Abandonner ma passion / mon loisir ....

[J-N Turcotte 0]

J'y ai réfléchit toute la nuit et il semble que je n'ai pas vraiment d'autre choix en ce moment.

Depuis que j'ai 15 ans, j'ai toujours garder des reptiles, que ce soit des serpents ou des lézards.
Lorsque je suis rentré à l'université, j'ai dû m'en défaire. Mais ma passion m'a vite rattrapé à ma sortie de l'université il y a 4 ans. Au point, ou j'en ai eu jusqu'à presqu'une cinquantaine si on inclus les bébés.

Malheuresement, il semble que je doive délaisser cette passion et ce loisir qui me fait tant de bien.

Je ne veux pas rentrer dans les détails, car il y a une chicane de voisin si je peux dire ainsi.

J'ai reçu la visite de la police hier soir, et bien que personnellement ça ne leur dérange pas (il ne ferait rien s'il n'y avait pas de plainte), je suis dans l'obligation de me départir de mes reptiles.
La loi interdit la garde de tout animal autre que chats (2), chiens (2), oiseaux (pas de nombre spécifié). Ce qui bien entendu inclus les Reptiles mais également les souris, les furets et même les poissons rouges.

Bref, la solution de vendre et déménager est possible mais au risque de me retrouver avec le même problème ailleur.
Ou de me trouver un local pour les entreposer, mais je ne suis pas en mesure de trouver un local qui les accepterais à des frais abordables.

Je devrais discuter avec mon avocat au courrant de la journée, ce qui me donneras peut-être une meilleure idée de mes possibilités.

En conclusion, je ne vois pas d'autres solutions pour le moments.
Quelqu'un a déjà eu ce problème ?

[Nir 0]

Des voisins plaisants ça!

Dans quel municipalité habite tu?

[J-N Turcotte 0]

Ste-Thérèse

[maz11 0]

je suis dsl pour toi , non mais y en as tu du monde déplaisant .......

[vietropicale1 0]

Moi ce que je ferais à ta place c'est d'aller voir ton conseiller de district de Ste-Thérèse. Expliques-lui ta situation et demandes lui les raisons qui ont motivé cette règlementation. Ensuite vas à ton assemblé municipale pour poser la même question. Si c'est nécéssaire, commence une pétition pour faire amender le règlement. Une animalerie serait tout indiquer pour la faire débuter. Parles en à son propriétaire, il devrait accepter car il doit vendre des animaux interdits.
J'ai écrit à cette ville pour avoir une copie de ce règlement. On va voir.

[Cerberus 0]

La première chose que tu devrais faire, c'est d'aller te chercher une copie complète des règlements (et non de la loi, c'est bien différent, mais cela ton avocat te le dira) municipaux. Comme cela tu pourras avoir un œil sur le texte exacte et préparé ta défense.

Car même si ils ont le droit de mettre des règlements municipaux, leur étendu et leur application doit respecter la "Loi sur les compétence municipales" du gouvernement Québecois, le pallier supérieur, qui leur confère ce pouvoir par cette Loi. Sinon, outre les règlementation municipales, rien ne dicte de restriction sur les animaux de compagnie (outre sur les reptiles venimeux, les crocodiliens et la faune indigène) au niveau Provincial.

Très souvent, plusieurs de ces régalements municipaux dépasse le cadre de la Loi, les rendant ainsi non valide en cours. Mais les municipalité préfère se protéger en mettant une foule de règlements, même si ils ne sont pas valides en cours, pour essayer du mieux qu'ils peuvent, d'encadrer les choses. Car le but de cette Loi, c'est de permettre au ville d'ENCADRER la vie municipale. Mais malheureusement, leur encadrement est souvent de simplement abolir certaine chose, surtout celles qui ne connaissent pas bien comme les reptiles. Mais ces règlements vont à l'encontre des Loi des pallier supérieurs (Québec et Fédéral) et surtout des Chartes des droits et libertés. Car on à le droit de pouvoir jouir de ce hobby tant que cela ne va pas à l'encontre des droits des autres.

Voici une exemple courant de procédure illégal courante et non recevable en cours: Signé une décharge sur les blessures corporelles pour faire du karting (ou une autres activité plus a risque). C'est illégal et complètement pas recevable en cours. Mais avec cela, ils peuvent quand même prouvé qu tu étais conscient des risques associés à cette activité. Donc,il le font pareil pour se protégé. Mais cela ne les protège quand même pas en cas de blessure corporelles subis par leur fautes (en cas de négligence de réparation ou de l'entretient de l'équipement par exemple).

Bref, personnellement, je t'invite a contester car comme on le voit de plus en plus aux nouvelles, très souvent les Ville exagèrent dans l'utilisation de la "Loi sur les compétence municipales" pour faire des règlements non recevable et qui brime leur citoyens: obligé d'avoir du gazon naturelle (pas synthétique comme certain villes interdisent) sur ton terrain donnant sur la rue (et non plus un jardin comme on a vue cet été a Drummondville si ma mémoire est bonne), pas le droit d'avoir plus de X chats (ou peu importe) même si la personne s'en occupe très bien comme on a vue à Sherbrooke, etc. Dans tout ces cas, les citoyens ont gagnés leur cause, même sans aller en cours, car les Ville ne veulent souvent pas y aller car ils savent qu'il perdrait leur cause et que cela couterais inutilement de l'argent. Combiné au fait que plusieurs Villes (notamment Ste-Thérèse justement) ont aussi beaucoup d'autres problèmes sur les bras en ce moment avec toutes les allégations de corruptions et de collusion qui circule, je crois que cela serait facile de faire valoir ton point.

Bonne chance dans cette épreuve.

[vietropicale1 0]

J'ai fait un peu de recherche et si je comprend bien, Ste-Thérèse est dans l'arrondissement Thérèse-de-Blainville. Le règlement municipal de cet arrondissement est au lien suivant:
http://www.riptb.qc.ca/?032BC0C5-3E71-4359-A949-0F7F34693DDC
La section 4 - AUTRES ANIMAUX DE COMPAGNIE comporte une liste des animaux acceptés. Les reptiles autre que les ''tortues d'aquarium'' sont en effet interdit.
Je suis d'accord avec Cerberus. Tu devrais pouvoir contester ce règlement. Il n'y a pas de raison autre que l'ignorance pour interdire les reptiles. La loi fédérale et provinciale encadre que les animaux CITES, les venimeux et la faune locale. Les autres devraient être légaux.
Bonne chance!

[peo454 0]

ARRRKKKKKKK ! degeulassse comme histoire ..bat toi jusqua la fin ! ...jespere tellement que tu vas gagner ......bonne chance pour tout et redonne des news ci ca bouge !

[krustyledoum 0]

J'aime pas habituellement commenter dans les post mais la je suis entierement d'accord avec cerberus, bat toi pour garder tes reptiles. C'est ce que je ferais moi aussi dans ta situation, en plus, ont sais tous que ces reglements (municipal) sont fais par des putain d'ignorant qui ne connaissent absolument rien au reptiles. bonne chance.

doum

[J-N Turcotte 0]

Merci à tous.

Je vais y réfléchir et vous revenir.

Mais la question n'est pas de me battre contre la règlementation ou non, si elle est juste ou non.
Da la manière qu'elle est faite, je semble la contrevenir, je n'ai donc autre choix que de m'y conformer.
En ce qui concerne si cette loi est juste, ou encore légal au point de vu provincial ou national, c'est autre chose. Et je trouve cette loi tout à fait injuste et contre les droits de la personne.

Car soyons bien clair, si mes voisins n'avais pas fait une intrusion de domicile, nous n'en serions pas là car ils n'y seraient même pas au courrant. Même les policiers m'ont dit qu'ils préféraient ne pas s'y meler si ce n'était pas nécessaire.

La loi est faite comme elle est, je dois m'y conformer.

[vietropicale1 0]

Les animaleries de ta ville sont au courant de ce reglement? Surement, si tu fais bouger les choses, tu pourrais obtenir un moratoire sur ce reglement.
Bonne chance!

[Klody 0]

BEN VOYON DON!!!????????????????????????? pkoi il se sont intruser chez toi???

[Cerberus 0]

J-N Turcotte a écrit:

Mais la question n'est pas de me battre contre la règlementation ou non, si elle est juste ou non.
Da la manière qu'elle est faite, je semble la contrevenir, je n'ai donc autre choix que de m'y conformer.
En ce qui concerne si cette loi est juste, ou encore légal au point de vu provincial ou national, c'est autre chose. Et je trouve cette loi tout à fait injuste et contre les droits de la personne.

[...]

La loi est faite comme elle est, je dois m'y conformer.

Justement il n'y a aucune Loi qui dit que tu n'a pas le droit, seulement un Règlement, qui tire tout son pouvoir d'une vrai Loi. Et les règlement sont la pour encadrer et non légiférer.

Voici un très bon exemple tirée justement de la réglementation de arrondissement Thérèse de Blainville:

Citation :

88. « Élevage d’oiseaux – salubrité »

Un gardien qui fait l’élevage de ces catégories d’oiseaux (perruches, perroquets) doit garder les lieux salubres. De plus, l’élevage ne doit pas incommoder les voisins.

Pourquoi crois-tu qu'il y a une clause faite spécifiquement pour les oiseaux? Parce que quelqu'un qui en avait et qui en élevait lorsqu'ils ont passé le règlement a demander cette exception. Et il l'on accepté mais en mettant bien sur la phrase: "l’élevage ne doit pas incommoder les voisins." ce quie st bien normal, car comme je t'ai dit on a tous le droit de pouvoir jouir de nos hobby, de nos passion, mais temps et aussi longtemps que cela est faite dans le respect des droits des autres, ici ne pas déranger. Et comme tu as si bien dit, si il ne serait pas entrer, il ne le saurait pas, ce qui prouve que ton hobby ne dérange pas en soit, du point de vue sensorielle du moins: on le voit pas, on le sent pas, o l'entend pas, etc. Bref, cela dérange personne. C'est ce point que tu dois défendre.

Et idéalement, il faudrait toujours qu'on se batte au lieu d'abandonné. Et il faudrait qu'on se tienne tous sur ce sujet, qu'on soit solidaire, car de plus en plus de villes au Québec ont passé des règlements anti-reptiles. Et il faut pas attendre d'être dans l'impasse pour se mobilisé. C'est un droit qu'on a, qu'on apprécient tous ici, donc il faut se battre pour le garder (et non l’interdire complètement). Mais je suis quand même pour l'encadrer correctement.

Klody a écrit:

BEN VOYON DON!!!????????????????????????? pkoi il se sont intruser chez toi???

Je veux pas entrer trop dans ce sujet qui dévie du sujet initial, mais ça c'est les bizarreries des lois. Il entre par infraction dans un domicile et peuvent justement de mettre des règlements municipaux sur le dos même si il l'a su de manière inapproprié. Ou le classique, un voleur entre chez vous pour cambrioler, mais ils se blesser chez vous, il le droit de t'actionner, car tu est responsable de tout ce qui sa passe chez toi, même si celui-ci n'a pas été invité. Des fois, il ne faut pas essayer de comprendre.

[nico88 0]

Eurk mais c'est dont bien couillons comme situation ca
Courage mec !!!
sans vouloir insulter personne... Tes voisins sont dont ben CA*E ( a vous de finir le mot )

ca me décourage -_-

[cpj1984 0]

bonne chance pour la suite
Sans vouloir avoir l'air profiteur, ta situation risque d'en aider plusieurs sur le forum pour le futur à venir. En même temps, ca risque d'ouvrir les yeux à d'autre monde (moi y compris) sur les reglement municipaux.
je vais faire mes recherches du coté de ma ville (mirabel) et si jamais c'est permis, tu aura toujours l'option de d.m.nager pas trop loin pour etre légal.

[HerpetoFil 0]

vietropicale a écrit:

Moi ce que je ferais à ta place c'est d'aller voir ton conseiller de district de Ste-Thérèse. Expliques-lui ta situation et demandes lui les raisons qui ont motivé cette règlementation. Ensuite vas à ton assemblé municipale pour poser la même question. Si c'est nécéssaire, commence une pétition pour faire amender le règlement. Une animalerie serait tout indiquer pour la faire débuter. Parles en à son propriétaire, il devrait accepter car il doit vendre des animaux interdits.
J'ai écrit à cette ville pour avoir une copie de ce règlement. On va voir.

Selon moi c'est la meilleure solution!Avec un reglement de marde comme ça,c'est la meilleure chose a faire!

[claude001 0]

Bonjour

Pourtant les reptiles ne sont pas les animaux les plus dérangeant contrairement aux aboiements d'un chien ou aux odeurs d'urines d'un chat et même les cris d'une amazone ou d'un ara ( dans un bloc appartement mal insonorisé ça doit être échos entendre un perroquet ou un chien jappé).

À quand une loi contre ceux qui dérangent les voisins par des coups sur les planchers ou de la musique forte à des heure impossibles. Il existe de ces gens qui font le diable dans leur logement et il a jamais de recours contre eux, mais tu as gecko léopard dans un vivarium les voisins vont appeler la police et vont te l'enlever. Maudite que je déteste les mouchards ( LES STOOLES)

[Klody 0]

tout a fait daccord avec ce que tu as dit Gilles, voyon ca pas de bons sens! A part si un serpent senfuit et se ramasse chez le voisin qui en a une phobie, ya aucune raison de chialer!!!