recourts en cas de monorchidie ?

[Invité]

Voilà tout est dans le titre, quels sont les recours et les délais pour agir au cas ou on achète un chiot dit entier et qu'il est monorchide ?
Merci

[Michèle GOLINVAUX 0]

Il a quel âge ce chiot ?????

[Invité]

Il avait 2 mois au moment de l'achat, j'ai fait confiance les yeux fermés à l'éleveuse, j'avais choisis un mâle sur un mariage qui me plaisait, j'aurais du l'avoir début juillet, j'ai versé la moitié de la somme 1 mois avant, puis au moment de la primo vaccination la véto a trouvé un léger soucis de coeur, donc l'éleveuse a insisté lourdement pour que je le prenne quand même, mais j'ai refusé, elle a dit qu'elle gardait l'argent versé pour la réservation, d'ailleurs elle ne m'avait jamais envoyé de papier pour cette somme (750€) donc j'étais coincée et obligée d'attendre, du coup elle m'en a proposé un autre sur une autre portée, mais ce chiot avait comme père un frère de Maya, donc je lui ai dit que je ne voulais pas commencer l'élevage de Russkiy par de la consanguinité, surtout que l'on ne connait pas du tout les chiens qu'ils ont derrière et tout ce que ça implique, elle n'a pas du tout apprécié, en me disant que la consanguinité n'était pas du tout grave dans cette race, qu'elle en faisait elle même et blablabla... du coup elle m'a dit si tu veux je peux te vendre une femelle à la place mais ce sera 2800€bref une autre portée est née début août, il y avait 2 mâles et 1 femelle et elle m'a écrit qu'un des 2 était poils longs donc je n'avais pas le choix ce serait l'autre, me sentant coincée de toute façon vue ce que j'avais déjà versé, j'ai attendu, cette éleveuse savait parfaitement que je voulais un chien pour faire des expos et biensure pour m'en servir comme reproducteur, j'ai donc traversé la France et quand j'ai vue le bébé, j'ai bien remarqué qu'il était grand avec de grosses pattes, mais bon après tout c'est elle l'experte, elle me l'avait suffisamment dit, donc je signe le contrat et une fois que j'ai signé elle m'a annoncé qu'elle me le vendait uniquement en chien de compagnie, je n'avais pas lu le contrat et je m'aperçois qu'il n'y a même pas de N° de dossier de la portée, elle m'a répondu qu'elle l'avait oublié chez elle... je refais les kilomètres et en arrivant à la maison, je me suis bien rendu compte qu'à côté de Zana qui a quand même 4 mois de + que lui qu'il faisait déjà presque le même gabarit, je lui fiche la paix le soir de l'arrivée, vue le nombres de kilomètres que l'on avait fait et le lendemain matin je pèse le bébé qui faisait 500g de + qu'un chiot de 2 mois, sur un chien qui ne doit pas dépasser les 3kg adulte c'est énorme, ensuite je touche les testicules et je me rend compte qu'il n'y en a qu'une, mais comme c'est minuscule, je pensais mettre trompé. Avant l'achat j'avais pris rendez vous en début de semaine pour montrer le chiot a mon vétérinaire, après avoir chercher très longuement, il fini par trouvé le testicule manquant très haut, donc je lui ai donné un traitement + essayer de le localiser tous les jours pour aider à le faire descendre, au bout d'une semaine de traitement je sentait enfin la chose, donc 2 fois par jour, j'essaie de le mettre en place, depuis hier il y est presque, mais pas encore complètement dans les bourses et il a + de 3 mois maintenant.
J'ai appris par le biais d'un autre forum, qu'un autre petit mâle issus du même père à la même chose et qu'il va bientôt être castré.
L'éleveuse ne veut rien savoir, elle m'a juste répondu qu'elle ne cherchait jamais les testicules de ses chiots, que ce n'était pas son boulot.
Voilà, vue que j'ai payé ce chiot 1500€ je suis dégoutée de l'attitude de l'éleveuse, qui ne propose rien en contre partie.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Ah Juju, qui signe le contrat sans le lire .... vu le peu de sérieux de cette personne avec le 1° chiot, je l'aurais lu plutôt deux fois qu'une .....
Que faire à présent ????? un courrier recommandé avec AR relatant tout l'historique et demandant le remboursement du chiot, mais je n'y crois pas trop ... et une procédure serait longue et coûteuse, sans garantie que tu aies gain de cause.
Je pense que le mieux pour toi serait de le revendre sans tarder, car même si tu perds un peu sur le prix, ce sera un moindre mal.
A l'avenir LISEZ TOUT AVANT DE SIGNER QUOI QUE CE SOIT

je touche les testicules et je me rend compte qu'il n'y en a qu'une

Juju tu n'es pas une débutante dans l'élevage, et tu n'as pas vérifié sur place ?????? tu m'étonnes ....

[joelle37 0]

malheureusement le chiot ayant moins de six mois le jour de la vente, je pense que tu n'as pas de recours
mais pourquoi ne pas avoir verifié sur place. Cela vient d'arriver à des amis qui sont allés en allemangne chercher un chiot de trois mois, et une fois chez eux ( et fait plus de 1800 kms) ils se sont apercus que le chien etait monorchide. Ils ont fait pleins de démarche, club allemand etc, et rien, ils n'ont rien récupérer, et ils l'avaient acheté pour un chien d'expo

[marion39 0]

je doute aussi que tu ais un quelconque recourt, mis à part la revente de ce ptit loulou...

Effectivement, vérifier soi même, relire le contrat, mais je suis comme toi Juju, j'ai tendance à faire confiance, alors je comprends. Je trouve ça vraiment nul que cette éleveuse agisse comme ça

[Michèle GOLINVAUX 0]

j'ai tendance à faire confiance

Je vous comprends, car vous croyez que tout le monde il est beau, tout le monde il est gentil ...... mais tout le monde n'est pas comme vous ... mais il ne faut faire confiance à personne qui ne soit un très proche ......

[Invité]

Je n'ai pas vérifié car je faisais confiance.
Jamais au grand jamais je n'essaierais d'escroquer et quand je pense qu'elle me téléphonait de longues heures...
Sur le contrat de l'autre chiot elle aurait écrit : "testicule droit à 2mn des bourses" ?????
Comment revendre un chiot acheté 1500€ ?
L'autre client, qui est un particulier, a l'air dégouté, car lui aussi voulait faire des expos.
Non l'éleveuse ne prend plus contacte, donc je vais garder ce chiot, je le présenterais en expo dès l'âge de 6 mois et les gens se rendront compte d'eux même.
Et si en plus elle ne me donne pas le certificat de naissance, là je lui envois, la SCC, le club, la DSV et tout le toutim, car ce genre de personne qui ne pense qu'à faire du fric dans le monde du chien, ça commence à bien faire.

[caro281 0]

et sur le certificat du vétérinaire il est pas noté qu'il n'a qu'un seul testicule?

[marion39 0]

il me semblait qu'un éleveur ne pouvait pas vendre "pour compagnie" à un éleveur pro, que c'était comme abusif de noter pour compagnie à un pro, sachant que c'est obligatoirement pour expo/repro que l'achat se faisait ?

[Invité]

Ben déjà je n'ai pas le certificat vétérinaire original, c'est juste une photocopie et ce qui est bizarre c'est qu'aux 2 endroits du tampon véto, la trace du tampon est comme superposé.
Mais en + je n'ai même pas l'original, ça aussi je n'ai jamais vue de ma vie, on ne donne pas une mauvaise photocopie au client ???

[Invité]

marion a écrit:

il me semblait qu'un éleveur ne pouvait pas vendre "pour compagnie" à un éleveur pro, que c'était comme abusif de noter pour compagnie à un pro, sachant que c'est obligatoirement pour expo/repro que l'achat se faisait ?

C'est ce que je lui ai dit mais elle n'a rien voulu savoir.
Elle n'a d'ailleurs pas mis élevage des robes d'argent dans l'adresse
Je lui ai dit pour finir que de toute façon elle ne pouvait pas faire croire que j'étais un particulier puisqu'il fallait donner mon N° de SIRET pour la carte de puce...

[norimatys111 0]

Juju a écrit:

Je n'ai pas vérifié car je faisais confiance.
Jamais au grand jamais je n'essaierais d'escroquer et quand je pense qu'elle me téléphonait de longues heures...
Sur le contrat de l'autre chiot elle aurait écrit : "testicule droit à 2mn des bourses" ?????
Comment revendre un chiot acheté 1500€ ?
L'autre client, qui est un particulier, a l'air dégouté, car lui aussi voulait faire des expos.
Non l'éleveuse ne prend plus contacte, donc je vais garder ce chiot, je le présenterais en expo dès l'âge de 6 mois et les gens se rendront compte d'eux même.
Et si en plus elle ne me donne pas le certificat de naissance, là je lui envois, la SCC, le club, la DSV et tout le toutim, car ce genre de personne qui ne pense qu'à faire du fric dans le monde du chien, ça commence à bien faire.

Et bien c'est aussi ce que je ferais, je me taperais toutes les expos importantes avec les juges les plus connus dans la race, les spéciales, le championnat, etc.... et je mettrais bien en évidence les insuffisants de ce chien sur mon site, histoire de bien lui flinguer sa réputation!

[greys 0]

si le chiot n'a que 3 mois , le testicule peut encore se positionner correctement, tant que le canal n'est pas fermé ce qui a lieu il me semble vers 5/6 mois
donc tout n'est pas perdu si quand tu masse il se positionne bien, continue

[tikka1 0]

tu ne crois pas que tu ferai mieux de le revendre.....? à moins que ça se vende facilement à l'âge adulte , dans la race ?

[Invité]

Le revendre à quel prix ?
acheté 1500€
revendu non confirmable et peut être trop grand ?

[marion39 0]

C'est sûr qu'à le revendre, tu y seras de ta poche, mais ça te laissera une place chez toi pour un achat futur. Je sais pas, c'est clair que c'est pas évident comme situation, j'arrive toujours pas à comprendre comment une éleveuse peut agir comme ça, c'est dégueulasse d'abuser de la confiance des gens

[Pincemaille 0]

ouh la la, vous êtes trop défaitistes...si-si, Juju a des recours...et vu l'histoire, même plus d'un recours...

primo : en effet, déja le seul fait d'avoir vendu a un éleveur l'empêche de mentionner "pour compagnie"...aucun probleme la dessus...il est IMPLICITEMENT entendu que lorsqu'on vend a un éleveur, on vend pour expo-repro...aucun tribunal ne la suivra sur ce terrain là...

on pourrait juste rétorquer a Juju que si on veut un chien parfait pour repro, faut acheter adulte, mais bon, on n'est pas non plus OBLIGE d'acheter adulte...

en l'occurence, les clause "pour compagnie" sont réputées non écrites...la, pas de souci...

secundo : en vendant le chiot, un éleveur DOIT mentionner le défaut...elle aura beau dire "que c'est pas elle de vérifier etc..." hé bien SI !!!!!!!!!!!! c'est a elle de vérifier et de vendre le chien en toute connaissance de cause...soit testicules en place et notés sur le contrat de cession ou sur le certif véto, soit "monorch ou cryptorch a l'age de...." en précisant "a stériliser, pour compagnie, réduction du prix bla-bla"...sinon, ce n'est ni plus ni moins qu'un vice caché, et ça, c'est très très grave...

...un chiot est légalement considéré comme définitivement monorchide apres l'age de 4 mois...par contre, dans ce genre de probleme, il ne faut pas se baser sur les vices rédhibitoires, puisque ceux ci, pour le moment encore, considerent la monorchidie comme vice rédhibitoire uniqmt sur des chiens de plus de 6 mois (ça va changer ça...)mais par contre faut se baser sur le vice caché, qui est d'ailleurs bcp plus grave pour le vendeur que le vice rédhibitoire...il suffit a l'acheteur de prouver l'antériorité du probleme a l'achat, ce qui, dans le cas de la monorchidie est une evidence...
donc, aucun souci : apres l'age de 4 mois, faut assigner la charmante personne en vice caché...bien evidmt en produisant les échanges de courriers + certif véto...

tertio : elle a agis en toute illégalité en ne te remettant pas de contrat de reservation lsq tu as versé tes sous...elle a pris de l'argent sans t'en donner quittance, c'est INTERDIT !!!!!!!! 3è motif de plainte a son encontre...ça commence a faire lourd...

ajouté a cela que, le fait qu'elle ne t'ai pas donné de contrat de reservation qui précise que les sommes que tu as versées etaient un acompte, cette somme est automatiquement considérée comme des arrhes...ce qui ne t'engageait pas a acheter a tout prix chez elle...seuls un acompte représente une partie du prix total et conclus la vente pour les deux parties...les arrhes sont retractables, tu n'es pas engagée...si tu te rétractes, tu perd tes arrhes, mais m'est avis qu'en l'occurence valait mieux perdre 700 euros que 1500 !!!!

...de plus, c'est en tapant les sommes là que j'y songe : en plus, autre point totalement illégal : le versement des arrhes ne peut exceder 20% de la somme totale (ou peut être 25, suis pas tout a fait sure là vu l'heure...)...en versant plus de 700 euros d'arrhes, tu a payé la moitié du prix du chiot, ce qui est bcp trop, on est largement au dela de la somme légalement percevable par le vendeur, tu peux donc aussi l'attaquer la dessus...

bref, faut pas te laisser impressionner par le bagout et la grande gueule de la personne qui se dit responsable de rien...tu as plusieurs recours...et j'avoue que perso, là, j'hésiterais pas...

...dernier mot : t'as tout de même le chic Juju, de te faire avoir..tu fais trop confiance...

dis, la prochaine fois que tu veux acheter un chien, tu nous préviens avant : ON VIENT TOUTES AVEC TOI !!!!!!!!!

[tikka1 0]

c'est quand ? qu'on puisse prévoir le voyage....parce que si Juju veut un Russky Russe , on va affréter un avion!!!

courage Juju , avec les conseils de Pincemaille , tu vas pouvoir t'en sortir......(ne t'attache pas trop à ton petit "bestiau")

[Michèle GOLINVAUX 0]

Pour une fois, Pincemaille, je ne suis pas tout à fait d'accord avec toi sur certains points :

l'éleveuse ai écrit "pour compagnie" sur le contrat, elle peut très bien dire que Juju ne s'est pas présentée comme éleveuse, et vas prouver le contraire, à moins de traces écrites ....
En ne lisant pas son contrat avant de signer, Juju se met dans son tort, surtout pour une professionnelle qui est censée connaitre la marche à suivre, de même en ne vérifiant pas que le chiot est complet, c'est le B A BA pour un éleveur ... et comment prouver l'antériorité du problème, l'éleveuse peut très bien dire que le chiot était complet à son départ .....

Certes Juju peut toujours faire un recours, mais je pense, si toutefois le dossier suit son cours, que Juju a peu de chances d'avoir gain de cause car le juge lui rétorquera sa "négligence" et les torts seront donc, au mieux, partagés.

Pour ce qui est du contrat de réservation, si c'est une pratique courante, ce n'est pas une obligation et l'acompte ou les arrhes peuvent aller jusqu'à 30%. Lorsque tu réserves un meuble ou que tu fais faire des travaux, on ne remet pas de "contrat de réservation", tu verses un acompte ou arrhes sur devis et point.
Sauf à payer en espèces où là, tu dois effectivement donner quittance.

Juju tu crois vraiment que sortir ce chien en expo pour qu'il se ramasse lui fera du tort ????? tu vas dépenser des sous et de l'énergie pour rien, et c'est toi, et non le chien, qui sera jugée par des clients potentiels, puisque c'est toi qui le présente, les gens ne chercheront pas plus loin que le bout de leur nez ......

[Invité]

Je ne sais pas, déjà je vais attendre le certificat de naissance de ce chiot.
Je sais que je suis en tord d'avoir acheté ce chiot sans l'avoir tripoté sous toutes les coutures, je n'ai pas eu de certificat vétérinaire, mais juste une photocopie douteuse, je n'ai pas pu récupéré les 750€ versé sur le premier chiot que j''avais réservé et j'apprends maintenant que le père de mon chiot n'en est pas au premier chiot monorchide produit.
Oui je fais confiance aux collègues, car je ne pourrais jamais escroquer un client quel qu'il soit.
Et au jour d'aujourd'hui, je me verrais mal vendre un chiot hors standard ce prix là.
De toute façon, il n'y a pas que ça, dès son arrivée à la maison, la première chose qu'il a fait c'est de vouloir téter Maya, moi je n'ai jamais vue un chiot se précipiter sur les mamelle d'une chienne qu'il n'a jamais vue. Il n'avait aucune limite et mordait à sang les chien de la maison en voulant jouer, même la BA. Il était sale et ne sait toujours pas où faire ses besoins. Il n'était jamais allé dehors au vue de son comportement quand je le sort dans le jardin.
Je me pose de sérieuses questions.
Depuis son arrivée, je le manipule beaucoup, pour lui mettre des interdits, ce n'est pas un cas désespéré, mais il y a encore du travail à plein temps et heureusement que ce chiot est de très petite taille, parce que les premiers jours, il sautait sur la tête de la BA dès qu'elle était à sa hauteur, sans aucune peur, il a également fait ça avec mes cockers et je me dis qu'heureusement que mes chiennes sont bien dans leur tête pour avoir essayé de le remettre en place sans lui faire de mal.
Bref, la prochaine fois je n'achèterais pas en France, les éleveuses Russes ont été beaucoup plus correcte envers moi.
C'est quand même malheureux de ne pas pouvoir faire confiance à un éleveur Français, cette profession apporte tellement de plaisir et de connaissances, que je ne comprendrais jamais les vendeurs de viande.
Quoi qu'il en soit je continue a m'occuper de ce chiot comme il ce doit car il n'y est pour rien, je continue son traitement, je continue à essayer de mettre en place le testicule et il aura des câlins et une éducation digne de ce nom, pour être plus tard un chien équilibré.
Je rappellerais également que ce n'est pas en faisant de la consanguinité concentré, que l'on produit les meilleurs chiens, surtout quand on ne connait pas les lignées sur lesquelles ont travail et que la consanguinité amène de gros soucis quand on n'y connait rien. Travailler avec une race à faible effectif dans son pays, ne veut pas dire produire avec ce que l'on a. Quand on prend un affixe, on s'engage à essayer d'améliorer une race, pas à produire pour le fric, sans ce soucier de l'avenir des petites vies que l'on a fait naître. Certes la génétique nous a tous un jour montré qu'elle a des limites et c'est à nous de faire en sorte de rester dans une optique de bien être et de santé des animaux que l'on produit.
Produire des chiots, c'est faire naître des vies.

[colette et les schip 0]

J'avoue que perso je ne sortirai pas non plus le chien en expo, par contre tente de refaire le traitement pour lui faire descendre ses testicules, j'ai un mai eleveur qui avait vendu un chiot à 2 mois à un juge et eleveur de notre race, tout etait en place, et puis cela a fait le yoyo, le juge a fait 2 traitements: rien, l'eleveur a donc repris le chiot et l'a donné à des amis.
Ces derniers ont refait un traitement en se disant on sait jamais (de memoire le chiot devait pas etre loin d'avoir depassé les 6 mois); miracle c'est redescendu, le chien par contre n'a pas reproduit mais a fait des expos (et je vois raconte pas la tete du juge en question, il passait bien 5 min à tater la chose...).
donc franchement en paralléle à l'action juridique (t'as pas une assistance juridique?) je ferai un nouveau traitement
et pour te consoler Juju moi aussi j'ai comme postulat de base de faire confiance aux gens, et plus le temps passe plus je me prends de claque, et plus je vais devenir mauvaise...

[Michèle GOLINVAUX 0]

Tout le monde n'est pas honnête et consciencieux comme la plupart d'entre nous, c'est comme partout ....
regarde, ne serait-ce que sur ce forum, plusieurs ont déjà été bernés par d'autres éleveurs en leur faisant confiance ...... c'est un mot qu'il faut oublier dès qu'il y a de l'argent en jeu ......
Je sais que ce chiot sera traité comme un autre et que tu ne vas pas le rejeter parce qu'il est hors standard, mais c'est quand même malheureux de devoir "faire avec" ........ il ne reste plus qu'à souhaiter qu'il se sociabilise bien et qu'en grandissant, il trouve des qualités de sa race.

[Mona01 0]

le véto n'a pas marqué sur le certificat que le chiot était monorchide, le jour de l'examen?

tu es beaucoup trop confiante Juju

fais lui une lettre recommandée avec AR, comme te l'indique Pincemaille

[correzienne 0]

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Tout le monde n'est pas honnête et consciencieux comme la plupart d'entre nous, c'est comme partout ....
regarde, ne serait-ce que sur ce forum, plusieurs ont déjà été bernés par d'autres éleveurs en leur faisant confiance ...... c'est un mot qu'il faut oublier dès qu'il y a de l'argent en jeu ......
Je sais que ce chiot sera traité comme un autre et que tu ne vas pas le rejeter parce qu'il est hors standard, mais c'est quand même malheureux de devoir "faire avec" ........ il ne reste plus qu'à souhaiter qu'il se sociabilise bien et qu'en grandissant, il trouve des qualités de sa race.

comme d'hab Michèle à raison !!

seul le CONTRAT DE VENTE fait foi en cas de litige .. si tu as signé pour "chien de compagnie" ... c'est cause perdue ..
de plus pas de recours pour un chiot de moins de 6 mois et 1 jour .. noté derrière le certificat de vente, pour l'ectopie, monorchidie ...

ne te bas pas contre des moulins, sois comme dit grey tant que tu sens le testicule présent ,: mets le en place plusieurs fois par jour , à3mois rien de perdue mais effectivement soit vigilante jusqu'à 7ou8..

bonne chance et lisez vos contrats!!

[Whippie11 0]

Ma pauvre Juju, tu n'as pas de chance...

Tous les éleveurs ne sont pas comme ça heureusement ( même en France ). Il y a clairement volonté de tromper, avec le certificat vétérinaire "maquillé". En plus visiblement ce chiot n'a pas été sociabilisé aux autres chiens, cela risque de poser problème par la suite.
Personnellement, à ta place, je ne le ferais pas reproduire, même si le testicule descend définitivement. Vu le contexte, tu n'as aucune certitude sur ses origines...

Bon courage pour le recours, espérons que ça va marcher.

[MANO DELMAS 0]

Pfou, quelle poisse !
Moi je demande toujours aux clients de toucher et de palper le chiot sur toutes les coutures mais il est vrai que j'ai, MOI AUSSI, acheter des chiots mâles à des éleveurs sans les avoir "palper" puisque j'avais confiance à l'éleveur (et c'est bien à l'éleveur de dire ce qu'il ne va pas, non mais on va où ?? : "z'ont pas peur des procès" ??) et oui malheureusement on n'est pas au pays des bisounours (expression que j'ai déjà lue sur ce forum et qui traduit bien le monde dans lequel nous ne vivons pas, dommage !) ; et surtout entre éleveurs, l'honnêteté doit être de mise quand même !! Par contre, je ne savais pas que l'on n'avait pas le droit de vendre pour chien de compagnie à un éleveur, moi les miens, je les ai achetés comme tels.
J'espère que cette testicule va descendre .... il est encore jeune mais c'est vrai que s'il a d'autres défauts, je ne me laisserai pas faire, en plus à ce prix là (mais est-ce peut-être les prix comme les chinois) .... bien que c'est envisager d'avancer des frais.
La meilleure solution serait peut-être de le revendre à moitié prix puisque non confirmable pour l'instant ?

[Pincemaille 0]

correzienne a écrit:

Michèle GOLINVAUX a écrit:

Tout le monde n'est pas honnête et consciencieux comme la plupart d'entre nous, c'est comme partout ....
regarde, ne serait-ce que sur ce forum, plusieurs ont déjà été bernés par d'autres éleveurs en leur faisant confiance ...... c'est un mot qu'il faut oublier dès qu'il y a de l'argent en jeu ......
Je sais que ce chiot sera traité comme un autre et que tu ne vas pas le rejeter parce qu'il est hors standard, mais c'est quand même malheureux de devoir "faire avec" ........ il ne reste plus qu'à souhaiter qu'il se sociabilise bien et qu'en grandissant, il trouve des qualités de sa race.

comme d'hab Michèle à raison !!

seul le CONTRAT DE VENTE fait foi en cas de litige .. si tu as signé pour "chien de compagnie" ... c'est cause perdue ..
de plus pas de recours pour un chiot de moins de 6 mois et 1 jour .. noté derrière le certificat de vente, pour l'ectopie, monorchidie ...

ne te bas pas contre des moulins, sois comme dit grey tant que tu sens le testicule présent ,: mets le en place plusieurs fois par jour , à3mois rien de perdue mais effectivement soit vigilante jusqu'à 7ou8..

bonne chance et lisez vos contrats!!

NON!!! cela est FAUX, désolée....Michele a certes raison quant a la "responsabilité partielle" de Juju, pour avoir signé sans lire, sans éxiger des mentions, sans palper le chien, ça ok...mais par contre, pour le reste, tes affirmations sont totalement inexactes....

...c'est la jusrisprudence qui fait loi, et là, il y a jurisprudence...lorsqu'un chien est vendu a un éleveur, la mention "pour compagnie" n'a aucune valeur légale...sauf s'il est clairement précisé POURQUOI le chien n'est pas destiné a la repro et s'il n'appartient pas a une race élevée par l'acheteur...par exemple, un éleveur qui acheterait un molosse juste pour garder chez lui, alors qu'il n'éleve pas cette race...sinon, si le chien acheté appartient a une race élevée, la mention "pour compagnie" n'a aucune valeur juridique et le chien est réputé vendu pour repro...ça a été jugé ainsi a Bordeaux si mes souvenirs sont bons...et l'affirmation "Juju n'a pas dis qu'elle etait éleveuse" c'est la parole de l'un contre la parole de l'autre, donc sans valeur également et ne peut entrer en ligne de compte...

..ensuite, si Michele, je suis navrée également, mais il est OBLIGATOIRE d'établir des contrats de reservation, et de donner quittance des sommes déja versées...il y a un monde entre les "usages courants" et la législation...par contre, merci pour l'info sur les 30%, je n'arrivais pas a me rappeler le montant...mais bon, ça change rien, Juju a versé largement plus que 30%, ça reste donc illégal...et je reprécise bien que ce n'est que en cas de non précision qu'une somme versée est automatiquement considérée comme des arrhes et donc que la vente est résiliable par les deux parties, l'acheteur perdant ses arrhes, le vendeur devant en rembourser le double...

...et Corezienne, tu as également tort sur l'absence de recours pour l'ectopie testiculaire, car comme je l'ai dis très clairement ci-dessus, ce qui est noté a l'arriere des contrats de vente ne sont "que" les vices rédhibitoires", cas dans lequel en effet il n'y a pas de recours (pour l'instant, je le répète, car la loi va changer...)pour un chien de moins de 6 mois...c'est bien pour ça que je précise qu'il ne faut pas interjeter au titre des vices rédhibitoires, mais bel et bien au titre du VICE CACHE...et cela lsq le chien est légalement reconnu comme définitivement monorchide, c'est a dire apres l'age de 4 mois...vices rédhibitoires et vices cachés n'ont strictement rien a voir l'un avec l'autre, et pas les mêmes possibilités juridiques...et il est tacitement acquis qu'un chiot monorchide l'est antérieurement a la vente si le vendeur n'est pas en mesure de produire un certif confirmant le chien complet au moment de la cession...il suffit a Juju de produire un certif véto de la 1ere visite apres l'achat, confirmant la monorchidie, a partir de là la vendeuse devra produire un certif véto confirmant que le chien etait complet a la vente et ça, elle ne le pourra pas...surtout apres avoir affirmé qu'il ne lui appartient pas de vérifier, car ça aussi c'est une obligation légale : verifier que le chien n'est PAS monorchide...elle sera donc automatiquement suspecte de mauvaise foi et le vice caché est tout a fait recevable...

Mano, tu as bien sûr "le droit" de vendre un chien "pour compagnie" a un éleveur, là n'est pas la question, c'est juste qu'en cas de probleme avéré, cette mention ne met pas du tout a l'abri d'une action car on considere que la mention n'est pas valable...comme dit, a moins de préciser très très clairement une exclusion de repro pour telle ou telle raison et de faire signer cela "lu et approuvé"...là oui, l'acheteur n'a plus aucun recours...

après, bien évidmt, selon le tribunal, la position peut changer (comme toujours et dans tout les cas....) puisqu'on peut considérer que l'acheteur éleveur devait s'entourer de toutes les précautions possibles, tout vérifier et de préférence acheter un chien adulte muni de certificats (genre spermogramme et tests de santé) s'il voulait être sûr de pouvoir reproduire...ça, c'est au bon vouloir de la juridiction...

mais en tout état de cause, juju n'a pas "que" le souci de la monorchidie mais bel et bien un comportement de mauvaise foi générale de la part du vendeur, avec l'absence de quittance pour son versement préalable, le montant exagéré du versement préalable, l'absence de certif veto conforme et valable...ce qui ajouté a la monorchidie fait tout de même bcp de choses...

[Nuorilang 0]

question surement bête, mais le chiot n'ayant actuellement que 4 mois, ne serait-il pas plus prudent d'attendre avant de se lancer dans des procédures et affirmations ?

J'ai reçu dernièrement l'appel d'une cliente peu après son rappel de vaccin dont le chiot parti à 2 mois aurait un testicule remonté, discours très "sympa" de son véto m'accusant de l'avoir escroquée, et mon véto aurait menti sur le certificat de cession ............ D'après le véto, il serait alors vraiment haut et aucune chance qu'il redescende.Un mois plus tard (je n'ai pas eut le temps d'aller voir le chiot entre temps pour voir ce qu'il en était, mais d'après la cliente, elle ne le sentait pas du tout, elle) recontrôle chez un autre véto pour voir ce qu'il en était et non, les 2 testicules étaient bien là et bien descendues......

[Invité]

Oui oui de toute façon j'attends, puisque je n'ai pas le certificat de naissance ni le N° de dossier de la portée, donc quoi qu'il arrive, avant d'agir, j'attends, surtout que + ça va et + il est proche des bourses, mais comme il sera hors taille...
Quand je pense qu'au tout début au premier contact elle m'avait dit qu'elle produisait des chien trop petits petits pour la repro et que je me retrouve avec ce chiot qui est + grand que ma femelle qui a 4 mois de + que lui.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Pincemaille, désolée de te contredire à nouveau, mais le contrat de réservation n'est absolument pas obligatoire, dès l'instant où tu encaisses un chèque, cela devient on contrat tacite.
Je viens de rechercher dans les Codes Rural, Civil et de la Consommation, et je n'y ai rien trouvé de tel. Si tu me trouves un texte de loi qui le mentionne, je suis preneuse ....

Ensuite, le certificat de cession n'est pas obligatoire entre professionnels.
Comment peux-tu garantir, en vendant un chiot de 2 ou 3 mois, qu'il sera apte à reproduire ou à se classer en expo ??? Tu peux, au mieux avoir des éspérances ....Pour cela, il faudrait que le chien ait fait ses preuves en reproduisant ou se classant en expo, mais là, il sera adulte et le prix en conséquence ....

Article 1642 .
Créé par Loi 1804-03-06 promulguée le 16 mars 1804
Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même.
C'est malheureusement le cas de Juju
Juju, ne désespère pas, son petit pois va descendre ..... et pour qu'il ne grandisse plus, mets-lui des poids sur le dos ou ne lui donne plus à manger .... (je plaisante, bien sur ...)

[cocowhip1 0]

Bonjour,

J'ai aussi lu que pour une vente entre éleveurs, l'attestation, convention de vente ne suffisait pas mais qu'il fallait aussi UNE FACTURE AVEC LES DEUX LIBELLES : VENDEUR PRO A ACHETEUR PRO avec les deux numéros de siret.

Qu'en pensez-vous ?

[Invité]

Je ne sais pas par contre sur l'attestation de vente elle ne m'a pas ressortie la TVA donc ne sachant pas si elle est assujettie...
Et elle a coché la case comme quoi elle m'avait délivré le certificat provisoir d'identification, chose qui est faux puisqu'elle ne m'a remis qu'une photocopie du veuillet provisoire de puce, elle a également coché le fait qu'elle m'avait délivré un certificat de naissance, alors que je n'ai rien eu du tout, il n'y a d'ailleurs pas de mentionné le N° de portée ni de N° de LOF.
Sur cette même attestation de vente il n'y a pas le nom complet des parents et pas l'affixe, donc pas les noms des chiens mis sur son site.
Toujours sur cette attestation de vente la race du chien n'est pas mentionnée.

[cocowhip1 0]

Oh la la, je ne comprends pas, vous avez vraiment cumulé les anomalies dans cette histoire....

Cet éleveur est un margoulin vraiment à proscrire et je vous prie de m'excuser, mais vous avez manqué de raison et vous avez été naïve dans cette histoire... Votre dossier me parait bien vide....

Et pourtant c'est une personne qui croit en l'humain et qui l'a appris à ses dépens aussi mais dans d'autres domaines (achats sur Ebay par exemple).

[Mona01 0]

[quote="Juju"]Oui oui de toute façon j'attends, puisque je n'ai pas le certificat de naissance ni le N° de dossier de la portée, donc quoi qu'il arrive, avant d'agir, j'attends, surtout que + ça va et + il est proche des bourses, mais comme il sera hors taille...
Quand je pense qu'au tout début au premier contact elle m'avait dit qu'elle produisait des chien trop petits petits pour la repro et que je me retrouve avec ce chiot qui est + grand que ma femelle qui a 4 mois de + que lui.[/quote]


je trouve normal que le male soit plus grand que la femelle (dans ma race, j'ai de sacrées différences sur chiots males et femelles d'une méme portée, et pourtant sont tous normaux à l'age adulte)

et là, vu le peu de sujets ds cette race, tu as des chances qu'il soit confirmable

je comprends pas que cette éleveuse n'ait pas pris le temps de bien remplir l'attestation de vente, c'est super important pour toi, au cas ou tu veuilles vérifier si la portée est bien inscrite, là, tu peux pas le faire

tu peux déjà lui demander le numéro de la portée

[Invité]

Oui mais là le chiot était vraiment hors normes pour le poids à 2 mois.
S'il est confirmé, hors norme, je ne l'utiliserais jamais, le Russkiy doit être fin et longiligne et contrairement à la plupart des race, il ne faut pas une ossature lourde.
Je le trouvais grand et osseux, je me suis renseignée depuis et on m'a annoncé les poids d'un Russkiy de 2 mois et il fait moitié +
Pour un chien qui adulte ne doit pas peser 3kg, 500g de + à l'age de 2 mois c'est énorme.
Certes en cocker c'est une question que l'on ne se pose pas bien au contraire on recherche de l'os et des constructions charpentées, mais sur de si petites races, on parle en poids, en fait c'est tout l'inverse lol

[Michèle GOLINVAUX 0]

Alors là Juju, je ne comprends pas .... toi qui a l'habitude de faire des papiers pour les chiens, tu es impardonnable de n'avoir pas vérifié, tu t'es fait avoir comme une bleue ..... c'est pas sérieux ... et là, je pense que ce sera difficile d'avoir gain de cause.
La meilleure solution serait de le revendre avant de trop t'y attacher puisque tu ne peux pas t'en servir .... mais bien sur, il faudrait que tu aies au moins ses papiers.

[Invité]

Et oui

[Pincemaille 0]

rhoooooooooo Michele ! voyons !!! un certificat de cession est OBLIGATOIRE quel que soit l'acheteur...le vendeur DOIT TOUJOURS etablir un certif de cession...je ne vois pas du tout pourquoi, entre professionnels, ce ne serait subitement plus obligatoire...un éleveur a des obligations, quel que soit son acheteur, et entre autre, vérifier la présence des testicules...

...et non, je maintiens formellement : on ne peut pas accepter de l'argent sans en donner quittance...

et je re-re confirme également qu'en aucun cas on n'a le droit de percevoir la moitié de la somme en guise d'acompte ou d'arrhes...si on ajoute tout ce que Juju vient de dire, le moins qu'on puisse affirmer c'est que cette vendeuse a absolument tout faux...mais hélas, Juju a tout fait en ayant accepté tout cela...bref, dans un cas comme ça, c'est au bon vouloir du tribunal et ça, ça change d'un endroit a l'autre...donc, on ne peut absolument avoir aucune certitude...même si l'éleveuse en question pourrait malgré tout être condamnée pour les irrégularités dans son contrat de cession et l'absence de contrat de reservation donnant quittance des 700 euros de juju...

bref, de toute façon, le chiot est trop jeune, il faut attendre encore un peu..ce testicule, puisqu'il n'est pas loin, va surement descendre...et s'il est trop grand, là le probleme ne se pose plus : tant mieux s'il n'est pas confirmé, car a ce moment là tu auras un recours Juju...chien de compagnie ou pas sur le contrat, il n'est pas mentionné qu'il est non confirmable...donc, là, elle devra débourser une partie en remboursement...

...et si vraiment le testicule ne descend pas, ma foi, il restera toujours le recours pour vice caché...

[Michèle GOLINVAUX 0]

Pincemaille, je crois qu'il y a malentendu, je ne parlais pas de l'attestation de cession (de vente) mais du certificat de cession (vétérinaire). Bien sûr que l'attestation de vente est obligatoire, que ce soit particulier ou pro, mais il me semblait avoir lu, ce ce même forum, que le certificat de cession vétérinaire ne l'était pas entre pros.

Pour ce qui est de la quittance, mis à part règlement en espèces, je reste sur mes positions en cas de paiement par chèque ..... Il n'y a que sur le montant des arrhes que je suis d'accord avec toi.
Que l'éleveuse ne soit pas clean, ça c'est incontestable, mais Juju était libre de ne pas accepter ses conditions.

[Pincemaille 0]

ah oui, je me disais aussi qu'il devait y avoir maldonne...c'etait pas possible que tu dises que le certificat de cession n'est pas obligatoire...et jutse un dernier mot : je te confirme que même en cas de paiement par cheque, tu dois impérativement établir un reçu et un certif de reservation (qui tient lieu de reçu de fait puisque tu notes dessus qu'il y a un montant tel perçu pour reservation...)

...et cela est d'autant plus important que si justmt tu ne fais pas de contrat de reservation, la somme perçue est automatiquement considérée comme des arrhes, ce qui peut s'avérer dangereux en cas de problème ultérieur...de plus, le contrat est la seule maniere de prévoir d'eventuelles clauses de désistement, et les conditions de remise du chiot etc..;sans contrat, il peut se passer bcp de choses...et cela des 2 côtés....

[Mazamé 0]

Pincemaille a écrit:

et jutse un dernier mot : je te confirme que même en cas de paiement par cheque, tu dois impérativement établir un reçu et un certif de reservation (qui tient lieu de reçu de fait puisque tu notes dessus qu'il y a un montant tel perçu pour reservation...)

C'est uniquement pour les professionnels ? Ou c'est valable aussi pour les particuliers ?

[Michèle GOLINVAUX 0]

je te confirme que même en cas de paiement par cheque, tu dois impérativement établir un reçu

Je ne suis toujours pas d'accord avec toi sur ce point ..... quand tu achètes des fringues, par exemple, et que tu paies par chèque, personne ne te fait de reçu, alors pourquoi serait-ce différent pour des chiots ????? dans les supermarchés, encore, il y a le ticket de caisse, mais dans les petites boutiques, le vendeur passerait son temps à établir des reçus ...... si tu me trouves un texte de loi indiquant qu'un reçu est obligatoire en cas de paiement par chèque, alors là oui, je serai OK ......
Quant au contrat de réservation, il ne prémunit en rien l'éleveur en cas de désistement puisque, sans mention précise, une somme versée est automatiquement considérée comme des arrhes (sauf, je crois, si cela dépasse un certain montant, mais c'est à vérifier ....) et les règles en sont bien fixées : perte des arrhes si désistement de l'acheteur et remboursement du double des arrhes si désistement du vendeur, et ce quelle qu'en soit la cause et même si c'est mentionné sur un contrat. Ca c'est la loi qu'aucun contrat ne peut modifier .....

[Pincemaille 0]

m'enfin Michele, qd tu achetes des fringues, tu as aussi un ticket de caisse...c'est bien un reçu de paiement...

...ensuite,désolée, mais si, un contrat de reservation, qui tient donc lieu de reçu, te permet justement de préciser si la somme est "arrhes" ou "acompte" en fonction de ce que tu souhaite...donc, ça te prémunis bel et bien...

un exemple : tu précises acompte, l'acheteur ne se manifeste plus, ou te fais uncoup vache genre "finalement j'ai acheté ailleur"...hé bien, grace a l'acompte, la vente est conclue, l'acheteur ne peut pas se débiner (sauf si tu l'as prévu dans ton contrat spécifiquement) et sera obligé de te payer le solde du prix...(bon, evidmt, sans parler du fait que ds ce cas, on n'a pas du tout envie de vendre a cette personne, mais ça, c'est un autre débat, c'est un cas tout théorique que je mentionne là...)

autre exemple : tu ne fais pas de contrat, tu ne précises rien, la somme perçue est automatiquement considérée comme arrhes (en effet, jsq a un certain montant, mais comme de toute façon ça ne peut pas dépasser les 30% du prix total, ce montant, en vente de chiots, tu ne l'atteint pas...)...et voilà que pour raison X, tu ne peux ou ne souhaite plus vendre ce chiot a cette personne...tu ne la sens plus, le chiot a un souci, bref, n'importe quoi...hébien, te voilà contrainte de rembourser a cette personne le double de la somme qu'elle t'a versée...AU SECOURS !!!

bonjour les risques encourrus si tu n'établis pas de contrat de reservation !!!!!

...et je répète bien : le contrat tient evidmt lieu de reçu, puisque tu précises dessus que tu as perçu tel jour, la somme de tant, par cheque numero... banque...pour acompte/arrhes sur l'achat de tel chiot, livrable a tel moment et que le montant restant dû est de...tant...

...et oui mazamé, c'est même d'autant plus important pour un particulier que cela permet de justifier du cheque que tu as endossé...puisqu'en tant que particulier, on peut te demander a tout moment pourquoi tu as perçu un cheque d'un autre particulier...il faut donc pouvoir en justifier...pour le côté fiscal...

...et du côté acheteur, le contrat de reservation avec quittance de la somme versée est tout de même aussi une garantie que son chiot ne va pas être vendu a plusieurs personnes...et que son argent est bien dûment repertorié comme perçu par le vendeur...dans certains domaines, les bons comptes font les bons amis, et par respect, je considere qu'une bonne poignée de mains n'est pas suffisante...sans parler donc du fait que tu précises bien que la personne te doit encore tant, pour l'achat du chien, qu'elle signe ce contrat et ne pourra donc ensuite plus contester le prix...bref, ce sont des assurances et des garanties des DEUX côtés...

...et donc, comme dit, cette histoire de donner quittance d'un cheque est de toute façon importante pour le fisc...il faut toujours pouvoir retracer et prouver le pourquoi de l'endossement d'un cheque...c'est pas la législation du commerce, c'est la législation fiscale...ton contrat de reservation avec quittance de versement d'acompte, c'est ton ticket de caisse a toi...

[Invité]

Je suis d'accord avec Pincemaille, d'abord les petits commerçants sont obligés de te remettre un ticket de caisse, ton toiletteur et ton véto sont obligés de te remettre une facture, ça énerve d'ailleurs suffisamment les toiletteurs cette loi.
Maintenant si tu vas dans un magasin de meubles et que tu réserves un truc qu'ils n'ont pas en stock, ils sont également obligés de te remettre un bon de réservation, de noter l'acompte que tu as versé, ainsi que le montant qu'il reste encore à payer et en + comme sur une attestation pour un chiot, normalement il doit y avoir la date "d'enlèvement" de la chose ou du jour de la livraison et j'ajouterais même que si le vendeur ne peut pas te donner ce que tu as réservé, à la date prévue, l'acheteur est en droit de demander l'annulation et le vendeur doit restituer la somme versée par l'acheteur.
Donc oui même en chiens, l'attestation de réservation est obligatoire.
Et là aussi au lieu de stresser comme une malade dans mon coin, j'aurais du dès le départ dire que je voulais récupérer la somme versée, au lieu de me laisser impressionner par cette "vendeuse"...

[Michèle GOLINVAUX 0]

les petits commerçants sont obligés de te remettre un ticket de caisse,
ton toiletteur et ton véto sont obligés de te remettre une facture,

Je ne sais pas, Juju, où tu as vu jouer ça ..... ne serait-ce que lorsque je vais à la pharmacie, je n'ai aucun ticket, pas plus qu'à la charcuterie si je n'ai qu'un seul article, ni au magasin de vêtements ....
quant au véto, pour avoir une facture, il faut la demander, les toiletteurs, je ne sais pas .....
Oui Juju, quand tu veux un meuble qui n'est pas en stock, tu signes un bon de commande sur lequel est noté le montant des arrhes et le montant total, mais si tu commandes de la viande à ton boucher, il ne te fait pas un contrat ...
L'année dernière j'ai fait installer une pompe à chaleur, et j'ai versé un acompte sur devis, sans autre reçu, le versement de mon chèque faisant foi de ma commande.

Et là aussi au lieu de stresser comme une malade dans mon coin, j'aurais du dès le départ dire que je voulais récupérer la somme versée, au lieu de me laisser impressionner par cette "vendeuse"...

Dommage que tu n'en aies pas parlé AVANT sur ce forum, nous t'aurions soutenue ..... mais ce qui est fait est fait .....

[Invité]

pour un artisant effectivement c'est le devis qui tien lieu de bon de commande.
Je vais essayer de retrouver le texte, je comprend que les petits commerçants ne te donnent pas de ticket de caisse et pourtant si ton boucher à un contrôle aujourd'hui, il devra obligatoirement pouvoir prouver qu'il a donné un ticket de caisse à tous ses clients et ton véto également.
Attend j'va te retrouver ce teste de loi récent.

[Invité]

C'est pour tout montant à partir de 25€

http://www.snpcc.com/IMG/pdf/rete_du_15_juillet_2010_2_.pdf

[Invité]

depuis janvier 2004, on est tenu de délivrer une facture d'acompte pour tout acompte perçu

Voici des liens :
http://www.fiducial.biz/?NODE_REF=exemple-facture-acompte
http://www.logicielspro.com/cbati/facture_acompte.htm
http://www.ac-versailles.fr/cerpeg/ressdiscipl/compta/lesarrhes.htm#E1
http://www.netpme.fr/question-internaute/193-doit-on-facturer-tva-sur-acompte.html
http://www.adda.cg82.fr/IMG/pdf/etablissement_factures.pdf

Selon le hors-série 2004-2 La facturation, il y obligation fiscale d'établir une facture d'acompte même s'il n'y a pas exigibilité de la TVA. La référence du texte est l'article 289-I-1 du Code Général des Impôts.

(Extrait article 289-I-1 du Code Général des Impôts)

I.-1.Tout assujetti est tenu de s'assurer qu'une facture est émise, par lui-même, ou en son nom et pour son compte, par son client ou par un tiers :

a. Pour les livraisons de biens ou les prestations de services qu'il effectue pour un autre assujetti, ou pour une personne morale non assujettie, et qui ne sont pas exonérées en application des articles 261 à 261 E ;

b. Pour les livraisons de biens visées aux articles 258 A et 258 B et pour les livraisons de biens exonérées en application du I de l'article 262 ter et II de l'article 298 sexies ;

c. Pour les acomptes qui lui sont versés avant que l'une des opérations visées aux a et b ne soit effectuée ;

d. Pour les livraisons aux enchères publiques de biens d'occasion, d'oeuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquité.
...

Merci à Hameau3fontaines, je n'ai fait qu'une recherche rapide sur le net et ai retrouvé, un de ses poste.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Juju, merci pour ce texte, mais il ne concerne que la prestation de service, pas la vente, alors oui un toiletteur ou un véto (je ne sais pas si cela est considéré comme service ...) devrait remettre un reçu.