévenir que rien ne se faisait, j'ai envoyé mail et mail: coup de fil, mais pas de réponses, c'est parce que je me suis montrée menaçante que j'ai eu des réponses concrètes
Pour moi c'est bien terminé, j'en avais deux en contrat et ce sera les seuls comme ca, enfin plus qu'un maintenant, pour le moment tout va bien, il sort en expo, son admission a été faites, mais reste le contrat de saillie..... on verra
c'est trop d'ennuis pour ce qu'on y gagne

[Pincemaille 0]

je suis totalement d'accord avec Malevarc et Michele...et je trouve aussi que le contrat tel qu'il etait enoncé au départ n'est pas équitable entre les 2 parties...voilà pourquoi j'ai essayé de donner un exemple plus "juste" et surtout qui englobe plus de soucis eventuels, comme justement l'incapacité a reproduire au finish...

mais bon, si la personne demandeuse ne veut pas d'un contrat précis et surtout équitable, on ne peut rien faire...sauf a avertir que c'est mal barré et qu'il ne faudra pas venir se plaindre le jour ou ça tournera en eau de boudin...

[canicats1111 0]

désolé je n'avais pas vu qu'il y avait des réponses.

Un ami eleveur me l'a encore bidouillé .
Nuorilang je veut bien oui voirton contrat stp.


Apres c'est pas de la mauvaise volonté, mais que trouver vous de non egale?
Qu'est ce que vous metteriez comme solution : en cas de mort du chien? en cas de sterilité?

[Pincemaille 0]

mais va donc lire le simili contrat que je t'ai tapé !!!! je te l'ai mis tout ça...enfin bref, ça m'apprendra a passer du temps a tenter de donner un coup de main...

...et clairement, dans tes 1ers demandes, tu ne mentionnes que des obligations pour ta co-pro et tu oublies complètement les tiennes...désolée, mais ça va pas du tout ça;..tu as AUSSI des obligations, normal....trop facile de posseder un chien avec lequel on peut TOUT FAIRE COMME ON VEUT en laissant une autre personne assumer tout les frais, la bouffe etc...et ne lui laisser pour seul droit que qlq saillies...c'est inégal...perso, si j'etais ta co-pro, je n'accepterais cela en aucun cas...

[canicats1111 0]

oui biensur je vois bien . Je viens de relire. Donc faut que je rajoute mes interdictions de saillie sur " nimporte qu'elle chienne". cela va de soit mais effectivement c toujours bon de l'ecrire.

Mais c'est vrai que pour moi c'etait "egale" etant donné que c'est moi qui m'occupe du chien et qui donc a le plus de travail...

je trouvais sa egale vu de cette facon :
je m'occupe du chien ( entrainement, presentation, entretient generale) et en echange j'ai ses engagements d'expo gratos et la bouffe gratos.
et du coté de la co-pro, bin elle a saillie gratos en echange de ses meme choses qu'elle me paye ( en sachant qu'une saillie est relativement d'un montant de 500 a 700E)...

[Michèle GOLINVAUX 0]

Pour conclure, tu as la jouissance du chien sans qu'il ne te coûte un sou .....

Tu es rigolote dans ton genre, tu demandes conseil sur ce forum, et tu n'en fais qu'à ta tête .... après, ça te regarde ..... mais on est plusieurs à avoir pris le temps de te répondre, alors, la prochaine fois .....

[malevarc 0]

Et si ce chien est stérile!! ou si mariage fait avec ses lices ne donne que des chiots a soucis? certains mariage ne sont quelque fois pas a refaire quand le résultat n'est pas celui escompté.... tu feras quoi lui payer ses saillies extérieures? je me répète, mais c'est toujours source de conflits

[Mona01 0]

ce sui serait équitable, c'est que le prix des saillies (en dehors de vos chiennes respectives) soit attribué 50/50 à chacune des 2 co-propriétaires

et il faudrait aussi définir la durée de ce contrat

un male ne saillit pas toute sa vie durand non plus, donc, faudrait définir un age, auquel il arrete de saillir et passe en retraite,(qui va en assumer sa vie de retraité?) et cela pourrait annoncer la fin du contrat

[Pincemaille 0]

ah oui, en effet, t'es plutôt rigolote...tes idées là, elles pourraient être a la limite valables si tu avais acheté TOI le chien, et qu'en échange de saillies, la co-proprio propose la bouffe et les expos...MAIS : cette personne a tout de même PAYE LA MOITIE DU CHIEN !!!! faut peut être pas abuser non ????? elle a autant de droits que toi sur ce chien...donc, elle devrait payer sa bouffe durant toute sa vie et toi tu en as la jouissance gratuitement ? non mais ho, ça va bien un moment hein...le beurre, l'argent du beurre et le cul de la crémière en prime...

...et de toute façon, faut bien définir qui paye le véto...et aussi, ce qu'il devient apres sa retraite...et comme le dit justement Mona, faudrait ajouter l'age prévu de la dite retraite...

enfin bref, écoutes, moi ce que je constate, c'est que je t'ai pondu un contrat qui tient la route, qui protege tout le monde et qui cerne quasi toutes les questions éventuelles, y compris celles que tu as toi même posées...tu n'en veux pas, parce que tu ne veux avoir aucune obligation...alors je n'ai qu'un mot a dire : pauvre copropriétaire !!!!

...comme le dit Michele, tu ne veux en faire qu'a ta tête, et t'avantager toi au maximum...donc, je peux déja te prédire une chose : dans très peu de temps, tu peux dire adieu a ta copine, a ta bouffe gratuite, a tes expos payées par des tiers et peut être même a ton chien parce que ton contrat est inégal et donc totalement irrecevable dans la mesure ou cette personne a payé la moitié du chien...combien de temps crois tu qu'on peux prendre les gens pour des pigeons ?

"payes un chien pour moitié, payes la bouffe, payes les expos, et en echange, t'a juste droit a qlq saillies dans la vie du chien et moi par contre, j'en fais ce que je veux parce que j'ai le boulot"...t'a pas l'impressions qu'il y a comme un blème là ????

bref : on essaye de t'aider, tu réfutes tout, alors fallait pas poser la question...ça m'énerve ça...franchement, aider et conseiller, c'est avec plaisir qu'on le fait, mais qd on voit qu'en fait on a passé 1h de son précieux temps a tenter d'aider quelqu'un qui en fait a de toute façon déja décidé de ce qu'il va faire, tu crois pas qu'on a le droit de l'avoir un peu mauvaise ???? je sais pas moi, mais en lieu et place de perdre mon temps a te répondre et a te pondre un contrat équitable, j'aurais pu profiter de mes chiens, bouquiner, prendre un bain, m'amuser, profiter de ma life quoi...tu n'as même pas le respect minimum de remercier et de tenir intelligement compte de nos remarques...alors zut...débrouilles toi, et viens pas pleurer qd tu n'auras plus la bouffe gratuite pour tes chiens...parce que franchement, n'oublies pas que tu dis qu'elle te donne déja la bouffe, alors franchement, t'abuses là...

désolée pour les autres, mais j'avoue, là ce post m'a vraiment énervée...ce nombrilisme, cette attitude "moi-moi-moi et encore moi" je supporte de moins en moins...coup de gueule...c'est rare, mais parfois faut que ça sorte...

[Invité]

moi je trouve pas sa egale non plus,ce qui coute le plus cher s'est quand meme la nourriture,les expo et le véto,bref ce que tu n'a pas en compte.
a sa place je n'accepterai pas sa.

vous avez prevu tout le meilleur mais si sa se passe mal,si il est stérile,si il meurt chez l'une ou l'autre?si il est monorchide?si le chien a des soucis de comportement et que tu souhaite plus le garder pour X raisons que se passera t'il?

bref la coproprieté est compliqué

[canicats1111 0]

ne vous enerver pas car je tient compte de vos remarques, et je vous suis extremement remerciante de votre aide.

Justement les points que vous relever ne sont pas anodin. Et je vais y reflechir serieusement.

Ce qui fait pousser un peu dans ma balancer ( dans les 50% du chien ) c'est que , ce n'estpas dans le contrat, mais je lui toilette ses chiens gratuitement, et les presente aussi gratuitement en exposition depuis plusieurs années.
Donc je sais pas si ca peut etre dans le contrat, mais je trouvais que cela fesait changer la balance... mais vu que je vous en avais pas parler effectivement vous pouviez pas le deviner.

Mais ne le prenez pas mal surtout , je vous remercie enormement de votre aide, et malgres les apparences je tiens compte de remarques. Alors ne le prenez pas mal surtout, ce n'etait pas le but, que de vous manquez de respect

[Pincemaille 0]

...hé bien perso, si les gens auxquels je donne un coup de main gracieusement pour toiletter ou présenter leur chien veulent me payer une partie d'un chien, je suis preneuse hein !!!!

[kreizker 0]

j'ai 2 chiens mâles en co-pro, un vit chez moi l'autre chez une amie éleveuse, les 2 sont en co-pro avec des amies éleveuses

on partage tout en 2

l'alimentation, les soins vétérinaires (les courants : vermifuges, vaccins, et les soucis), les sorties en expos ou/et en travail, les tests génétiques...

pour les saillies c'est moitié moitié, on peut utiliser le mâle pour nos femelles sans à avoir payer la moitié du prix de saillie à l'autre (c'est convenu comme ça)

la carte d'identification est à mon prénom, mon nom avec nom de l'autre éleveuse juste mis avec un tiret, à mon adresse
je conserve les papiers du chien sauf carnet de santé pour celui qui n'est pas chez moi, l'autre éleveuse a les photocopies

pour toute intervention (véto, expo...), l'autre est toujours avertit, on fait un double des factures et l'autre éleveuse reçoit tout tous les 6 mois (on fait nos comptes)

bien entendu je ne ferai pas de co-propriété avec n'importe qui, la première fois ça a mal fini et on ne se parle plus ! mais on ne s'entendait pas franchement bien au départ non plus et on ne travaille pas dans le même sens ce qui n'est pas le cas dans ces 2 co-pro !



ça peut très bien se passer à condition de connaitre très bien la personne avec qui on fait la co-pro !

[canicats1111 0]

Au final 1 an que j'ai ce chien en Co pro et tout va bien. On partage comme dans le sujet au final .

[gaby00701 0]

je souhaite placer un mâle qui m'appartient entierement chez une particulière pour me libérer un place a l'elevage. c'est un chien qui ne fera pas d'expo , je compte juste l'utiliser pour les saillies je souhaite qu'il reste a mon nom . la personne souhaite l'utiliser pour saillie aussi sur sa chienne.
est ce que je peu m'inspirer du contrat qu’avais fait pincemaille? que faudrait il rajouter de plus ?
j'attends vos conseils.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Juste une question, pourquoi tiens-tu à ce que le chien reste à ton nom ?
Il m'est arrivé de placer un mâle et j'avais simplement mentionné, sur l'attestation de vente, "chien cédé gratuitement, mais l'éleveur se réserve le droit de saillie sur toutes les lices de son choix".
Ce que tu souhaites n'est pas vraiment un contrat de co-propriété puisque les gens vont assumer le chien en totalité, tout en te laissant le droit de saillie, ils ne sont pas perdants puiqu'eux s'en serviront aussi.

[Pincemaille 0]

de plus, Gaby, n'oublies pas que si tu gardes le chien a ton nom, c'est une source d'ennuis..certes, légalement, c'est le détenteur du chien qui est responsable de tout, mais il peut se passer n'importe quoi, la 1ere personne visée sera le propriétaire...

...je pense comme Michele que tu as tout interet a faire le transfert de propriété et de bien tout noter dans ton contrat : chien cédé a titre gratuit sous les conditions suivantes...et là, tu listes tout...par contre, je te conseilles de réfléchir au fait que les nouveaux détenteurs seront aussi en droit de vendre des saillies sans te consulter si tu ne le précises pas...donc, voit si tu es ok avec ça aussi et précises bien au contrat si tu veux avoir un droit de regard sur les chiennes éventuellement saillies...

[gaby00701 0]

parce que je doit faire confirmer en septembre car c'est un chien qui viens de l’étranger et le pedigree export est a mon nom. en plus les personnes a qui je souhaite le confier ne souhaite pas du tout aller en expo.de plus je ne les connait pas suffisamment pour leur faire une entière confiance donc si ça va pas je récupère mon chien. et puis le problème c'est qu'un fois que le chien est a leur Nom , même si il y a un contrat de signée, si ils veulent pas me laisser de saillie je ne pourrai pas y faire grand chose non puisque ce ne saura plus mon chien?

[Michèle GOLINVAUX 0]

Que le chien soit à ton nom ne changera rien au problème si le chien vit chez eux, la Loi dit : "possession vaut titre",(art. 2276 du C.C) tu ne pourras pas reprendre ton chien comme çà ..... contrat ou non .... tu pourras exiger que les clauses du contrat soient respectées, c'est tout ..
Rien ne t'empêche de le faire confirmer, qu'il soit à ton nom ou pas.
Pourquoi places-tu ce chien chez ces gens si tu n'as pas confiance ???

[gaby00701 0]

par ce que je suis obliger de libéré une place cout que cout.

[Michèle GOLINVAUX 0]

J'ai bien compris, Gaby, mais essaies de trouver une autre famille si tu n'as pas confiance dans celle-la ...
Cela ne me regarde pas, mais pourquoi l'as-tu acheté pour le replacer encore tout jeune ????

[gaby00701 0]

car il n'a pas évolué comme je le souhaitais , mais vu le prix colossale que je l'ai payer j'aimerai retombé un peu sur mes pieds avant de m'en séparer totalement.et pour ce qui est des personnes c'est surtout que je ne les connait pas du tout , donc c'est peu être des gens bien comme pas donc dans un 1er temps je préfère garder le chien a mon nom au cas ou ça se passerai mal.

[Michèle GOLINVAUX 0]

D'après ce que tu dis, et si je comprends bien, tu vends ce chien à un prix moindre pour te garder le droit de saillie ?