législation pour Zamenis situla

[danou1111 0]

Qu'elle est la législation actuelle pour élever des elaphe situla, en france?

[pituophil11 0]

salut...SI je ne me trompe pas...annexe 1 convention de washington...donc cdc

[askook 0]

pituophil a écrit:

salut...SI je ne me trompe pas...annexe 1 convention de washington...donc cdc

Tu dois faire erreur
Voici en date du 13 septembre 2007, la liste des sepents en Annexe I de la CITES

Boidae
Acrantophis ssp.
Boa constrictor occidentalis
Epicrates inornatus
Epicrates monensis
Epicrates subflavus
Sanzinia madagascariensis

Bolyeridae
Bolyeria multocarinata
Casarea dussumieri

Pythonidae
Python molurus molurus

Viperidae
Vipera ursinii
(Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes)


Aucun colubridae n'apparait dans l'Annexe I.
En Annexe II, se trouvent en colubridae:
Clelia clelia, Cyclagras gigas, Elachistodon westermanni, Ptyas mucosus


et en Annexe III:
Atretium schistosum (Inde), Cerberus rynchops (Inde), Xenochrophis piscator (Inde).

[ramsès02 0]

pour élever de la situla, il te faut le cdc.

Laurent :farao:

[danou1111 0]

ramsès a écrit:

pour élever de la situla, il te faut le cdc.

Laurent :farao:

J'ai vu, en faisant des recherches, que la situla était en Annexe II de la convention de Berne, qui ce qui signifie que cette espèce est protégée au niveau européen. Le prélèvement (commerce/ transport) d'individus sauvages est interdit sur l'ensemble du territoire Européen.

Est-ce à cause de cette convention de Berne qu'il faut le cdc?

Par contre, j'ai trouvé cela:

il est possible d'élever des spécimens issus d'élevage si on possède des documents officiels justifiant que les animaux sont bien nés en captivité.

Même pour ces spécimens nés en captivité, il faut le cdc?

[Kalessin 0]

Pas de CDC pour la situla. Il faut juste, en regard de la convention de Berne dont la France est signataire, pouvoir prouver que les individus gardés en captivité ne proviennent pas du milieu naturel (certificat de cession ou de naissance).
En fait ce serpent n'est pas repris en annexe de la CITES, ni au réglement européen 338/97, ni aux textes de loi française de protection de la faune. Il ne figure pas non en annexe 1 de l'arrêté du 10août 2004 : on peut donc en maintenir jusqu'à 25 chez soi.

[danou1111 0]

Kalessin a écrit:

Pas de CDC pour la situla. Il faut juste, en regard de la convention de Berne dont la France est signataire, pouvoir prouver que les individus gardés en captivité ne proviennent pas du milieu naturel (certificat de cession ou de naissance).
En fait ce serpent n'est pas repris en annexe de la CITES, ni au réglement européen 338/97, ni aux textes de loi française de protection de la faune. Il ne figure pas non en annexe 1 de l'arrêté du 10août 2004 : on peut donc en maintenir jusqu'à 25 chez soi.

Merci pour toutes ces informations. Cette question sur la législation de zamenis situla est sur différents forums. Je m'aperçois que celle-ci est mal connue, et mal véhiculée. Ce qui est le cas pour d'autres espèces, on a bien vu pour chrysopelea ornata.

Citation :

on peut donc en maintenir jusqu'à 25 chez soi

Un couple nous suffirait.