La Mutuelle Sociale Agricole : Qui peut en parler ?

[Tendres Rebels 0]

Bonjour à tous

Une question que peut-être certains éleveurs "amateurs" se posent :
A partir de quel moment doit-on cotiser à la MSA ? A partir du moment où l'on passe à 2 portées régulièrement ? Quand est-il si par exemple je fais 2 portées une année et 0 l'année suivante ?

Combien ça coùte ? Sur quelle base ? Existe-t-il plusieurs régimes ?

Et vous ? Que faites-vous ?

Je suis certaine que beaucoup d'entre nous seront intéressés par vos informations précieuses. Merci d'avance.

Boxerment.

[urasca 0]

La MSA rien que le nom ca me -m:*: -m:*: -m:*: -m:*:

Je cotise en tant que cotisation de solidarité même si je n'ai pas plus d'une portée par an car vu que j'ai plusieurs femelles en age de reproduire, ils considerent que mieux vaut que je paie -m:*:

Résultat 300 euros par an pour que dalle -m:*:

[Tendres Rebels 0]

Et sur quoi se basent-ils pour dire combien tu paies ?
Et si tu paies 300 euros, tu peux faire combien de portées ? Mais peut-être que je ne pose pas la bonne question ?
Boxerment

[urasca 0]

300 euros pour eux ca correspond a 2 portées par an je crois. Mais j'ai RDV la semaine prochaine avec un de leur controleur, je lui poserai tes questions si tu veux .... et en prime les miennes evidement nom de diou!

LA cotisation est calculée sur le nombre d'heure mais je ne connais pas les plafonds horaires exactes.

[Jean-Yves, 0]

Profite de ce RDV justement pour aprofondir cette question...

si 1 portée tous les ans, 2 portées tous les ans, 3 portées et si pas de portée sur 1 année où + de quelle façon il contrôle l'activité d'un élevage amateur enfin faire parler ce contrôleur, çà pourra intéresser bon nombre d'entre nous

[Santares11 0]

Oui c'est très interressant en effet et très flou aussi. Urasca on compte sur toi ! En tout cas c'est très gentil à toi :/°8':

[mic11 0]

La cotisation annuelle est une cotisation de base et c'est pour la retraite, enfin une mini pension de retraite si vous voulez
Si on élève des chiots on cotise sur ce qu'ils appellent au forfait
C'est suivant le nb de chiennes qu'elles produisent ou pas
Vous n'avez à ce moment là pas de comptabilité à avoir
Par contre si vous arriver à un nb plus importante de femelles je crois que c'est 9, vous avez plusieurs obligations
Déjà d'installations déclaration en préfecture et vous cotisez mensuellement ou trimestriellement comme une exploitation agricole, vous pouvez alors demander de cotiser au réel ou au simplifié pour cela il vous faut faire une comptabilité avec déclaration mensuelle de TVA

[Tendres Rebels 0]

Merci MIC pour les infos.
URASCA, nous comptons également sur toi
Boxerment.

[Tendres Rebels 0]

urasca a écrit:

300 euros pour eux ca correspond a 2 portées par an je crois. Mais j'ai RDV la semaine prochaine avec un de leur controleur, je lui poserai tes questions si tu veux .... et en prime les miennes evidement nom de diou! LA cotisation est calculée sur le nombre d'heure mais je ne connais pas les plafonds horaires exactes.

Bon alors, ça a donné quoi ton RV ? As-tu des news fraîches ?
Nous comptons sur toi

[urasca 0]

Alors il m'a tout bien expliqué et .... je n'ai rien compris

Il doit me faire parvenir un tableau plus clair parce que moi le charabia je ne pige pas

[isabelem 0]

mic a écrit:

La cotisation annuelle est une cotisation de base et c'est pour la retraite, enfin une mini pension de retraite si vous voulez
Si on élève des chiots on cotise sur ce qu'ils appellent au forfait
C'est suivant le nb de chiennes qu'elles produisent ou pas
Vous n'avez à ce moment là pas de comptabilité à avoir
Par contre si vous arriver à un nb plus importante de femelles je crois que c'est 9, vous avez plusieurs obligations
Déjà d'installations déclaration en préfecture et vous cotisez mensuellement ou trimestriellement comme une exploitation agricole, vous pouvez alors demander de cotiser au réel ou au simplifié pour cela il vous faut faire une comptabilité avec déclaration mensuelle de TVA

Tu confonds fiscalité et cotisation sociale ce qui est complètement différent.
La déclaration de TVA n'est pas obligatoire.
Je n'ai pas le temps ce soir mais je reviendrai pour en discuter.

Et quand on est cotisant solidaire on a le droit à aucune retraite, tu payes pour le "plaisir" de payer, juste pour être répertorié.
D'autre part ils te disent que c'est une loi ou règle nationale mais dans la pratique suivant les départements, c'est différent.
On va dire que c'est à la... du client.

Mais c'est certain, ça vaudrais le coup de se réunir pour discuter de tout ça avec eux car ça ne tiens pas la route leurs justificatifs.

Moi j'ai discuté 2 h avec le contrôleur.
Le problème, c'est qu'en France on met tout le monde dans le même sac.

Je connais des éleveurs qui ont jusqu'à 50 chiots par an et qui ne payent rien!!! Alors qu'ils sont contrôlés.

Voici un lien où l'on trouve DES infos mais encore une fois ce n'est pas toujours ce qu'on peut rencontrer:

http://bouledoguesfrancais.free.fr/text/regles.htm

[mic11 0]

Citation :

La cotisation annuelle est une cotisation de base et c'est pour la retraite, enfin une mini pension de retraite si vous voulez
Si on élève des chiots on cotise sur ce qu'ils appellent au forfait
C'est suivant le nb de chiennes qu'elles produisent ou pas

Citation :

Tu confonds fiscalité et cotisation sociale ce qui est complètement différent.

La MSA est une caisse de retraite et pas un organisme fiscal (impôts ou TVA)
Et une cotisation est une cotisation même faible et elle doit compter pour la retraite

Alors que

Citation :

Vous n'avez à ce moment là pas de comptabilité à avoir

C'est pour le fiscal

C'est comme une entreprise et une micro entreprise pour le premier cas mais dans le régime agricole

[isabelem 0]

Bonjour à tous,
voici un ptit lien, juste, pour réfléchir et qui mérite d'être creusé...

http://www.libreassurancemaladie.com/index.php?f=la_belle_histoire

et pi, ça, c'est pour l'info, ça parle de la MSA en milieu de page:
http://www.claudereichman.com/articles/communiquemlps.htm

Chacun en fera ce qu'il voudra, Liberté, Egalité, Fraternité, c'est ce qu'on trouve sur les timbres poste je crois.